16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA A34B794B-00CE-B169-2AD4978500BE0A73 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.savoie.fr ORG-0002 Département de la Savoie Château des Ducs de Savoie Cs 31802 Chambery 73018 FRK27 FRA 51844 LE POUVOIR ADJUDICATEUR 0479967373 correspondre@aws-france.com https://www.telerecours.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRK24 FRA A34B799F-AF37-EB1D-A7847670EE40BCB0 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr https://www.telerecours.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRK24 FRA A34B79B2-09C3-A27F-F86A69EDEEF31702 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr 00679398-2026191/20262026-10-02+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 2fa73a9f-991f-4230-b1ab-b5183b9b2a18 5b7e4756-4922-4199-912d-78bbcaf755a7 2026-10-01+02:00 11:10:28+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.savoie.fr/marches-publics la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document open false 26MA007 Formations sécurité au travail à l'attention des agents du Département de la Savoie - Lot 9 travail en sécurité élagage et espaces verts L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Afin d'aider ses agents à préserver leur intégrité physique dans la réalisation des tâches qui leur sont confiées, le Département souhaite organiser différentes formations axées sur la sécurité des agents au travail. Le lot n°9 dont l'objet est la formation pour le travail en sécurité élagage et espaces verts fait partie d'un ensemble de 9 lots d'accords-cadres de formations à destination des agents du Département. Les lots ont été attribués précédemment et le lot n°9 est relancé suite à une évolution du besoin du Département services 80330000 79632000 FRK27 FRA LOT-0000 slc-abil-staff-yrly-avg-mp Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années slc-stand-other Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travaildéclaration d'activité de l'organisme de formation slc-stand-to-spec Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles slc-abil-ref-services Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat not-allowed no-eu-funds false 1882580 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1882580 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Ressources propres du Département per-exa 60 quality Valeur technique et environnementale per-exa 40 price Prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1882580 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-28+01:00 12:00:00+01:00 2026-10-28+01:00 13:00:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none S-PA-1882580 Formations sécurité au travail à l'attention des agents du Département de la Savoie - Lot 9 travail en sécurité élagage et espaces verts L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Afin d'aider ses agents à préserver leur intégrité physique dans la réalisation des tâches qui leur sont confiées, le Département souhaite organiser différentes formations axées sur la sécurité des agents au travail. Le lot n°9 dont l'objet est la formation pour le travail en sécurité élagage et espaces verts fait partie d'un ensemble de 9 lots d'accords-cadres de formations à destination des agents du Département. Les lots ont été attribués précédemment et le lot n°9 est relancé suite à une évolution du besoin du Département services other 80330000 79632000 Savoie 73000 Chambéry Chambéry 73000 FRK27 FRA 2027-01-15+01:00 12 2 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges