16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset38170FRK24FRAB622CB96-CFE5-D221-4B6EA3C807A377B9 +33480041260publications-joue@aws-france.com http://www.hha.fr ORG-0002 Habitats de Haute-Alsace 1004973 rue de MoratColmar68001FRF12FRA51371 Service de la commande publique0389229310service.marches@hha.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Strasbourg 5103831, avenue de la PaixStrasbourg67070FRF11FRAB622CBB5-9DBB-7723-0406C5BA2F6B2C43 03882123230388364466greffe.ta-strasbourg@juradm.fr00733693-2026206/20262026-10-23+02:00 2.3 eforms-sdk-1.13 1e8a1a6e-9b33-4f10-adc2-137afd99fde57ecb19d9-693a-4df8-aa9c-7b491c262a912026-10-21+02:0017:10:26+02:000132014L0024cn-standardFRAhttp://marchespublics.hha.frbody-plhc-am ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-documentopen false2026DI0060Construction d'une résidence autonomie de 25 logements seniors, rue de Hombourg à OttmarsheimLa présente consultation intervient dans le cadre de la construction d'une résidence seniors de 25 logements à Ottmarsheim. Le chantier étant actuellement en cours d'exécution, elle a pour objet de désigner une entreprise chargée de reprendre et d'achever les prestations du lot 08 MENUISERIE INTERIEURE BOIS, à la suite de la résiliation du marché conclu avec le titulaire initial. Le marché porte notamment sur la fourniture et la pose des portes intérieures, façades de placards, habillages, agencements, menuiseries techniques et ouvrages de finition associésworks- La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. - Pour présenter leur candidature, les candidats peuvent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat). Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr. Ils peuvent aussi utiliser le Document Unique de Marché Européen (Dume)4521134045211340 FRF12 FRALOT-0001not-allowedeu-funds Cette opération bénéficie d'un financement au titre du dispositif Initiative de Développement des Résidences Autonomie (Idra), financé par l'Union européenne dans le cadre du dispositif Nextgenerationeu t-requfalsenot-allowed 1893005non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1893005 epo-procurement-document nonerequired not-allowed false no performanceL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Les prix sont actualisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=18930056- Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA) avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne", qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ORG-0003FRA falsefalse AW Solutionsrequiredfalse2026-11-17+01:0012:00:00+01:002026-11-17+01:0014:00:00+01:00 false none none08MENUISERIE INTERIEURE BOISMENUISERIE INTERIEURE BOISworks other4521134045421150 rue de Hombourg 68490 OttmarsheimFRF12 FRA 2027-02-01+01:001 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires