743833-2026 - Competition
France – Engineering studies – PITX : PNB - ETUDE DE MODELISATION ACOUSTIQUE
OJ S 208/2026 27/10/2026
Contract or concession notice – standard regime
Services
1. Buyer
1.1.
Buyer
Official name: SNCF RESEAU SA
Email: ext.remi.gomez@reseau.sncf.fr
Legal type of the buyer: Public undertaking
Activity of the contracting entity: Railway services
2. Procedure
2.1.
Procedure
Title: PITX : PNB - ETUDE DE MODELISATION ACOUSTIQUE
Description: L'objet du marché est des études préliminaires de mesure et modélisation acoustique dans le cadre du projet de résorption des Points Noirs du Bruit ferroviaire.
Procedure identifier: 8d3601eb-4d21-4204-9a11-d2aa09c240c8
Internal identifier: 2026DOS1078220
Type of procedure: Negotiated with prior publication of a call for competition / competitive with negotiation
The procedure is accelerated: no
2.1.1.
Purpose
Main nature of the contract: Services
Main classification (cpv): 71335000 Engineering studies
Additional classification (cpv): 71241000 Feasibility study, advisory service, analysis
2.1.2.
Place of performance
Country: France
Anywhere in the given country
2.1.4.
General information
Additional information: La société SNCF Réseau SA , émet cet avis de marché en son nom et pour son compte. Dans le cadre de la présente consultation, les candidatures sont obligatoirement envoyées par voie électronique sur le portail Achat e@si. Aucun envoi par e-mail n'est autorisé. Le candidat doit être en mesure de justifier des pouvoirs de son représentant sur requête de l’entité adjudicatrice. L’entité adjudicatrice utilise une plateforme collectant des documents génériques de capacité et des attestations légales génériques : Plateforme Provigis. Une invitation d’accès à Provigis est envoyée au candidat lors de sa manifestation d’intérêt sur la plateforme d’achats. En cas de non-réception de l’invitation, le candidat est invité à se rapprocher de l’acheteur dont les coordonnées sont précisées dans cet avis. Toute candidature électronique ne respectant pas le formalisme pré cité est rejetée sans être analysée. Pour toute difficulté d’ordre technique, le candidat peut se rapprocher du support fournisseurs de la plateforme achats (accessible à partir de l’adresse URL indiquée sur le Portail Achat du Groupe SNCF). Pour toute autre question, le candidat doit contacter l'acheteur dont les coordonnées sont reprises dans le présent avis. L’ensemble des informations relatives à la phase candidature est à retrouver dans le Règlement Externe de Consultation. Il s’agit notamment des documents et renseignement à fournir (exemples : DC1, DC2, Capacités Economiques et Financières, Capacités Techniques et Professionnelles, …). Une déclaration sur l’honneur couvrant les motifs d’exclusions doit être fournie (exemple : rubrique F1 du DC1). Les preuves permettant de justifier de la non-application des cas d’exclusions devront être communiquées. A titre d’exemple, pour le cas d’exclusion relatif à l’obligation d’établissement d’un bilan d'émissions de gaz à effet de serre (BEGES), devra être fournie soit une preuve de l’établissement du BEGES soit une attestation sur l’honneur de non-soumission à l’obligation d’établissement d’un BEGES. Règle d'attribution : Chaque soumissionnaire a la possibilité de répondre à un ou plusieurs lots, mais celui-ci ne pourra se voir attribuer plus de 1 lot. Il est proposé de demander dès la remise de l’offre un classement par ordre de préférence aux soumissionnaires. Ex : en cas d’égalité d’une offre sur 2 ou plus de lots (même soumissionnaire identifié comme mieux disant sur plusieurs lots) le soumissionnaire aura préalablement indiqué le lot ayant sa préférence qui lui sera attribué, dans la mesure du possible et selon la répartition des attributions des différents lots. Les autres lots seront attribués à l’offre arrivée en 2e position etc.
Legal basis: 
Directive 2014/25/EU
2.1.5.
Terms of procurement
Terms of submission: 
Maximum number of lots for which one tenderer can submit tenders: 5
Terms of contract: 
Maximum number of lots for which contracts can be awarded to one tenderer: 1
2.1.6.
Grounds for exclusion
Sources of grounds for exclusion: Procurement Document
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Title: Grand-Est
Description: L'objet du marché est des études préliminaires de mesure et modélisation acoustique dans le cadre du projet de résorption des Points Noirs du Bruit ferroviaire pour la région Grand-Est.
Internal identifier: 2026DOS1078220 - LOT 1
5.1.1.
Purpose
Main nature of the contract: Services
Main classification (cpv): 71335000 Engineering studies
Additional classification (cpv): 71241000 Feasibility study, advisory service, analysis
5.1.2.
Place of performance
Country: France
Anywhere in the given country
5.1.3.
Estimated duration
Start date: 08/03/2027
Duration: 518 Days
5.1.4.
Renewal
Maximum renewals: 0
5.1.6.
General information
Reserved participation: 
Participation is not reserved.
The names and professional qualifications of the staff assigned to perform the contract must be given: Not required
Procurement Project not financed with EU Funds.
The procurement is covered by the Government Procurement Agreement (GPA): yes
This procurement is also suitable for small and medium-sized enterprises (SMEs): yes
Additional information: L’attribution est réalisée à l’offre la mieux disante. Les critères de notation et leurs pondérations sont précisés dans le règlement externe de consultation.
5.1.9.
Selection criteria
Sources of selection criteria: Procurement Document
5.1.11.
Procurement documents
Languages in which the procurement documents are officially available: French
Languages in which the procurement documents (or their parts) are unofficially available: French
Deadline for requesting additional information: 02/11/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Central European Time, Western European Summer Time
Address of the procurement documents: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html
Ad hoc communication channel: 
Name: PORTAIL ACHATS DU GROUPE SNCF via l’URL suivante : https://sncf.bravosolution.com/web/login.html
5.1.12.
Terms of procurement
Terms of the procedure: 
Estimated date of dispatch of the invitations to submit tenders: 20/11/2026
Terms of submission: 
Electronic submission: Required
Address for submission: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html
Languages in which tenders or requests to participate may be submitted: French
Electronic catalogue: Not allowed
Advanced or qualified electronic signature or seal (as defined in Regulation (EU) No 910/2014) is required
Variants: Not allowed
Deadline for receipt of requests to participate: 10/11/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Central European Time, Western European Summer Time
Terms of contract: 
The execution of the contract must be performed within the framework of sheltered employment programmes: No
Conditions relating to the performance of the contract: Les conditions d'exécution du marché sont indiquées dans le projet de CPS, se situant dans le DCE.
A non-disclosure agreement is required: no
Electronic invoicing: Required
Electronic ordering will be used: yes
Electronic payment will be used: no
Financial arrangement: Les offres doivent être exprimées en Euros. Les prix sont révisables. Paiement à 60 jours à compter de la réception de la demande de paiement. Paiement par virement selon les modalités prévues par les documents contractuels.
5.1.15.
Techniques
Framework agreement: 
No framework agreement
Information about the dynamic purchasing system: 
No dynamic purchase system
5.1.16.
Further information, mediation and review
Review organisation: Tribunal administratif de Montreuil
Information about review deadlines: Les procédures de recours applicables sont : - Le référé précontractuel (CJA, art L.551-5 et s) qui peut être exercé jusqu’à la signature du marché ; - Le référé contractuel (CJA, art L.551-13 et s) qui peut être exercé dans un délai de : o 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat ; o 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d’attribution n’a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n’a été effectuée ; - Le recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses (dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées).
Organisation providing additional information about the procurement procedure: SNCF RESEAU SA
Organisation providing offline access to the procurement documents: SNCF RESEAU SA
Organisation providing more information on the review procedures: Tribunal administratif de Montreuil
Organisation receiving requests to participate: SNCF RESEAU SA
Organisation processing tenders: SNCF RESEAU SA
5.1.
Lot: LOT-0002
Title: Nord-Ouest
Description: L'objet du marché est des études préliminaires de mesure et modélisation acoustique dans le cadre du projet de résorption des Points Noirs du Bruit ferroviaire pour la région Nord-Ouest.
Internal identifier: 2026DOS1078220 - LOT 2
5.1.1.
Purpose
Main nature of the contract: Services
Main classification (cpv): 71335000 Engineering studies
Additional classification (cpv): 71241000 Feasibility study, advisory service, analysis
5.1.2.
Place of performance
Country: France
Anywhere in the given country
5.1.3.
Estimated duration
Start date: 08/03/2027
Duration: 518 Days
5.1.4.
Renewal
Maximum renewals: 0
5.1.6.
General information
Reserved participation: 
Participation is not reserved.
The names and professional qualifications of the staff assigned to perform the contract must be given: Not required
Procurement Project not financed with EU Funds.
The procurement is covered by the Government Procurement Agreement (GPA): yes
This procurement is also suitable for small and medium-sized enterprises (SMEs): yes
Additional information: L’attribution est réalisée à l’offre la mieux disante. Les critères de notation et leurs pondérations sont précisés dans le règlement externe de consultation.
5.1.9.
Selection criteria
Sources of selection criteria: Procurement Document
5.1.11.
Procurement documents
Languages in which the procurement documents are officially available: French
Languages in which the procurement documents (or their parts) are unofficially available: French
Deadline for requesting additional information: 02/11/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Central European Time, Western European Summer Time
Address of the procurement documents: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html
Ad hoc communication channel: 
Name: PORTAIL ACHATS DU GROUPE SNCF via l’URL suivante : https://sncf.bravosolution.com/web/login.html
5.1.12.
Terms of procurement
Terms of the procedure: 
Estimated date of dispatch of the invitations to submit tenders: 20/11/2026
Terms of submission: 
Electronic submission: Required
Address for submission: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html
Languages in which tenders or requests to participate may be submitted: French
Electronic catalogue: Not allowed
Advanced or qualified electronic signature or seal (as defined in Regulation (EU) No 910/2014) is required
Variants: Not allowed
Deadline for receipt of requests to participate: 10/11/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Central European Time, Western European Summer Time
Terms of contract: 
The execution of the contract must be performed within the framework of sheltered employment programmes: No
Conditions relating to the performance of the contract: Les conditions d'exécution du marché sont indiquées dans le projet de CPS, se situant dans le DCE.
A non-disclosure agreement is required: no
Electronic invoicing: Required
Electronic ordering will be used: yes
Electronic payment will be used: no
Financial arrangement: Les offres doivent être exprimées en Euros. Les prix sont révisables. Paiement à 60 jours à compter de la réception de la demande de paiement. Paiement par virement selon les modalités prévues par les documents contractuels.
5.1.15.
Techniques
Framework agreement: 
No framework agreement
Information about the dynamic purchasing system: 
No dynamic purchase system
5.1.16.
Further information, mediation and review
Review organisation: Tribunal administratif de Montreuil
Information about review deadlines: Les procédures de recours applicables sont : - Le référé précontractuel (CJA, art L.551-5 et s) qui peut être exercé jusqu’à la signature du marché ; - Le référé contractuel (CJA, art L.551-13 et s) qui peut être exercé dans un délai de : o 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat ; o 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d’attribution n’a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n’a été effectuée ; - Le recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses (dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées).
Organisation providing additional information about the procurement procedure: SNCF RESEAU SA
Organisation providing offline access to the procurement documents: SNCF RESEAU SA
Organisation providing more information on the review procedures: Tribunal administratif de Montreuil
Organisation receiving requests to participate: SNCF RESEAU SA
Organisation processing tenders: SNCF RESEAU SA
5.1.
Lot: LOT-0003
Title: Nord
Description: L'objet du marché est des études préliminaires de mesure et modélisation acoustique dans le cadre du projet de résorption des Points Noirs du Bruit ferroviaire pour la région Nord.
Internal identifier: 2026DOS1078220 - LOT 3
5.1.1.
Purpose
Main nature of the contract: Services
Main classification (cpv): 71335000 Engineering studies
Additional classification (cpv): 71241000 Feasibility study, advisory service, analysis
5.1.2.
Place of performance
Country: France
Anywhere in the given country
5.1.3.
Estimated duration
Start date: 08/03/2027
Duration: 518 Days
5.1.4.
Renewal
Maximum renewals: 0
5.1.6.
General information
Reserved participation: 
Participation is not reserved.
The names and professional qualifications of the staff assigned to perform the contract must be given: Not required
Procurement Project not financed with EU Funds.
The procurement is covered by the Government Procurement Agreement (GPA): yes
This procurement is also suitable for small and medium-sized enterprises (SMEs): yes
Additional information: L’attribution est réalisée à l’offre la mieux disante. Les critères de notation et leurs pondérations sont précisés dans le règlement externe de consultation.
5.1.9.
Selection criteria
Sources of selection criteria: Procurement Document
5.1.11.
Procurement documents
Languages in which the procurement documents are officially available: French
Languages in which the procurement documents (or their parts) are unofficially available: French
Deadline for requesting additional information: 02/11/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Central European Time, Western European Summer Time
Address of the procurement documents: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html
Ad hoc communication channel: 
Name: PORTAIL ACHATS DU GROUPE SNCF via l’URL suivante : https://sncf.bravosolution.com/web/login.html
5.1.12.
Terms of procurement
Terms of the procedure: 
Estimated date of dispatch of the invitations to submit tenders: 20/11/2026
Terms of submission: 
Electronic submission: Required
Address for submission: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html
Languages in which tenders or requests to participate may be submitted: French
Electronic catalogue: Not allowed
Advanced or qualified electronic signature or seal (as defined in Regulation (EU) No 910/2014) is required
Variants: Not allowed
Deadline for receipt of requests to participate: 10/11/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Central European Time, Western European Summer Time
Terms of contract: 
The execution of the contract must be performed within the framework of sheltered employment programmes: No
Conditions relating to the performance of the contract: Les conditions d'exécution du marché sont indiquées dans le projet de CPS, se situant dans le DCE.
A non-disclosure agreement is required: no
Electronic invoicing: Required
Electronic ordering will be used: yes
Electronic payment will be used: no
Financial arrangement: Les offres doivent être exprimées en Euros. Les prix sont révisables. Paiement à 60 jours à compter de la réception de la demande de paiement. Paiement par virement selon les modalités prévues par les documents contractuels.
5.1.15.
Techniques
Framework agreement: 
No framework agreement
Information about the dynamic purchasing system: 
No dynamic purchase system
5.1.16.
Further information, mediation and review
Review organisation: Tribunal administratif de Montreuil
Information about review deadlines: Les procédures de recours applicables sont : - Le référé précontractuel (CJA, art L.551-5 et s) qui peut être exercé jusqu’à la signature du marché ; - Le référé contractuel (CJA, art L.551-13 et s) qui peut être exercé dans un délai de : o 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat ; o 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d’attribution n’a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n’a été effectuée ; - Le recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses (dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées).
Organisation providing additional information about the procurement procedure: SNCF RESEAU SA
Organisation providing offline access to the procurement documents: SNCF RESEAU SA
Organisation providing more information on the review procedures: Tribunal administratif de Montreuil
Organisation receiving requests to participate: SNCF RESEAU SA
Organisation processing tenders: SNCF RESEAU SA
5.1.
Lot: LOT-0004
Title: Grand Sud-Est
Description: L'objet du marché est des études préliminaires de mesure et modélisation acoustique dans le cadre du projet de résorption des Points Noirs du Bruit ferroviaire pour la région Grand Sud-Est.
Internal identifier: 2026DOS1078220 - LOT 4
5.1.1.
Purpose
Main nature of the contract: Services
Main classification (cpv): 71335000 Engineering studies
Additional classification (cpv): 71241000 Feasibility study, advisory service, analysis
5.1.2.
Place of performance
Country: France
Anywhere in the given country
5.1.3.
Estimated duration
Start date: 08/03/2027
Duration: 518 Days
5.1.4.
Renewal
Maximum renewals: 0
5.1.6.
General information
Reserved participation: 
Participation is not reserved.
The names and professional qualifications of the staff assigned to perform the contract must be given: Not required
Procurement Project not financed with EU Funds.
The procurement is covered by the Government Procurement Agreement (GPA): yes
This procurement is also suitable for small and medium-sized enterprises (SMEs): yes
Additional information: L’attribution est réalisée à l’offre la mieux disante. Les critères de notation et leurs pondérations sont précisés dans le règlement externe de consultation.
5.1.9.
Selection criteria
Sources of selection criteria: Procurement Document
5.1.11.
Procurement documents
Languages in which the procurement documents are officially available: French
Languages in which the procurement documents (or their parts) are unofficially available: French
Deadline for requesting additional information: 02/11/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Central European Time, Western European Summer Time
Address of the procurement documents: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html
Ad hoc communication channel: 
Name: PORTAIL ACHATS DU GROUPE SNCF via l’URL suivante : https://sncf.bravosolution.com/web/login.html
5.1.12.
Terms of procurement
Terms of the procedure: 
Estimated date of dispatch of the invitations to submit tenders: 20/11/2026
Terms of submission: 
Electronic submission: Required
Address for submission: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html
Languages in which tenders or requests to participate may be submitted: French
Electronic catalogue: Not allowed
Advanced or qualified electronic signature or seal (as defined in Regulation (EU) No 910/2014) is required
Variants: Not allowed
Deadline for receipt of requests to participate: 10/11/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Central European Time, Western European Summer Time
Terms of contract: 
The execution of the contract must be performed within the framework of sheltered employment programmes: No
Conditions relating to the performance of the contract: Les conditions d'exécution du marché sont indiquées dans le projet de CPS, se situant dans le DCE.
A non-disclosure agreement is required: no
Electronic invoicing: Required
Electronic ordering will be used: yes
Electronic payment will be used: no
Financial arrangement: Les offres doivent être exprimées en Euros. Les prix sont révisables. Paiement à 60 jours à compter de la réception de la demande de paiement. Paiement par virement selon les modalités prévues par les documents contractuels.
5.1.15.
Techniques
Framework agreement: 
No framework agreement
Information about the dynamic purchasing system: 
No dynamic purchase system
5.1.16.
Further information, mediation and review
Review organisation: Tribunal administratif de Montreuil
Information about review deadlines: Les procédures de recours applicables sont : - Le référé précontractuel (CJA, art L.551-5 et s) qui peut être exercé jusqu’à la signature du marché ; - Le référé contractuel (CJA, art L.551-13 et s) qui peut être exercé dans un délai de : o 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat ; o 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d’attribution n’a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n’a été effectuée ; - Le recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses (dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées).
Organisation providing additional information about the procurement procedure: SNCF RESEAU SA
Organisation providing offline access to the procurement documents: SNCF RESEAU SA
Organisation providing more information on the review procedures: Tribunal administratif de Montreuil
Organisation receiving requests to participate: SNCF RESEAU SA
Organisation processing tenders: SNCF RESEAU SA
5.1.
Lot: LOT-0005
Title: Grand Sud-Ouest
Description: L'objet du marché est des études préliminaires de mesure et modélisation acoustique dans le cadre du projet de résorption des Points Noirs du Bruit ferroviaire pour la région Grand Sud-Ouest.
Internal identifier: 2026DOS1078220 - LOT 5
5.1.1.
Purpose
Main nature of the contract: Services
Main classification (cpv): 71335000 Engineering studies
Additional classification (cpv): 71241000 Feasibility study, advisory service, analysis
5.1.2.
Place of performance
Country: France
Anywhere in the given country
5.1.3.
Estimated duration
Start date: 08/03/2027
Duration: 518 Days
5.1.4.
Renewal
Maximum renewals: 0
5.1.6.
General information
Reserved participation: 
Participation is not reserved.
The names and professional qualifications of the staff assigned to perform the contract must be given: Not required
Procurement Project not financed with EU Funds.
The procurement is covered by the Government Procurement Agreement (GPA): yes
This procurement is also suitable for small and medium-sized enterprises (SMEs): yes
Additional information: L’attribution est réalisée à l’offre la mieux disante. Les critères de notation et leurs pondérations sont précisés dans le règlement externe de consultation.
5.1.9.
Selection criteria
Sources of selection criteria: Procurement Document
5.1.11.
