16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA A07BFEEC-0740-0157-F0487DE0FEFB77E4 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.cc-acvi.com ORG-0002 CC Albères Côte Vermeille Illibéris 90103 3 impasse Charlemagne Argelès sur Mer 66704 FRJ15 FRA 56856 MARTY Grégory Président 0468816377 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif de Montpellier 6, rue Pitot Montpellier 34063 FRJ13 FRA A07BFF12-BFAA-9931-84C0F093A1A01631 0467548100 0467547410 greffe.ta-montpellier@juradm.fr 00692763-2026194/20262026-10-07+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 594e210a-0956-4ceb-8f25-d83acd9e0542 662783a0-9443-4ec5-9c4a-7bd6e9bc0a58 2026-10-06+02:00 09:10:10+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://agysoft.marches-publics.info/ la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 3 3 open false 2026F20CARB FOURNITURE DE CARBURANTS TOUS TYPES POUR TOUS LES VEHICULES, ENGINS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNUES ALBERES COTE VERMEILLE ILLIBERIS L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. 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