16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA A34847F0-9D2F-4116-290E4F917975B1FB +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.ville-guerande.fr/ ORG-0002 Ville de Guerande Cs85139 7 place du Marché au Bois Guerande 44351 FRG01 FRA 63997 CRIAUD Nicolas Maire 0240156040 marches.publics@ville-guerande.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Nantes 24111 6, allée de l'Ile-Gloriette Nantes 44041 FRG01 FRA A348486E-D60D-B132-989344D59B58C22B 0240994600 0240994658 greffe.ta-nantes@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Nantes 24111 6, allée de l'Ile-Gloriette Nantes 44041 FRG01 FRA A3484880-CAAE-BB1E-5A6ABEE7EDA80979 0240994600 0240994658 greffe.ta-nantes@juradm.fr 00678054-2026191/20262026-10-02+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 d7797d60-4804-4427-a000-0e97c9073d42 7d7afd08-a154-4fd1-8cc3-2e3034b89974 2026-10-01+02:00 11:10:08+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://agysoft.marches-publics.info/ la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document open false 26MGU013AOO Mission de maîtrise d'oeuvre pour la programmation de travaux de restauration de la Collégiale Programme 2027-2033 - relance Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires services 71221000 71221000 FRG01 FRA LOT-0000 not-allowed eu-funds subventions (Drac/Region/Cper) t-requ false 1881545 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1881545 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Fonds propres et subventions (DRAC/REGION/CPER) https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1881545 5 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-11-02+01:00 12:00:00+01:00 2026-11-02+01:00 13:30:00+01:00 false none none S-PF-1881545 Mission de maîtrise d'oeuvre pour la programmation de travaux de restauration de la Collégiale Programme 2027-2033 - relance Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires services 71221000 71221000 La collégiale Saint-Aubin 44350 Guérande FRG01 FRA 2026-12-15+01:00 93 Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges