16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA AE317491-0C08-AF64-B2BC1D3AF47414BE +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://toulon.fr ORG-0002 Ville de Toulon Avenue de la République Cs 71407 Toulon 83056 FRL05 FRA 56966 Massi Josée Maire 0494363240 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Ville de Toulon Avenue de la République Toulon 83056 FRL05 FRA AE3174BC-DD60-E9C8-419A74F61392C7F9 0494363240 mpublic@mairie-toulon.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Toulon 40510 5 rue Racine Toulon 83041 FRL05 FRA AE318D5B-DDCD-6769-F9BF53CE30B08AA7 0494427930 0494427989 greffe.ta-toulon@juradm.fr ORG-0005 CCIRAL Place Félix Baret Cs 80001 Marseille 13282 FRL04 FRA AE318D71-B0EF-3D3B-5DA76E3CCA98A01D 0484354554 0484354460 catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 00720437-2026202/20262026-10-19+02:00 2.3 eforms-sdk-1.13 c08925a6-3c1b-47ee-8e6f-aadca583bf9f a0ad4f65-42da-4a56-8177-3809d96a2840 2026-10-16+02:00 14:10:04+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.info/ la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document open false 26FF-DACP-0438-K Fourniture de produits de traitement des eaux de piscines et de produits spécifiques d'entretien des bassins La consultation porte sur la fourniture de produits de traitement des eaux de piscine et de produits spécifiques d'entretien des bassins supplies Par la seule remise d'un pli, l'entreprise confirme son intention de candidater et soumissionner à la consultation et s'engage, si elle est désignée attributaire, à signer le marché. En cas de refus de signature, l'attributaire s'expose à voir sa responsabilité engagée par l'Acheteur. Il est précisé que l'Acheteur peut décider d'examiner les offres avant les candidatures. La valeur totale estimée est annoncée en euros Ht, pour la première période d'exécution hors reconduction. Montant annuel minimum : 50 000 euro(s) Ht - 60 000 euro(s) Ttc Montant annuel maximum : 200 000 euro(s) Ht - 240 000 euro(s) Ttc Il est précisé qu'une fois que le montant maximum aura été atteint ledit accord-cadre aura épuisé ses effets, et le titulaire sera libéré de ses obligations contractuelles. La date de démarrage du marché 07/01/2027 est donnée à titre indicatif et n'est pas contractuelle. Une avance de 15% est prévue à l'article 3.5.2 du Ccp. Le versement de l'avance n'est pas conditionné par la constitution d'une garantie à première demande. Les clauses de réexamen sont indiquées à l'article 5 du Ccp. Les modalités de règlement des prix sont présentées à l'article 3 du Ccp. L'accord-cadre sera attribué sur la base des critères ci-dessous, dont le détail est donné dans le règlement de la consultation : -le critère Prix noté sur 60 points ; -le critère Valeur Technique noté sur 30 points ; -le critère Performances en matière de protection de l'environnement, noté sur 10 points. Les date et heure mentionnées pour l'ouverture des offres sont indiquées à titre prévisionnel et pourront être modifiées sans préavis. Les séances ne sont pas publiques. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur. Pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser : soit, les formulaires Dc1 (ou lettre de candidature) et Dc2 joints au présent Dossier de Consultation ; soit, le Document Unique de Marché Européen. Les documents à remettre par l'attributaire sont précisés à l'article 5 du Règlement de la Consultation 111700 24962000 24300000 24310000 24311000 FRL05 FRA LOT-0000 slc-abil-ref-supply Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années slc-stand-to-avg Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ; slc-abil-staff-yrly-avg-mp Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au titre de la dernière année ; not-allowed no-eu-funds true Second semestre 2030 1886126 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1886126 epo-notice none required not-allowed false no performance Une clause d'insertion sociale est prévue au présent marché : au minimum 20 heures par an, soit 80 heures sur la durée du marché (cf. article 1.3.3 du CCP). Le titulaire remettra dans les 10 jours calendaires suivant la notification du marché, un certificat CERTIBIOCIDE en cours de validité, pour chacun de ses employés susceptibles d'intervenir dans le cadre du marché. (cf. article 2.4 du CCP) ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1886126 6 Voie de recours: *référé pré contractuel (CJA, art L.551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *référé contractuel (CJA, art L 551-13 et suivants); *recours en contestation: (Arrêt CE du 04/04/2014 Département Tarn et Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché ORG-0004 ORG-0005 FRA false false AW Solutions required true 2026-11-19+01:00 12:00:00+01:00 2026-11-24+01:00 14:00:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none F-PF-1886126 Fourniture de produits de traitement des eaux de piscines et de produits spécifiques d'entretien des bassins La consultation porte sur la fourniture de produits de traitement des eaux de piscine et de produits spécifiques d'entretien des bassins supplies other other 111700 24962000 24300000 24310000 24311000 Stade Nautique Du Port Marchand - 370 Avenue de l'Armée d'Afrique - 83000 Toulon Piscine Léo Lagrange - Rue Cassin - 83000 Toulon Piscine Pins d'Alep - Chemin de Moneiret - 83200 Toulon FRL05 FRA 2027-01-07+01:00 48 3 L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision expresse contraire n'est prise par l'Acheteur au moins 3 mois avant le terme de la période annuelle en cours. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction