16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 0DEA7F54-BA45-8458-6D691C9D5CF0A2B2 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.lemans.fr ORG-0002 Le Mans Métropole Service Commande Publique et Achats 16 avenue François Mitterrand, Cs40010 Le Mans 72039 FRG04 FRA 12236 Le Président 0243473731 marches@lemans.fr ORG-0003 Le Mans Métropole - Communauté Urbaine Service Commande Publique et Achats 16 avenue François Mitterrand, Cs40010 Le Mans 72039 FRG04 FRA 0DEA7F73-FDF2-C3B6-32B0BDF570FC7B6F Cassandra LUCAS 0243473731 marches@lemans.fr http://nantes.tribunal-administratif.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Nantes 24111 6, allée de l'Ile-Gloriette Nantes 44041 FRG01 FRA 0DEA7F85-99F7-C8B9-E458F85B99CA9809 0240994600 0240994658 greffe.ta-nantes@juradm.fr http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr ORG-0005 Comité Consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics 24209 22 mail Pablo Picasso Nantes 44042 FRG01 FRA 0DEA7F9A-CDB5-476F-890FE2DE3837AF86 0253467983 0253467979 Paysdl.ccira@direccte.gouv.fr ORG-0006 Tribunal administratif de Nantes 24111 6, allée de l'Ile-Gloriette Nantes 44041 FRG01 FRA 0DEA7FCF-E753-6FC4-B7B195F1B41AD3A0 0240994600 0240994658 greffe.ta-nantes@juradm.fr 00698118-2026196/20262026-10-09+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 e325aca1-7b86-4caa-ba38-3dd65d8b6b5e 09f7e3f6-40e4-4ec3-bc5a-963fe6ab328d 2026-10-08+02:00 12:10:06+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.sarthe-marchespublics.fr body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document open false 26118_FCS_CL_FD Gestion de l'activité de location de bateaux électriques - Année 2027 renouvelable en 2028, 2029, 2030 Accord cadre à bons de commande avec maximum de 75 000 euro(s) HT annuel d'une durée d'un an renouvelable 3 fois La durée maximale d'exécution des bons de commande est d'1 mois Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation. La date de début d'exécution indiquée est donnée à titre indicatif services Le Dce peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante http://www.sarthe-marchespublics.fr. Seules les offres électroniques sont admises ; tout autre mode de transmission conduirait à un rejet de l'offre. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Critères de sélection candidats 1 Aptitude à exercer l'activité professionnelle - 2 Capacités techniques et professionnelles - 3 Capacité économique et financière Renseignements administratifs : Cassandra Lucas 02.43.47. 37.31 Renseignements techniques : Emilie Perroteau 02.43.47.38.96 "Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique." 63726600 63726600 FRG04 FRA LOT-0000 not-allowed no-eu-funds not-requ false 1885772 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1885772 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification d'un bon de commande. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1885772 4 ORG-0006 ORG-0004 ORG-0005 FRA false false AW Solutions required true 2026-11-09+01:00 17:00:00+01:00 2026-11-10+01:00 00:00:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none S-PF-1885772 Gestion de l'activité de location de bateaux électriques - Année 2027 renouvelable en 2028, 2029, 2030 Accord cadre à bons de commande avec maximum de 75 000 euro(s) HT annuel d'une durée d'un an renouvelable 3 fois La durée maximale d'exécution des bons de commande est d'1 mois Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation. La date de début d'exécution indiquée est donnée à titre indicatif services other 63726600 63726600 Service Commande Publique et Achats Le Mans 72039 FRG04 FRA 2027-01-01+01:00 2027-12-31+01:00 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges