16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 0D469861-D20F-0218-F8F7CBD631E804AC +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.siaap.fr/ ORG-0002 Syndicat interdépartemental pour l'assainissement de l'agglomération parisienne (SIAAP) 2 Rue Jules César Paris 75012 FR101 FRA 71863 TIBERTI Adrien Président 0144754426 marchesiaap@siaap.fr ORG-0003 SIAAP https://marchespublics.siaap.fr Paris 75012 FR101 FRA 0D469884-D820-F888-AB968D8F19D4E448 Les demandes de renseignements doivent obligatoirement être déposées via le profil acheteur 0144754426 marchesiaap@siaap.fr https://paris.tribunal-administratif.fr/ ORG-0004 Tribunal Administratif de Paris 7 rue de Jouy Paris 75181 FR101 FRA 0D469898-F99D-ADAF-F65F10CC11624D36 0144594400 0144594646 greffe.ta-paris@juradm.fr 00709647-2026199/20262026-10-14+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 de18a438-ecef-4e99-bf50-530294a86dbd 455a5d24-a54d-4ebd-b457-7ea314ec8b67 2026-10-13+02:00 11:10:28+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://marchespublics.siaap.fr body-pl env-pro ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 1 2 open false 20260152 Travaux de remplacement des turbo-compresseurs de l'usine de MAV En 2023, la consommation des turbo-compresseurs de l'usine de Marne Aval s'est élevée à 3,8 GWh/an, ce qui représente 20% de la dépense énergétique globale du site pour l'apport d'air process. Ces équipements sont installés depuis la mise en service de l'usine en 2009. Depuis l'instauration de l'aération nit/dénit simultanée le 30/05/2022, un seul des 4 turbo-compresseurs suffit désormais à alimenter la batterie NDN en air. Les bons résultats obtenus, en matières d'efficacité énergétique et sur les performances process, la réadoption de l'ancien mode d'aération n'est plus possible. Toutefois, les turbo-compresseurs ne sont pas conçu pour supporter un tel régime de fonctionnement permanent. Par conséquent, le débit d'air a été configuré à un seuil minimal de 12 000 Nm3/h pour la batterie complète ce qui correspond à 850 Nm3/h par filtre. Le système ne permet donc pas l'ajustement du débit d'air proportionnellement à la charge en azote entrante. Malgré un débit d'air maintenu à son seuil minimal, les concentrations résiduelles en N-NH4 restent largement en dessous de la limite réglementaire de 4,0 mgN-NH4/L se situant pour la plupart sous la barre de 1,0mgN-NH4/L en sortie d'usine. Nous pouvons ainsi confirmer que la batterie NDN est en état de suraération. L'optimisation prévisionnelle du fonctionnement de la batterie permet d'évaluer un gain énergétique de 1,8 GWh par an. Cette efficacité accrue se traduit par une diminution des coûts d'exploitation de l'ordre de 225 000 euros. De plus, l'obsolescence des équipements provoque en complément, des indisponibilités techniques affectant tant la batterie que le traitement biologique. Ainsi sur l'an 2025, les pourcentages d'indisponibilité des turbo-compresseurs ont été les suivants : Le projet consiste à remplacer les turbo-compresseurs actuels par une technologie de pointe à paliers magnétiques. Les travaux de remplacement des turbo-compresseurs visent à : - pérenniser l'outil industriel avec des équipements plus robustes ; - réduire de façon conséquente les besoins de maintenance ; - diminuer la consommation d'énergie du site pour renforcer sa durabilité et sa rentabilité globale works La présente consultation est lancée en Procédure adaptée ouverte (Article R2123-1 1° - Inférieure au seuil des procédures formalisées - Code de la commande publique). La durée du marché court à partir de l'ordre de service de démarrage des prestations Les conditions de négociation sont les suivantes : le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier avec tous les candidats ayant remis une offre, et ce par tous moyens qu'il jugera appropriés (courriel, téléphone, réunion,…). Avance prévue : taux à 5 % Si le titulaire du marché est une entreprise référencée comme étant une petite ou moyenne entreprise (Pme), et que l'avance est acceptée, le montant de celle-ci s'élèvera alors à 30 %. Chaque paiement fera l'objet d'une retenue de garantie au taux de 5,0%. Modalités de financement des prestations : Les dépenses seront imputées sur la section d'investissement du budget du syndicat, sur fonds propres. Des marchés sans publicité ni mise en concurrence préalables pourront être passés ultérieurement dans les conditions définies au Ccap, en application de l'article R2122-7 du Code de la commande publique. L'attributaire pourra être une entreprise unique ou un groupement d'entreprises. Aucune forme de groupement n'est imposée par pouvoir adjudicateur. Les groupements conjoints ou solidaires sont donc autorisés. Néanmoins, à l'issue de l'attribution du marché, si le titulaire est un groupement conjoint, le pouvoir adjudicateur imposera que le mandataire soit solidaire conformément aux articles R2142-22 et R2142-24 du Code de la commande publique Les critères de jugement des candidatures et des offres sont détaillés à l'article 4 du règlement de la consultation. Le dossier de consultation aux entreprises peut être téléchargé par voie électronique à l'adresse suivante : https://marchespublics.siaap.fr. Les offres devront être remises obligatoirement par voie électronique et indiquer une date certaine de réception avec accusé de réception électronique à l'adresse suivante : https://marchespublics.siaap.fr. Le fuseau horaire de référence est celui de Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. L'attention des candidats est attirée sur le fait que l'adresse de messagerie qui aura servi au dépôt de l'offre électronique par le candidat servira d'adresse de référence pour le Siaap, quelles que soient les éventuelles mentions contraires au sein de l'offre. Dès lors, cette adresse de messagerie sera utilisée par le Siaap pour tous les échanges tels que demandes de complément de candidature, demande de précision sur l'offre, courrier aux candidats non retenus. Il est important que cette adresse de messagerie soit valide et joignable à tout moment au cours de la consultation par une personne compétente du candidat. Une copie de sauvegarde des plis remis par voie électronique peut être effectuée par les entreprises dans les conditions prévues à l'article R2132-11 du code de la commande publique 1415552 45232410 45232410 FR107 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1888265 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1888265 epo-procurement-document none required not-allowed false no ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1888265 6 Référé précontractuel : Article L551-1 et s. du Code de justice administrative. Référé contractuel : Article L551-13 et s. du Code de justice administrative. Recours de pleine juridiction en contestation de sa validité (en vertu de l'arrêt du CE du 2 avril 2014, Département Tarn et Garonne, n°358994) ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-11-27+01:00 16:00:00+01:00 2026-11-30+01:00 10:00:00+01:00 false none none 1 Fourniture et pose des turbo-compresseurs Fourniture et pose des turbo-compresseurs works Le lot n°1 sera conclu sous forme d'un marché à prix global et forfaitaire : Le prix global et forfaitaire est indiqué à l'acte d'engagement et décomposé au sein de la décomposition du prix global et forfaitaire (Dpgf). Aucune forme de groupement n'est imposée par l'acheteur. Les groupements conjoints ou solidaires sont donc autorisés. Toutefois, si le titulaire est un groupement conjoint, l'acheteur imposera que le mandataire soit solidaire conformément à l'article R2142-24 du Code de la commande publique other 1309440 45232410 45232410 sur le site de Sam - Noisy Le Grand FR107 FRA 2027-02-01+01:00 48 Marché de prestations similaires Le marché pourra donner lieu à la conclusion d'un nouveau marché public pour la réalisation de prestations similaires. Ce nouveau marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables, dont l'objet consistera à la réalisation de prestations similaires à celles du marché initial, sera passé en application de l'article R2122-7 du Code de la commande publique. Ce nouveau marché devra être conclu dans les trois ans à compter de la notification du présent marché. Clause de réexamen et modifications du contrat Conformément aux articles L.2194-1 et R.2194-1 du Code de la commande publique, il est prévu que, durant l'exécution du présent marché, l'acheteur et le titulaire pourront procéder à un réexamen des prestations/matériels prévus. Dans l'hypothèse où apparaîtrait, postérieurement à la conclusion du marché, des matériels ou prestations équivalents, offrant des caractéristiques techniques, qualitatives et fonctionnelles similaires, et proposés à un prix comparable, les parties s'engagent à échanger en vue d'examiner la possibilité de substituer les prestations initiales par des prestations équivalentes. Toutes modification issue de ce réexamen ne pourra avoir pour effet : De modifier l'objet global du marché, De bouleverser son économie générale, De porter atteinte à l'égalité de traitement entre les opérateurs économiques. Les modalités de mise en oeuvre de la substitution seront, le cas échéant, formalisées par un avenant dans le respect des dispositions précitées. Les modalités pour l'application de cette clause de réexamen sont les suivantes : Pour les accords-cadres : Le titulaire enverra au moins un mois avant la date anniversaire du contrat le(s) nouveau(x) prix à la Direction des Achats et de la Logistique pour acceptation. - les nouveaux prix seront intégrés au bordereau des prix unitaires (Bpu). Les références obsolètes devront être supprimées du Bpu. Les nouvelles références liées à des évolutions en cours d'année feront l'objet d'une mise à jour du Bpu. Dans ce cas, le titulaire enverra son nouveau Bpu à l'acheteur pour acceptation, au moins un mois avant la date prévue de mise en application. - les nouveaux tarifs sont rendus applicables à la date de leur notification d'acceptation au titulaire par l'acheteur Pour un marché forfaitaire : - le nouveau montant du marché résultant de ces modifications fera l'objet d'une modification par voie d'avenant du prix forfaitaire de l'Acte d'Engagement du contrat. Les prestations décrites ci-dessus qui seront devenues obsolètes devront être supprimées de la Décomposition du Prix Global et Forfaitaire. Les nouvelles prestations liées à des évolutions en cours d'année feront l'objet d'une mise à jour de la Dpgf. Dans ce cas, le titulaire enverra sa nouvelle Dpgf à l'acheteur pour acceptation, au moins un mois avant la date prévue de mise en application. Si au cours de l'exécution du contrat, les parties contractantes ont connaissance d'une solution technique innovante en rapport avec l'objet du contrat, celle-ci peut être mise en oeuvre par le titulaire en dérogeant aux prescriptions du cahier des charges, avec l'accord de l'acheteur et sur proposition du titulaire. Ces modifications doivent être de nature à améliorer les caractéristiques des prestations objet du contrat pour un coût équivalent, réduire les coûts de revient ou l'impact environnemental du processus de fabrication notamment. Elles ne doivent néanmoins pas être de nature à entraîner une modification substantielle du contrat. Le cas échéant, les parties conviennent, par avenant, des modalités de prise en charge, totale ou partielle, des surcoûts directement induits par la modification du périmètre géographique du contrat, sur la base de justificatifs fournis par le titulaire. Si un événement imprévisible et étranger à la volonté des parties provoque le bouleversement de l'économie du contrat en ce qu'il impacte la tarification des prestations prévues au contrat, les parties au contrat peuvent convenir de l'introduction d'une clause de d'évolution des prix. Le titulaire est tenu de fournir tout élément permettant de justifier l'imprévision et l'impossibilité de maintenir, aux conditions économiques du contrat, la réalisation des prestations prévisions aux contrats dans leur niveau de qualité ou de prix. Dans le cadre d'évènements particuliers, localisés ou non, comme des attentats, des catastrophes naturelles ou industrielles, des pandémies ou épidémies, il peut être exigé du titulaire l'application de mesures transitoires de prévention et de sécurité. L'acheteur transmets Les consignes particulières à appliquer et leur durée d'application au titulaire qui ne peut pas les refuser. Dans le cas où ces mesures engendreraient des coûts supplémentaires, le titulaire demande leur prise en charge par l'acheteur en produisant tous les justificatifs appropriés. Le cas échéant un acte modificatif est établi si les prix du contrat doivent être réévalués. En cas de désaccord sur les conséquences financières, la résiliation du contrat pour évènements extérieurs peut être prononcée par l'acheteur, sans indemnité pour le titulaire LOT-0002 not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1888265 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1888265 epo-procurement-document none required not-allowed false no ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1888265 6 Référé précontractuel : Article L551-1 et s. du Code de justice administrative. Référé contractuel : Article L551-13 et s. du Code de justice administrative. Recours de pleine juridiction en contestation de sa validité (en vertu de l'arrêt du CE du 2 avril 2014, Département Tarn et Garonne, n°358994) ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-11-27+01:00 16:00:00+01:00 2026-11-30+01:00 10:00:00+01:00 false none none 2 Automatisme et supervision Automatisme et supervision works Le lot donnera lieu à un marché à prix mixte : Une partie ordinaire à prix forfaitaire : Le prix global et forfaitaire est indiqué à l'acte d'engagement et décomposé au sein de la décomposition du prix global et forfaitaire (Dpgf). Une partie à bons de commande à prix unitaire : Les prestations traitées à prix unitaire seront commandées au fur et à mesure des besoins au moyen de bon de commande, en application des articles R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique. Les prestations traitées à prix unitaire donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande avec un montant maximum sur la durée totale du lot, en application de l'article R2162-13 et R2162-14 de ce même code. Montant Maximum : 10 000 euro(s) Ht Aucune forme de groupement n'est imposée par l'acheteur. Les groupements conjoints ou solidaires sont donc autorisés. Toutefois, si le titulaire est un groupement conjoint, l'acheteur imposera que le mandataire soit solidaire conformément à l'article R2142-24 du Code de la commande publique other 106112 45232410 45232410 sur le site de Sam - Noisy Le Grand FR107 FRA 2027-02-01+01:00 48 Marché de prestations similaires Le marché pourra donner lieu à la conclusion d'un nouveau marché public pour la réalisation de prestations similaires. Ce nouveau marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables, dont l'objet consistera à la réalisation de prestations similaires à celles du marché initial, sera passé en application de l'article R2122-7 du Code de la commande publique. Ce nouveau marché devra être conclu dans les trois ans à compter de la notification du présent marché. Clause de réexamen et modifications du contrat Conformément aux articles L.2194-1 et R.2194-1 du Code de la commande publique, il est prévu que, durant l'exécution du présent marché, l'acheteur et le titulaire pourront procéder à un réexamen des prestations/matériels prévus. Dans l'hypothèse où apparaîtrait, postérieurement à la conclusion du marché, des matériels ou prestations équivalents, offrant des caractéristiques techniques, qualitatives et fonctionnelles similaires, et proposés à un prix comparable, les parties s'engagent à échanger en vue d'examiner la possibilité de substituer les prestations initiales par des prestations équivalentes. Toutes modification issue de ce réexamen ne pourra avoir pour effet : De modifier l'objet global du marché, De bouleverser son économie générale, De porter atteinte à l'égalité de traitement entre les opérateurs économiques. Les modalités de mise en oeuvre de la substitution seront, le cas échéant, formalisées par un avenant dans le respect des dispositions précitées. Les modalités pour l'application de cette clause de réexamen sont les suivantes : Pour les accords-cadres : Le titulaire enverra au moins un mois avant la date anniversaire du contrat le(s) nouveau(x) prix à la Direction des Achats et de la Logistique pour acceptation. - les nouveaux prix seront intégrés au bordereau des prix unitaires (Bpu). Les références obsolètes devront être supprimées du Bpu. Les nouvelles références liées à des évolutions en cours d'année feront l'objet d'une mise à jour du Bpu. Dans ce cas, le titulaire enverra son nouveau Bpu à l'acheteur pour acceptation, au moins un mois avant la date prévue de mise en application. - les nouveaux tarifs sont rendus applicables à la date de leur notification d'acceptation au titulaire par l'acheteur Pour un marché forfaitaire : - le nouveau montant du marché résultant de ces modifications fera l'objet d'une modification par voie d'avenant du prix forfaitaire de l'Acte d'Engagement du contrat. Les prestations décrites ci-dessus qui seront devenues obsolètes devront être supprimées de la Décomposition du Prix Global et Forfaitaire. Les nouvelles prestations liées à des évolutions en cours d'année feront l'objet d'une mise à jour de la Dpgf. Dans ce cas, le titulaire enverra sa nouvelle Dpgf à l'acheteur pour acceptation, au moins un mois avant la date prévue de mise en application. Si au cours de l'exécution du contrat, les parties contractantes ont connaissance d'une solution technique innovante en rapport avec l'objet du contrat, celle-ci peut être mise en oeuvre par le titulaire en dérogeant aux prescriptions du cahier des charges, avec l'accord de l'acheteur et sur proposition du titulaire. Ces modifications doivent être de nature à améliorer les caractéristiques des prestations objet du contrat pour un coût équivalent, réduire les coûts de revient ou l'impact environnemental du processus de fabrication notamment. 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