16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 4C25D455-E225-3FFD-5A9412A350DFDC69 +33480041260 publications-joue@aws-france.com ORG-0002 Sicoval - Communauté d'Agglomération 110 rue Marco Polo Labege 31670 FRJ23 FRA 4271 Le Président du Sicoval 0562240202 commande.publique@sicoval.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Toulouse 7007 68, rue Raymond Iv Toulouse 31068 FRJ23 FRA 4C25D472-A480-9E33-0AAAE2FB9485D219 0562735757 0562735740 greffe.ta-toulouse@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Toulouse 7007 68, rue Raymond Iv Toulouse 31068 FRJ23 FRA 4C25D482-BC1D-FEFB-6D983D911058B36B 0562735757 0562735740 greffe.ta-toulouse@juradm.fr 00705238-2026198/20262026-10-13+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 cc7e2a24-2d9c-4a86-8ad0-964adab0df35 3a6825a7-f9a8-4e30-987f-038c867e8512 2026-10-09+02:00 17:10:13+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 3 3 open false 20260019 Transport, enlèvement et valorisation par épandage des boues et composts des STEP du Sicoval 2027-2031 La consultation porte sur la prestation d'enlèvement, transport et valorisation des boues et du compost des Stations de Traitement des Eaux Usées (STEU) pour la communauté d'agglomération du Sicoval située dans le département de la Haute-Garonne (31), en région Occitanie. Elle est divisée en 3 lot, chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires services Les dossiers sont à retirer sur la plate-forme de dématérialisation du Sicoval : https://www.sicoval.fr/mon-agglo/infos-pratiques/les-marches-publics/ Attention, il est fortement conseillé aux candidats de s'identifier afin que toutes modifications ultérieures pouvant éventuellement intervenir leur soient envoyées. La transmission des plis par voie électronique est obligatoire. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. La recevabilité des candidatures sera appréciée au regard des capacités professionnelles, techniques et financières des candidats. Le règlement de la consultation précise les documents devant être obligatoirement fournis par les candidats au titre de la présentation de leur offre 90513700 90513700 FRJ23 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 42547 non-restricted-document FRA official https://ldm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=42547 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges https://ldm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=42547 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-11-10+01:00 16:00:00+01:00 2026-11-10+01:00 16:00:00+01:00 false none none 01 Transport et traitement de boues pâteuses Transport et traitement de boues pâteuses  services other 90513700 90513800 110 Rue Marco Polo Labege 31670 FRJ23 FRA 2027-01-01+01:00 60 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires LOT-0002 not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 42547 non-restricted-document FRA official https://ldm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=42547 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. 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