16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset38170FRK24FRAEB21692A-9A06-02B5-9E0BFBD5971A091C +33480041260publications-joue@aws-france.com http://www.elogie-siemp.paris ORG-0002 ELOGIE-SIEMP 8 boulevard d'IndochineParis cedex 1975924FR101FRA51745 FRAISSEIX OlivierDirecteur général0140475555appel.offres@elogie-siemp.paris http://www.justice.gouv.fr/ ORG-0003 Tribunal Judiciaire de Paris Parvis du Tribunal de ParisParis75859FR101FRAEB21694D-B2AE-478B-149F2660B7DF1469 0144325151sec.presidence.tj-paris@justice.fr http://www.justice.gouv.fr/ ORG-0004 Greffe du Tribunal Judiciaire de Paris Parvis du Tribunal de ParisParis75859FR101FRAEB21695D-B332-3C23-9C21BC6453364D06 0144325151sec.presidence.tj-paris@justice.fr00752393-2026210/20262026-10-29+01:00 2.3 eforms-sdk-1.13 9c2ceef4-1b0d-4111-94a2-960ed329ae619f977caf-165d-4e2d-89b0-63e6200af1cf2026-10-27+01:0016:10:32+01:000132014L0024cn-standardFRAhttp://marches-publics.infobody-plhc-am ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-documentneg-w-call false2026-195MARCHE DE MAITRISE D'oeUVRE PORTANT SUR LA CONSTRUCTION NEUVE DE 20 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX ET UN COMMERCE 12 RUE DES FRERES MORANE - 75012 PARIS - PHASE CANDIDATURESLe marché sera composé de la mission de base complète de maîtrise d'oeuvre au sens de l'article R.2431-19 à -23 du Code de la commande publique (ESQ à AOR). L'exécution du marché commencera à compter de la notification du marché, jusqu'à la fin de la GPA. Le marché devra s'inscrire dans une démarche environnementale générale ambitieuse et répondre aux exigences détaillées dans le dossier de consultation. Une clause de réexamen prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Les prestations seront réglées par des prix forfaitairesservicesNombre maximal de candidats admis à présenter une offre : 3 (sous réserve d'un nombre suffisant de candidats). La sélection des candidats à remettre une offre se fera sur la base des critères suivants : 1- Qualification et qualité de l'équipe candidate : compétences de l'équipe, l'adéquation des moyens techniques et humains de l'équipe à la nature du projet et au contenu de la mission projetée - Noté sur 40 points 2- Qualité des références fournies : la qualité des réalisations de l'architecte mandataire et adéquation des références au projet - Noté sur 60 points Les 3 candidats ayant obtenu le plus de points à l'issue de cette analyse recevront le dossier de consultation et seront invités à remettre une offre. La profession est réservée à une profession particulière (loi architecture (1977)). Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations Une visite sera obligatoire en phase offre7121000071210000 FR101 FRALOT-0000not-allowedno-eu-fundsfalse 1895586non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1895586 epo-procurement-document nonerequired not-allowed false no https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1895586 ORG-0004 ORG-0003FRA falsefalse AW Solutionsrequiredfalsetrue2026-11-30+01:0012:00:00+01:00 false none noneS-PF-1895586MARCHE DE MAITRISE D'oeUVRE PORTANT SUR LA CONSTRUCTION NEUVE DE 20 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX ET UN COMMERCE 12 RUE DES FRERES MORANE - 75012 PARIS - PHASE CANDIDATURESLe marché sera composé de la mission de base complète de maîtrise d'oeuvre au sens de l'article R.2431-19 à -23 du Code de la commande publique (ESQ à AOR). L'exécution du marché commencera à compter de la notification du marché, jusqu'à la fin de la GPA. Le marché devra s'inscrire dans une démarche environnementale générale ambitieuse et répondre aux exigences détaillées dans le dossier de consultation. Une clause de réexamen prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Les prestations seront réglées par des prix forfaitairesservices other7121000071210000 12 Rue Des Freres MoraneParis75012FR101 FRA 2027-02-10+01:0048 Il existe des options au sens du droit communautaire, à savoir : - D'éventuels achats susceptibles d'être effectués dans le cadre de marchés similaires conclus sans nouvelle mise en concurrence ; - Un avenant Apd ; - Clauses de réexamen relatives à la modification de la composition du groupement et en cas d'allongement des missions Det et Visa ; - Une clause de variation de prix (prix révisable)