16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 1D1EDB2E-0713-9F4E-82F8BE9E16381C87 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.lametro.fr ORG-0002 GRENOBLE ALPES METROPOLE Le Forum - Cs 50053 3 rue Malakoff Grenoble 38031 FRK24 FRA 50722 le Président 0476595959 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRK24 FRA 1D1EDB4E-D2F3-4123-2140A00CDED782D8 Greffe du tribunal 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr 00742600-2026208/20262026-10-27+01:00 2.3 eforms-sdk-1.13 f1102764-8f9b-44c4-9929-6cd4b4a56f15 8114952d-ac94-413f-884c-45a537fb449a 2026-10-23+02:00 17:10:05+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://agysoft.marches-publics.info la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 2 2 open false 2026-ETU-DAJ-0196 Etudes préalables à des opérations d'amélioration de l'habitat privé la mission recouvre la réalisation d'études adaptées aux besoins selon l'échelle, la demande et l'état de connaissance de la situation. La finalité de ces études est de disposer d'un diagnostic, d'un plan d'actions stratégique et d'un cadre opérationnel destinés à traiter au mieux l'habitat dégradé, essentiellement en copropriété privée. La consultation donnera lieu à la conclusion de deux accords-cadres: un accord-cadre composite (lot 1) et un accord-cadre à marchés subséquent (lot 2). Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée, pour le lot 1 avec un seul titulaire et pur le lot 2 avec 2 titulaires maximum. Les prestations du lot 1 sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires, celles du lot 2 seront définies dans les conditions prévues dans le contrat. Le pouvoir adjudicateur n'a pas souhaité communiquer son estimation de la partie forfaitaire du lot 1. Toute date de démarrage d'exécution indiquée dans le présent avis est indicative services La signature électronique est exigée, dans les conditions précisées dans le règlement de la consultation. Les sous-critères d'analyse des offres sont précisés dans le règlement de la consultation. L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil acheteur 250000 79311000 79311000 FRK24 FRA LOT-0001 slc-stand-ins Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels slc-stand-other Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (Dc1 ou forme libre)Lettre de candidature (Dc1 ou forme libre) et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants en cas de groupementles documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat slc-stand-to-spec Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles not-allowed no-eu-funds t-requ false not-allowed 1869595 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1869595 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges per-exa 50 quality Valeur technique per-exa 10 quality Performances en matière de protection de l'environnement per-exa 40 price Prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1869595 4 Contactez le TA de Grenoble ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-11-26+01:00 11:00:00+01:00 2026-11-26+01:00 15:00:00+01:00 false 2 fa-w-rc none 01 Etude de cadrage habitat privé Etude de cadrage habitat privé<br/> services Cet accord cadre est un accord-cadre composite composé d'une partie forfaitaire (dont l'estimation n'est pas communiquée aux candidats) et d'une partie à bons de commande dont le montant maximum est de 70 000 euro(s) Ht pour la durée totale du contrat, soit 18 mois. Il sera attribué à un seul titulaire other 70000 79311000 79311000 Territoire métropolitain Grenoble 38000 FRK24 FRA 2027-01-29+01:00 18 LOT-0002 slc-stand-ins Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels slc-stand-other Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (Dc1 ou forme libre)Lettre de candidature (Dc1 ou forme libre) et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants en cas de groupementles documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat slc-stand-to-spec Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles not-allowed no-eu-funds t-requ false not-allowed 1869595 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1869595 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges per-exa 50 quality Valeur technique per-exa 10 quality Performances en matière de protection de l'environnement per-exa 40 price Prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1869595 4 Contactez le TA de Grenoble ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-11-26+01:00 11:00:00+01:00 2026-11-26+01:00 15:00:00+01:00 false 2 fa-w-rc none 02 Etude préopérationnelles Etude préopérationnelles<br/> services Cet accord cadre est un accord-cadre à marchés subséquent dont le montant maximum est de 180 000 euro(s) Ht pour la durée totale du contrat, soit 48 mois. Il sera attribué à un deux titulaires conformément aux dispositions du cahier des charges other 180000 79311000 79311000 Territoire métropolitain Grenoble 38000 FRK24 FRA 2027-01-29+01:00 48