16 https://3f.achatpublic.com ORG-0001 3F SUD 72 AVENUE DE TOULON MARSEILLE 13006 FRL04 FRA 415 750 868 001 76 POLLION Yohann 0661126258 yohann.pollion@groupe3f.fr ORG-0002 Tribunal Judiciaire de Marseille 6 rue Joseph Autran 13013 Bouches du Rhone MARSEILLE 13281 FRL04 FRA 17130111200776 0491155050 tj-marseille@justice.fr https://op.europa.eu ORG-0000 Publications Office of the European Union Luxembourg 2417 LU000 LUX PUBL +352 29291 ted@publications.europa.eu 00689988-2026194/20262026-10-07+02:00 2.3 eforms-sdk-1.14 0e2fa700-691d-4ae7-8790-e464f587bdcf 30c9d752-af59-426d-905f-22a1dc8c8581 2026-10-05Z 13:08:07Z 01 32014L0024 cn-standard FRA https://3f.achatpublic.com body-pl hc-am ORG-0001 ted-esen ORG-0000 epo-procurement-document 7 7 open false AO5658 Marché de service pour accord cadre - contrat technique sécurité incendie entretien et maintenance contrat technique sécurité incendie entretien et maintenance Lot 1 : agence de Gardanne (13/84), Lot 2 : agence de Marseille (13), Lot 3 : agence de Toulon (13/83), Lot 4 : agence de Grasse (06), Lot 5 : agence de Nice (06), Lot 6 : antenne de Corse (2A/2B), Lot 7 : Antenne d'embrun (05) services 50413200 72 AVENUE DE TOULON MARSEILLE 13006 FRL04 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document https://3f.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_81QPEBHVle epo-procurement-document epo-procurement-document none no allowed not-allowed true price les modalités sont renseignées dans le DCE quality les modalités sont renseignées dans le DCE https://3f.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_81QPEBHVle 180 Référé-précontractuel (régi par les articles 2 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile) avant la conclusion du contrat. Référé contractuel (régi par les articles 11 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 et l’article 1441-3 du code de procédure civile) après la conclusion du contrat, et au plus tard le 31ème jour suivant la publication au JOUE d'un avis d'attribution du contrat ou, à défaut, jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du contrat. 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LOT-0002 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document https://3f.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_81QPEBHVle epo-procurement-document epo-procurement-document none no allowed not-allowed true price les modalités sont renseignées dans le DCE quality les modalités sont renseignées dans le DCE https://3f.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_81QPEBHVle 180 Référé-précontractuel (régi par les articles 2 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile) avant la conclusion du contrat. Référé contractuel (régi par les articles 11 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 et l’article 1441-3 du code de procédure civile) après la conclusion du contrat, et au plus tard le 31ème jour suivant la publication au JOUE d'un avis d'attribution du contrat ou, à défaut, jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du contrat. 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LOT-0003 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document https://3f.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_81QPEBHVle epo-procurement-document epo-procurement-document none no allowed not-allowed true price les modalités sont renseignées dans le DCE quality les modalités sont renseignées dans le DCE https://3f.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_81QPEBHVle 180 Référé-précontractuel (régi par les articles 2 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile) avant la conclusion du contrat. Référé contractuel (régi par les articles 11 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 et l’article 1441-3 du code de procédure civile) après la conclusion du contrat, et au plus tard le 31ème jour suivant la publication au JOUE d'un avis d'attribution du contrat ou, à défaut, jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du contrat. ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-11-16+01:00 12:00:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none Lot 3 AGENCE DE TOULON contrat technique sécurité incendie entretien et maintenance- agence de Toulon services durée ferme de 48 mois 1 attributaire par lot Sur toute sa durée, le marché est conclu sans montant ni quantité minimum et avec un montant maximum pour sa part à bons de commande de 126 000 euros HT. 50413200 Patrimoine de l'agence de Toulon FRL05 FRA Patrimoine de l'agence de Toulon FRL04 FRA 48 L’acheteur se réserve la possibilité de conclure, dans les conditions définies par l’article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés portant sur des prestations similaires à celles objets du présent marché. Clause de réexamen LOT-0004 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document https://3f.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_81QPEBHVle epo-procurement-document epo-procurement-document none no allowed not-allowed true price les modalités sont renseignées dans le DCE quality les modalités sont renseignées dans le DCE https://3f.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_81QPEBHVle 180 Référé-précontractuel (régi par les articles 2 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile) avant la conclusion du contrat. Référé contractuel (régi par les articles 11 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 et l’article 1441-3 du code de procédure civile) après la conclusion du contrat, et au plus tard le 31ème jour suivant la publication au JOUE d'un avis d'attribution du contrat ou, à défaut, jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du contrat. 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LOT-0005 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document https://3f.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_81QPEBHVle epo-procurement-document epo-procurement-document none no allowed not-allowed true price les modalités sont renseignées dans le DCE quality les modalités sont renseignées dans le DCE https://3f.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_81QPEBHVle 180 Référé-précontractuel (régi par les articles 2 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile) avant la conclusion du contrat. Référé contractuel (régi par les articles 11 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 et l’article 1441-3 du code de procédure civile) après la conclusion du contrat, et au plus tard le 31ème jour suivant la publication au JOUE d'un avis d'attribution du contrat ou, à défaut, jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du contrat. 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Clause de réexamen LOT-0006 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document https://3f.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_81QPEBHVle epo-procurement-document epo-procurement-document none no allowed not-allowed true price les modalités sont renseignées dans le DCE quality les modalités sont renseignées dans le DCE https://3f.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_81QPEBHVle 180 Référé-précontractuel (régi par les articles 2 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile) avant la conclusion du contrat. Référé contractuel (régi par les articles 11 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 et l’article 1441-3 du code de procédure civile) après la conclusion du contrat, et au plus tard le 31ème jour suivant la publication au JOUE d'un avis d'attribution du contrat ou, à défaut, jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du contrat. 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LOT-0007 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document https://3f.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_81QPEBHVle epo-procurement-document epo-procurement-document none no allowed not-allowed true price les modalités sont renseignées dans le DCE quality les modalités sont renseignées dans le DCE https://3f.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_81QPEBHVle 180 Référé-précontractuel (régi par les articles 2 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile) avant la conclusion du contrat. Référé contractuel (régi par les articles 11 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 et l’article 1441-3 du code de procédure civile) après la conclusion du contrat, et au plus tard le 31ème jour suivant la publication au JOUE d'un avis d'attribution du contrat ou, à défaut, jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du contrat. 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