16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 49FFD7C0-A122-CBF8-AA64905E5FE6BC1F +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.ville-frejus.fr ORG-0002 Ville de Fréjus 45 Place formigé Cs 70108 Frejus 83608 FRL05 FRA 91557 Maire le 0494176716 marchespublics@ville-frejus.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Toulon 40 510 5 rue Racine Toulon 83041 FRL05 FRA 49FFD7F1-D8DF-74E8-C1FC959929E4BD91 0494427930 0494427989 greffe.ta-toulon@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Toulon 40 510 5 rue Racine Toulon 83041 FRL05 FRA 49FFD802-DCEC-985A-8452FEA3A6687EDF 0494427930 0494427989 greffe.ta-toulon@juradm.fr 00704503-2026198/20262026-10-13+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 1fd32c70-dd80-44a6-9f1c-e404dadc695e b1e0d778-6b88-44c2-8b4e-a4acefc4e007 2026-10-09+02:00 16:10:09+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.info la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 9 9 open false 2026/TX/0023 Travaux d'entretien, de grosses réparations et d'aménagement du patrimoine bâti La présente consultation a pour objet un accord-cadre de travaux pour l'entretien, les grosses réparations et l'aménagement du patrimoine bâti de la Commune de Fréjus, réparti en 9 lots works Le prix noté sera analysé à partir du détail quantitatif estimatif masqué. Le Détail Quantitatif Estimatif masqué sera renseigné par le Pouvoir adjudicateur en reprenant les prix unitaires inscrits au Bpu par les candidats. Chaque lot est conclu avec un montant minimum et un montant maximum annuels, les montants seront identiques pour chaque période. Ils sont les suivants : Lot n°01 : Maçonnerie - Revêtement dur - Cloison et isolation: Montant minimum annuel: 10 000,00 euro(s) Ht- Montant maximum annuel: 700 000,00 euro(s) Ht Lot n°02 : Menuiserie bois - Agencement: Montant minimum annuel: 10 000,00 euro(s) Ht- Montant maximum annuel: 150 000,00 euro(s) Ht Lot n°03 : Menuiserie métallique - Pvc - Serrurerie - Volets roulant - Stores et occultation : Montant minimum annuel: 10 000,00 euro(s) Ht- Montant maximum annuel: 400 000,00 euro(s) Ht Lot n°04 : Charpente - Couverture : Montant minimum annuel: 10 000,00 euro(s) Ht- Montant maximum annuel : 500 000,00 euro(s) Ht Lot n°05 : Peinture - Ravalement - Revêtement souple - Faux plafond - Miroiterie : Montant minimum annuel: 10 000,00 euro(s) Ht- Montant maximum annuel : 600 000,00 euro(s) Ht Lot n°06 : Electricité - Courant fort - Courant faible : Montant minimum annuel: 10 000,00 euro(s) Ht- Montant maximum annuel : 600 000,00 euro(s) Ht Lot n°07 : Plomberie - Sanitaire - Vmc - Chauffage et Climatisation : Montant minimum annuel: 10 000,00 euro(s) Ht- Montant maximum annuel : 700 000,00 euro(s) Ht Lot n°08 : Etanchéité : Montant minimum annuel: 10 000,00 euro(s) Ht- Montant maximum annuel : 350 000,00 euro(s) Ht Lot n°09 : Voirie - Réseaux divers : Montant minimum annuel: 10 000,00 euro(s) Ht- Montant maximum annuel : 600 000,00 euro(s) Ht 45300000 45259000 FRL05 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 1881725 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1881725 epo-procurement-document none required not-allowed false no poi-exa 40 quality Valeur technique, analysée au regard de l'offre technique (Sc1: 2.1-Moyens humains et techniques/20 - Sc2: 2.2-méthodologie d'organisation de l'exécution des prestations/20) poi-exa 10 quality Performances en matière de protection de l'environnement poi-exa 50 cost Prix des prestations au regard du Dqe masqué https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1881725 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-11-09+01:00 12:00:00+01:00 2026-11-09+01:00 14:00:00+01:00 Fréjus false 1 fa-wo-rc none 1 Maçonnerie - Revêtement dur - Cloison et isolation Maçonnerie - Revêtement dur - Cloison et isolation works other 45300000 45262522 45259000 Ville de Fréjus 83600 FRL05 FRA 2027-01-01+01:00 12 3 L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 01/01/2027. Dans l'éventualité où la notification du contrat interviendrait postérieurement au 01/01/2027, la date de début de la période initiale sera la date de notification du contrat et la date de fin de la période initiale sera le 31/12/2027. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois LOT-0002 not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 1881725 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1881725 epo-procurement-document none required not-allowed false no poi-exa 40 quality Valeur technique, analysée au regard de l'offre technique (Sc1: 2.1-Moyens humains et techniques/20 - Sc2: 2.2-méthodologie d'organisation de l'exécution des prestations/20) poi-exa 10 quality Performances en matière de protection de l'environnement poi-exa 50 cost Prix des prestations au regard du Dqe masqué https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1881725 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-11-09+01:00 12:00:00+01:00 2026-11-09+01:00 14:00:00+01:00 Fréjus false 1 fa-wo-rc none 2 Menuiserie bois - Agencement Menuiserie bois - Agencement works other 45300000 45421000 45259000 Ville de Fréjus 83600 FRL05 FRA 2027-01-01+01:00 12 3 L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 01/01/2027. 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La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois LOT-0003 not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 1881725 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1881725 epo-procurement-document none required not-allowed false no poi-exa 40 quality Valeur technique, analysée au regard de l'offre technique (Sc1: 2.1-Moyens humains et techniques/20 - Sc2: 2.2-méthodologie d'organisation de l'exécution des prestations/20) poi-exa 10 quality Performances en matière de protection de l'environnement poi-exa 50 cost Prix des prestations au regard du Dqe masqué https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1881725 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-11-09+01:00 12:00:00+01:00 2026-11-09+01:00 14:00:00+01:00 Fréjus false 1 fa-wo-rc none 3 Menuiserie métallique - PVC - Serrurerie - Volets roulant - Stores et occultation Menuiserie métallique - PVC - Serrurerie - Volets roulant - Stores et occultation works other 45300000 45421000 45259000 Ville de Fréjus 83600 FRL05 FRA 2027-01-01+01:00 12 3 L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 01/01/2027. 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