16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 20FA1DCB-DF10-6C5C-E3A0451C93F95681 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.agysoft.marches-publics.info ORG-0002 Groupement Hospitalier de Territoire du Gers Allée Marie Clarac Auch 32000 FRJ24 FRA 59110 LACARRIERE Sylvie Directrice 0562613232 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif de Pau 543 50 Cours Lyautey Pau 64010 FRI15 FRA 20FA1E03-BB69-6165-93A0A7550EC36340 0559849440 0559024993 greffe.ta-pau@juradm.fr 00765299-2024243/20242024-12-13+01:00 2.3 eforms-sdk-1.10 754b7bde-c799-4005-922f-0e46fa51de8c 23f57d2d-e62d-4460-82fc-aafb29e1e0fc 2024-12-11+01:00 17:13:43+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.agysoft.marches-publics.info body-pl health ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. 3 restricted false Système d'Acquisition Dynamique (SAD) pour l'acquisition et la location de véhicules neufs et d'occasion L'acquisition, la location moyenne et longue durée de véhicules neufs ou d'occasion. Ces véhicules pourront être thermiques, ou de faible émission de CO2 pour les membres du GHT 32. Les prestations sont réparties en 3 catégories : 01 Véhicule particulier toutes énergies neuf ou d'occasion 02 Véhicule léger utilitaire toutes énergies neuf ou d'occasion 03 Véhicule de transport de personnes ou TMPR maxi 9 places neuf ou d'occasion supplies 800000 34100000 34115300 34136100 34144900 LOT-0001 sui-act - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) used true ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used true tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé used true not-allowed no-eu-funds not-allowed 1572738 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1572738 none required not-allowed false no https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1572738 2 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2029-01-12+01:00 12:00:00+01:00 false none dps-list 1 Acquisition ou location de véhicules particuliers toutes énergies neuf ou d'occasion Acquisition, la location moyenne et longue durée de véhicules neufs ou d'occasion supplies 34100000 34110000 34115300 34136100 34144900 2025-01-13+01:00 48 0 LOT-0002 sui-act - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) used true ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used true tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé used true not-allowed no-eu-funds not-allowed 1572738 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1572738 none required not-allowed false no https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1572738 2 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2029-01-12+01:00 12:00:00+01:00 false none dps-list 2 Acquisition ou location de véhicules légers utilitaires toutes énergies neuf ou d'occasion Acquisition, la location moyenne et longue durée de véhicules neufs ou d'occasion supplies 34100000 34144700 34115300 34136100 34144900 2025-01-13+01:00 48 0 LOT-0003 sui-act - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. 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