1dcaf489-4a11-43e6-8db3-c4d5ed6f9f1d-01 2.1: Au lieu de Description : Système d'acquisition dynamique pour la réalisation de travaux d'entretien et de réparations courant des bâtiments départementaux divisé en 15 catégorie pour un montant total estimé de 9 300 000 euro(s) sur la période de validité du système procédure en deux étapes : dépôt et agrément des candidatures, puis consultation des candidats agréés lors de l'apparition du besoin. Date limite de réception des candidatures : 01/12/2028 à 12h00 Date à partir de laquelle les premiers marchés spécifiques seront lancés : 01/01/2025 Date limite de lancement des dernières consultations : 31/12/2028, lire Description : Système d'acquisition dynamique pour la réalisation de travaux d'entretien et de réparations courant des bâtiments départementaux divisé en 15 catégorie pour un montant total estimé de 42 200 000 euro(s) sur la période de validité du système procédure en deux étapes : dépôt et agrément des candidatures, puis consultation des candidats agréés lors de l'apparition du besoin. Date limite de réception des candidatures : 01/12/2028 à 12h00 Date à partir de laquelle les premiers marchés spécifiques seront lancés : 01/01/2025 Date limite de lancement des dernières consultations : 31/12/2028 PROCEDURE 16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 7AE21AAC-BEFA-AACE-6879E91A0F52D254 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.cd24.fr ORG-0002 Département de la Dordogne Service de la commande publique Hôtel du département , 2 rue Paul-Louis Courier - Cs 11200 Perigueux 24019 FRI11 FRA 24551 le Président du Conseil départemental 0553454920 cd24.marches@dordogne.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Bordeaux 947 9 Rue Tastet Bordeaux 33063 FRI12 FRA 7AE21AF7-EB16-1A4C-8ED16C3045601638 0556993800 0556243903 greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 00728577-2024233/20242024-11-29+01:00 2.3 eforms-sdk-1.10 3bef0b4b-b8c5-4756-86a5-b013c04820f1 410e96df-d34a-4350-bed0-52cca65a8b88 2024-11-28+01:00 13:12:51+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.marchespublics.dordogne.fr la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. restricted false 2024PAT180 Réalisation de travaux d'entretien et de réparations courant des bâtiments départementaux Système d'acquisition dynamique pour la réalisation de travaux d'entretien et de réparations courant des bâtiments départementaux divisé en 15 catégorie pour un montant total estimé de 9 300 000 euro(s) sur la période de validité du système procédure en deux étapes : dépôt et agrément des candidatures, puis consultation des candidats agréés lors de l'apparition du besoin. Date limite de réception des candidatures : 01/12/2028 à 12h00 Date à partir de laquelle les premiers marchés spécifiques seront lancés : 01/01/2025 Date limite de lancement des dernières consultations : 31/12/2028 works 42200000 45400000 45400000 Dordogne Dordogne 24000 FRI11 FRA LOT-0001 sui-act - Dossier de candidature propre à l'acheteur, ou Dc1 et Dc2, ou Dume - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus used true ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used true tp-abil - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat - Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants used true not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1564086 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1564086 none required not-allowed true no https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1564086 2028-12-31 Les voies et délais des recours sont : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat. - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2028-12-01+01:00 12:00:00+01:00 false none dps-list 1 Terrassement, VRD Terrassement, VRD works 1600000 45400000 45112500 Dordogne Dordogne 24000 FRI11 FRA 2025-01-01+01:00 48 0 LOT-0002 sui-act - Dossier de candidature propre à l'acheteur, ou Dc1 et Dc2, ou Dume - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus used true ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used true tp-abil - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat - Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants used true not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1564086 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1564086 none required not-allowed true no https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1564086 2028-12-31 Les voies et délais des recours sont : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat. - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2028-12-01+01:00 12:00:00+01:00 false none dps-list 2 Gros oeuvre, maconnerie, démolition Gros oeuvre, maconnerie, démolition works 2000000 45400000 45262522 Dordogne Dordogne 24000 FRI11 FRA 2025-01-01+01:00 48 0 LOT-0003 sui-act - Dossier de candidature propre à l'acheteur, ou Dc1 et Dc2, ou Dume - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus used true ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used true tp-abil - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat - Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants used true not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1564086 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1564086 none required not-allowed true no https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1564086 2028-12-31 Les voies et délais des recours sont : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat. - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2028-12-01+01:00 12:00:00+01:00 false none dps-list 3 Etanchéité, isolation, toitures, terrasses Etanchéité, isolation, toitures, terrasses works 2800000 45400000 45261420 