1. Buyer
1.1.
Buyer
Official name: Compagnie Nationale du Rhône
Activity of the contracting entity: Electricity-related activities
2. Procedure
2.1.
Procedure
Title: RENOVATION DES DEGRILLEURS/SKIP DES STATIONS DE RELEVAGE DE L'EPERVIERE ET DE CHAFFIT
Description: L’aménagement hydroélectrique de Beauchastel dispose de trois stations de relevage : la station de Blaud, la station de Chaffit et la station de l’Épervière. Chacune de ces stations est équipée de pompes permettant d’assurer le relevage des eaux provenant des canaux de fuite des digues. Elles disposent également de dégrilleurs automatiques de type « râteaux », destinés à assurer le nettoyage des grilles amont et à évacuer les détritus retenus par celles-ci. Historiquement, les quatre dégrilleurs présents sur les trois stations étaient de conception similaire et de fabrication JONNERET. En 2024, deux de ces équipements ont été entièrement remplacés par des dégrilleurs neufs, leur état de dégradation ayant été jugé incompatible avec une rénovation. Dans le cadre de la remise à niveau de ses installations, CNR souhaite désormais rénover les deux dégrilleurs restants. Le périmètre des travaux comprend également la rénovation d'un équipement de levage destinés à la manutention et à l’évacuation des détritus, situé sur le site de l’Épervière. Les trois stations de relevage ont été mises en service en 1966. Compte tenu de l’ancienneté des installations, le marché comprendra des travaux de nature mécanique et électrique visant à remettre à niveau les équipements concernés, à améliorer leur fiabilité et à garantir leur pérennité. Une part de rétroconception mécanique sera également à prévoir. En effet, CNR ne dispose pas de l’ensemble des plans de détail d’origine relatifs à certains équipements. Le titulaire devra donc, lorsque nécessaire, réaliser les relevés dimensionnels et investigations permettant de reconstituer les données techniques indispensables à la conception et à la réalisation des travaux. Les travaux sont programmés en 2027 sur le site de l'Epervière, et en 2028 sur le site de Chaffit (option).
Procedure identifier: e27155a8-7f27-4a59-8fdc-f31ff7f46a11
Internal identifier: DDA 26-241
Type of procedure: Negotiated with prior publication of a call for competition / competitive with negotiation
The procedure is accelerated: no
2.1.1.
Purpose
Main nature of the contract: Works
Main classification (cpv): 45259000 Repair and maintenance of plant
2.1.2.
Place of performance
Postal address: Aménagement de Beauchastel
Town: Beauchastel
Postcode: 07027
Country subdivision (NUTS): Ardèche (FRK22)
Country: France
2.1.4.
General information
Legal basis:
Directive 2014/25/EU
2.1.6.
Grounds for exclusion
Sources of grounds for exclusion: Procurement Document
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Title: RENOVATION DES DEGRILLEURS/SKIP DES STATIONS DE RELEVAGE DE L'EPERVIERE ET DE CHAFFIT
Description: L’aménagement hydroélectrique de Beauchastel dispose de trois stations de relevage : la station de Blaud, la station de Chaffit et la station de l’Épervière. Chacune de ces stations est équipée de pompes permettant d’assurer le relevage des eaux provenant des canaux de fuite des digues. Elles disposent également de dégrilleurs automatiques de type « râteaux », destinés à assurer le nettoyage des grilles amont et à évacuer les détritus retenus par celles-ci. Historiquement, les quatre dégrilleurs présents sur les trois stations étaient de conception similaire et de fabrication JONNERET. En 2024, deux de ces équipements ont été entièrement remplacés par des dégrilleurs neufs, leur état de dégradation ayant été jugé incompatible avec une rénovation. Dans le cadre de la remise à niveau de ses installations, CNR souhaite désormais rénover les deux dégrilleurs restants. Le périmètre des travaux comprend également la rénovation d'un équipement de levage destinés à la manutention et à l’évacuation des détritus, situé sur le site de l’Épervière. Les trois stations de relevage ont été mises en service en 1966. Compte tenu de l’ancienneté des installations, le marché comprendra des travaux de nature mécanique et électrique visant à remettre à niveau les équipements concernés, à améliorer leur fiabilité et à garantir leur pérennité. Une part de rétroconception mécanique sera également à prévoir. En effet, CNR ne dispose pas de l’ensemble des plans de détail d’origine relatifs à certains équipements. Le titulaire devra donc, lorsque nécessaire, réaliser les relevés dimensionnels et investigations permettant de reconstituer les données techniques indispensables à la conception et à la réalisation des travaux. Les travaux sont programmés en 2027 sur le site de l'Epervière, et en 2028 sur le site de Chaffit (option).
Internal identifier: DDA 26-241
5.1.1.
Purpose
Main nature of the contract: Works
Main classification (cpv): 45259000 Repair and maintenance of plant
Options:
Description of the options: Tranche ferme : Rénovation du dégrilleur de l'Epervière Tranche optionnelle : Rénovation du dégrilleur de Chaffit
5.1.2.
Place of performance
Postal address: Aménagement de beauchastel
Town: Beauchastel
Postcode: 07027
Country subdivision (NUTS): Ardèche (FRK22)
Country: France
5.1.3.
Estimated duration
Duration: 18 Months
5.1.4.
Renewal
Maximum renewals: 0
5.1.6.
General information
Reserved participation:
Participation is not reserved.
The names and professional qualifications of the staff assigned to perform the contract must be given: Tender requirement
Procurement Project not financed with EU Funds.
The procurement is covered by the Government Procurement Agreement (GPA): yes
5.1.9.
Selection criteria
Sources of selection criteria: Procurement Document
Information about the second stage of a two-stage procedure:
Minimum number of candidates to be invited for the second stage of the procedure: 1
Maximum number of candidates to be invited for the second stage of the procedure: 5
The procedure will take place in successive stages. At each stage, some participants may be eliminated
5.1.10.
Award criteria
Description of the method to be used if weighting cannot be expressed by criteria: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
5.1.11.
Procurement documents
Ad hoc communication channel:
Name: Masaï
5.1.12.
Terms of procurement
Terms of submission:
Electronic submission: Required
Languages in which tenders or requests to participate may be submitted: French
Electronic catalogue: Not allowed
Variants: Not allowed
Description of the financial guarantee: Description dans les documents du marché
Deadline for receipt of requests to participate: 05/11/2026 14:00:00 (UTC+01:00) Central European Time, Western European Summer Time
Terms of contract:
The execution of the contract must be performed within the framework of sheltered employment programmes: No
Conditions relating to the performance of the contract: Description dans le document AAPC
Legal form that must be taken by a group of tenderers that is awarded a contract: Groupement conjoint avec mandataire solidaire
Financial arrangement: Voir le document AAPC
5.1.15.
Techniques
Framework agreement:
No framework agreement
Information about the dynamic purchasing system:
No dynamic purchase system
5.1.16.
Further information, mediation and review
Mediation organisation: Tribunal Judiciaire de LYON
Review organisation: Tribunal Judiciaire de LYON
Organisation providing additional information about the procurement procedure: Compagnie Nationale du Rhône
Organisation providing offline access to the procurement documents: Compagnie Nationale du Rhône
Organisation providing more information on the review procedures: Compagnie Nationale du Rhône
Organisation receiving requests to participate: Compagnie Nationale du Rhône
Organisation processing tenders: Compagnie Nationale du Rhône
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Official name: Compagnie Nationale du Rhône
Registration number: 957 520 901
Department: Direction Des Achats
Postal address: 2 rue andré bonin
Town: LYON
Postcode: 69004
Country subdivision (NUTS): Rhône (FRK26)
Country: France
Telephone: +33680418780
Roles of this organisation:
Buyer
Organisation providing additional information about the procurement procedure
Organisation providing offline access to the procurement documents
Organisation receiving requests to participate
Organisation processing tenders
Organisation providing more information on the review procedures
8.1.
ORG-0003
Official name: Tribunal Judiciaire de LYON
Registration number: 176 901 114 00403
Postal address: 67 RUE SERVIENT
Town: LYON
Postcode: 69433
Country subdivision (NUTS): Rhône (FRK26)
Country: France
Telephone: +33680418780
Roles of this organisation:
Review organisation
Mediation organisation
8.1.
ORG-0000
Official name: Publications Office of the European Union
Registration number: PUBL
Town: Luxembourg
Postcode: 2417
Country subdivision (NUTS): Luxembourg (LU000)
Country: Luxembourg
Telephone: +352 29291
Roles of this organisation:
TED eSender
Notice identifier/version: 82ca4c56-8cfb-4cdb-b7af-24bb5f4271d9 - 01
Form type: Competition
Notice type: Contract or concession notice – standard regime
Notice subtype: 17
Notice dispatch date: 15/10/2026 15:41:24 (UTC+00:00) Western European Time, GMT
Languages in which this notice is officially available: French
Notice publication number: 721695-2026
OJ S issue number: 202/2026
Publication date: 19/10/2026