16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 4BACF46E-BBBD-5EE1-D81744C10737FB67 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.caenlamer.fr/ ORG-0002 Communauté Urbaine Caen La Mer 16 Rue Rosa Parks Cs52700 Caen 14050 FRD11 FRA 65331 Monsieur Le Président 0231394000 spc@caenlamer.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Caen 25086 3, rue Arthur Leduc Caen 14050 FRD11 FRA 4BACF48B-B8F5-1F0F-43013B981FD34C4D 0231707272 0231524217 greffe.ta-caen@juradm.fr ORG-0004 Greffe du Tribunal Administratif de Caen 25086 3, rue Arthur Leduc Caen 14050 FRD11 FRA 4BACF499-059A-D646-0073AE7EF7EC97EA 0231707272 0231524217 greffe.ta-caen@juradm.fr 00753857-2026211/20262026-10-30+01:00 2.3 eforms-sdk-1.13 ddce46fc-5eb9-4228-a79c-218504927bb5 84033cf9-0cb4-4ae3-9b30-87d5352d5478 2026-10-29+01:00 13:10:08+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.achatpublic.com/ body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 2 2 open false U26EVB02 Diagnostics phytosanitaires, racinaires et plan de gestion du patrimoine arboré Diagnostics phytosanitaires, racinaires et plan de gestion du patrimoine arboré L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants maximums pour chaque lot sont indiqués dans l'acte d'engagement services La durée du contrat indiquée au présent avis correspond à la durée maximale du contrat, périodes de reconductions comprises 71313000 71313000 FRD11 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1896600 non-restricted-document FRA official https://www.achatpublic.com/ epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'accord-cadre est conclu à compter du 01 janvier 2027 ou de la date de notification du contrat si celle-ci est postérieure, jusqu'au 31 décembre 2027. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_LoZvKnroMp 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-11-30+01:00 12:00:00+01:00 2026-11-30+01:00 13:00:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none 01 Diagnostics visuels et approfondis d'arbres Diagnostics visuels et approfondis d'arbres<br/> services other other 200000 71313000 71313000 Territoire de Caen la mer 14000 Caen FRD11 FRA 2027-01-01+01:00 48 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0002 not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1896600 non-restricted-document FRA official https://www.achatpublic.com/ epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'accord-cadre est conclu à compter du 01 janvier 2027 ou de la date de notification du contrat si celle-ci est postérieure, jusqu'au 31 décembre 2027. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_LoZvKnroMp 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-11-30+01:00 12:00:00+01:00 2026-11-30+01:00 13:00:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none 02 Diagnostics racinaires d'arbres Diagnostics racinaires d'arbres<br/> services other other 88000 71313000 71313000 Territoire de Caen la mer 14000 Caen FRD11 FRA 2027-01-01+01:00 48 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges