16 http://clermontmetropole.eu ORG-0001 CLERMONT AUVERGNE METROPOLE 64-66 Avenue de l'Union Soviétique CLERMONT-FERRAND 63000 FRK14 FRA 24630070100231 0473983400 service-commande-publique@clermontmetropole.eu http://www.economie.gouv.fr/themes/marches_publics/ccra/index.htm ORG-0002 Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics // SIRET 12000009600020 // ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr 79 cours Charlemagne LYON 69002 FRK26 FRA 12000009600020 0345218243 0345218243 http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/ ORG-0003 Tribunal administratif de Clermont-Ferrand chargé des procédures de recours // SIRET 17630005100024 // greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 6 Cours Sablon CLERMONT-FERRAND 63000 FRK14 FRA 17630005100024 0473146100 0473146100 http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/ ORG-0004 Tribunal administratif de Clermont-Ferrand chargé de l'introduction des recours // SIRET 17630005100024 // greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 6 Cours Sablon CLERMONT-FERRAND 63000 FRK14 FRA 17630005100024 0473146100 0473146100 00678763-2026191/20262026-10-02+02:00 2.3 eforms-sdk-1.13 a227d705-f855-4046-8c7a-054a6c99d829 1266c1c3-1c80-4252-b46b-e9bb86f0fb1b 2026-10-01+02:00 12:41:47+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com la gen-pub ORG-0001 epo-procurement-document 7 7 open false Abonnement, accès en ligne et fourniture de ressources documentaires numériques pour le réseau des bibliothèques de Clermont Auvergne Métropole ABONNEMENT, ACCES EN LIGNE ET FOURNITURE DE RESSOURCES DOCUMENTAIRES NUMERIQUES services 79980000 92511000 Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Nota : Des questions/réponses peuvent avoir été posées et répondues en amont du retrait du dossier de consultation par l'opérateur économique. Il lui appartient donc de les consulter. Il est recommandé au candidat de créer un compte sur la plateforme de dématérialisation où il renseignera notamment le nom de l'organisme soumissionnaire, et une adresse électronique afin de se tenir informé des modifications éventuelles intervenant en cours de consultation (ajout d'une pièce au DCE, envoi d'une liste de réponses aux questions reçues...). Les modalités de financement et de règlement sont mentionnées dans le CCAP. FRK14 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds Dossier de consultation des entreprises non-restricted-document https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com epo-procurement-document none no performance required false not-allowed ORG-0001 https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com 4 ORG-0004 ORG-0003 ORG-0002 FRA false true required true 2026-11-02+02:00 12:00:00+02:00 23:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 1 Diffusion et écoute en ligne de musique Diffusion et écoute en ligne de musique services Pour chaque période de validité de l'accord-cadre, le montant maximum est de 50 000,00 euros H.T. Les bons de commande sont émis au fur et à mesure des besoins. Les conditions de participation sont précisées dans le Règlement de Consultation. 79980000 CLERMONT AUVERGNE METROPOLE FRK14 FRA 12 Possibilité de conclusion avec le titulaire du marché objet du présent avis de publicité d'un marché sans publicité ni mise en concurrence pour la réalisation de prestations similaires, dans la limite de 50 % du montant du marché initial. 3 La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 12 mois à compter du 1er janvier 2027 ou à la date de notification si cette dernière intervient ultérieurement. Il pourra être reconduit 3 fois par période de 12 mois selon les modalités fixées à l'article 3 de l'Acte d'Engagement. LOT-0002 not-allowed no-eu-funds Dossier de consultation des entreprises non-restricted-document https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com none epo-procurement-document not-allowed false required no performance ORG-0001 https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com 4 ORG-0004 ORG-0003 ORG-0002 FRA false true required true 2026-11-02+02:00 12:00:00+02:00 23:00:00+02:00 false 1 buyer-categories none fa-wo-rc 2 Diffusion et visionnage en ligne de vidéo à la demande Diffusion et visionnage en ligne de vidéo à la demande services Pour chaque période de validité de l'accord-cadre, le montant maximum est de 150 000,00 euros H.T.. Les bons de commande sont émis au fur et à mesure des besoins. Les conditions de participation sont précisées dans le Règlement de Consultation. 79980000 CLERMONT AUVERGNE METROPOLE FRK14 FRA 12 Possibilité de conclusion avec le titulaire du marché objet du présent avis de publicité d'un marché sans publicité ni mise en concurrence pour la réalisation de prestations similaires, dans la limite de 50 % du montant du marché initial. 3 La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 12 mois à compter du 1er janvier 2027 ou à la date de notification si cette dernière intervient ultérieurement. Il pourra être reconduit 3 fois par période de 12 mois selon les modalités fixées à l'article 3 de l'Acte d'Engagement. 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Les conditions de participation sont précisées dans le Règlement de Consultation. 79980000 CLERMONT AUVERGNE METROPOLE FRK14 FRA 12 Possibilité de conclusion avec le titulaire du marché objet du présent avis de publicité d’un marché sans publicité ni mise en concurrence pour la réalisation de prestations similaires, dans la limite de 50 % du montant du marché initial. 3 La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 12 mois à compter du 1er janvier 2027 ou à la date de notification si cette dernière intervient ultérieurement. Il pourra être reconduit 3 fois par période de 12 mois selon les modalités fixées à l'article 3 de l'Acte d'Engagement. 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Les conditions de participation sont précisées dans le Règlement de Consultation. 79980000 CLERMONT AUVERGNE METROPOLE FRK14 FRA 12 Possibilité de conclusion avec le titulaire du marché objet du présent avis de publicité d’un marché sans publicité ni mise en concurrence pour la réalisation de prestations similaires, dans la limite de 50 % du montant du marché initial. 3 La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 12 mois à compter du 1er janvier 2027 ou à la date de notification si cette dernière intervient ultérieurement. Il pourra être reconduit 3 fois par période de 12 mois selon les modalités fixées à l'article 3 de l'Acte d'Engagement. LOT-0005 no-eu-funds https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com non-restricted-document https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com none epo-procurement-document performance no not-allowed required https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com 4 ORG-0004 ORG-0003 ORG-0002 FRA false true required true 2026-11-02+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories none fa-wo-rc 5 Diffusion et consultation en ligne de presse Diffusion et consultation en ligne de presse services Pour chaque période de validité de l'accord-cadre, le montant maximum est de 75 000,00 euros H.T. Les bons de commande sont émis au fur et à mesure des besoins. Les conditions de participation sont précisées dans le Règlement de Consultation. 79980000 CLERMONT AUVERGNE METROPOLE FRK14 FRA 12 Possibilité de conclusion avec le titulaire du marché objet du présent avis de publicité d’un marché sans publicité ni mise en concurrence pour la réalisation de prestations similaires, dans la limite de 50 % du montant du marché initial. 3 La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 12 mois à compter du 1er janvier 2027 ou à la date de notification si cette dernière intervient ultérieurement. Il pourra être reconduit 3 fois par période de 12 mois selon les modalités fixées à l'article 3 de l'Acte d'Engagement. 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Les conditions de participation sont précisées dans le Règlement de Consultation. 79980000 CLERMONT AUVERGNE METROPOLE FRK14 FRA 12 Possibilité de conclusion avec le titulaire du marché objet du présent avis de publicité d'un marché sans publicité ni mise en concurrence pour la réalisation de prestations similaires, dans la limite de 50 % du montant du marché initial. 3 La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 12 mois à compter du 1er janvier 2027 ou à la date de notification si cette dernière intervient ultérieurement. Il pourra être reconduit 3 fois par période de 12 mois selon les modalités fixées à l'article 3 de l'Acte d'Engagement. 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Les conditions de participation sont précisées dans le Règlement de Consultation. 79980000 CLERMONT AUVERGNE METROPOLE FRK14 FRA 12 Possibilité de conclusion avec le titulaire du marché objet du présent avis de publicité d’un marché sans publicité ni mise en concurrence pour la réalisation de prestations similaires, dans la limite de 50 % du montant du marché initial. 3 La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 12 mois à compter du 1er janvier 2027 ou à la date de notification si cette dernière intervient ultérieurement. Il pourra être reconduit 3 fois par période de 12 mois selon les modalités fixées à l'article 3 de l'Acte d'Engagement.