dc765adb-9c38-455a-b3c5-4224da9f8a5a-01 Remise des offres: Au lieu du 12/10/2026 à 12h00 au plus tard. Lire 19/10/2026 à 12h00 au plus tard. PROCEDURE Date d'ouverture des offres: Au lieu du 12/10/2026 à 14h30 au plus tard. Lire 19/10/2026 à 14h30 au plus tard. PROCEDURE 16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA AE0CBCD6-AFE7-1236-0D9396CE5D839EDC +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.toulouse-metropole.fr/ ORG-0002 Toulouse Métropole Direction de la commande publique 1 rue Jacques Matthieu Delpech Toulouse 31100 FRJ23 FRA 57038 MOUDENC Jean-Luc Président 0581917200 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif de Toulouse 7007 68, rue Raymond Iv Toulouse 31068 FRJ23 FRA AE0CBD09-ED44-10B7-9CE5D9A26EE1A9BC 0562735757 0562735740 greffe.ta-toulouse@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Toulouse 7007 68, rue Raymond Iv Toulouse 31068 FRJ23 FRA AE0CBD52-99EA-E851-0AF52A19587CB0D8 0562735757 0562735740 greffe.ta-toulouse@juradm.fr 00682994-2026192/20262026-10-05+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 72c1d497-0696-4495-a635-2eaa079b763d 9dd7f63d-9007-4082-b4d2-0fb53ec8c9c0 2026-10-01+02:00 16:11:12+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.agysoft.marches-publics.info la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 7 7 open false 26MC0263AOO Achat de produits d'entretien d'hygiène et matériel de nettoyage La présente consultation concerne l'achat de produits d'entretien divers et appareils issus des nouvelles technologies de nettoyage, de produits d'hygiène et ouate, matériels de nettoyage, microfibres et accessoires en plastiques, d'articles de restauration à usage unique, de produits de désinfection de locaux et du matériel de restauration collective et de produits d'entretien destinés aux installations sportives Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur. Lieu(x) d'exécution : Direction des moyens généraux Toulouse Métropole - 5 chemin de Perpignan - 31100 Toulouse - 350 services de Toulouse Métropole et de la Mairie de Toulouse- Les Communes et CCAS membres du groupement 31000 Toulouse Les prestations sont réparties en 7 LOTS 01 Produits d'entretien divers 02 Matériels de nettoyage, microfibres et accessoires 03 Ouate 04 Produits d'entretien pour le lavage des fours de la cuisine centrale 05 Produits d'entretien pour le trempage (plaques, plats…) de la cuisine centrale 06 Articles de restauration à usage unique 07 Produits d'entretien spécifiques pour les gymnases et les piscines Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre. Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots. Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants : Toulouse Metropole Ville de Toulouse ainsi que d'autres communes et CCAS référencés dans le RC Le coordonnateur du groupement de commandes est : TOULOUSE METROPOLE . Il aura en charge la passation de l'accord-cadre. Chaque membre du groupement devra signer, notifier et suivre l'exécution de l'accord-cadre. La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. MONTANTS MAXIMUM euro(s) HT LOT1 TOULOUSE METROPOLE 500 000 VILLE DE TOULOUSE 1 000 000 MONTANTS MAXIMUM euro(s) HT LOT 2 TOULOUSE METROPOLE 500 000 VILLE DE TOULOUSE 1 500 000 MONTANTS MAXIMUM euro(s) HT LOT3 TOULOUSE METROPOLE 500 000 VILLE DE TOULOUSE 1 500 000 MONTANTS MAXIMUM euro(s) HT LOT4 TOULOUSE METROPOLE 100 000 VILLE DE TOULOUSE 100 000 MONTANTS MAXIMUM euro(s) HT LOT5 TOULOUSE METROPOLE 100 000 VILLE DE TOULOUSE 120 000 MONTANTS MAXIMUM euro(s) HT LOT6 TOULOUSE METROPOLE 100 000 VILLE DE TOULOUSE 250 000 MONTANTS MAXIMUM euro(s) HT LOT7 TOULOUSE METROPOLE 100 000 VILLE DE TOULOUSE 100 000 Concernant les autres communes et CCAS les montants maximums sont indiqués dans le RC Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction supplies Les prix de l'accord-cadre sont réputés établis sur la base des conditions économiques du mois de 10/2026 ; ce mois est appelé " mois zéro ". Les prix unitaires du catalogue sont ajustables une fois par an. Le taux de remise sur catalogue sera mentionné à l'acte d'engagement, pour toute la durée de l'accord cadre 2299310 39830000 39224300 39812100 FRJ23 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds not-requ not-allowed 1867872 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1867872 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance La Mairie de Toulouse et Toulouse Métropole ont adopté leur Schéma de Promotion des Achats Socialement et Ecologiquement Responsables, le SPASER. Le SPASER est posé comme un cadre réglementaire qui conforte la commande publique comme acteur du développement durable. Les candidats devront faire parvenir obligatoirement et sous peine de rejet de leur offre, un échantillon gratuit des différents articles cochés d'une croix dans le Bordereau de Prix Unitaire pour les lots 2-4-5 selon les dispositions suivantes : Les échantillons doivent être transmis avant la date limite de remise des offres La non-fourniture par le candidat d'échantillons entrainera l'irrégularité de l'offre. Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Lot n°4 : le lundi 14 septembre 2026 à 10h30 ; Lot n°5 : le lundi 14 septembre 2026 à 11h15 per-exa 40 quality Technique per-exa 10 quality Developpement Durable per-exa 50 price Prix https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1867872 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-19+02:00 12:00:00+02:00 613592-2026 2026-10-19+02:00 14:30:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 1 Produits d'entretien divers Produits d'entretien divers supplies 657500 39830000 39830000 39224300 39812100 5 chemin de Perpignan Toulouse 31100 FRJ23 FRA 2027-01-07+01:00 12 3 L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 4 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction LOT-0002 not-allowed no-eu-funds not-requ not-allowed 1867872 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1867872 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance La Mairie de Toulouse et Toulouse Métropole ont adopté leur Schéma de Promotion des Achats Socialement et Ecologiquement Responsables, le SPASER. Le SPASER est posé comme un cadre réglementaire qui conforte la commande publique comme acteur du développement durable. Les candidats devront faire parvenir obligatoirement et sous peine de rejet de leur offre, un échantillon gratuit des différents articles cochés d'une croix dans le Bordereau de Prix Unitaire pour les lots 2-4-5 selon les dispositions suivantes : Les échantillons doivent être transmis avant la date limite de remise des offres La non-fourniture par le candidat d'échantillons entrainera l'irrégularité de l'offre. Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Lot n°4 : le lundi 14 septembre 2026 à 10h30 ; Lot n°5 : le lundi 14 septembre 2026 à 11h15 per-exa 40 quality Technique per-exa 10 quality Developpement Durable per-exa 50 price Prix https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1867872 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-19+02:00 12:00:00+02:00 613592-2026 2026-10-19+02:00 14:30:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 2 Matériels de nettoyage, microfibres et accessoires Matériels de nettoyage, microfibres et accessoires supplies 537000 39830000 39224300 39224300 39812100 5 chemin de Perpignan Toulouse 31100 FRJ23 FRA 2027-01-07+01:00 12 3 L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 4 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction LOT-0003 not-allowed no-eu-funds not-requ not-allowed 1867872 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1867872 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance La Mairie de Toulouse et Toulouse Métropole ont adopté leur Schéma de Promotion des Achats Socialement et Ecologiquement Responsables, le SPASER. Le SPASER est posé comme un cadre réglementaire qui conforte la commande publique comme acteur du développement durable. Les candidats devront faire parvenir obligatoirement et sous peine de rejet de leur offre, un échantillon gratuit des différents articles cochés d'une croix dans le Bordereau de Prix Unitaire pour les lots 2-4-5 selon les dispositions suivantes : Les échantillons doivent être transmis avant la date limite de remise des offres La non-fourniture par le candidat d'échantillons entrainera l'irrégularité de l'offre. Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Lot n°4 : le lundi 14 septembre 2026 à 10h30 ; Lot n°5 : le lundi 14 septembre 2026 à 11h15 per-exa 30 quality Technique per-exa 10 quality Developpement Durable per-exa 60 price Prix https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1867872 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-19+02:00 12:00:00+02:00 613592-2026 2026-10-19+02:00 14:30:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 3 Ouate Ouate supplies 824340 39830000 33772000 39224300 39812100 5 chemin de Perpignan Toulouse 31100 FRJ23 FRA 2027-01-07+01:00 12 3 L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 4 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction LOT-0004 not-allowed no-eu-funds not-requ not-allowed 1867872 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1867872 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance La Mairie de Toulouse et Toulouse Métropole ont adopté leur Schéma de Promotion des Achats Socialement et Ecologiquement Responsables, le SPASER. Le SPASER est posé comme un cadre réglementaire qui conforte la commande publique comme acteur du développement durable. Les candidats devront faire parvenir obligatoirement et sous peine de rejet de leur offre, un échantillon gratuit des différents articles cochés d'une croix dans le Bordereau de Prix Unitaire pour les lots 2-4-5 selon les dispositions suivantes : Les échantillons doivent être transmis avant la date limite de remise des offres La non-fourniture par le candidat d'échantillons entrainera l'irrégularité de l'offre. Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Lot n°4 : le lundi 14 septembre 2026 à 10h30 ; Lot n°5 : le lundi 14 septembre 2026 à 11h15 per-exa 30 quality Technique per-exa 10 quality Developpement Durable per-exa 60 price Prix https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1867872 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-19+02:00 12:00:00+02:00 613592-2026 2026-10-19+02:00 14:30:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 4 Produits d'entretien pour le lavage des fours de la cuisine centrale Produits d'entretien pour le lavage des fours de la cuisine centrale supplies 25670 39830000 39830000 39224300 39812100 5 chemin de Perpignan Toulouse 31100 FRJ23 FRA 2027-01-07+01:00 12 3 L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 4 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction LOT-0005 not-allowed no-eu-funds not-requ not-allowed 1867872 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1867872 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance La Mairie de Toulouse et Toulouse Métropole ont adopté leur Schéma de Promotion des Achats Socialement et Ecologiquement Responsables, le SPASER. Le SPASER est posé comme un cadre réglementaire qui conforte la commande publique comme acteur du développement durable. Les candidats devront faire parvenir obligatoirement et sous peine de rejet de leur offre, un échantillon gratuit des différents articles cochés d'une croix dans le Bordereau de Prix Unitaire pour les lots 2-4-5 selon les dispositions suivantes : Les échantillons doivent être transmis avant la date limite de remise des offres La non-fourniture par le candidat d'échantillons entrainera l'irrégularité de l'offre. Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Lot n°4 : le lundi 14 septembre 2026 à 10h30 ; Lot n°5 : le lundi 14 septembre 2026 à 11h15 per-exa 30 quality Technique per-exa 10 quality Developpement Durable per-exa 60 price Prix https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1867872 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-19+02:00 12:00:00+02:00 613592-2026 2026-10-19+02:00 14:30:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 5 Produits d'entretien pour le trempage (plaques, plats…) de la cuisine centrale Produits d'entretien pour le trempage (plaques, plats…) de la cuisine centrale supplies 74940 39830000 39830000 39224300 39812100 5 chemin de Perpignan Toulouse 31100 FRJ23 FRA 2027-01-07+01:00 12 3 L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 4 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction LOT-0006 not-allowed no-eu-funds not-requ not-allowed 1867872 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1867872 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance La Mairie de Toulouse et Toulouse Métropole ont adopté leur Schéma de Promotion des Achats Socialement et Ecologiquement Responsables, le SPASER. Le SPASER est posé comme un cadre réglementaire qui conforte la commande publique comme acteur du développement durable. 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Lot n°4 : le lundi 14 septembre 2026 à 10h30 ; Lot n°5 : le lundi 14 septembre 2026 à 11h15 per-exa 30 quality Technique per-exa 10 quality Developpement Durable per-exa 60 price Prix https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1867872 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-19+02:00 12:00:00+02:00 613592-2026 2026-10-19+02:00 14:30:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 6 Articles de restauration à usage unique Articles de restauration à usage unique supplies 136560 39830000 39222100 39224300 39812100 5 chemin de Perpignan Toulouse 31100 FRJ23 FRA 2027-01-07+01:00 12 3 L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 4 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction LOT-0007 not-allowed no-eu-funds not-requ not-allowed 1867872 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1867872 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance La Mairie de Toulouse et Toulouse Métropole ont adopté leur Schéma de Promotion des Achats Socialement et Ecologiquement Responsables, le SPASER. Le SPASER est posé comme un cadre réglementaire qui conforte la commande publique comme acteur du développement durable. 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La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 4 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction