16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA E3003B23-09A7-B1AA-C7B9322D02CB8391 +33480041260 publications-joue@aws-france.com true https://www.cc-pierresdorees.com/organisation-et-territoire/la-communaute-de-communes/commande-publique ORG-0002 CC BEAUJOLAIS PIERRES DOREES 1277 Route des Crêtes Anse 69480 FRK26 FRA 82682 POMERET Daniel Président 0474670025 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin Lyon 69433 FRK26 FRA E3003B42-EF86-A4E8-AEC3AC6E7579BC26 0478141010 0478141065 greffe.ta-lyon@juradm.fr false ORG-0004 Communauté de communes Beaujolais Pierres Dorées Communauté de communes Beaujolais Pierres Dorées 1277 Route des crêtes Anse 69480 FRK26 FRA E3003B52-DC21-6BAF-290F655DE3ADAF1E Service juridique - commande publique 0474670025 servicejuridique@cc-pierresdorees.com false ORG-0005 Commune de Lucenay 103 ancienne grande rue Lucenay 69480 FRK26 FRA E3003B7A-ECDB-3479-C40247ABED166600 0474099650 mairie@lucenay.fr 00700009-2026196/20262026-10-09+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 2ab856af-6bc4-4fe4-a433-5c2b1e1bfde6 bd58c085-8ec6-466d-afa4-41fda37d4433 2026-10-07+02:00 16:10:06+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.cc-pierresdorees.com/organisation-et-territoire/la-communaute-de-communes/commande-publique la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 https://www.cc-pierresdorees.com/organisation-et-territoire/la-communaute-de-communes/commande-publique la gen-pub ORG-0004 https://www.cc-pierresdorees.com/organisation-et-territoire/la-communaute-de-communes/commande-publique la gen-pub ORG-0005 epo-procurement-document open false 26.12 Nettoyage de l'école élémentaire et des locaux occupés par l'accueil de loisirs sans hébergement de Lucenay Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires services Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation 90919300 90919300 FRK26 FRA LOT-0000 slc-abil-staff-yrly-avg-mp Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années slc-stand-other Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner slc-stand-to-spec Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles not-allowed no-eu-funds not-requ false 1882730 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1882730 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges per-exa 40 quality Valeur technique per-exa 10 quality Performances en matière de protection de l'environnement per-exa 50 price Prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1882730 4 La juridiction administrative compétente est le tribunal administratif de Lyon. Elle peut être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr. Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Règlement à l'amiable : les dispositions de l'article 43 du CCAG Prestations Intellectuelles s'appliquent. Médiation : Comité Consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Lyon 3 Rue de la Charité 69268 LYON CEDEX 02 04.72.77.21.30 ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-11-09+01:00 12:00:00+01:00 2026-11-09+01:00 14:00:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none S-PF-1882730 Nettoyage de l'école élémentaire et des locaux occupés par l'accueil de loisirs sans hébergement de Lucenay Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires services other other 90919300 90919300 253 Chem. des écoliers Le territoire de la commune 69480 Lucenay Lucenay 69480 FRK26 FRA 2027-01-02+01:00 2031-01-02+01:00