Dordogne Dordogne 24000 FRI11 FRA 2025-01-01+01:00 48 0 LOT-0004 sui-act - Dossier de candidature propre à l'acheteur, ou Dc1 et Dc2, ou Dume - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus used true ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used true tp-abil - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat - Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants used true not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1564086 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1564086 none required not-allowed true no https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1564086 2028-12-31 Les voies et délais des recours sont : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat. - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2028-12-01+01:00 12:00:00+01:00 false none dps-list 4 Couverture, zinguerie Couverture, zinguerie works 2000000 45400000 45261210 Dordogne Dordogne 24000 FRI11 FRA 2025-01-01+01:00 48 0 LOT-0005 sui-act - Dossier de candidature propre à l'acheteur, ou Dc1 et Dc2, ou Dume - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus used true ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used true tp-abil - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat - Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants used true not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1564086 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1564086 none required not-allowed true no https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1564086 2028-12-31 Les voies et délais des recours sont : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat. - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2028-12-01+01:00 12:00:00+01:00 false none dps-list 5 Menuiserie bois et PVC, vitrerie Menuiserie bois et PVC, vitrerie works 1600000 45400000 45421000 Dordogne Dordogne 24000 FRI11 FRA 2025-01-01+01:00 48 0 LOT-0006 sui-act - Dossier de candidature propre à l'acheteur, ou Dc1 et Dc2, ou Dume - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus used true ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used true tp-abil - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat - Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants used true not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1564086 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1564086 none required not-allowed true no https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1564086 2028-12-31 Les voies et délais des recours sont : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat. - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2028-12-01+01:00 12:00:00+01:00 false none dps-list 6 Menuiseries aluminium, fermetures et volets roulants Menuiseries aluminium, fermetures et volets roulan works 2000000 45400000 45421140 Dordogne Dordogne 24000 FRI11 FRA 2025-01-01+01:00 48 0 LOT-0007 sui-act - Dossier de candidature propre à l'acheteur, ou Dc1 et Dc2, ou Dume - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus used true ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used true tp-abil - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat - Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants used true not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1564086 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1564086 none required not-allowed true no https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1564086 2028-12-31 Les voies et délais des recours sont : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat. - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2028-12-01+01:00 12:00:00+01:00 false none dps-list 7 Serrurerie, charpente, bardage, clotures portails Serrurerie, charpente, bardage, clotures portails works 3600000 45400000 45420000 Dordogne Dordogne 24000 FRI11 FRA 2025-01-01+01:00 48 0 LOT-0008 sui-act - Dossier de candidature propre à l'acheteur, ou Dc1 et Dc2, ou Dume - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus used true ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used true tp-abil - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat - Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants used true not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1564086 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1564086 none required not-allowed true no https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1564086 2028-12-31 Les voies et délais des recours sont : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat. - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2028-12-01+01:00 12:00:00+01:00 false none dps-list 8 Faux plafonds, platrerie Faux plafonds, platrerie works 4000000 45400000 45410000 Dordogne Dordogne 24000 FRI11 FRA 2025-01-01+01:00 48 0 LOT-0009 sui-act - Dossier de candidature propre à l'acheteur, ou Dc1 et Dc2, ou Dume - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus used true ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used true tp-abil - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat - Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants used true not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1564086 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1564086 none required not-allowed true no https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1564086 2028-12-31 Les voies et délais des recours sont : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat. - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2028-12-01+01:00 12:00:00+01:00 false none dps-list 9 Electricité, courants forts, courants faibles, alarmes incendie, onduleurs, bornes de recharge, phorovoltaïque