16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset38170FRK24FRAA9B960B2-A583-DDBC-33E964DE96048D71 +33480041260publications-joue@aws-france.com https://centrealsacehabitat.coop/ ORG-0002 Centre-Alsace Habitat 2030633 rue de La HoublonnièreColmar Cedex68006FRF12FRA81024 PASCOLINI SandrineDirectrice Générale0389203220marchepublic@cah.coop ORG-0003 Tribunal judiciaire de Nancy Cité Judiciairerue du Général FabvierNancy54035FRF31FRAA9B960D7-0E93-4B65-E99E6D6F699B9674 03839085000383274984tj-nancy@justice.fr ORG-0004 Tribunal judiciaire de Nancy Cité Judiciairerue du Général FabvierNancy54035FRF31FRAA9B960E7-D5C5-41B5-B7865A088AED932A 03839085000383274984tj-nancy@justice.fr ORG-0005 Tribunal judiciaire de Nancy Cité Judiciairerue du Général FabvierNancy54035FRF31FRAA9B960FA-C7CE-6DBB-7F15121887D0CE87 03839085000383274984tj-nancy@justice.fr00681430-2026191/20262026-10-02+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 09ac45bf-c788-4e6c-8a9a-5caefe735a7d9ed3e372-040a-4a3f-8124-af78c10b47bd2026-10-01+02:0014:10:15+02:000132014L0024cn-standardFRAhttps://centrealsacehabitat.coop/appels-doffres/body-plhc-am ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-documentopen false2026-CAH-0015Marché d'entretien des Espaces Verts - secteur Colmar ouest et proche couronneL'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande". Montant HT maximum des prestations à bon de commande sur la durée totale du marché : 50 000,00 Euro(s) H.T. La valeur estimée comprend la totalité des prestations sur toute la durée du marché. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Le présent marché fait suite à une rupture de contrat. Le présent marché prévoit la réalisation simultanée de trois objectifs : -le maintien des conditions de sécurité imposées par les diverses réglementations dans tous les Espaces Verts concernés par le présent contrat d'entretien, -l'entretien et le maintien en bon état des Espaces Verts , -la fourniture d'une qualité de service répondant aux exigences décrites au CCTPservices1740007731000077310000 FRF12 FRALOT-0000not-allowedno-eu-fundsnot-requ 1882082non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1882082 epo-procurement-document nonerequired not-allowed false no performanceL'exécution des prestations débute au 04/01/2027 ou à compter de la date de notification du contrat si cette date est plus tardive. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=18820826 ORG-0005 ORG-0003 ORG-0004FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2026-11-02+01:0012:00:00+01:002026-11-02+01:0014:00:00+01:00colmar false1fa-wo-rc noneS-PF-1882082Marché d'entretien des Espaces Verts - secteur Colmar ouest et proche couronneL'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande". Montant HT maximum des prestations à bon de commande sur la durée totale du marché : 50 000,00 Euro(s) H.T. La valeur estimée comprend la totalité des prestations sur toute la durée du marché. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Le présent marché fait suite à une rupture de contrat. Le présent marché prévoit la réalisation simultanée de trois objectifs : -le maintien des conditions de sécurité imposées par les diverses réglementations dans tous les Espaces Verts concernés par le présent contrat d'entretien, -l'entretien et le maintien en bon état des Espaces Verts , -la fourniture d'une qualité de service répondant aux exigences décrites au CCTPservices other other1740007731000077310000 AlsaceFRF12 FRA 2027-01-04+01:002028-01-04+01:00 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires1 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges