16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 42E83E1B-C6BF-63BB-F0476F0DAAD6AE6B +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.isula.corsica ORG-0002 Collectivité de Corse 215 Direction des achats publics Hôtel de la Collectivité de Corse, 22 cours Grandval Ajaccio 20187 FRM01 FRA 1323 le Président du Conseil Exécutif 0495202525 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif de Bastia Villa Montépiano Bastia 20407 FRM02 FRA 42E83E88-967C-2897-BB8D628C088A8335 0495328866 0495323855 greffe.ta-bastia@juradm.fr 00712089-2026200/20262026-10-15+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 a8186eac-2c88-40a6-8faa-c852cd2dcae7 779c449a-0942-4a54-a79c-de5f9c0c12e4 2026-10-14+02:00 12:10:07+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.isula.corsica la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 2 2 open false 2026-DMRM-0247 Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour les matériels de débroussaillement multimarques (2 lots) de la Collectivité de Corse L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les ateliers de petits matériels de la Direction de la Gestion des Moyens Roulants et des Moyens Mécanisés de la Collectivité de Corse sont chargés des opérations d'entretien et de réparation des matériels de débroussaillement de la Collectivité de Corse. Afin d'assurer cette mission, il est nécessaire d'assurer l'approvisionnement des ateliers en pièces détachées et consommables nécessaires à l'entretien, à la réparation et à la remise en bon état de marche de ces matériels supplies 600000 34913000 34913000 FRM01 FRA LOT-0001 slc-stand-other Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner slc-stand-to-spec Déclaration du chiffre d'affaires global ou la part du chiffre d'affaires concernant les prestations, objet du présent contrat, sur le dernier exercice connu not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1888195 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&amp;type=DCE&amp;IDM=1888195 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Aucune avance prévue.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.<br/>- Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire. - L'accord-cadre sera financé par les crédits inscrits au Budget de la CDC per-exa 30 quality Délai de livraison per-exa 10 quality Performance environnementale per-exa 60 price Prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&amp;IDM=1888195 6 - Conformément aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA, un référé contractuel peut être introduit après la signature du marché, dans un délai de trente et un jours à compter de la publication de l'Avis d'Attribution du Marché. - En référence à l'arrêt d'assemblée du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 « Département du Tarn-et-Garonne », un recours en contestation de validité du marché peut être formulé auprès du Tribunal Administratif de Bastia, dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'Avis d'Attribution du Marché, assorti le cas échéant d'un référé suspension en application de l'article L 521-1 du Code de Justice Administrative. - Par ailleurs, en application de l'article R.421-1 du Code de justice administrative, un recours pour excès de pouvoir peut être intenté auprès du TA de Bastia, dans un délai de deux mois, à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-11-16+01:00 12:00:00+01:00 2026-11-17+01:00 10:00:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none 01 Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour les matériels de débroussaillement multimarques - Secteur PUMONTI Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour les matériels de débroussaillement multimarques - Secteur PUMONTI&amp;lt;br/&amp;gt; supplies Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit : Maximum 70 000,00 euro(s) Ht Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction other 280000 34913000 34913000 Pour le lot n° 1 : Secteur Pumonti Pour le lot n° 2 : Secteur Cismonte Corse 20000 FRM01 FRA 2027-05-16+02:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Délai de livraison : Le délai de livraison correspond au temps écoulé entre la date de réception du bon de commande et la date de livraison des pièces à l'adresse indiquée sur le bon de commande. Le titulaire devra indiquer sur l'annexe relative au délai de livraison, le délai de livraison en jours qu'il propose dans le respect d'un délai "plancher" de 4 jours et d'un délai "plafond" de 9 jours. Le délai est fixé en jours non ouvrés, il s'entend samedis, dimanches et jours fériés compris. Tout délai mentionné commence à courir à 0 heure, le lendemain du jour où s'est produit le fait qui sert de point de départ à ce délai LOT-0002 slc-stand-other Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner slc-stand-to-spec Déclaration du chiffre d'affaires global ou la part du chiffre d'affaires concernant les prestations, objet du présent contrat, sur le dernier exercice connu not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1888195 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&amp;type=DCE&amp;IDM=1888195 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Aucune avance prévue.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.<br/>- Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire. - L'accord-cadre sera financé par les crédits inscrits au Budget de la CDC per-exa 30 quality Délai de livraison per-exa 10 quality Performance environnementale per-exa 60 price Prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&amp;IDM=1888195 6 - Conformément aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA, un référé contractuel peut être introduit après la signature du marché, dans un délai de trente et un jours à compter de la publication de l'Avis d'Attribution du Marché. - En référence à l'arrêt d'assemblée du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 « Département du Tarn-et-Garonne », un recours en contestation de validité du marché peut être formulé auprès du Tribunal Administratif de Bastia, dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'Avis d'Attribution du Marché, assorti le cas échéant d'un référé suspension en application de l'article L 521-1 du Code de Justice Administrative. - Par ailleurs, en application de l'article R.421-1 du Code de justice administrative, un recours pour excès de pouvoir peut être intenté auprès du TA de Bastia, dans un délai de deux mois, à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-11-16+01:00 12:00:00+01:00 2026-11-17+01:00 10:00:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none 02 Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour les matériels de débroussaillement multimarques - Secteur CISMONTE Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour les matériels de débroussaillement multimarques - Secteur CISMONTE&amp;lt;br/&amp;gt; supplies Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit : Maximum 80 000,00 euro(s) Ht Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction other 320000 34913000 34913000 Pour le lot n° 1 : Secteur Pumonti Pour le lot n° 2 : Secteur Cismonte Corse 20000 FRM01 FRA 2027-05-16+02:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Délai de livraison : Le délai de livraison correspond au temps écoulé entre la date de réception du bon de commande et la date de livraison des pièces à l'adresse indiquée sur le bon de commande. Le titulaire devra indiquer sur l'annexe relative au délai de livraison, le délai de livraison en jours qu'il propose dans le respect d'un délai "plancher" de 4 jours et d'un délai "plafond" de 9 jours. Le délai est fixé en jours non ouvrés, il s'entend samedis, dimanches et jours fériés compris. Tout délai mentionné commence à courir à 0 heure, le lendemain du jour où s'est produit le fait qui sert de point de départ à ce délai