16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA DC188B61-C447-1FCE-C9B2F6BC3BE20CA5 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.ville-frejus.fr ORG-0002 Ville de Fréjus 45 Place formigé Cs 70108 Frejus 83608 FRL05 FRA 91557 Maire le 0494176716 marchespublics@ville-frejus.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Toulon 40 510 5 rue Racine Toulon 83041 FRL05 FRA DC188B95-9CF1-50E3-82CC363FD2DD3EF7 0494427930 0494427989 greffe.ta-toulon@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Toulon 40 510 5 rue Racine Toulon 83041 FRL05 FRA DC188BA6-F0F1-AB34-9FBAF907F4A4FA9E 0494427930 0494427989 greffe.ta-toulon@juradm.fr 00745637-2026209/20262026-10-28+01:00 2.3 eforms-sdk-1.13 106affcf-52fc-47e2-a04e-3ed02c07e5e6 84a7f4b3-9d24-4cbf-818f-6490b1477b5a 2026-10-27+01:00 09:10:08+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.info la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document open false 2026/TX/0027 Travaux de terrassement nécessaires à l'exécution des opérations d'archéologie (fouilles et diagnostics) Accord-cadre de travaux pour la réalisation de terrassements liés aux opérations d'archéologie (fouilles et diagnostics) sur la commune de Fréjus. Cet accord-cadre donnera lieu à l'émission de bons de commande. Il inclut des clauses environnementales works L'accord cadre est conclu avec un montant minimum annuel de 30 000 euro(s) Ht et un montant maximum annuel 300 000 euro(s) Ht , les montants seront identiques pour chaque période. La liste des pièces de la candidature figure à l'article 6.2 du règlement de la consultation. Pour la candidature, un niveau minimum de capacité professionnelle est exigée : Justification d'une référence similaire en contexte archéologique et/ou à proximité de zones patrimoniales et /ou de sites classés au titre des Monuments Historiques au cours des cinq dernières années. Tâches essentielles :L'accord-cadre prévoit une restriction de la sous-traitance au sens de l'article L. 2193-3 du Ccp. Les tâches essentielles effectuées exclusivement par le titulaire sont définies ci-après : 1.1, 2.1, 2.2, 3.1, 3.3, 3.5, 3.6, 3.7, 3.10, 3.11. Le retrait du dossier de consultation, toute question relative au marché ainsi que le dépôt des offres s'effectuent uniquement via le profil de la ville de Fréjus : https://www.marches-publics.info/ 45112000 45112000 FRL05 FRA LOT-0000 not-allowed no-eu-funds not-requ true 1893054 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1893054 epo-procurement-document none required not-allowed false no poi-exa 55 quality Valeur technique, jugée au regard du cadre de mémoire technique (Sc1: Moyens humains et matériels mis à disposition pour l'exécution des travaux (Cv des chauffeurs, fiches techniques des engins, leur vétusté...)/35, Sc2: Méthodologie et compréhension des spécificités d'un chantier archéologique)/20) poi-exa 10 quality Performances en matière de protection de l'environnement, jugées au regard du cadre de mémoire technique et environnemental des dispositions que l'entreprise se propose d'adopter pour l'exécution du contrat poi-exa 35 cost Prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1893054 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required false 2026-11-27+01:00 12:00:00+01:00 2026-11-30+01:00 14:00:00+01:00 Frejus false 1 fa-wo-rc none T-PA-1893054 Travaux de terrassement nécessaires à l'exécution des opérations d'archéologie (fouilles et diagnostics) Accord-cadre de travaux pour la réalisation de terrassements liés aux opérations d'archéologie (fouilles et diagnostics) sur la commune de Fréjus. Cet accord-cadre donnera lieu à l'émission de bons de commande. Il inclut des clauses environnementales works other 45112000 45112000 Territoire de la ville de Fréjus Frejus 83600 FRL05 FRA 2027-02-01+01:00 12 3 L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans