16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset38170FRK24FRA0D479F76-B78D-AA09-0F347043F592F0AC +33480041260publications-joue@aws-france.com http://www.hha.fr ORG-0002 Habitats de Haute-Alsace 1004973 rue de MoratColmar68001FRF12FRA51371 Service de la commande publique0389229310service.marches@hha.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Strasbourg 5103831, avenue de la PaixStrasbourg67070FRF11FRA0D479F98-FD74-23AE-765B47F043AB76A8 03882123230388364466greffe.ta-strasbourg@juradm.fr00709108-2026199/20262026-10-14+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 eb274697-3e2c-4657-b9df-6824ab26173218f0e8b4-ac80-45be-8001-2f670afe867c2026-10-13+02:0011:10:35+02:000132014L0024cn-standardFRAhttp://marchespublics.hha.frbody-plhc-am ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document12open false2026GEGR0057Travaux de remplacement de colonnes de chutes d'eaux usées et d'eaux vannes dans des immeubles collectifs occupésTravaux de remplacement de colonnes de chutes d'eaux usées (EU) et d'eaux vannes (EV) dans des immeubles collectifs occupés du patrimoine de Habitats de Haute-Alsace. Les travaux sont divisés en deux lots géographiques. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparéeworks- Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la viste sont disponibles dans le règlement de la consultation. - La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. - Pour présenter leur candidature, les candidats peuvent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat). Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr. Ils peuvent aussi utiliser le Document Unique de Marché Européen (Dume). - Le délai global prévu pour l'exécution de l'ensemble des travaux tous lots confondus est de 15 semaines. Le délai d'exécution propre à chaque lot doit être renseigné par les candidats dans l'acte d'engagement4533200045332000 FRF12 FRALOT-0001not-allowedno-eu-fundsfalsenot-allowed 1888289non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1888289 epo-procurement-document nonerequired not-allowed false no performanceL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Les candidats peuvent proposer un délai d'exécution/de livraison sans dépasser le délai maximum fixé par l'acheteur. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Les prix sont actualisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=18882894- Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA) avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne", qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ORG-0003FRA falsefalse AW Solutionsrequiredfalse2026-11-06+01:0012:00:00+01:002026-11-06+01:0014:00:00+01:00 false none none1ENSISHEIM, 10 Quartier de l'EuropeRemplacement des colonnes de chutes EU/EV d'un immeuble collectif occupé situé 10 rue de l'Europe à Ensisheim, comprenant les travaux de dépose des installations existantes, la fourniture et la pose des nouvelles colonnes, les raccordements aux réseaux existants ainsi que les réfections induitesworks other4533200045332000 Les chantiers sont situés à Ensisheim et HuningueFRF12 FRA 2026-11-23+01:00105LOT-0002not-allowedno-eu-fundsfalsenot-allowed 1888289non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1888289 epo-procurement-document nonerequired not-allowed false no performanceL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Les candidats peuvent proposer un délai d'exécution/de livraison sans dépasser le délai maximum fixé par l'acheteur. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Les prix sont actualisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=18882894- Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA) avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne", qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ORG-0003FRA falsefalse AW Solutionsrequiredfalse2026-11-06+01:0012:00:00+01:002026-11-06+01:0014:00:00+01:00 false none none2HUNINGUE, 1-3-5 rue VaubanRemplacement des colonnes de chutes EU/EV d'un immeuble collectif occupé situé 1, 3 et 5 rue Vauban à Huningue, comprenant les travaux de dépose des installations existantes, la fourniture et la pose des nouvelles colonnes, les raccordements aux réseaux existants ainsi que les réfections induitesworks other4533200045332000 Les chantiers sont situés à Ensisheim et HuningueFRF12 FRA 2026-11-23+01:00105