16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 1D269AB5-D1FB-E792-2673CFFCFF625CED +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.marneetgondoire.fr/ ORG-0002 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE MARNE ET GONDOIRE 1 rue de l'Etang Cs 20069 , Bussy Saint Martin Marne La Vallee 77603 FR102 FRA 45960 MICHEL Jean-Paul Président 0160354350 commandepublique@marneetgondoire.fr ORG-0003 CAMG 1 Rue De L'Etang 1 Rue De L'Etang, 1 Rue De L'Etang Bussy Saint Martin 77600 FR102 FRA 1D269AD9-9307-EAC4-63BD63303099B21E COMMANDE PUBLIQUE 0160354350 commandepublique@marneetgondoire.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Melun 8630 43 rue du Général de Gaulle Melun 77008 FR102 FRA 1D269AEB-0503-1CA1-EA2D52AD71A9B43E 0160566630 0160566610 greffe.ta-melun@juradm.fr 00743047-2026208/20262026-10-27+01:00 2.3 eforms-sdk-1.13 ae7357d2-3748-450b-b5f3-7a2653cb54bc 8e6ffe4e-cbc8-4705-9ca3-1233fd5e6474 2026-10-23+02:00 17:10:56+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.marneetgondoire.fr/ body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document open false 270101 MARCHE D'EXPLOITATION DES INSTALLATIONS THERMIQUES DE LA CAMG L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande". Montant HT maximum des prestations à bon de commande : 175 000,00 Euro(s) H.T. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le marché a pour objet de définir les prescriptions techniques applicables aux prestations d'exploitation, d'entretien courant (P2), de garantie totale (P3), de travaux obligatoires (P3obg) et de travaux hors forfait (P5) des installations thermiques chauffage, production d'eau chaude sanitaire, de traitement d'eau des réseaux de chauffage traitement d'eau de l'ECS, VMC et climatisation services Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la viste sont disponibles dans le règlement de la consultation 175000 50720000 50720000 FR102 FRA LOT-0000 not-allowed no-eu-funds not-requ true 1894460 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1894460 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges per-exa 50 quality Valeur technique de l'offre per-exa 10 quality Prise en compte de la notion de développement durable per-exa 40 price Prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1894460 4 Cf. l'article L. 551-1 du code de justice administrative (CJA) ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-11-27+01:00 12:00:00+01:00 2026-11-27+01:00 14:00:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none S-PF-1894460 MARCHE D'EXPLOITATION DES INSTALLATIONS THERMIQUES DE LA CAMG L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande". Montant HT maximum des prestations à bon de commande : 175 000,00 Euro(s) H.T. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le marché a pour objet de définir les prescriptions techniques applicables aux prestations d'exploitation, d'entretien courant (P2), de garantie totale (P3), de travaux obligatoires (P3obg) et de travaux hors forfait (P5) des installations thermiques chauffage, production d'eau chaude sanitaire, de traitement d'eau des réseaux de chauffage traitement d'eau de l'ECS, VMC et climatisation services other other 175000 50720000 50720000 Camg Sites de la Communauté d'agglomération de Marne et Gondoire 77600 Bussy Saint Martin Bussy Saint Martin 77600 FR102 FRA 2027-01-01+01:00 2030-12-31+01:00 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 1 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges