16 http://clermontmetropole.eu ORG-0001 CLERMONT AUVERGNE METROPOLE 64-66 Avenue de l'Union Soviétique CLERMONT-FERRAND 63000 FRK14 FRA 24630070100231 0473983400 service-commande-publique@clermontmetropole.eu http://www.economie.gouv.fr/themes/marches_publics/ccra/index.htm ORG-0002 Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics 79 cours Charlemagne LYON 69002 FRK26 FRA 12000009600020 0345218243 0345218243 ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/ ORG-0003 Tribunal administratif de Clermont-Ferrand chargé des procédures de recours 6 Cours Sablon CLERMONT-FERRAND 63000 FRK14 FRA 17630005100024 0473146100 0473146100 greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/ ORG-0004 Tribunal administratif de Clermont-Ferrand chargé de l'introduction des recours 6 Cours Sablon CLERMONT-FERRAND 63000 FRK14 FRA 17630005100024 0473146100 0473146100 greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 00674127-2026189/20262026-09-30+02:00 2.3 eforms-sdk-1.13 905d8616-bee7-4306-aceb-8e4caaa3f670 bca34f84-8005-4eb7-b61f-c08035f7844f 2026-09-29+02:00 14:46:57+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com la gen-pub ORG-0001 epo-notice exg-mis-distortion 5 5 open false CM_FRN_26130 FOURNITURE ET LIVRAISON D'OUTILLAGE HORTICOLE, DE BALAIS, DE CHARIOTS DE BALAYAGE, DE MATÉRIELS ÉLECTROPORTATIFS ET DE PETITS MATÉRIELS DE VOIRIE POUR CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE Fourniture et livraison d'outillage horticole, de balais, de chariots de balayage, de matériels électroportatifs et de petits matériels de voirie pour les services de la Direction de l'Espace Public et de la proximité (DEPP) de Clermont Auvergne Métropole. supplies 44511000 39224100 34910000 42650000 44512000 Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Nota : Des questions/réponses peuvent avoir été posées et répondues en amont du retrait du dossier de consultation par l'opérateur économique. Il lui appartient donc de les consulter. Il est recommandé au candidat de créer un compte sur la plateforme de dématérialisation où il renseignera notamment le nom de l'organisme soumissionnaire, et une adresse électronique afin de se tenir informé des modifications éventuelles intervenant en cours de consultation (ajout d'une pièce au DCE, envoi d'une liste de réponses aux questions reçues...). CLERMONT AUVERGNE METROPOLE FRK14 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds Dossier de consultation des entreprises non-restricted-document https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com Les modalités de financement et de règlement sont mentionnées dans le CCAP. epo-procurement-document none no performance required false not-allowed ORG-0001 https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com 6 ORG-0004 ORG-0003 ORG-0002 FRA false false required true 2026-11-06+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-27+02:00 23:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 01 OUTILLAGE HORTICOLE Outillage horticole supplies Pour chaque période de validité de l’accord-cadre, le montant minimum est de 10 000,00 euros H.T. et le montant maximum est de 150 000,00 euros H.T.. Les montants sont identiques pour les périodes de reconduction. Les bons de commande sont émis au fur et à mesure des besoins. Les conditions de participation sont précisées dans le Règlement de Consultation. 44511000 CLERMONT AUVERGNE METROPOLE FRK14 FRA 12 3 La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 12 mois à compter du 1er janvier 2027 ou à la date de notification si cette dernière intervient ultérieurement. Il pourra être reconduit 3 fois par période de 12 mois. LOT-0002 not-allowed no-eu-funds Dossier de consultation des entreprises non-restricted-document https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com Les modalités de financement et de règlement sont mentionnées dans le CCAP. none epo-procurement-document not-allowed false required no performance ORG-0001 https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com 6 ORG-0004 ORG-0003 ORG-0002 FRA false false required true 2026-11-06+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-27+02:00 23:00:00+02:00 false 1 buyer-categories none fa-wo-rc LOT N° 02 BALAIS POUR NETTOYAGE EXTÉRIEUR Balais pour nettoyage extérieur supplies Pour chaque période de validité de l’accord-cadre, le montant minimum est de 3 000,00 euros H.T. et le montant maximum est de 30 000,00 euros H.T.. Les montants sont identiques pour les périodes de reconduction. Les bons de commande sont émis au fur et à mesure des besoins. Les conditions de participation sont précisées dans le Règlement de Consultation. 39224100 CLERMONT AUVERGNE METROPOLE FRK14 FRA 12 3 La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 12 mois à compter du 1er janvier 2027 ou à la date de notification si cette dernière intervient ultérieurement. Il pourra être reconduit 3 fois par période de 12 mois. LOT-0003 not-allowed no-eu-funds Dossier de consultation des entreprises non-restricted-document https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com Les modalités de financement et de règlement sont mentionnées dans le CCAP. none epo-procurement-document performance no not-allowed false required ORG-0001 https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com 6 ORG-0004 ORG-0003 ORG-0002 FRA false false required true 2026-11-06+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-27+02:00 23:00:00+02:00 false 1 buyer-categories none fa-wo-rc LOT N° 03 CHARIOTS POUR BALAYAGE EXTÉRIEUR Chariots pour balayage extérieur supplies Pour chaque période de validité de l’accord-cadre, le montant minimum est de 3 000,00 euros H.T. et le montant maximum est de 40 000,00 euros H.T.. Les montants sont identiques pour les périodes de reconduction. Les bons de commande sont émis au fur et à mesure des besoins. Les conditions de participation sont précisées dans le Règlement de Consultation. 34910000 CLERMONT AUVERGNE METROPOLE FRK14 FRA 12 3 La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 12 mois à compter du 1er janvier 2027 ou à la date de notification si cette dernière intervient ultérieurement. Il pourra être reconduit 3 fois par période de 12 mois. LOT-0004 not-allowed no-eu-funds Dossier de consultation des entreprises non-restricted-document https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com Les modalités de financement et de règlement sont mentionnées dans le CCAP. none epo-procurement-document performance no not-allowed required ORG-0001 https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com 6 ORG-0004 ORG-0003 ORG-0002 FRA false false required true 2026-11-06+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-27+02:00 23:00:00+02:00 false 1 buyer-categories none fa-wo-rc LOT N° 04 OUTILS ÉLECTROPORTATIFS A MOTEURS, ACCESSOIRES ET PETIT OUTILLAGE A MAIN Outils électroportatifs à moteurs, accessoires et petit outillage à main supplies Pour chaque période de validité de l’accord-cadre, le montant minimum est de 10 000,00 euros H.T. et le montant maximum est de 100 000,00 euros H.T.. Les montants sont identiques pour les périodes de reconduction. Les bons de commande sont émis au fur et à mesure des besoins. Les conditions de participation sont précisées dans le Règlement de Consultation. 42650000 CLERMONT AUVERGNE METROPOLE FRK14 FRA 12 3 La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 12 mois à compter du 1er janvier 2027 ou à la date de notification si cette dernière intervient ultérieurement. Il pourra être reconduit 3 fois par période de 12 mois. LOT-0005 not-allowed no-eu-funds Dossier de consultation des entreprises non-restricted-document https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com Les modalités de financement et de règlement sont mentionnées dans le CCAP. none epo-procurement-document performance no not-allowed false required ORG-0001 https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com 6 ORG-0004 ORG-0003 ORG-0002 FRA false false required true 2026-11-06+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-27+02:00 23:00:00+02:00 false 1 buyer-categories none fa-wo-rc LOT N° 05 PETIT MATÉRIEL DE VOIRIE ET ACCESSOIRES Petit matériel de voirie et accessoires supplies Pour chaque période de validité de l’accord-cadre, le montant minimum est de 5 000,00 euros H.T. et le montant maximum est de 50 000,00 euros H.T.. Les montants sont identiques pour les périodes de reconduction. Les bons de commande sont émis au fur et à mesure des besoins. Les conditions de participation sont précisées dans le Règlement de Consultation. 44512000 CLERMONT AUVERGNE METROPOLE FRK14 FRA 12 3 La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 12 mois à compter du 1er janvier 2027 ou à la date de notification si cette dernière intervient ultérieurement. Il pourra être reconduit 3 fois par période de 12 mois.