16 true true ORG-0001 RESAH 47 rue de Charonne Paris 75011 FR101 FRA 13000501000025 MANZILAK Timotei - 0155785454 equipementpatient@resah.fr ORG-0002 TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS 7 Rue de Jouy Paris cedex 04 75181 FR101 FRA 17750005500013 greffe du TA de Paris 0144594400 0144594646 Greffe.ta-paris@juradm.fr 00712382-2025207/20252025-10-28+01:00 2.3 eforms-sdk-1.13 27225638-f1f1-4b36-b231-fe69d000a673 ccac5746-28b4-4d02-983e-4cbeb7f00a72 2025-10-24+02:00 20:41:20+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.maximilien.fr body-pl health ORG-0001 epo-procurement-document 9 9 open false 2025-R065-000-000 DISPOSITIFS ET SERVICES DE TÉLÉMÉDECINE INNOVANTS FACE AUX DÉFIS DES DÉSERTS MÉDICAUX L'accord-cadre a pour objet de permettre au Resah, agissant, en tant que centrale d'achat : -Dite « grossiste » au sens de l'article L. 2113-2-1° du Code d'acquérir des dispositifs et services de télémédecine innovants face aux défis des déserts médicaux et les prestations associées, concernant les lots n°1,2,3,4,5 et 8. -Dite « Intermédiaire » au sens de l'article L.2113-2-2 ° du Code d'établir les termes et conditions de passation des marchés subséquents à conclure sur son fondement et portant sur fourniture de dispositifs et services de télémédecine innovants face aux défis des déserts médicaux et les prestations associées, à destination des bénéficiaires potentiels dont la liste est annexée au cahier des clauses administratives particulières (CCAP), concernant le lot n°6,7 et 9. supplies L'accord-cadre est conclu par le Resah agissant en tant que centrale d'achat "grossiste" au sens de l'article L.2113-2 1° du Code pour les lots 1/2/3/4/5/8. et L'accord-cadre est conclu par le Resah agissant en tant que centrale d'achat "Intermédiaire" au sens de l'article L.2113-2 2° du Code et est à destination de bénéficiaires potentiels dont la liste est annexée au CCAP pour les lots 6/7/9. Les accords-cadres sont des accords-cadres mono-attributaires à bons de commande pour les lots 1/2/3/4/5/8. Les accords-cadres sont des accords-cadres mono-attributaires qui donnent lieu à la passation de marchés subséquents pour les lots 6/7/9. Le dossier de consultation des entreprises (DCE) est téléchargeable gratuitement et en libre accès sur la plateforme de dématérialisation des marchés publics : https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise Afin de pouvoir décompresser et lire les documents mis à disposition par le Resah, les soumissionnaires devront disposer des logiciels permettant de lire les formats suivants : les .doc, .xls., pdf, rtf, et/ou les fichiers compressés au format .zip. Les candidats sont informés que, s'ils ne créent pas un compte sur la plateforme avant de télécharger le DCE, ils ne seront pas informés des éventuels rectificatifs du DCE ni des questions-réponses qui y seraient déposées. La création d'un compte est simple et gratuite. En cas de difficulté, il est possible d'adresser des questions au support technique via un formulaire en ligne sur la plateforme de dématérialisation. Les candidats préviennent le RESAH en cas de réponse sous environnement autre que le système d'exploitation Windows (MacOS). Aucun DCE ne sera transmis par courrier, fax ou mail, ni remis en main propre. Informations demandées au titre de la candidature : Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat faisant l'objet de l'accord-cadre sur les trois derniers exercices disponibles, Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux du candidat pendant les trois dernières années. Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent. Les candidats peuvent présenter leur candidature sous la forme d'un document unique de marché européen (DUME). La date et la durée de réception des offres correspondent au 26/11/2025 à 12h00 heure de Paris-France 146112000 36528000 33190000 33124100 Le lieu d’exécution est précisé dans le DCE. anyw-cou FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds 2025-R065-000-000_DCE non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/ epo-procurement-document none performance no required not-allowed price Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC. quality Les critères valeur technique, qualité de service, Impact environnemental et sociétal et leurs pondérations sont décrits dans le RC. ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/ ORG-0001 ORG-0001 6 ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-11-26+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2025-R065-001-000 Dispositif nomade de télémédecine Dispositif nomade de télémédecine supplies L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché 3552000 888000 33190000 33124100 Le lieu d’exécution est précisé dans le DCE anyw-cou FRA 2026-01-01+02:00 2029-12-31+02:00 La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP LOT-0002 not-allowed no-eu-funds 2025-R065-000-000_DCE non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/ epo-procurement-document none performance no required not-allowed price Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC. quality Les critères valeur technique, innovation, qualité de service, Impact environnemental et sociétal et leurs pondérations sont décrits dans le RC. ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/ ORG-0001 ORG-0001 6 ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-11-26+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2025-R065-002-000 Dispositif d'urgence de télémédecine pour interventions difficiles Dispositif d'urgence de télémédecine pour interventions difficiles supplies L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché 6400000 1600000 33190000 33124100 Le lieu d’exécution est précisé dans le DCE anyw-cou FRA 2026-01-01+02:00 2029-12-31+02:00 La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP LOT-0003 not-allowed no-eu-funds 2025-R065-000-000_DCE non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/ epo-procurement-document none performance no required not-allowed price Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC. quality Les critères valeur technique, qualité de service, Impact environnemental et sociétal et leurs pondérations sont décrits dans le RC . ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/ ORG-0001 ORG-0001 6 ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-11-26+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2025-R065-003-000 Borne de télémédecine Borne de télémédecine supplies L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché 5760000 1440000 33190000 33124100 Le lieu d’exécution est précisé dans le DCE anyw-cou FRA 2026-01-01+02:00 2029-12-31+02:00 La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP LOT-0004 not-allowed no-eu-funds 2025-R065-000-000_DCE non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/ epo-procurement-document none performance no required not-allowed price Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC. quality Les critères valeur technique, qualité de service, Impact environnemental et sociétal et leurs pondérations sont décrits dans le RC . ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/ ORG-0001 ORG-0001 6 ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-11-26+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2025-R065-004-000 Poste mobile de médecine à distance Poste mobile de médecine à distance supplies L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché 8000000 2000000 33190000 33124100 Le lieu d’exécution est précisé dans le DCE anyw-cou FRA 2026-01-01+02:00 2029-12-31+02:00 La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP LOT-0005 not-allowed no-eu-funds 2025-R065-000-000_DCE non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/ epo-procurement-document none performance no required not-allowed price Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC. quality Les critères valeur technique, qualité de service, Impact environnemental et sociétal et leurs pondérations sont décrits dans le RC. ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/ ORG-0001 ORG-0001 6 ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-11-26+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2025-R065-005-000 Cabine de télémédecine Cabine de télémédecine supplies L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché 21600000 5400000 33190000 33124100 Le lieu d’exécution est précisé dans le DCE anyw-cou FRA 2026-01-01+02:00 2029-12-31+02:00 La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP LOT-0006 not-allowed no-eu-funds 2025-R065-000-000_DCE non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/ epo-procurement-document none performance no required not-allowed price Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC. quality Les critères valeur technique, innovation, qualité de service, Impact environnemental et sociétal et leurs pondérations sont décrits dans le RC. ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/ ORG-0001 ORG-0001 6 ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-11-26+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2025-R065-006-000 Cabinet médical itinérant de soins à distance Cabinet médical itinérant de soins à distance supplies L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché 40000000 10000000 33190000 33124100 Le lieu d’exécution est précisé dans le DCE anyw-cou FRA 2026-01-01+02:00 2029-12-31+02:00 La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP LOT-0007 not-allowed no-eu-funds 2025-R065-000-000_DCE non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/ epo-procurement-document none performance no required not-allowed price Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC. quality Les critères valeur technique, innovation, qualité de service, Impact environnemental et sociétal et leurs pondérations sont décrits dans le RC. ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/ ORG-0001 ORG-0001 6 ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-11-26+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2025-R065-007-000 Unité mobile d’imagerie médicale Unité mobile d'imagerie médicale supplies L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché 51200000 12800000 33190000 33124100 Le lieu d’exécution est précisé dans le DCE anyw-cou FRA 2026-01-01+02:00 2029-12-31+02:00 La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP LOT-0008 not-allowed no-eu-funds 2025-R065-000-000_DCE non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/ epo-procurement-document none performance no required not-allowed quality Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC. quality Les critères valeur technique, innovation, qualité de service, Impact environnemental et sociétal et leurs pondérations sont décrits dans le RC. ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/ ORG-0001 ORG-0001 6 ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-11-26+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2025-R065-008-000 Unité autonome de consultation à distance simplifiant l'accès aux soins Unité autonome de consultation à distance simplifiant l'accès aux soins supplies L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché 4800000 1200000 33190000 33124100 Le lieu d’exécution est précisé dans le DCE anyw-cou FRA 2026-01-01+02:00 2029-12-31+02:00 La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP LOT-0009 not-allowed no-eu-funds 2025-R065-000-000_DCE non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/ epo-procurement-document none performance no required not-allowed quality Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC. quality Les critères valeur technique, innovation, qualité de service, Impact environnemental et sociétal et leurs pondérations sont décrits dans le RC. ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/ ORG-0001 ORG-0001 6 ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-11-26+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2025-R065-009-000 Dispositifs de téléconsultation accompagnée avec appui soignant Dispositifs de téléconsultation accompagnée avec appui soignant supplies L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché 4800000 1200000 33190000 33124100 Le lieu d’exécution est précisé dans le DCE anyw-cou FRA 2026-01-01+02:00 2029-12-31+02:00 La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP