16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 09A18C98-9E7F-0B6C-89BDD436E3911CA2 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.syndicat-centre-herault.org ORG-0002 Syndicat Centre Hérault 29 Route de Canet Aspiran 34800 FRJ13 FRA 63548 BERNARDI Olivier Président 0467881846 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Syndicat Centre Hérault route de canet Aspiran 34800 FRJ13 FRA 09A18CD2-CA93-B5F2-930D9DE82D08AF0D 0467884492 contrats@syndicat-centre-herault.org ORG-0004 Tribunal administratif de Montpellier 6, rue Pitot Montpellier 34063 FRJ13 FRA 09A18CE3-C784-1AAA-C1B54FF5541C2FDC 0467548100 0467547410 greffe.ta-montpellier@juradm.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Montpellier 6, rue Pitot Montpellier 34063 FRJ13 FRA 09A18D16-D4FA-EB76-4BBF73B19FB5B436 0467548100 0467547410 greffe.ta-montpellier@juradm.fr 00699836-2026196/20262026-10-09+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 9eee70ce-190c-4d39-8530-f1ba0a0ecbfa 58eb9bfc-3298-4fdb-94fc-7fbbe38fc309 2026-10-08+02:00 10:10:17+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://agysoft.marches-publics.info/ body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document open false 26SERV05 TRAITEMENT DES DECHETS NON RECYCLABLES ISSUS DES DECHETERIES L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. TRAITEMENT DES DECHETS DÉCHETS NON RECYCLABLES ISSUS DES DECHETERIES du SCH services Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation 2720000 90513000 90513000 FRJ13 FRA LOT-0000 not-allowed no-eu-funds not-requ false 1885791 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1885791 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges per-exa 50 quality Qualité per-exa 5 quality Performances en matière de protection de l'environnement per-exa 45 price Prix des prestations ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1885791 4 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-11-10+01:00 12:00:00+01:00 2026-11-10+01:00 14:00:00+01:00 Aspiran false 1 fa-wo-rc none S-PF-1885791 TRAITEMENT DES DECHETS NON RECYCLABLES ISSUS DES DECHETERIES L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. TRAITEMENT DES DECHETS DÉCHETS NON RECYCLABLES ISSUS DES DECHETERIES du SCH services other 2720000 90513000 90513000 route de canet Les volume d'encombrant seront déposés par le Sch sur un site de traitement ou de transfert dans un rayon de 50 km autour du siège du Sch situé , route de Canet à Aspiran Aspiran 34800 FRJ13 FRA 2026-12-21+01:00 2027-12-21+01:00 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges