16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 22E3FBD0-BD7C-DB30-611158895FDA5629 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.saint-etienne-metropole.fr ORG-0002 Saint-Etienne Métropole 2 Avenue Grüner Cs 80257 Saint Etienne 42006 FRK25 FRA 64 Le Président 0477486604 marches@saint-etienne-metropole.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin Lyon 69433 FRK26 FRA 22E3FBEE-C015-71E4-F9ACD33D65EBB719 0478141010 0478141065 greffe.ta-lyon@juradm.fr 00069758-202522/20252025-01-31+01:00 2.3 eforms-sdk-1.10 509d9b2a-4514-42f6-9125-780c365ffd2d 85f71b74-234f-4326-951c-3d1634770276 2025-01-30+01:00 11:10:01+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.saint-etienne-metropole.fr body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. open false 2025-TM-0001 Prestations de fournitures et services pour le déploiement de points de comptage multimodaux permanents sur le territoire Saint-Étienne Métropole L'objet du présent contrat est d'étudier la faisabilité, de fournir, d'installer (le raccordement électrique ainsi que le raccordement de plusieurs caméras sur un calculateur sont compris dans le présent marché) et de calibrer un ensemble de comptages multimodaux et d'enquête stationnement permanents sur le territoire de Saint-Etienne-Métropole. Ces comptages seront réalisés par caméra avec traitement d'image en local (pas de flux vidéo). Les prestations incluent également la fourniture et l'installation d'affichage (appelés totem) communiquant. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande services Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation. S'agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique 600000 63712700 63712700 Territoire de Saint-étienne Métropole Saint-étienne 42000 FRK25 FRA LOT-0000 sui-act Les pièces de candidature à remettre par les candidats sont définies dans le règlement de la consultation used not-allowed no-eu-funds not-requ false 55683 non-restricted-document FRA official https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=55683 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Fonds propre de Saint-Étienne Métropole. Ce projet est soutenu par l'ADEME (agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie) et les CEE (certificats d'économies d'énergie) false poi-exa 30 quality Valeur technique poi-exa 5 quality Performances en matière de protection de l'environnement poi-exa 65 price Prix des prestations https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=55683 4 Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2025-03-21+01:00 12:00:00+01:00 2025-03-21+01:00 14:00:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none S-PF-55683 Prestations de fournitures et services pour le déploiement de points de comptage multimodaux permanents sur le territoire Saint-Étienne Métropole L'objet du présent contrat est d'étudier la faisabilité, de fournir, d'installer (le raccordement électrique ainsi que le raccordement de plusieurs caméras sur un calculateur sont compris dans le présent marché) et de calibrer un ensemble de comptages multimodaux et d'enquête stationnement permanents sur le territoire de Saint-Etienne-Métropole. Ces comptages seront réalisés par caméra avec traitement d'image en local (pas de flux vidéo). Les prestations incluent également la fourniture et l'installation d'affichage (appelés totem) communiquant. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande services 600000 63712700 63712700 Territoire de Saint-étienne Métropole Saint-étienne 42000 FRK25 FRA 2025-06-01+02:00 36 1 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges