990000 RES-0001 selec-w TEN-0001 tenders 5 t-esubm 5 CON-0001 LOT-0000 TEN-0001 false 990000 99 yes true false TPA-0001 LOT-0000 TEN-0001 CON-0001 2026-09-25+02:00 Accord-Cadre A Bons De Commande Relatif Aux Chèques Accompagnement Personnalises Et Chèques Cadeaux Pour Le Ccas De Dieppe 255001 TEN-0001 TPA-0001 ORG-0007 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 15B40188-B949-2907-965468B706473A6E +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.dieppe.fr ORG-0002 Ville de Dieppe Hôtel de Ville Service de la Commande Publique, Parc Jehan Ango Dieppe 76200 FRD22 FRA 52320 LANGLOIS Nicolas Maire de Dieppe 0235066054 commandepublique@mairie-dieppe.fr ORG-0003 CCAS DE DIEPPE Parc Jehan Ango Dieppe 76200 FRD22 FRA 2128796 0235066054 commandepublique@mairie-dieppe.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Rouen 53 avenue Gustave Flaubert Rouen 76000 FRD22 FRA 15B401E8-94EE-F03B-14C5D995B68F9477 0232081270 0232081271 greffe.ta-rouen@juradm.fr ORG-0005 DIRECCTE DES PAYS DE LA LOIRE - Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics 24209 22 mail Pablo Picasso Nantes 44042 FRG01 FRA 15B40210-F44F-E076-D310757C2363DEB3 Mme Régine QUESNET 0253467983 paysdl.ccira@direccte.gouv.fr ORG-0006 Tribunal administratif de Rouen 53 avenue Gustave Flaubert Rouen 76000 FRD22 FRA 15B40237-B3AE-E850-09694B958DCFBBB4 0232081270 0232081271 greffe.ta-rouen@juradm.fr false UBO-0007 large ORG-0007 UP COOP 9 Bd Louise Michel Gennevilliers 92230 FR105 FRA 1841665-1-0-1 UBO-0007 FRA 00673843-2026189/20262026-09-30+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 c22c2c8a-e6af-4720-9d73-1094db74cd01 8b507a12-daf6-49bd-97b0-a6fbdc221c20 2026-09-28+02:00 17:11:17+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.marches-publics.info la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false 2550 ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF AUX CHÈQUES ACCOMPAGNEMENT PERSONNALISES ET CHÈQUES CADEAUX POUR LE CCAS DE DIEPPE La consultation est passée en appel d'offres ouvert et donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum mais avec un montant maximum. Les prix unitaires sont révisables selon les modalités déterminées au Cahier des clauses administratives particulières (CCAP). L'accord-cadre aura une durée de 12 mois à compter de sa date de notification et sera reconductible tacitement trois fois par période analogue, soit une durée totale de 48 mois. Les modalités d'émission des bons de commande sont décrites dans le CCAP. Cette consultation ne comporte pas de tranche optionnelle ni de prestation supplémentaire éventuelle et elle prohibe les variantes supplies Le présent marché public peut être consulté gratuitement sur simple demande écrite au Service de la commande publique de la Commune de Dieppe, sous réserve des secrets protégés par la loi. Le montant de 990 000 euro(s) Ht correspond au montant maximum de l'accord-cadre. Le Ccas de Dieppe est l'Acheteur public 990000 22440000 66133000 LOT-0000 no-eu-funds per-exa 80 quality Valeur technique (sous-critères : Modalités liées aux commandes 30% / Réseau local des enseignes (importance et pertinence, stratégie et modalités de développement) 30% / Modalités de résolution des litiges et du suivi client 20%) per-exa 20 price Prix ORG-0003 ORG-0006 ORG-0004 ORG-0005 true false none none F-PF-1841665 ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF AUX CHÈQUES ACCOMPAGNEMENT PERSONNALISES ET CHÈQUES CADEAUX POUR LE CCAS DE DIEPPE La consultation est passée en appel d'offres ouvert et donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum mais avec un montant maximum. Les prix unitaires sont révisables selon les modalités déterminées au Cahier des clauses administratives particulières (CCAP). L'accord-cadre aura une durée de 12 mois à compter de sa date de notification et sera reconductible tacitement trois fois par période analogue, soit une durée totale de 48 mois. Les modalités d'émission des bons de commande sont décrites dans le CCAP. Cette consultation ne comporte pas de tranche optionnelle ni de prestation supplémentaire éventuelle et elle prohibe les variantes supplies 22440000 66133000 2026-10-26+01:00 48 3 L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois, reconductible tacitement 3 fois par périodes analogues, soit une durée totale de 48 mois 2000-01-01Z