1002725.94 RES-0001 selec-w TEN-0001 1002725.94 tenders 6 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 1002725.94 tenders 7 CON-0002 LOT-0002 TEN-0001 false 427285.31 not-known TPA-0001 LOT-0001 TEN-0001 TEN-0002 false 575440.63 not-known TPA-0002 LOT-0002 TEN-0002 CON-0001 2026-10-12+02:00 Territoire Nord Lot 1 false 26m0305 TEN-0001 CON-0002 2026-10-12+02:00 Territoire Nord Lot 2 false 26m0306 TEN-0002 TPA-0001 ORG-0007 TPA-0002 ORG-0008 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 13B7C87C-FB4D-BF79-B624932D50AB3DAD +33480041260 publications-joue@aws-france.com true https://www.toulouse-metropole.fr/ ORG-0002 Toulouse Métropole Direction de la commande publique 1 rue Jacques Matthieu Delpech Toulouse 31100 FRJ23 FRA 57038 MOUDENC Jean-Luc Président 0581917200 correspondre@aws-france.com false ORG-0003 TOULOUSE METROPOLE 35821 Toulouse Métropole - Siège 6 Rue Rene Leduc, null Toulouse 31505 FRJ23 FRA 13B7C8B8-E851-3308-5EDDFD0BC41CE28E 0561223196 laurent.martinez@toulouse-metropole.fr false ORG-0004 Commune de TOULOUSE Mairie de Toulouse 1 Place Du Capitole, null Toulouse 31040 FRJ23 FRA 13B7C8C9-B327-EF6D-2F15B006983609D7 0561223196 laurent.martinez@toulouse-metropole.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Toulouse 7007 68, rue Raymond Iv Toulouse 31068 FRJ23 FRA 13B7C8E2-A172-8997-83101209DA7D1CD5 0562735757 0562735740 greffe.ta-toulouse@juradm.fr ORG-0006 Tribunal administratif de Toulouse 7007 68, rue Raymond Iv Toulouse 31068 FRJ23 FRA 13B7C900-9EE7-10D2-926358BA32E2CB85 0562735757 0562735740 greffe.ta-toulouse@juradm.fr false UBO-0007 large ORG-0007 DECA PROPRETE MIDI-PYRENEES I 495 Rue De L'Ormiere Montastruc-La-Conseillere 31380 FRJ23 FRA 1835946-1-1-1 false UBO-0008 large ORG-0008 ATALIAN PROPRETE 56 Rue Ampere Paris 17 75017 FR101 FRA 1835946-1-2-1 UBO-0007 FRA UBO-0008 FRA 00709090-2026199/20262026-10-14+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 26467b56-be66-47d7-8e03-ec46503de092 92e794b3-e643-471e-a19a-54369c24fcc9 2026-10-13+02:00 14:10:37+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.agysoft.marches-publics.info la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 https://www.agysoft.marches-publics.info la gen-pub ORG-0003 https://www.agysoft.marches-publics.info la gen-pub ORG-0004 open false 26MC0232AOO 26MC0232OO - NETTOYAGE DES LOCAUX DE LA VILLE DE TOULOUSE ET TOULOUSE METROPOLE - TERRITOIRE NORD - 2 LOTS La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique concernant la partie à DPGF. Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants : - Commune de TOULOUSE Lieu(x) d'exécution : Bâtiments de la Ville de Toulouse et Toulouse Métropole Cet accord-cadre « composite » fixe toutes les conditions d'exécution des prestations. Il correspond pour partie à un marché ordinaire avec DPGF et pour partie à un accord-cadre à bons de commande. Pour la partie accord-cadre à bon de commande les montants maximum sont les suivants : Pour le lot N°1 : Toulouse Métropole : 90 000.00 euro(s) HT / Annuel Ville de Toulouse : 70 000.00 euro(s) HT/ Annuel Pour le lot N°2 : Toulouse Métropole : 90 000.00 euro(s) HT/ Annuel Ville de Toulouse : 120 000.00 euro(s) HT/ Annuel Les montants maximums des deux lots seront identiques pour chaque période de reconduction. La partie « marché ordinaire » concerne les prestations suivantes : - une partie forfaitaire, portant sur les prestations de nettoyage classique et récurrent des bâtiments définis dans le CCTP et ses annexes, et selon les prix renseignés dans l'acte d'engagement et les DPGF. Les prestations seront rémunérées à la fois par application de prix forfaitaire(s) pour les prestations relevant de la partie « marché ordinaire » conformément aux prix indiqués dans la décomposition des prix forfaitaires (DPGF), et par application des prix unitaires pour les prestations relevant de la partie « accord-cadre à bons de commande » conformément aux prix indiqués dans le bordereau des prix unitaires (BPU). Pour la partie marché ordinaire, les montants estimatifs annuels sont : - pour le lot 1 : 500 000,00 euro(s) HT / Annuel - pour le lot 2 : 700 000,00 euro(s) HT / Annuel La consultation inclut un nombre d'heure d'insertion professionnelle : - Lot N°1 - Nombre d'heures d'insertion minimales de 300H par an - Lot N°2 - Nombre d'heures d'insertion minimales de 300H par an services Lot N°1 : N°marché Tm 26m0305 et Vt 26v0333 Lot N°2 : N°marché Tm 26m0306 et Vt 26v0334 1200000 90911200 90911200 LOT-0001 no-eu-funds per-exa 55 quality Valeur Technique per-exa 5 quality Performance Environnementale per-exa 40 price Prix ORG-0006 ORG-0005 true 419079-2026 false fa-wo-rc none 01 Territoire Nord Lot 1 Territoire Nord Lot 1<br/> services other other 90911200 90911200 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu à compter du 01/01/2027 ou de la date de notification si elle est postérieure. Néanmoins, certains sites figurant à l'annexe 14 débuteront à une date ultérieure, laquelle est précisée dans ladite annexe. Pour tous les sites mentionnés, la fin de la période initiale est fixée au 31/12/2027 LOT-0002 no-eu-funds per-exa 55 quality Valeur Technique per-exa 5 quality Performance Environnementale per-exa 40 price Prix ORG-0006 ORG-0005 true 419079-2026 false fa-wo-rc none 02 Territoire Nord Lot 2 Territoire Nord Lot 2<br/> services other other 90911200 90911200 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu à compter du 01/01/2027 ou de la date de notification si elle est postérieure. Néanmoins, certains sites figurant à l'annexe 14 débuteront à une date ultérieure, laquelle est précisée dans ladite annexe. Pour tous les sites mentionnés, la fin de la période initiale est fixée au 31/12/2027 2000-01-01Z