16 ORG-0001 Commune de Bezons 6 avenue Gabriel Péri Bezons 95870 FR108 FRA 21950063400395 Direction des affaires juridiques et de la commande publique 0179876200 commande-publique@mairie-bezons.fr ORG-0002 Centre Communal d'Action Sociale 6 avenue Gabriel Péri Bezons 95870 FR108 FRA 26950028600043 Direction des affaires juridiques et de la commande publique 0179876200 commande-publique@mairie-bezons.fr ORG-0003 Tribunal Administratif de Cergy Pontoise 2/4 boulevard de l'Hautil BP 30322 Cergy-Pontoise cedex 95027 FR108 FRA 17950702500015 0130173400 0130173459 greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr ORG-0004 Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Litiges 5 rue Leblanc Paris Cedex 75911 FR101 FRA 17750000600024 Direction des affaires juridiques 0182524272 0182524295 ccira@paris-idf.gouv.fr 00725997-2025211/20252025-11-03+01:00 2.3 eforms-sdk-1.13 3b2bd8bf-334a-405f-9f6f-9ea290d8a120 06f30c30-2634-4f51-917b-b4022fabfae7 2025-10-31+01:00 12:40:42+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA la gen-pub ORG-0001 la gen-pub ORG-0002 epo-sub-espd Les autres motifs d'exclusions figurent dans le DCE. Chaque candidat fournit une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à 2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 du Code de la commande publique. 4 4 restricted false 2500020 SAD pour la location longue durée de véhicules neufs et d'occasion pour le groupement de commandes composé de la commune de Bezons et du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) Le présent marché public a pour objet la location longue durée de véhicules neufs et d’occasion pour les services de la Commune de Bezons et de son Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S) en ayant recours à la technique d’achat du « Système d’acquisition dynamique ». supplies Modalités de paiement et de financement du marché public. Le marché public sera financé sur les fonds publics de la commune de Bezons et de son CCAS (ressources budgétaires propres) et à l'aide d'éventuelles subventions obtenues. Dans le cadre de l'exécution de chaque marché spécifique, des avances et des acomptes pourront être versés au titulaire dans le respect des conditions fixées au sein du Cahier des Clauses Particulières (C.C.P.). Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. 34111200 34144700 34110000 34144900 34136100 Bezons 95870 FR108 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/924309?orgAcronyme=z6n epo-sub-espd none no performance required not-allowed true price Critère d'attribution des marchés spécifiques : Le prix noté sur une fourchette de pondération allant de 30 à 60 points. quality Délais Critère d'attribution des marchés spécifiques : Les délais notés sur une fourchette de pondération allant de 10 à 40 points. quality Valeur technique de l'offre Critère d'attribution des marchés spécifiques : La valeur technique de l'offre notée sur une fourchette de pondération allant de 20 à 60 points. ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/924309?orgAcronyme=z6n ORG-0001 ORG-0001 voir documents de la consultation ORG-0003 ORG-0003 ORG-0004 FRA false false required true 2029-10-01+02:00 12:00:00+01:00 false none dps-list 1 Location de longue durée de véhicules légers neufs Le présent marché public a pour objet la location de longue durée de véhicules légers neufs pour les services de la Commune de Bezons et de son Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S). Le volume estimatif de dépenses sur la durée du SAD est de 124 000 euros HT. supplies true 124000 34111200 34110000 34144900 Bezons 95870 FR108 FRA 4 LOT-0002 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/924309?orgAcronyme=z6n epo-sub-espd none no performance required not-allowed true price Critère d'attribution des marchés spécifiques : Le prix noté sur une fourchette de pondération allant de 30 à 60 points. quality Délais Critère d'attribution des marchés spécifiques : Les délais notés sur une fourchette de pondération allant de 10 à 40 points. quality Valeur technique de l'offre Critère d'attribution des marchés spécifiques : La valeur technique de l'offre notée sur une fourchette de pondération allant de 20 à 60 points. ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/924309?orgAcronyme=z6n ORG-0001 ORG-0001 voir documents de la consultation ORG-0003 ORG-0003 ORG-0004 FRA false false required true 2029-10-01+02:00 12:00:00+01:00 false none dps-list 2 Location de longue durée de véhicules légers d’occasion Le présent marché public a pour objet la location de longue durée de véhicules légers d’occasion pour les services de la Commune de Bezons et de son Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S). Le volume estimatif de dépenses sur la durée du SAD est de 780 000 euros HT. supplies true 780000 34111200 34110000 34144900 Bezons 95870 FR108 FRA 4 LOT-0003 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/924309?orgAcronyme=z6n epo-sub-espd none no performance required not-allowed true price Critère d'attribution des marchés spécifiques : Le prix noté sur une fourchette de pondération allant de 30 à 60 points. quality Délais Critère d'attribution des marchés spécifiques : Les délais notés sur une fourchette de pondération allant de 10 à 40 points. quality Valeur technique de l'offre Critère d'attribution des marchés spécifiques : La valeur technique de l'offre notée sur une fourchette de pondération allant de 20 à 60 points. ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/924309?orgAcronyme=z6n ORG-0001 ORG-0001 voir documents de la consultation ORG-0003 ORG-0003 ORG-0004 FRA false false required true 2029-10-01+02:00 12:00:00+01:00 false none dps-list 3 Location de longue durée de véhicules utilitaires et professionnels neufs Le présent marché public a pour objet la location de longue durée de véhicules utilitaires et professionnels neufs pour les services de la Commune de Bezons et de son Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S). Le volume estimatif de dépenses sur la durée du SAD est de 300 000 euros HT. supplies true 300000 34144700 34136100 Bezons 95870 FR108 FRA 4 LOT-0004 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/924309?orgAcronyme=z6n epo-sub-espd none no performance required not-allowed true price Critère d'attribution des marchés spécifiques : Le prix noté sur une fourchette de pondération allant de 30 à 60 points. quality Délais Critère d'attribution des marchés spécifiques : Les délais notés sur une fourchette de pondération allant de 10 à 40 points. quality Valeur technique de l'offre Critère d'attribution des marchés spécifiques : La valeur technique de l'offre notée sur une fourchette de pondération allant de 20 à 60 points. ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/924309?orgAcronyme=z6n ORG-0001 ORG-0001 voir documents de la consultation ORG-0003 ORG-0003 ORG-0004 FRA false false required true 2029-10-01+02:00 12:00:00+01:00 false none dps-list 4 Location de longue durée de véhicules utilitaires et professionnels d’occasion Le présent marché public a pour objet la location de longue durée de véhicules utilitaires et professionnels d’occasion pour les services de la Commune de Bezons et de son Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S). Le volume estimatif de dépenses sur la durée du SAD est de 50 000 euros HT. supplies true 50000 34144700 34136100 Bezons 95870 FR108 FRA 4