Procurement documents
Languages in which the procurement documents are officially available: French
Languages in which the procurement documents (or their parts) are unofficially available: French
Deadline for requesting additional information: 02/11/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Central European Time, Western European Summer Time
Address of the procurement documents: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html
Ad hoc communication channel: 
Name: PORTAIL ACHATS DU GROUPE SNCF via l’URL suivante : https://sncf.bravosolution.com/web/login.html
5.1.12.
Terms of procurement
Terms of the procedure: 
Estimated date of dispatch of the invitations to submit tenders: 20/11/2026
Terms of submission: 
Electronic submission: Required
Address for submission: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html
Languages in which tenders or requests to participate may be submitted: French
Electronic catalogue: Not allowed
Advanced or qualified electronic signature or seal (as defined in Regulation (EU) No 910/2014) is required
Variants: Not allowed
Deadline for receipt of requests to participate: 10/11/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Central European Time, Western European Summer Time
Terms of contract: 
The execution of the contract must be performed within the framework of sheltered employment programmes: No
Conditions relating to the performance of the contract: Les conditions d'exécution du marché sont indiquées dans le projet de CPS, se situant dans le DCE.
A non-disclosure agreement is required: no
Electronic invoicing: Required
Electronic ordering will be used: yes
Electronic payment will be used: no
Financial arrangement: Les offres doivent être exprimées en Euros. Les prix sont révisables. Paiement à 60 jours à compter de la réception de la demande de paiement. Paiement par virement selon les modalités prévues par les documents contractuels.
5.1.15.
Techniques
Framework agreement: 
No framework agreement
Information about the dynamic purchasing system: 
No dynamic purchase system
5.1.16.
Further information, mediation and review
Review organisation: Tribunal administratif de Montreuil
Information about review deadlines: Les procédures de recours applicables sont : - Le référé précontractuel (CJA, art L.551-5 et s) qui peut être exercé jusqu’à la signature du marché ; - Le référé contractuel (CJA, art L.551-13 et s) qui peut être exercé dans un délai de : o 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat ; o 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d’attribution n’a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n’a été effectuée ; - Le recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses (dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées).
Organisation providing additional information about the procurement procedure: SNCF RESEAU SA
Organisation providing offline access to the procurement documents: SNCF RESEAU SA
Organisation providing more information on the review procedures: Tribunal administratif de Montreuil
Organisation receiving requests to participate: SNCF RESEAU SA
Organisation processing tenders: SNCF RESEAU SA
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Official name: SNCF RESEAU SA
Registration number: 412 280 737 20375
Postal address: 15 RUE JEAN PHILIPPE RAMEAU
Town: SAINT-DENIS
Postcode: 93200
Country subdivision (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Country: France
Contact point: GOMEZ Rémi
Email: ext.remi.gomez@reseau.sncf.fr
Telephone: 0000000000
Internet address: http://www.groupe-sncf.com/
Information exchange endpoint (URL): https://sncf.bravosolution.com/web/login.html
Buyer profile: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html
Roles of this organisation: 
Buyer
Organisation providing additional information about the procurement procedure
Organisation providing offline access to the procurement documents
Organisation receiving requests to participate
Organisation processing tenders
8.1.
ORG-0002
Official name: Tribunal administratif de Montreuil
Registration number: 130 006 869 00015
Postal address: 7 RUE CATHERINE PUIG
Town: MONTREUIL
Postcode: 93100
Country subdivision (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Country: France
Email: greffe.ta-montreuil@juradm.fr
Telephone: 01 49 20 20 00
Internet address: http://montreuil.tribunal-administratif.fr/
Roles of this organisation: 
Review organisation
Organisation providing more information on the review procedures
Notice information
Notice identifier/version: ac1ba8ce-03e5-408b-ba1f-70711c673229  -  01
Form type: Competition
Notice type: Contract or concession notice – standard regime
Notice subtype: 17
Notice dispatch date: 26/10/2026 12:35:22 (UTC+00:00) Western European Time, GMT
Languages in which this notice is officially available: French
Notice publication number: 743833-2026
OJ S issue number: 208/2026
Publication date: 27/10/2026