16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 40C3220C-AF06-9EB5-F086EE5FD5669BC5 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.arac-occitanie.fr ORG-0002 SPL ARAC OCCITANIE mandataire de la Région Occitanie Pdte de la Région Occitanie, C. Delga, 55 Avenue Louis Bréguet - Cs 24020 Toulouse 31028 FRJ23 FRA 67556 OUEST SITE 0567727100 0562727100 contact@arac-occitanie.fr http://toulouse.tribunal-administratif.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Toulouse 7007 68, rue Raymond Iv Toulouse 31068 FRJ23 FRA 40C32230-A934-AC0A-0D8FE3B387290199 0562735757 0562735740 greffe.ta-toulouse@juradm.fr 00714898-2026200/20262026-10-15+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 261af20a-3720-4314-88b1-e0cddd4243cf aa8ac4cd-4ed6-4f9f-b4dc-aa7d5cf1baed 2026-10-14+02:00 11:10:08+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://marches-publics.info la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 3 3 open false 50296-TRX Travaux pour la création de filières d'enseignement général au Lycée Clément de Pémille à Graulhet (81) - Opération n° 50296 Les travaux portent sur l'extension et la restructuration du Lycée Professionnel Clément de Pémille, d'une future capacité de 750 élèves. Ce lycée regroupera d'une part des formations professionnelles (déjà présentes) et d'autres part des formations générales. L'opération comprend la construction d'un bâtiment d'enseignement et la restructuration du service de restauration. Elle comprend également la restructuration de salles de classes, des locaux d'accompagnement (administration, vie scolaire, centre de connaissance, …) et d'une extension de l'administration et des aires de stationnements pour les voitures. Au total, les surfaces à construire sont évaluées à 2 770 m² de surfaces utiles, les surfaces à rénover sont évaluer à 2 128 m² d'espaces extérieurs à aménager. L'opération intègre deux démolitions représentant 905 m². L'opération sera décomposée en 3 phases : - Extension de l'externat et démolition, - Extension et restructuration du service de restauration, - Restructuration de l'existant (CDI, vie scolaire, foyer, etc....) Chaque phase fera l'objet d'une réception partielle works * Le pouvoir adjudicateur met gratuitement à disposition des soumissionnaires l'intégralité du dossier de consultation (y compris l'avis de marché et les plans) par voie électronique sur sa plateforme de dématérialisation à l'adresse suivante : https://www.marches-publics.info. Les documents de la consultation ne seront pas mis à disposition des soumissionnaires sur support papier ou sur support physique électronique. *Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des offres par voie électronique sur le site https://https://www.marches-publics.info (cf. manuel "déposer un pli" joint dans les documents de la consultation ou téléchargeable à la rubrique "pratique, tutoriels" de la plateforme). Sous réserve des dispositions spécifiques relatives à la copie de sauvegarde, il ne permet donc pas aux soumissionnaires d'adresser leurs offres sous format « papier », seule la forme dématérialisée étant admise par le pouvoir adjudicateur. *Les communications et les échanges d'informations effectués par le pouvoir adjudicateur dans le cadre de cette procédure de passation (hors signature électronique du marché) s'effectueront par voie électronique *La valeur totale estimée indiquée ci-dessus comprend La Totalite Des Lots Et Des Tranches *Les délais d'exécution de l'ensemble des lots Pour Chacune Des Tranches sont les suivants : -tranche ferme : 37 mois -tranche optionnelle 1 : 2 mois -tranche optionnelle 2 : 1 mois A titre prévisionnel les travaux devraient commencer : -le 1er mars 2027 Pour La Tranche Ferme -le 1er juin 2029 pour les Tranches Optionnelles 1 et 2 Le délai d'exécution, ainsi que les dates prévisionnelles de début et de fin de chacun des lots Pour Chacune Des Tranches, est fixé dans le calendrier prévisionnel d'exécution des travaux joint dans les documents de la consultation. *L'acheteur a prévu des prestations supplémentaires éventuelles (P.S.E) décrites dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P) qui portent sur les points suivants : -Pse n° 1 pour le Lot n° 11, Plâtrerie, faux plafonds - Isolation laine de bois des façades de l'externat pour la tranche ferme -Pse n° 2 pour le Lot n° 4, Gros oeuvre et charpente bois - Béton bas carbone pour la tranche ferme *Les soumissionnaires désirant se rendre sur le site pourront prendre rendez-vous auprès de : Madame Charlène Martinez - charlene.martinez@arac-occitanie.fr - 06 73 82 86 14 Les visites sont programmées aux dates et heures suivantes : - lundi 19 octobre 2026 à 10 heures - lundi 2 novembre 2026 à 10 heures La visite de lieux à un caractère facultatif. *Au titre de la candidature, les soumissionnaires au lot n°3 démolition, désamiantage, traitement du plomb devront présenter une qualification Qualibat 1552 ou toutes justifications équivalentes *Autres renseignements : voir le règlement de la consultation qui décrit de façon détaillée les modalités de la procédure de passation 45454000 45214220 FRJ27 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds allowed 1883034 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1883034 epo-procurement-document none required not-allowed false no https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1883034 6 - Référé précontractuel, recours pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché (articles L 551-1 et suivants et R 551-1 et suivants du code de justice administrative) ; - Référé contractuel, recours pouvant en principe être introduit après la signature du marché, au plus tard le trente et unième jour suivant la publication de l'avis d'attribution au Journal Officiel de l'Union Européenne, ou en l'absence de la publication d'avis jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la signature du marché (articles L 551-13 et suivants et R 551-7 et suivants du code de justice administrative) ; - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, recours pouvant être introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (Conseil d'Etat 4 avril 2014, Département de Tarn et Garonne, n° 358994) ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-11-20+01:00 12:00:00+01:00 2026-11-20+01:00 14:00:00+01:00 Toulouse false none none 1 Voiries et réseaux divers Travaux de terrassements, voiries et cheminements, assainissement EU/EP, réseaux enterrés (AEP, électricité, télécom, IRVE, éclairage extérieur), signalisation et mobilier urbain works other other 45454000 45112500 45214220 17 bis, Avenue de l'Europe Graulhet 81300 FRJ27 FRA 2027-03-01+01:00 37 LOT-0002 not-allowed no-eu-funds allowed 1883034 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1883034 epo-procurement-document none required not-allowed false no https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1883034 6 - Référé précontractuel, recours pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché (articles L 551-1 et suivants et R 551-1 et suivants du code de justice administrative) ; - Référé contractuel, recours pouvant en principe être introduit après la signature du marché, au plus tard le trente et unième jour suivant la publication de l'avis d'attribution au Journal Officiel de l'Union Européenne, ou en l'absence de la publication d'avis jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la signature du marché (articles L 551-13 et suivants et R 551-7 et suivants du code de justice administrative) ; - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, recours pouvant être introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (Conseil d'Etat 4 avril 2014, Département de Tarn et Garonne, n° 358994) ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-11-20+01:00 12:00:00+01:00 2026-11-20+01:00 14:00:00+01:00 Toulouse false none none 2 Espace vert Plantations, engazonnement, arrosage automatique et mobilier paysager works other other 45454000 45112710 45214220 17 bis, Avenue de l'Europe Graulhet 81300 FRJ27 FRA 2027-03-01+01:00 37 LOT-0003 not-allowed no-eu-funds allowed 1883034 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1883034 epo-procurement-document none required not-allowed false no https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1883034 6 - Référé précontractuel, recours pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché (articles L 551-1 et suivants et R 551-1 et suivants du code de justice administrative) ; - Référé contractuel, recours pouvant en principe être introduit après la signature du marché, au plus tard le trente et unième jour suivant la publication de l'avis d'attribution au Journal Officiel de l'Union Européenne, ou en l'absence de la publication d'avis jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la signature du marché (articles L 551-13 et suivants et R 551-7 et suivants du code de justice administrative) ; - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, recours pouvant être introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (Conseil d'Etat 4 avril 2014, Département de Tarn et Garonne, n° 358994) ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-11-20+01:00 12:00:00+01:00 2026-11-20+01:00 14:00:00+01:00 Toulouse false none none 3 Démolition - Désamiantage - Traitement du plomb Désamiantage, déplombage, dépollution des sols et démolitions d'ouvrages existants works other other 45454000 45262660 45214220 17 bis, Avenue de l'Europe Graulhet 81300 FRJ27 FRA 2027-03-01+01:00 37 LOT-0004 not-allowed no-eu-funds allowed 1883034 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1883034 epo-procurement-document none required not-allowed false no https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1883034 6 - Référé précontractuel, recours pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché (articles L 551-1 et suivants et R 551-1 et suivants du code de justice administrative) ; - Référé contractuel, recours pouvant en principe être introduit après la signature du marché, au plus tard le trente et unième jour suivant la publication de l'avis d'attribution au Journal Officiel de l'Union Européenne, ou en l'absence de la publication d'avis jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la signature du marché (articles L 551-13 et suivants et R 551-7 et suivants du code de justice administrative) ; - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, recours pouvant être introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (Conseil d'Etat 4 avril 2014, Département de Tarn et Garonne, n° 358994) ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-11-20+01:00 12:00:00+01:00 2026-11-20+01:00 14:00:00+01:00 Toulouse false none none 4 Gros oeuvre - Charpente bois Terrassements, fondations, gros oeuvre béton, maçonneries et charpente bois works other other 45454000 45262311 45214220 17 bis, Avenue de l'Europe Graulhet 81300 FRJ27 FRA 2027-03-01+01:00 37 LOT-0005 not-allowed no-eu-funds allowed 1883034 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1883034 epo-procurement-document none required not-allowed false no https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1883034 6 - Référé précontractuel, recours pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché (articles L 551-1 et suivants et R 551-1 et suivants du code de justice administrative) ; - Référé contractuel, recours pouvant en principe être introduit après la signature du marché, au plus tard le trente et unième jour suivant la publication de l'avis d'attribution au Journal Officiel de l'Union Européenne, ou en l'absence de la publication d'avis jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la signature du marché (articles L 551-13 et suivants et R 551-7 et suivants du code de justice administrative) ; - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, recours pouvant être introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (Conseil d'Etat 4 avril 2014, Département de Tarn et Garonne, n° 358994) ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-11-20+01:00 12:00:00+01:00 2026-11-20+01:00 14:00:00+01:00 Toulouse false none none 5 Charpente métallique - couverture - bardage Charpente métallique, couvertures acier, bardages métalliques et évacuation des eaux pluviales works other other 45454000 45261000 45214220 17 bis, Avenue de l'Europe Graulhet 81300 FRJ27 FRA 2027-03-01+01:00 37 LOT-0006 not-allowed no-eu-funds allowed 1883034 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1883034 epo-procurement-document none required not-allowed false no https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1883034 6 - Référé précontractuel, recours pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché (articles L 551-1 et suivants et R 551-1 et suivants du code de justice administrative) ; - Référé contractuel, recours pouvant en principe être introduit après la signature du marché, au plus tard le trente et unième jour suivant la publication de l'avis d'attribution au Journal Officiel de l'Union Européenne, ou en l'absence de la publication d'avis jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la signature du marché (articles L 551-13 et suivants et R 551-7 et suivants du code de justice administrative) ; - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, recours pouvant être introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (Conseil d'Etat 4 avril 2014, Département de Tarn et Garonne, n° 358994) ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-11-20+01:00 12:00:00+01:00 2026-11-20+01:00 14:00:00+01:00 Toulouse false none none 6 Enduits - plaquette terre cuite Enduits de façades, isolation thermique par l'extérieur, parements en terre cuite et peintures extérieures works other other 45454000 45261220 45214220 17 bis, Avenue de l'Europe Graulhet 81300 FRJ27 FRA 2027-03-01+01:00 37 LOT-0007 not-allowed no-eu-funds allowed 1883034 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1883034 epo-procurement-document none required not-allowed false no https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1883034 6 - Référé précontractuel, recours pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché (articles L 551-1 et suivants et R 551-1 et suivants du code de justice administrative) ; - Référé contractuel, recours pouvant en principe être introduit après la signature du marché, au plus tard le trente et unième jour suivant la publication de l'avis d'attribution au Journal Officiel de l'Union Européenne, ou en l'absence de la publication d'avis jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la signature du marché (articles L 551-13 et suivants et R 551-7 et suivants du code de justice administrative) ; - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, recours pouvant être introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (Conseil d'Etat 4 avril 2014, Département de Tarn et Garonne, n° 358994) ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-11-20+01:00 12:00:00+01:00 2026-11-20+01:00 14:00:00+01:00 Toulouse false none none 7 Etanchéité Étanchéité des toitures terrasses, végétalisation, zinguerie et équipements de désenfumage works other other 45454000 45261420 45214220 17 bis, Avenue de l'Europe Graulhet 81300 FRJ27 FRA 2027-03-01+01:00 37 LOT-0008 not-allowed no-eu-funds allowed 1883034 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1883034 epo-procurement-document none required not-allowed false no https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1883034 6 - Référé précontractuel, recours pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché (articles L 551-1 et suivants et R 551-1 et suivants du code de justice administrative) ; 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- Référé contractuel, recours pouvant en principe être introduit après la signature du marché, au plus tard le trente et unième jour suivant la publication de l'avis d'attribution au Journal Officiel de l'Union Européenne, ou en l'absence de la publication d'avis jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la signature du marché (articles L 551-13 et suivants et R 551-7 et suivants du code de justice administrative) ; - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, recours pouvant être introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (Conseil d'Etat 4 avril 2014, Département de Tarn et Garonne, n° 358994) ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-11-20+01:00 12:00:00+01:00 2026-11-20+01:00 14:00:00+01:00 Toulouse false none none 10 Menuiseries intérieures Blocs-portes, aménagements intérieurs, placards, mobiliers et équipements scolaires works other other 45454000 45421000 45214220 17 bis, Avenue de l'Europe Graulhet 81300 FRJ27 FRA 2027-03-01+01:00 37 LOT-0011 not-allowed no-eu-funds allowed 1883034 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1883034 epo-procurement-document none required not-allowed false no https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1883034 6 - Référé précontractuel, recours pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché (articles L 551-1 et suivants et R 551-1 et suivants du code de justice administrative) ; - Référé contractuel, recours pouvant en principe être introduit après la signature du marché, au plus tard le trente et unième jour suivant la publication de l'avis d'attribution au Journal Officiel de l'Union Européenne, ou en l'absence de la publication d'avis jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la signature du marché (articles L 551-13 et suivants et R 551-7 et suivants du code de justice administrative) ; - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, recours pouvant être introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (Conseil d'Etat 4 avril 2014, Département de Tarn et Garonne, n° 358994) ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-11-20+01:00 12:00:00+01:00 2026-11-20+01:00 14:00:00+01:00 Toulouse false none none 11 Plâtrerie - Faux-Plafond Doublages, cloisons, isolation intérieure, plafonds suspendus et habillages acoustiques works other other 45454000 45410000 45214220 17 bis, Avenue de l'Europe Graulhet 81300 FRJ27 FRA 2027-03-01+01:00 37 LOT-0012 not-allowed no-eu-funds allowed 1883034 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1883034 epo-procurement-document none required not-allowed false no https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1883034 6 - Référé précontractuel, recours pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché (articles L 551-1 et suivants et R 551-1 et suivants du code de justice administrative) ; - Référé contractuel, recours pouvant en principe être introduit après la signature du marché, au plus tard le trente et unième jour suivant la publication de l'avis d'attribution au Journal Officiel de l'Union Européenne, ou en l'absence de la publication d'avis jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la signature du marché (articles L 551-13 et suivants et R 551-7 et suivants du code de justice administrative) ; - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, recours pouvant être introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (Conseil d'Etat 4 avril 2014, Département de Tarn et Garonne, n° 358994) ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-11-20+01:00 12:00:00+01:00 2026-11-20+01:00 14:00:00+01:00 Toulouse false none none 12 Carrelage - Faïence Carrelage de sols, faïences murales, étanchéité sous carrelage et accessoires inox works other other 45454000 45431000 45214220 17 bis, Avenue de l'Europe Graulhet 81300 FRJ27 FRA 2027-03-01+01:00 37 LOT-0013 not-allowed no-eu-funds allowed 1883034 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1883034 epo-procurement-document none required not-allowed false no https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1883034 6 - Référé précontractuel, recours pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché (articles L 551-1 et suivants et R 551-1 et suivants du code de justice administrative) ; - Référé contractuel, recours pouvant en principe être introduit après la signature du marché, au plus tard le trente et unième jour suivant la publication de l'avis d'attribution au Journal Officiel de l'Union Européenne, ou en l'absence de la publication d'avis jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la signature du marché (articles L 551-13 et suivants et R 551-7 et suivants du code de justice administrative) ; - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, recours pouvant être introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (Conseil d'Etat 4 avril 2014, Département de Tarn et Garonne, n° 358994) ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-11-20+01:00 12:00:00+01:00 2026-11-20+01:00 14:00:00+01:00 Toulouse false none none 13 Sols souples Revêtements de sols PVC acoustiques, ragréages works other other 45454000 45432111 45214220 17 bis, Avenue de l'Europe Graulhet 81300 FRJ27 FRA 2027-03-01+01:00 37 LOT-0014 not-allowed no-eu-funds allowed 1883034 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1883034 epo-procurement-document none required not-allowed false no https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1883034 6 - Référé précontractuel, recours pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché (articles L 551-1 et suivants et R 551-1 et suivants du code de justice administrative) ; - Référé contractuel, recours pouvant en principe être introduit après la signature du marché, au plus tard le trente et unième jour suivant la publication de l'avis d'attribution au Journal Officiel de l'Union Européenne, ou en l'absence de la publication d'avis jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la signature du marché (articles L 551-13 et suivants et R 551-7 et suivants du code de justice administrative) ; - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, recours pouvant être introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (Conseil d'Etat 4 avril 2014, Département de Tarn et Garonne, n° 358994) ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-11-20+01:00 12:00:00+01:00 2026-11-20+01:00 14:00:00+01:00 Toulouse false none none 14 Résine de sol Revêtements de sols en résine polyuréthane pour cuisine collective, caniveaux et siphons inox works other other 45454000 45432110 45214220 17 bis, Avenue de l'Europe Graulhet 81300 FRJ27 FRA 2027-03-01+01:00 37 LOT-0015 not-allowed no-eu-funds allowed 1883034 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1883034 epo-procurement-document none required not-allowed false no https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1883034 6 - Référé précontractuel, recours pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché (articles L 551-1 et suivants et R 551-1 et suivants du code de justice administrative) ; 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