16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 4A078CB7-E1E4-6C5F-B4AE3AFF4E8C0726 +33480041260 publications-joue@aws-france.com true http://www.chi-val-ariege.fr/ ORG-0002 Centre hospitalier des vallées de l'Ariège Bp 90064 Foix Cedex 09017 FRJ21 FRA 47661 DOUHERET Edouard Directeur 0561033030 marion.locatelli@chi-val-ariege.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Toulouse 7007 68, rue Raymond Iv Toulouse 31068 FRJ23 FRA 4A078CD8-BC1A-090A-B18B16090BC44E78 0562735757 0562735740 greffe.ta-toulouse@juradm.fr false ORG-0004 CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL DES VALLEES DE L'ARIEGE (CHIVA) Centre Hospitalier Intercommunal Des Vallees De L'Ariege Bp 90064 Foix Cedex 09017 FRJ21 FRA 4A078CED-DBD5-A328-F51350F430DACB04 0561033030 direction@chi-val-ariege.fr false ORG-0005 CENTRE HOSPITALIER SAINT LOUIS Centre Hospitalier Saint Louis Place du Breilh Ax Les Thermes 09110 FRJ21 FRA 4A078D19-DF29-86ED-A625923A261FB4D6 0561022400 direction@ch-axlesthermes.fr false ORG-0006 CENTRE HOSPITALIER ARIEGE COUSERANS Centre Hospitalier Ariege Couserans Site de Rozès Saint Girons 09201 FRJ21 FRA 4A078D3F-B022-536E-1E2594EAD47525DA 0561962020 direction@ch-ariege-couserans.fr false ORG-0007 RESIDENCE JULES ROUSSE 20150 Residence Jules Rousse Rue Lafrau Tarascon Sur Ariege 09401 FRJ21 FRA 4A078D5B-AEAE-C634-1ED7BECC95589FA1 0561050850 direction@chi-val-ariege.fr 00707323-2026198/20262026-10-13+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 98fe7975-cea8-4bc0-8d9a-14f8098959fa 40da1489-4d8a-4010-98bb-8ea6bcfe710f 2026-10-09+02:00 16:11:00+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://agysoft.marches-publics.info/ body-pl health ORG-0002 ted-esen ORG-0001 http://agysoft.marches-publics.info/ body-pl health ORG-0004 http://agysoft.marches-publics.info/ body-pl health ORG-0005 http://agysoft.marches-publics.info/ body-pl health ORG-0006 http://agysoft.marches-publics.info/ body-pl health ORG-0007 epo-procurement-document 16 16 open false 2661 Prestations de collecte, de transport et d'enlèvement, d'élimination ou de valorisation des déchets hospitaliers pour le GHT des Pyrénées Ariégeoises Consultation lancée par un groupement hospitalier de territoire. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande conformément au CCAP Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires services Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation. Le montant indiqué (valeur estimée) est le montant maximum tous lots confondus sur la durée totale du marché 1318500 90513000 90513000 FRJ21 FRA LOT-0001 slc-stand-other Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnercharte Rgpd slc-stand-to-spec Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles slc-abil-ref-services Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 1887037 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1887037 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. 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Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. 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Financement sur budget d'exploitation des hôpitaux https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1887037 4 voir le règlement de la consultation ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-11-09+01:00 12:00:00+01:00 2026-11-09+01:00 14:00:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none 13 Collecte et valorisation des emballages du CHIVA Collecte et valorisation des emballages du CHIVA services other other 90513000 90513000 Bp 90064 Sites Du Ght Foix Cedex 09017 FRJ21 FRA 2027-01-04+01:00 48 LOT-0014 slc-stand-other Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnercharte Rgpd slc-stand-to-spec Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles slc-abil-ref-services Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 1887037 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1887037 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. 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