16 false false https://www.marches-securises.fr https://www.unicil.fr ORG-0001 SA d'HLM UNICIL (13) 11 rue Armeny CS 300001 Marseille Cedex 06 13286 FRL04 FRA 57362075400032 +33 491139113 i.britodossantos@unicil.fr ORG-0003 Tribunal Judiciaire de Marseille. 6 RUE JOSEPH AUTRAN Marseille 13006 FRL04 FRA 17130111200776 +33 049115505 tj-marseille@justice.fr 00679654-2026191/20262026-10-02+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 563762e9-b254-4f50-afcf-581be5a5c818 e0ae4a69-d79c-480a-9349-697da79ed821 2026-10-01Z 12:30:42Z 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-securises.fr body-pl hc-am ORG-0001 epo-procurement-document open false 26-898.7.2 VAUBAN LITTORAL - TRAVAUX DE CONSTRUCTION - RELANCE LOT MENUSERIES EXTERIEURES La présente consultation concerne la relance du lot menuiseries extérieures - fermeture dans le cadre des "travaux relatifs à la construction d'un ensemble de 66 logements inclus dans un programme immobilier de 173 logements dénommé VAUBAN LITTORAL constitué de 8 bâtiments en R+3 ; R+4 sur 1 ou 2 niveaux de sous-sols, situé 67 Bd du Val Claret 06 160 Antibes" pour le compte de la SA D'HLM UNICIL. works 45421000 67 Bd du Val Claret ANTIBES 06160 FRL03 FRA LOT-0007 allowed no-eu-funds not-allowed false _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://www.marches-securises.fr epo-procurement-document none false not-known required false required false ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-securises.fr ORG-0001 180 Un référé précontractuel dans un délai de 11 jours avant la conclusion du contrat (art. L551-1 et R551-1 du Code de justice administrative), • Un référé contractuel avant la signature des marchés, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution des marchés au JOUE, sauf à avoir introduit préalablement un référé précontractuel ou, à défaut, dans les six mois qui suivent la conclusion du contrat en l’absence de publication d’un avis d’attribution (L551-13 à L551-23 du Code de justice administrative). • Un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet (art. R421-1 à R 421-7 du Code de justice administrative). ORG-0003 ORG-0003 ORG-0003 FRA false false false false required false 2026-11-06+01:00 12:00:00+01:00 false none none 26-898.7.2 Menuiseries extérieures - fermetures Travaux de Menuiseries extérieures - fermetures relatifs à la construction d’un ensemble de 66 logements inclus dans un programme immobilier de 173 logements dénommé VAUBAN LITTORAL constitué de 8 bâtiments en R+3 ; R+4 sur 1 ou 2 niveaux de sous-sols, situé 67 Bd du Val Claret 06 160 Antibes pour le compte de la SA D’HLM UNICIL. works 45421000 67 Bd du Val Claret ANTIBES 06160 FRL03 FRA 36