17 http://www.groupe-sncf.com/ https://sncf.bravosolution.com/web/login.html ORG-0001 SNCF RESEAU 15 RUE JEAN PHILIPPE RAMEAU SAINT-DENIS 93200 FR106 FRA 412 280 737 20375 Chloé PERCIER-MAHE 0619664037 chloe.percier-mahe@reseau.sncf.fr http://bordeaux.tribunal-administratif.fr/ ORG-0002 Tribunal administratif de Bordeaux 9 Rue Tastet CS 21490 BORDEAUX 33063 FRI12 FRA 17330005400025 0556993800 greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 00714458-2026200/20262026-10-15+02:00 2.3 eforms-sdk-1.14 87191c31-da1e-4c44-bee4-a60ccdda6820 3619d233-44bc-415e-b201-fc80799f6b9e 2026-10-14Z 10:22:25Z 01 32014L0025 cn-standard FRA https://sncf.bravosolution.com/web/login.html pub-undert rail ORG-0001 epo-procurement-document 3 10 neg-w-call false Accord-cadre maitrise de la végétation sur l'Infrapole Aquitaine Le présent marché a pour objet la réalisation des travaux d’entretien de la végétation sur l'infrapole Aquitaine pour une durée de 3 ans (Tranche ferme 1 an et 2 tranches optionnelles d’un an chacune soit 1+1+1). Le marché comprend la réalisation des travaux principaux suivants : - Travaux de remise à niveau : débroussaillage et abattage - Travaux d’entretien courant permettant de pérenniser la remise à niveau Il peut également concerner la maitrise de la végétation sur : - Les pistes, itinéraires de cheminement - Les équipements particuliers, garde-corps, murets, bordures de quais… - Les voies de services, les chantiers marchandises - Les voies principales - Les Ouvrages d’art, ouvrages en terre, tranchées rocheuses le constituant works La société SNCF Réseau, émet cet avis de marché : en son nom et pour son compte Dans le cadre de la présente consultation, les candidatures sont obligatoirement envoyées par voie électronique sur le portail Achat e@si. Aucun envoi par e-mail n'est autorisé. Le candidat doit être en mesure de justifier des pouvoirs de son représentant sur requête de l’entité adjudicatrice. L’entité adjudicatrice utilise une plateforme collectant des documents génériques de capacité et des attestations légales génériques : Plateforme Provigis. Une invitation d’accès à Provigis est envoyée au candidat lors de sa manifestation d’intérêt sur la plateforme d’achats. En cas de non-réception de l’invitation, le candidat est invité à se rapprocher de l’acheteur dont les coordonnées sont précisées dans cet avis. Toute candidature électronique ne respectant pas le formalisme pré cité est rejetée sans être analysée. Pour toute difficulté d’ordre technique, le candidat peut se rapprocher du support fournisseurs de la plateforme achats (accessible à partir de l’adresse URL indiquée sur le Portail Achat du Groupe SNCF). Pour toute autre question, le candidat doit contacter l'acheteur dont les coordonnées sont reprises dans le présent avis. Concernant les motifs d’exclusions, il est rappelé que le candidat, ou chaque membre du groupement, doit compléter la case « F1 – Exclusions de la procédure » du formulaire DC1 afin d’attester qu’il n’entre dans aucun des cas d’exclusions. Lorsqu’un candidat, ou chaque membre du groupement, se trouve dans l’un des cas d’exclusion d’accès à la commande publique, il doit transmettre spontanément ses observations à la Société prouvant qu’il a pris des mesures correctrices susceptibles de démontrer le rétablissement de sa fiabilité. Par ailleurs, par le dépôt de sa candidature le candidat, ou chaque membre du groupement, déclare sur l’honneur respecter l’ensemble des mesures restrictives (sanctions internationales) applicables, ainsi que leurs éventuelles mesures de transposition ou d’application en droit français. 45111220 FRI11 FRA FRI12 FRA FRI13 FRA FRI15 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds par-requ true false FRA 2026RFI096658 non-restricted-document https://sncf.bravosolution.com/web/login.html Les offres doivent être exprimées en Euros. Les prix sont révisables, selon les modalités prévues au CPS. Paiement à 60 jours à compter de la réception de la demande de paiement. Paiement par virement selon les modalités prévues par les documents contractuels. false epo-procurement-document none no performance Les conditions d'exécution du marché sont indiquées dans le projet de CPS, se situant dans le DCE. required false false not-allowed true ORG-0001 ORG-0001 https://sncf.bravosolution.com/web/login.html ORG-0001 ORG-0001 Les procédures de recours applicables sont : - Le référé précontractuel (CJA, art L.551-5 et s) qui peut être exercé jusqu’à la signature du marché ; - Le référé contractuel (CJA, art L.551-13 et s) qui peut être exercé dans un délai de : o 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat ; o 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d’attribution n’a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n’a été effectuée ; - Le recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses (dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées). ORG-0002 ORG-0002 FRA true false PORTAIL ACHATS DU GROUPE SNCF via l’URL suivante : https://sncf.bravosolution.com/web/login.html required true 2026-11-13+02:00 12:00:00+02:00 false false buyer-categories fa-wo-rc none 2026DOS0171950 - LOT 1 LOT 1 : Pyrénées Atlantique – Côte Basque Remise à niveau et entretien courant des abords des lignes (y compris les obligations légales de débroussaillement le cas échéant) et fauchage/débroussaillage des pistes works L'attribution est réalisée à l'offre la mieux disante. Les critères de notation et leur pondération sont précisés dans le réglement externe de consultation. true 9200000 45111220 FRI15 FRA 2027-04-01+02:00 3 2 Ce marché fait l'objet d'une tranche ferme de 12 mois et de 2 tranches optionnelles d'une durée de 12 mois chacune. LOT-0002 not-allowed no-eu-funds par-requ true false FRA 2026RFI096658 non-restricted-document https://sncf.bravosolution.com/web/login.html Les offres doivent être exprimées en Euros. Les prix sont révisables, selon les modalités prévues au CPS. Paiement à 60 jours à compter de la réception de la demande de paiement. Paiement par virement selon les modalités prévues par les documents contractuels. false epo-procurement-document none no performance Les conditions d'exécution du marché sont indiquées dans le projet de CPS, se situant dans le DCE. required false false not-allowed true ORG-0001 ORG-0001 https://sncf.bravosolution.com/web/login.html ORG-0001 ORG-0001 Les procédures de recours applicables sont : - Le référé précontractuel (CJA, art L.551-5 et s) qui peut être exercé jusqu’à la signature du marché ; - Le référé contractuel (CJA, art L.551-13 et s) qui peut être exercé dans un délai de : o 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat ; o 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d’attribution n’a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n’a été effectuée ; - Le recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses (dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées). ORG-0002 ORG-0002 FRA true false PORTAIL ACHATS DU GROUPE SNCF via l’URL suivante : https://sncf.bravosolution.com/web/login.html required true 2026-11-13+02:00 12:00:00+02:00 false false buyer-categories fa-wo-rc none 2026DOS0171950 - LOT 2 LOT 2 : Landes Remise à niveau et entretien courant des abords des lignes (y compris les obligations légales de débroussaillement le cas échéant) et fauchage/débroussaillage des pistes works L'attribution est réalisée à l'offre la mieux disante. Les critères de notation et leur pondération sont précisés dans le réglement externe de consultation. true 5300000 45111220 FRI13 FRA 2027-04-01+02:00 3 2 Ce marché fait l'objet d'une tranche ferme de 12 mois et de 2 tranches optionnelles d'une durée de 12 mois chacune. LOT-0003 not-allowed no-eu-funds par-requ true false FRA 2026RFI096658 non-restricted-document https://sncf.bravosolution.com/web/login.html Les offres doivent être exprimées en Euros. Les prix sont révisables, selon les modalités prévues au CPS. Paiement à 60 jours à compter de la réception de la demande de paiement. Paiement par virement selon les modalités prévues par les documents contractuels. false epo-procurement-document none no performance Les conditions d'exécution du marché sont indiquées dans le projet de CPS, se situant dans le DCE. required false false not-allowed true ORG-0001 ORG-0001 https://sncf.bravosolution.com/web/login.html ORG-0001 ORG-0001 Les procédures de recours applicables sont : - Le référé précontractuel (CJA, art L.551-5 et s) qui peut être exercé jusqu’à la signature du marché ; - Le référé contractuel (CJA, art L.551-13 et s) qui peut être exercé dans un délai de : o 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat ; o 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d’attribution n’a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n’a été effectuée ; - Le recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses (dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées). ORG-0002 ORG-0002 FRA true false PORTAIL ACHATS DU GROUPE SNCF via l’URL suivante : https://sncf.bravosolution.com/web/login.html required true 2026-11-13+02:00 12:00:00+02:00 false false buyer-categories fa-wo-rc none 2026DOS0171950 - LOT 3 LOT 3 : Pau-Dax/Bayonne Remise à niveau et entretien courant des abords des lignes (y compris les obligations légales de débroussaillement le cas échéant) et fauchage/débroussaillage des pistes works L'attribution est réalisée à l'offre la mieux disante. Les critères de notation et leur pondération sont précisés dans le réglement externe de consultation. true 4900000 45111220 FRI15 FRA FRI13 FRA 2027-04-01+02:00 3 2 Ce marché fait l'objet d'une tranche ferme de 12 mois et de 2 tranches optionnelles d'une durée de 12 mois chacune. LOT-0004 not-allowed no-eu-funds par-requ true false FRA 2026RFI096658 non-restricted-document https://sncf.bravosolution.com/web/login.html Les offres doivent être exprimées en Euros. Les prix sont révisables, selon les modalités prévues au CPS. Paiement à 60 jours à compter de la réception de la demande de paiement. Paiement par virement selon les modalités prévues par les documents contractuels. false epo-procurement-document none no performance Les conditions d'exécution du marché sont indiquées dans le projet de CPS, se situant dans le DCE. required false false not-allowed true ORG-0001 ORG-0001 https://sncf.bravosolution.com/web/login.html ORG-0001 ORG-0001 Les procédures de recours applicables sont : - Le référé précontractuel (CJA, art L.551-5 et s) qui peut être exercé jusqu’à la signature du marché ; - Le référé contractuel (CJA, art L.551-13 et s) qui peut être exercé dans un délai de : o 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat ; o 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d’attribution n’a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n’a été effectuée ; - Le recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses (dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées). ORG-0002 ORG-0002 FRA true false PORTAIL ACHATS DU GROUPE SNCF via l’URL suivante : https://sncf.bravosolution.com/web/login.html required true 2026-11-13+02:00 12:00:00+02:00 false false buyer-categories fa-wo-rc none 2026DOS0171950 - LOT 4 LOT 4 : Landes – Bassin d’Arcachon - Bordeaux Remise à niveau et entretien courant des abords des lignes (y compris les obligations légales de débroussaillement le cas échéant) et fauchage/débroussaillage des pistes works L'attribution est réalisée à l'offre la mieux disante. Les critères de notation et leur pondération sont précisés dans le réglement externe de consultation. true 3400000 45111220 FRI12 FRA FRI13 FRA 2027-04-01+02:00 3 2 Ce marché fait l'objet d'une tranche ferme de 12 mois et de 2 tranches optionnelles d'une durée de 12 mois chacune. LOT-0005 not-allowed no-eu-funds par-requ true false FRA 2026RFI096658 non-restricted-document https://sncf.bravosolution.com/web/login.html Les offres doivent être exprimées en Euros. Les prix sont révisables, selon les modalités prévues au CPS. Paiement à 60 jours à compter de la réception de la demande de paiement. Paiement par virement selon les modalités prévues par les documents contractuels. false epo-procurement-document none no performance Les conditions d'exécution du marché sont indiquées dans le projet de CPS, se situant dans le DCE. required false false not-allowed true ORG-0001 ORG-0001 https://sncf.bravosolution.com/web/login.html ORG-0001 ORG-0001 Les procédures de recours applicables sont : - Le référé précontractuel (CJA, art L.551-5 et s) qui peut être exercé jusqu’à la signature du marché ; - Le référé contractuel (CJA, art L.551-13 et s) qui peut être exercé dans un délai de : o 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat ; o 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d’attribution n’a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n’a été effectuée ; - Le recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses (dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées). ORG-0002 ORG-0002 FRA true false PORTAIL ACHATS DU GROUPE SNCF via l’URL suivante : https://sncf.bravosolution.com/web/login.html required true 2026-11-13+02:00 12:00:00+02:00 false false buyer-categories fa-wo-rc none 2026DOS0171950 - LOT 5 LOT 5 : Garonne – L631 Sud Remise à niveau et entretien courant des abords des lignes (y compris les obligations légales de débroussaillement le cas échéant) et fauchage/débroussaillage des pistes works L'attribution est réalisée à l'offre la mieux disante. Les critères de notation et leur pondération sont précisés dans le réglement externe de consultation. true 7400000 45111220 FRI12 FRA 2027-04-01+02:00 3 2 Ce marché fait l'objet d'une tranche ferme de 12 mois et de 2 tranches optionnelles d'une durée de 12 mois chacune. LOT-0006 not-allowed no-eu-funds par-requ true false FRA 2026RFI096658 non-restricted-document https://sncf.bravosolution.com/web/login.html Les offres doivent être exprimées en Euros. Les prix sont révisables, selon les modalités prévues au CPS. Paiement à 60 jours à compter de la réception de la demande de paiement. Paiement par virement selon les modalités prévues par les documents contractuels. false epo-procurement-document none no performance Les conditions d'exécution du marché sont indiquées dans le projet de CPS, se situant dans le DCE. required false false not-allowed true ORG-0001 ORG-0001 https://sncf.bravosolution.com/web/login.html ORG-0001 ORG-0001 Les procédures de recours applicables sont : - Le référé précontractuel (CJA, art L.551-5 et s) qui peut être exercé jusqu’à la signature du marché ; - Le référé contractuel (CJA, art L.551-13 et s) qui peut être exercé dans un délai de : o 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat ; o 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d’attribution n’a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n’a été effectuée ; - Le recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses (dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées). ORG-0002 ORG-0002 FRA true false PORTAIL ACHATS DU GROUPE SNCF via l’URL suivante : https://sncf.bravosolution.com/web/login.html required true 2026-11-13+02:00 12:00:00+02:00 false false buyer-categories fa-wo-rc none 2026DOS0171950 - LOT 6 LOT 6 : Paris-Bordeaux - L570 Remise à niveau et entretien courant des abords des lignes (y compris les obligations légales de débroussaillement le cas échéant) et fauchage/débroussaillage des pistes works L'attribution est réalisée à l'offre la mieux disante. Les critères de notation et leur pondération sont précisés dans le réglement externe de consultation. true 3500000 45111220 FRI12 FRA 2027-04-01+02:00 3 2 Ce marché fait l'objet d'une tranche ferme de 12 mois et de 2 tranches optionnelles d'une durée de 12 mois chacune. LOT-0007 not-allowed no-eu-funds par-requ true false FRA 2026RFI096658 non-restricted-document https://sncf.bravosolution.com/web/login.html Les offres doivent être exprimées en Euros. Les prix sont révisables, selon les modalités prévues au CPS. Paiement à 60 jours à compter de la réception de la demande de paiement. Paiement par virement selon les modalités prévues par les documents contractuels. false epo-procurement-document none no performance Les conditions d'exécution du marché sont indiquées dans le projet de CPS, se situant dans le DCE. required false false not-allowed true ORG-0001 ORG-0001 https://sncf.bravosolution.com/web/login.html ORG-0001 ORG-0001 Les procédures de recours applicables sont : - Le référé précontractuel (CJA, art L.551-5 et s) qui peut être exercé jusqu’à la signature du marché ; - Le référé contractuel (CJA, art L.551-13 et s) qui peut être exercé dans un délai de : o 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat ; o 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d’attribution n’a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n’a été effectuée ; - Le recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses (dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées). ORG-0002 ORG-0002 FRA true false PORTAIL ACHATS DU GROUPE SNCF via l’URL suivante : https://sncf.bravosolution.com/web/login.html required true 2026-11-13+02:00 12:00:00+02:00 false false buyer-categories fa-wo-rc none 2026DOS0171950 - LOT 7 LOT 7 : Dordogne Sud Remise à niveau et entretien courant des abords des lignes (y compris les obligations légales de débroussaillement le cas échéant) et fauchage/débroussaillage des pistes works L'attribution est réalisée à l'offre la mieux disante. Les critères de notation et leur pondération sont précisés dans le réglement externe de consultation. true 4500000 45111220 FRI11 FRA 2027-04-01+02:00 3 2 Ce marché fait l'objet d'une tranche ferme de 12 mois et de 2 tranches optionnelles d'une durée de 12 mois chacune. LOT-0008 not-allowed no-eu-funds par-requ true false FRA 2026RFI096658 non-restricted-document https://sncf.bravosolution.com/web/login.html Les offres doivent être exprimées en Euros. Les prix sont révisables, selon les modalités prévues au CPS. Paiement à 60 jours à compter de la réception de la demande de paiement. Paiement par virement selon les modalités prévues par les documents contractuels. false epo-procurement-document none no performance Les conditions d'exécution du marché sont indiquées dans le projet de CPS, se situant dans le DCE. required false false not-allowed true ORG-0001 ORG-0001 https://sncf.bravosolution.com/web/login.html ORG-0001 ORG-0001 Les procédures de recours applicables sont : - Le référé précontractuel (CJA, art L.551-5 et s) qui peut être exercé jusqu’à la signature du marché ; - Le référé contractuel (CJA, art L.551-13 et s) qui peut être exercé dans un délai de : o 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat ; o 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d’attribution n’a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n’a été effectuée ; - Le recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses (dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées). ORG-0002 ORG-0002 FRA true false PORTAIL ACHATS DU GROUPE SNCF via l’URL suivante : https://sncf.bravosolution.com/web/login.html required true 2026-11-13+02:00 12:00:00+02:00 false false buyer-categories fa-wo-rc none 2026DOS0171950 - LOT 8 LOT 8 : Dordogne Nord Remise à niveau et entretien courant des abords des lignes (y compris les obligations légales de débroussaillement le cas échéant) et fauchage/débroussaillage des pistes works L'attribution est réalisée à l'offre la mieux disante. Les critères de notation et leur pondération sont précisés dans le réglement externe de consultation. true 4200000 45111220 FRI11 FRA 2027-04-01+02:00 3 2 Ce marché fait l'objet d'une tranche ferme de 12 mois et de 2 tranches optionnelles d'une durée de 12 mois chacune. LOT-0009 not-allowed no-eu-funds par-requ true false FRA 2026RFI096658 non-restricted-document https://sncf.bravosolution.com/web/login.html Les offres doivent être exprimées en Euros. Les prix sont révisables, selon les modalités prévues au CPS. Paiement à 60 jours à compter de la réception de la demande de paiement. Paiement par virement selon les modalités prévues par les documents contractuels. false epo-procurement-document none no performance Les conditions d'exécution du marché sont indiquées dans le projet de CPS, se situant dans le DCE. required false false not-allowed true ORG-0001 ORG-0001 https://sncf.bravosolution.com/web/login.html ORG-0001 ORG-0001 Les procédures de recours applicables sont : - Le référé précontractuel (CJA, art L.551-5 et s) qui peut être exercé jusqu’à la signature du marché ; - Le référé contractuel (CJA, art L.551-13 et s) qui peut être exercé dans un délai de : o 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat ; o 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d’attribution n’a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n’a été effectuée ; - Le recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses (dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées). ORG-0002 ORG-0002 FRA true false PORTAIL ACHATS DU GROUPE SNCF via l’URL suivante : https://sncf.bravosolution.com/web/login.html required true 2026-11-13+02:00 12:00:00+02:00 false false buyer-categories fa-wo-rc none 2026DOS0171950 - LOT 9 LOT 9 : zone urbaine de Bordeaux Remise à niveau et entretien courant des abords des lignes (y compris les obligations légales de débroussaillement le cas échéant) et fauchage/débroussaillage des pistes works L'attribution est réalisée à l'offre la mieux disante. Les critères de notation et leur pondération sont précisés dans le réglement externe de consultation. true 5900000 45111220 FRI12 FRA 2027-04-01+02:00 3 2 Ce marché fait l'objet d'une tranche ferme de 12 mois et de 2 tranches optionnelles d'une durée de 12 mois chacune. LOT-0010 not-allowed no-eu-funds par-requ true false FRA 2026RFI096658 non-restricted-document https://sncf.bravosolution.com/web/login.html Les offres doivent être exprimées en Euros. Les prix sont révisables, selon les modalités prévues au CPS. Paiement à 60 jours à compter de la réception de la demande de paiement. Paiement par virement selon les modalités prévues par les documents contractuels. false epo-procurement-document none no performance Les conditions d'exécution du marché sont indiquées dans le projet de CPS, se situant dans le DCE. required false false not-allowed true ORG-0001 ORG-0001 https://sncf.bravosolution.com/web/login.html ORG-0001 ORG-0001 Les procédures de recours applicables sont : - Le référé précontractuel (CJA, art L.551-5 et s) qui peut être exercé jusqu’à la signature du marché ; - Le référé contractuel (CJA, art L.551-13 et s) qui peut être exercé dans un délai de : o 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat ; o 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d’attribution n’a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n’a été effectuée ; - Le recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses (dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées). ORG-0002 ORG-0002 FRA true false PORTAIL ACHATS DU GROUPE SNCF via l’URL suivante : https://sncf.bravosolution.com/web/login.html required true 2026-11-13+02:00 12:00:00+02:00 false false buyer-categories fa-wo-rc none 2026DOS0171950 - LOT 10 LOT 10 : Medoc Remise à niveau et entretien courant des abords des lignes (y compris les obligations légales de débroussaillement le cas échéant) et fauchage/débroussaillage des pistes works L'attribution est réalisée à l'offre la mieux disante. Les critères de notation et leur pondération sont précisés dans le réglement externe de consultation. true 3800000 45111220 FRI12 FRA 2027-04-01+02:00 3 2 Ce marché fait l'objet d'une tranche ferme de 12 mois et de 2 tranches optionnelles d'une durée de 12 mois chacune.