Electricité, courants forts, courants faibles, alarmes works 4000000 45400000 45311000 Dordogne Dordogne 24000 FRI11 FRA 2025-01-01+01:00 48 0 LOT-0010 sui-act - Dossier de candidature propre à l'acheteur, ou Dc1 et Dc2, ou Dume - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus used true ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used true tp-abil - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat - Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants used true not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1564086 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1564086 none required not-allowed true no https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1564086 2028-12-31 Les voies et délais des recours sont : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat. - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2028-12-01+01:00 12:00:00+01:00 false none dps-list 10 Plomberie Sanitaire, chauffage, ventilation Plomberie Sanitaire, chauffage, ventilation works 4000000 45400000 45330000 Dordogne Dordogne 24000 FRI11 FRA 2025-01-01+01:00 48 0 LOT-0011 sui-act - Dossier de candidature propre à l'acheteur, ou Dc1 et Dc2, ou Dume - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus used true ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used true tp-abil - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat - Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants used true not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1564086 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1564086 none required not-allowed true no https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1564086 2028-12-31 Les voies et délais des recours sont : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat. - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2028-12-01+01:00 12:00:00+01:00 false none dps-list 11 Peinture, isolation thermique extérieure Peinture, isolation thermique extérieure works 7000000 45400000 45442120 Dordogne Dordogne 24000 FRI11 FRA 2025-01-01+01:00 48 0 LOT-0012 sui-act - Dossier de candidature propre à l'acheteur, ou Dc1 et Dc2, ou Dume - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus used true ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used true tp-abil - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat - Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants used true not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1564086 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1564086 none required not-allowed true no https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1564086 2028-12-31 Les voies et délais des recours sont : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat. - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2028-12-01+01:00 12:00:00+01:00 false none dps-list 12 Carrelage chappe faïence Carrelage chappe faïence works 2000000 45400000 45431000 Dordogne Dordogne 24000 FRI11 FRA 2025-01-01+01:00 48 0 LOT-0013 sui-act - Dossier de candidature propre à l'acheteur, ou Dc1 et Dc2, ou Dume - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus used true ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used true tp-abil - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat - Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants used true not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1564086 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1564086 none required not-allowed true no https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1564086 2028-12-31 Les voies et délais des recours sont : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat. - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2028-12-01+01:00 12:00:00+01:00 false none dps-list 13 Revêtements sols souples Revêtements sols souples works 2000000 45400000 45430000 Dordogne Dordogne 24000 FRI11 FRA 2025-01-01+01:00 48 0 LOT-0014 sui-act - Dossier de candidature propre à l'acheteur, ou Dc1 et Dc2, ou Dume - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus used true ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used true tp-abil - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat - Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants used true not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1564086 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1564086 none required not-allowed true no https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1564086 2028-12-31 Les voies et délais des recours sont : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat. - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2028-12-01+01:00 12:00:00+01:00 false none dps-list 14 Désamiantage Désamiantage works 2000000 45400000 45262660 Dordogne Dordogne 24000 FRI11 FRA 2025-01-01+01:00 48 0 LOT-0015 sui-act - Dossier de candidature propre à l'acheteur, ou Dc1 et Dc2, ou Dume - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus used true ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used true tp-abil - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat - Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants used true not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1564086 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1564086 none required not-allowed true no https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1564086 2028-12-31 Les voies et délais des recours sont : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat. - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2028-12-01+01:00 12:00:00+01:00 false none dps-list 15 Echafaudages Echafaudage works 1600000 45400000 45262120 Dordogne Dordogne 24000 FRI11 FRA 2025-01-01+01:00 48 0