16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA E287784B-06F2-651C-916C8A3565DD7676 +33480041260 publications-joue@aws-france.com true http://www.mairie-vannes.fr/ ORG-0002 Ville Vannes 509 7, rue Joseph Le Brix Vannes Cedex 56019 FRH04 FRA 64999 Monsieur le Maire 0297016161 instruction.marches@mairie-vannes.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Rennes 3, Contour de la Motte Hôtel de Bizien, Cs44416 Rennes 35044 FRH03 FRA E2877875-0E57-4D67-8119916333B822D9 0223212828 0299635684 greffe.ta-rennes@juradm.fr false ORG-0004 CCAS DE VANNES 22 avenue Victor Hugo Vannes 56000 FRH04 FRA E2877885-CD30-B216-7FE949093B2106E8 0297016500 ccas@mairie-vannes.fr 00747518-2026209/20262026-10-28+01:00 2.3 eforms-sdk-1.13 0e002147-dada-4059-8e87-59e1405f61f5 e6f90a70-8d68-4337-b650-32d5fbb550fc 2026-10-27+01:00 12:10:02+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://marches.megalis.bretagne.bzh body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 https://marches.megalis.bretagne.bzh body-pl gen-pub ORG-0004 epo-procurement-document 3 3 open false F26PNEU-HYDRO-LUBR Accord cadre à bons de commande pour la fourniture et livraison de pneumatiques, divers flexibles, pièces hydrauliques, diverses huiles et produits pétroliers pour l'ensemble du parc véhicules et matériels de la Ville et du CCAS de Vannes L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La présente consultation concerne l'accord cadre à bons de commande pour la fourniture et livraison de pneumatiques, divers flexibles, pièces hydrauliques, diverses huiles et produits pétroliers pour l'ensemble du parc véhicules et matériels de la Ville et du CCAS de Vannes Les fournitures demandées devront répondre aux normes françaises et européennes en vigueur à la date d'exécution des marchés et sur toute leur durée notamment celles liées à la protection de l'environnement. La présente consultation est lancée conjointement par la Ville de Vannes et le Centre Communal d'Action Sociale de Vannes sous la forme d'un groupement de commandes supplies Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des documents par voie électronique sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. La présente consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental et social 360000 34913200 34913200 FRH04 FRA LOT-0001 slc-stand-other Lettre de candidature et d'habilitation (Dc1 ou forme libre) signée par la personne habilitée à représenter l'entrepriseles documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (Dc2 ou forme libre)Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnercopie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciairerenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail slc-stand-to-spec Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles slc-abil-ref-services Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1885415 non-restricted-document FRA official https://marches.megalis.bretagne.bzh epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Budget Ville de Vannes pour les fournitures Ville de Vannes Budget CCAS pour les fournitures CCAS de Vannes per-exa 30 quality Valeur technique per-exa 15 quality Performances en matière de protection de l'environnement per-exa 55 price Prix des prestations https://marches.e-megalisbretagne.bzh 4 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-11-30+01:00 12:00:00+01:00 2026-11-30+01:00 14:00:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none 01 Acquisition de pneumatiques et prestations afférentes Acquisition de pneumatiques et prestations afférentes<br/> supplies 200000 34913200 34913200 Vannes Cedex 56019 FRH04 FRA 2027-01-01+01:00 48 LOT-0002 slc-stand-other Lettre de candidature et d'habilitation (Dc1 ou forme libre) signée par la personne habilitée à représenter l'entrepriseles documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (Dc2 ou forme libre)Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnercopie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciairerenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail slc-stand-to-spec Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles slc-abil-ref-services Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. 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