16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset38170FRK24FRA6FA7F0BD-FCEC-60E3-05091290D42B7C3C +33480041260publications-joue@aws-france.com https://www.leman-habitat.com ORG-0002 LEMAN HABITAT OPH DE THONON AGGLOMERATION 32 boulevard du CanalCs 50027Thonon Les Bains Cedex74201FRK28FRA55139 GAUTRON IsabelleDirectrice générale0450830332correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif de Grenoble 11352 Place de VerdunGrenoble38022FRK24FRA6FA7F120-C4EA-2515-1809A690F42E51B5 04764290000476422269greffe.ta-grenoble@juradm.fr00716045-2026201/20262026-10-16+02:00 2.3 eforms-sdk-1.13 89331119-6059-4062-9382-6c1d142425d2f160a8de-88bb-457e-b6e0-6f1be4a1d5332026-10-15+02:0009:01:23+02:000132014L0024cn-standardFRAhttp://agysoft.marches-publics.info/body-plhc-am ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-documentopen false2027-TITRERESTO-01Fourniture et livraison de titres restaurant pour les agents de Léman HabitatL'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitairesservices6613300066133000 FRK28 FRALOT-0000not-allowedno-eu-funds 1887072non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1887072 epo-procurement-document nonerequired not-allowed false no performanceL'exécution des prestations début à compter du 1er janvier 2027. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=18870724Voies et délais des recours dont dispose le candidat : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0003FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2026-11-16+01:0012:00:00+01:002026-11-16+01:0014:00:00+01:00Thonon les Bains false1fa-wo-rc noneS-PF-1887072Fourniture et livraison de titres restaurant pour les agents de Léman HabitatL'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitairesservices other other6613300066133000 32 boulevard du CanalThonon les Bains74200FRK28 FRA 2027-01-01+01:0012 3 Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. La durée totale du marché est fixée à 4 ans