16 http://www.habitalys.fr http://www.demat-ampa.fr ORG-0001 HABITALYS OPH DE LOT ET GARONNE ZAC AGEN SUD 1080, avenue du Midi - BP 58 AGEN 47003 FRI14 FRA 44307093300041 +33553770570 service.marches@habitalys.org http://bordeaux.tribunal-administratif.fr TPO-0001 Tribunal Administratif de Bordeaux 9 rue Tastet BORDEAUX 33000 FRI12 FRA 0556993800 greffe.ta-bordeaux@juradm.fr https://op.europa.eu ORG-0000 Publications Office of the European Union Luxembourg 2417 LU000 LUX PUBL +352 29291 ted@publications.europa.eu 00718141-2026201/20262026-10-16+02:00 2.3 eforms-sdk-1.14 a6558346-ca3e-491b-9b21-52daa181fb06 9b0af244-2c06-4caf-9a9c-896d6e787923 2026-10-14Z 14:13:47Z 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.demat-ampa.fr body-pl hc-am ORG-0001 ted-esen ORG-0000 epo-procurement-document 2 2 open false ASCENSEURS2027-2030 Entretien et maintenance préventive et corrective des ascenseurs, ascenseurs de charge et appareils élévateurs du patrimoine d'Agen Habitat et d'Habitalys Entretien et maintenance préventive et corrective des ascenseurs, ascenseurs de charge et appareils élévateurs du patrimoine d'Agen Habitat et d'Habitalys services 50750000 Le présent marché est passé dans le cadre d’un groupement de commandes entre HABITALYS, agissant en qualité de coordonnateur, et AGEN HABITAT. Le coordonnateur assure la procédure de passation et la publication pour le compte du groupement. Chaque membre sera responsable de l'exécution de son propre marché. Il s'agit d'un marché mixte comportant une part forfaitaire et une part exécutée par bons de commande. FRI14 FRA LOT-0001 no-eu-funds Sans objet non-restricted-document http://www.demat-ampa.fr epo-procurement-document none no required not-allowed http://www.demat-ampa.fr 180 Référé précontractuel prévu aux articles L.5511 et suivants du Code de justice administrative, pouvant être exercé jusqu'à la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.55113 et suivants du Code de justice administrative, pouvant être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou, à défaut, dans un délai de six mois à compter de la conclusion du contrat. Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables de la procédure, dans un délai de deux mois à compter de leur notification ou publication TPO-0001 TPO-0001 TPO-0001 FRA false true required true 2026-11-16+01:00 12:00:00+01:00 false fa-wo-rc none Lot n°1 - Entretien et maintenance préventive et corrective du parc ascenseurs - Agen Habitat Lot n°1 - Entretien et maintenance préventive et corrective du parc ascenseurs - Agen Habitat services 50750000 FRI14 FRA 2027-01-01+01:00 2030-12-31+01:00 LOT-0002 no-eu-funds Sans objet non-restricted-document http://www.demat-ampa.fr epo-procurement-document none no required not-allowed http://www.demat-ampa.fr 180 Référé précontractuel prévu aux articles L.5511 et suivants du Code de justice administrative, pouvant être exercé jusqu'à la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.55113 et suivants du Code de justice administrative, pouvant être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou, à défaut, dans un délai de six mois à compter de la conclusion du contrat. Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables de la procédure, dans un délai de deux mois à compter de leur notification ou publication TPO-0001 TPO-0001 TPO-0001 FRA false true required true 2026-11-16+01:00 12:00:00+01:00 false fa-wo-rc none Lot n°2 - Entretien et maintenance préventive et corrective du parc ascenseurs - Habitalys Lot n°2 - Entretien et maintenance préventive et corrective du parc ascenseurs - Habitalys services 50750000 FRI14 FRA 2027-01-01+01:00 2030-12-31+01:00