16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset38170FRK24FRA4CFF7E7C-9F8E-1541-0F6B6A3D6EB76DA6 +33480041260publications-joue@aws-france.com https://www.valdoisehabitat.fr/ ORG-0002 VAL D'OISE HABITAT 1 avenue de la PaletteCergy95031FR108FRA68695 LEPLUS SéverineDirectrice Générale0134416464correspondre@aws-france.com ORG-0003 VAL D'OISE HABITAT 1 avenue de la PaletteCergy95031FR108FRA4CFF7E9A-0A43-188E-EA3DB778CD98DEE0 0134416464marches@valdoisehabitat.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Cergy-Pontoise 303222-4 bd de l'HautilCergy-Pontoise95027FR108FRA4CFF7EA8-DF7B-CBA5-5BE03D76E29786D7 01301734000130173459greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr00728717-2026204/20262026-10-21+02:00 2.3 eforms-sdk-1.13 93f1b5e6-0297-46af-a84d-683484f6c372aa00aeb5-d8cd-4611-b969-ad1aecdc5cce2026-10-19+02:0016:10:33+02:000132014L0024cn-standardFRAhttps://agysoft.marches-publics.infobody-plhc-am ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document33open falseOutillage 3 lotsAccord-cadre à bons de commande de fourniture d'articles de quincaillerie, de serrurerie, de peinture, de papier peint, de matériels d'électricité et d'ampoules pour les besoins de Val d'Oise Habitat (3 lots)Le présent accord-cadre a pour objet la commande et la livraison d'articles de quincaillerie, de serrurerie, de peinture, de papier-peints, de matériels d'électricité et d'ampoules pour les besoins de VAL D'OISE HABITAT. Cet accord-cadre à bons de commande se décompose en 3 lots : - Lot n° 1 : Quincaillerie - Serrurerie - Outillage - Lot n° 2 : Peinture - Papier-peint - Revêtement de sol - Lot n° 3 : Matériels d'électricité et fourniture d'ampoulessuppliesLes trois lots de l'accord cadre seront conclus pour une durée d'un an, à compter de leur date de notification, reconductible tacitement trois fois une année. Démarrage des prestations à titre indicatif à compter de février 2027. délai de paiement : 30 jours. financement sur fonds propres de Val d'Oise Habitat. Le paiement des bons de commande sera réalisé une fois les prestations réceptionnées. Le montant définitif du marché dépendra du nombre de commandes réalisées appliqué aux prix du bordereau de prix unitaire. Les prix du marché sont révisables semestriellement. Les candidats ont la possibilité de bénéficier d'une avance forfaitaire4431640044316400 FR108 FRALOT-0001not-allowedno-eu-fundstrueIl s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. La prochaine publication aura lieu dans le courant de l'année 2030not-allowed 1891660non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1891660 epo-procurement-document nonerequired not-allowed false no ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=18916606Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0004FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2026-11-23+01:0012:00:00+01:002026-11-23+01:0014:00:00+01:00Cergy false1fa-wo-rc none1Quincaillerie - Serrurerie - OutillageAccord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 80 000 euro(s) HTsupplies other other800004431640044316000 1 avenue de la PaletteLes matériels et outillages seront livrés au siège, en agence, en loge ou dans les locaux dédiés aux stockages de fournitures, de matériels, d'outillage et de produits. A titre indicatif, le récapitulatif des adresses de livraison de Val D'Oise Habitat est joint en annexe au Dce. En cas de besoin ponctuel, le retrait des marchandises pourra s'effectuer également au comptoir du titulaireCergy95031FR108 FRA 2027-02-16+01:0012 3LOT-0002not-allowedno-eu-fundstrueIl s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. La prochaine publication aura lieu dans le courant de l'année 2030not-allowed 1891660non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1891660 epo-procurement-document nonerequired not-allowed false no ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=18916606Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0004FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2026-11-23+01:0012:00:00+01:002026-11-23+01:0014:00:00+01:00Cergy false1fa-wo-rc none2Peinture - Papier-peint - Revêtement de solAccord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 80 000 euro(s) HTsupplies other other800004431640044111400 1 avenue de la PaletteLes matériels et outillages seront livrés au siège, en agence, en loge ou dans les locaux dédiés aux stockages de fournitures, de matériels, d'outillage et de produits. A titre indicatif, le récapitulatif des adresses de livraison de Val D'Oise Habitat est joint en annexe au Dce. En cas de besoin ponctuel, le retrait des marchandises pourra s'effectuer également au comptoir du titulaireCergy95031FR108 FRA 2027-02-16+01:0012 3LOT-0003not-allowedno-eu-fundstrueIl s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. La prochaine publication aura lieu dans le courant de l'année 2030not-allowed 1891660non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1891660 epo-procurement-document nonerequired not-allowed false no ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=18916606Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0004FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2026-11-23+01:0012:00:00+01:002026-11-23+01:0014:00:00+01:00Cergy false1fa-wo-rc none3Matériels d'électricité et fourniture d'ampoulesAccord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 50 000 euro(s) HTsupplies other other500004431640031531000 1 avenue de la PaletteLes matériels et outillages seront livrés au siège, en agence, en loge ou dans les locaux dédiés aux stockages de fournitures, de matériels, d'outillage et de produits. A titre indicatif, le récapitulatif des adresses de livraison de Val D'Oise Habitat est joint en annexe au Dce. En cas de besoin ponctuel, le retrait des marchandises pourra s'effectuer également au comptoir du titulaireCergy95031FR108 FRA 2027-02-16+01:0012 3