16 http://www.martiniquetransport.e-marchespublics.com ORG-0001 Martinique Transport Rue Gaston Defferre CS70473 Fort de France 97256 FRY20 FRA 20007535600010 Le Président du conseil d'administration +596 596010293 commandepublique@martiniquetransport.mq ORG-0002 Tribunal administratif 12 Rue du Citronnier Schoelcher 97271 FRY20 FRA 17972000800012 +596 596716667 ORG-0003 Comité Consultatif du Règlement Amiable des litiges PARIS 75700 FR101 FRA 17750000600024 www.dematis.com ORG-0000 DEMATIS Paris 75015 FR101 FRA 45072478600030 +33 172365548 contact@dematis.com 00734394-2026206/20262026-10-23+02:00 2.3 eforms-sdk-1.13 c4d80b6e-b9b4-4718-9631-37acc59b37d4 55c42057-b5fd-4daa-bacb-e8edef86902c 2026-10-21+02:00 19:40:07+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://martiniquetransport.e-marchespublics.com grp-p-aut econ-aff ORG-0001 ted-esen ORG-0000 epo-procurement-document 2 2 Appel d'offre ouvert - décomposition en deux lots - reprise du personnel prévue - absence de visite des sites (voir règlement de consultation pour compléments) open false 26SIP10 Entretien des stations du TCSP Entretien courant et en profondeur des stations du site propre comportant un abri voyageur, et de l'ensemble du quai d'embarquement et autour de l'abri (zone d'arrêt et équipements compris - environ 60 à 80 mètres) - 20 stations correspondant à 27 arrêts. services 1030000 90600000 Ligne A et B du TCSP - 20 stations représentant 27 points d'arrêt. FRY20 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds not-requ not-allowed DOC-1 non-restricted-document https://martiniquetransport.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_25504_1188995.html none epo-procurement-document performance Accord-cadre à bon de commande sans minimum et avec montants maximums par lot prévus aux documents de la consultation. not-allowed no required price Prix des prestations Prix unitaire par stations (comportant 1 ou 2 arrêts) - voir DQE quality Valeur technique o Organisation générale o Matériel et équipements o Modes opératoires et déroulement du service o Qualité, sécurité, formation o Environnement ORG-0001 https://www.martiniquetransport.e-marchespublics.com 6 Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articlesL.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 FRA false true required true 2026-11-25-04:00 12:00:00-04:00 2026-11-25-04:00 12:30:00-04:00 false 0 fa-wo-rc none 1 Entretien courant des stations du site propre comportant chacune un abri voyageur, et de l'ensemble du quai d'embarquement et autour de l'abri (zone d'arrêt et équipements compris - environ 60 à 80 mètres) Prestations de niveau I : L'essuyage systématique des points d'appui, d'assise des usagers de l'abri voyageur et dépoussiérage des équipements audios et vidéos fixés sous le plafond de la station et sur le mât. L'essuyage des différentes parties (Candélabre, mât de vidéo surveillance, distributeurs automatiques de tickets (DAT), borne d'informations des horaires, panneau d'informations) Prestations de niveau II : Le vidage des corbeilles présentes sur le site ; (2 corbeilles sur les stations " standard " Nettoyage des corbeilles Remplacement des sacs poubelles (50 litres) Le ramassage de tout déchet (produit ou trouvé) de types reste alimentaire, emballage, papier, verre, métal, non issus d'éléments fonctionnels de la station (cassés ou dégradés) et présent sur l'aire de travail (ensemble de la zone du point d'arrêt ou du pôle d'échange) L'évacuation des déchets doit avoir lieu immédiatement après chaque intervention. services Accord cadre mono-attributaire à bon de commande sans minimum et avec un maximum de 170 000 euros HT la première période d'un an et de 200 000,00 euros HT pour chaque période suivante. Prend effet à compter de la notification. Les valeurs estimées s'entendent comme montant maximum cumulé sur la durée total du marché reconductions comprises 770000 90600000 45233229 Le long des Lignes A et B du TCSP : 20 stations représentant 27 points d'arrêts FRY20 FRA 12 Reconductible 3 fois pour une durée d'un an à chaque période 3 La reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. Martinique Transport peut décider de ne pas reconduire l'accord-cadre. Cette décision est notifiée au titulaire par écrit au moins trois (3) mois avant la date d'échéance de la période en cours ; à défaut, la reconduction est réputée acquise. La non-reconduction n'ouvre droit à aucune indemnité au profit du titulaire. LOT-0002 not-allowed no-eu-funds not-requ not-allowed DOC-1 non-restricted-document https://martiniquetransport.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_25504_1188995.html none epo-procurement-document performance Accord-cadre à bon de commande sans minimum et avec montants maximums par lot prévus aux documents de la consultation. not-allowed no required price Prix des prestations Prix unitaire par stations (comportant 1 ou 2 arrêts) - voir DQE quality Valeur technique o Organisation générale o Matériel et équipements o Modes opératoires et déroulement du service o Qualité, sécurité, formation o Environnement ORG-0001 https://www.martiniquetransport.e-marchespublics.com 6 Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articlesL.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 FRA false true required true 2026-11-25-04:00 12:00:00-04:00 2026-11-25-04:00 12:30:00-04:00 false 0 fa-wo-rc none 2 Entretien en profondeur des stations du site propre comportant chacune un abri voyageur, et de l'ensemble du quai d'embarquement et autour de l'abri (zone d'arrêt et équipements compris - environ 60 à 80 mètres) Le nettoyage intérieur et extérieur (façades, toitures et plafonds) de l'abri voyageur et son séchage (usage de produits antistatiques recommandé) ; Le nettoyage du quai, des bancs, des gardes corps à l'aide de karcher ou autre produits adéquats Le nettoyage des gouttières ; L'enlèvement systématique des graffitis, des affiches (sauf indication contraire de MARTINIQUE TRANSPORT dans le cadre d'une campagne d'affichage approuvée) ; Le nettoyage des sols et murs (usage de produits adéquats) ; Le désherbage manuel de toutes les aires minéralisées du point d'embarquement et débarquement des passagers (notamment les pieds de bordures de trottoirs et jointures du quai) ; services Accord cadre mono-attributaire à bon de commande sans minimum et avec un maximum de 50 000 euros HT la première période d'un an et de 70 000,00 euros HT pour chaque période suivante. Prend effet à compter de la notification. Les valeurs estimées s'entendent comme montant maximum cumulé sur la durée total du marché reconductions comprises true 260000 90600000 Le long des Lignes A et B du TCSP : 20 stations représentant 27 points d'arrêts FRY20 FRA 12 Reconductible 3 fois pour une durée d'un an à chaque période 3 La reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. Martinique Transport peut décider de ne pas reconduire l'accord-cadre. Cette décision est notifiée au titulaire par écrit au moins trois (3) mois avant la date d'échéance de la période en cours ; à défaut, la reconduction est réputée acquise. La non-reconduction n'ouvre droit à aucune indemnité au profit du titulaire.