16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 4E4B74FD-92AD-DCB0-579E994DE7D32A2C +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://corse.chambres-agriculture.fr/ ORG-0002 Casa di l'Agricultura Corsa Route Du Stade Ld Petraolo Vescovato 20215 FRM02 FRA 86450 ARENA Jean-Baptiste Président 0495328440 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Chambre d'Agriculture Région Corse Route Du Stade Petraolo Vescovato 20215 FRM02 FRA 4E4B7547-A6A5-D0ED-660E18CFFB32BADD 0495328440 support-entreprises@aws-france.com ORG-0004 Tribunal administratif de Bastia Villa Montépiano Bastia 20407 FRM02 FRA 4E4B755B-BA40-CF01-1A845D1CE5747A4A 0495328866 0495323855 greffe.ta-bastia@juradm.fr 00706369-2026198/20262026-10-13+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 05e8d1f6-e5ac-44b4-8787-6f670d01b95c f519b696-3476-44a9-8e9c-5c93770c650a 2026-10-09+02:00 18:10:15+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.info/ la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 2 2 open false 2026-02 La présente consultation concerne la fourniture de repères officiels d'identification et de matériels de pose associés pour les espèces bovines, ovines et caprines, pour les besoins de la Chambre d'agriculture de région Corse Fourniture de repères officiels d'identification et de matériels de pose associés pour les espèces bovines, ovines et caprines, pour les besoins de la Chambre d'agriculture de région Corse supplies Les variantes sont autorisées exclusivement sur les caractéristiques qualitatives des repères et la gamme proposée, sous réserve du respect des exigences minimales définies au Ccatp et des spécifications réglementaires applicables. Chaque variante doit être présentée de manière distincte et permettre d'identifier précisément les écarts par rapport à l'offre de base. La présentation d'une variante est subordonnée à la remise d'une offre de base conforme Afin de permettre une analyse homogène des offres, les candidats fourniront, pour chaque lot auquel ils soumissionnent, un échantillon de chaque article/référence proposé au Bpu et au Dqe, y compris les matériels de pose associés 600000 03340000 03340000 FRM02 FRA LOT-0001 allowed no-eu-funds not-requ true Courant 2030 not-allowed 1887098 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1887098 epo-procurement-document none required not-allowed false no ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1887098 4 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-11-12+01:00 12:00:00+01:00 2026-11-12+01:00 14:00:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none 1 Fournitures de repères officiels d'identification pour l'espèce bovine et matériel associé Espèce bovine et matériel associé supplies Montant maximum annuel : 60 000 euro(s) Ht other 240000 03340000 03341000 Route du stade - Lieu dit Petraolo La livraison des fournitures sera, en fonction du produit, soit livré à la Chambre d'Agriculture de Haute-Corse soit chez l'éleveur (Corse) Vescovato 20215 FRM02 FRA 2027-01-01+01:00 48 3 L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans LOT-0002 allowed no-eu-funds not-requ true Courant 2030 not-allowed 1887098 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1887098 epo-procurement-document none required not-allowed false no ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1887098 4 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-11-12+01:00 12:00:00+01:00 2026-11-12+01:00 14:00:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none 2 02 Fournitures de repères officiels d'identification pour les espèces ovines et caprines et matériel associé Espèces ovines et caprines et matériel associé supplies Montant maximum annuel : 90 000 euro(s) Ht other 360000 03340000 03340000 Route du stade - Lieu dit Petraolo La livraison des fournitures sera, en fonction du produit, soit livré à la Chambre d'Agriculture de Haute-Corse soit chez l'éleveur (Corse) Vescovato 20215 FRM02 FRA 2027-01-01+01:00 48 3 L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans