16 https://v2.marches-securises.fr ORG-0001 Ville de Grande-Synthe Place François Mitterrand Grande-Synthe 59760 FRE11 FRA 21590271900016 +33 328627759 marches.publics@ville-grande-synthe.fr www.telerecours.fr www.telerecours.fr ORG-0003 TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE 5 rue Geoffroy St Hilaire CS 62039 LILLE CEDEX 59014 FRE11 FRA 17590003400026 +33 359542342 greffe.ta-lille@juradm.fr 00702286-2026197/20262026-10-12+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 d2ea941c-fe8a-45a9-ad4e-fd96579f1c90 65007cbf-7ff7-4fd0-b6ec-5d8de101cf5b 2026-10-08Z 15:13:41Z 01 32014L0024 cn-standard FRA https://v2.marches-securises.fr body-pl gen-pub ORG-0001 epo-notice exg-sitn-other exg-sitn-bankr exg-crim-corrpt exg-sitn-cred-arran exg-crim-part exg-mis-distortion exg-mis-bre-env-law exg-crim-laund exg-crim-fraud exg-crim-traffick exg-sitn-insolvency exg-mis-bre-lab-law exg-sitn-liq-admin exg-mis-misrepresent exg-mis-partic-confl exg-mis-prep-confl exg-mis-sanction exg-mis-bre-soc-law exg-sitn-as-susp exg-crim-terror 3 3 open false 26S0056 ACHAT DE MOBILIER DE BUREAU ACHAT DE MOBILIER DE BUREAU - 3 lots - Accords-cadres à bons de commande d'un montant maximum de 50.000 EUR HT par période pour le lot 1 et un montant maximum de 55.000 EUR HT par période pour les lots 2 et 3 - Durée d'1 an reconductible annuellement dans la limite de 4 ans supplies 39130000 Ville de Grande-Synthe GRANDE-SYNTHE 59760 FRE11 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document www.marches-securises.fr epo-procurement-document none false no required not-allowed per-exa 50 price Prix des prestations jugé sur le montant de la simulation per-exa 35 quality Qualité des produits jugée sur la base des fiches techniques (voir article 1.2 du CCTP) per-exa 10 quality Délai de garantie du mobilier proposé per-exa 5 quality Qualité environnementale de l'entreprise jugée sur la base des réponses au questionnaire environnemental ORG-0001 ORG-0001 www.marches-securises.fr ORG-0001 ORG-0001 120 Tout candidat peut introduire un référé précontractuel entre le début de la procédure de passation et la signature du contrat. Ce marché sera soumis à la possibilité de recours contractuel au plus tard jusqu’au 31ème jour suivant la publication d’un avis d’attribution. Ce marché est soumis à la possibilité de recours en contestation de validité dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées. Les recours sont à introduire auprès du Tribunal Administratif de Lille ou par utilisation de l’application Télérecours accessible à partir du site www.telerecours.fr ORG-0003 ORG-0003 FRA false false required true 2026-11-09+01:00 17:00:00+01:00 false 99 fa-wo-rc none 26S0056-1 SIEGES DE TRAVAIL - CHAISES DE REUNION ET COLLECTIVITE - FAUTEUILS - MOBILIER SCOLAIRE Accord-cadre à bons de commande d'un montant maximum de 50.000 € HT Durée d'1 an reconductible annuellement dans la limite de 4 ans supplies 200000 39130000 Ville de Grande-Synthe GRANDE-SYNTHE 59760 FRE11 FRA 4 LOT-0003 not-allowed no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document www.marches-securises.fr epo-procurement-document none false no required not-allowed per-exa 50 price Prix des prestations jugé sur le montant de la simulation per-exa 35 quality Qualité des produits jugée sur la base des fiches techniques (voir article 1.2 du CCTP) per-exa 10 quality Délai de garantie du mobilier proposé per-exa 5 price Qualité environnementale de l'entreprise jugée sur la base des réponses au questionnaire environnemental ORG-0001 ORG-0001 www.marches-securises.fr ORG-0001 ORG-0001 120 Tout candidat peut introduire un référé précontractuel entre le début de la procédure de passation et la signature du contrat. 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