16
ORG-0001
Avenue-Web Systèmes
Seyssinet-Pariset
38170
FRK24
FRA
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+33480041260
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Ville de Chambéry
11105
Hôtel de Ville
Place de l'hôtel de Ville
Chambéry
73011
FRK27
FRA
49066
REPENTIN Thierry
0479602094
marchespublics@mairie-chambery.fr
ORG-0003
Tribunal administratif de Grenoble
1135
2 Place de Verdun
Grenoble
38022
FRK24
FRA
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0476429000
0476422269
greffe.ta-grenoble@juradm.fr
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Comité Consultatif de Règlement Amiable des Litiges
79 Cours charlemagne
Lyon
69002
FRK26
FRA
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0472772130
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Ville de Chambéry
11105
Place de l'Hôtel de Ville
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Chambery Cedex
73011
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Service Marchés Publics
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CCAS de la Ville de Chambéry
Ccas de la Ville de Chambéry
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Chambery
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SAVOIE DECHETS
Savoie Dechets
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Chambery
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nati-ground
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
5
18
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2430
FOURNITURE D'OUTILLAGE, DE QUINCAILLERIE, DE MATERIELS ET D'EQUIPEMENTS DIVERS
Consultation lancée par un groupement de commandes.<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/><br/>
supplies
7216000
44510000
44510000
Chambéry
Chambéry
73000
FRK27
FRA
LOT-0001
sui-act
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés
used
ef-stand
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
used
tp-abil
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
used
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no-eu-funds
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1577863
non-restricted-document
FRA
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performance
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Aucune avance prévue.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.<br/>
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45
quality
Valeur technique
poi-exa
10
quality
Performances en matière de protection de l'environnement
poi-exa
45
price
Prix des prestations
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4
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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ORG-0004
FRA
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AW Solutions
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Chambéry
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OUTILLAGE à main électroportatif
OUTILLAGE à main électroportatif&lt;br/&gt;
supplies
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44510000
44511000
Chambéry
Chambéry
73000
FRK27
FRA
2025-02-26+01:00
2026-02-25+01:00
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
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sui-act
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés
used
ef-stand
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
used
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- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
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no-eu-funds
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1577863
non-restricted-document
FRA
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45
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Valeur technique
poi-exa
10
quality
Performances en matière de protection de l'environnement
poi-exa
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Prix des prestations
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ORG-0004
FRA
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AW Solutions
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2025-02-03+01:00
12:00:00+01:00
2025-02-03+01:00
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Chambéry
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02
OUTILLAGE - ESPACES VERTS
OUTILLAGE - ESPACES VERTS&lt;br/&gt;
supplies
other
44000
44510000
44510000
Chambéry
Chambéry
73000
FRK27
FRA
2025-02-26+01:00
2026-02-25+01:00
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
LOT-0003
sui-act
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés
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no-eu-funds
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1577863
non-restricted-document
FRA
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Valeur technique
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Performances en matière de protection de l'environnement
poi-exa
45
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Prix des prestations
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ORG-0004
FRA
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AW Solutions
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2025-02-03+01:00
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Chambéry
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03
QUINCAILLERIE, FIXATION ET CONSOMMABLES
QUINCAILLERIE, FIXATION ET CONSOMMABLES&lt;br/&gt;
supplies
other
814000
44510000
44316000
Chambéry
Chambéry
73000
FRK27
FRA
2025-02-26+01:00
2026-02-25+01:00
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
LOT-0004
sui-act
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
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no-eu-funds
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1577863
non-restricted-document
FRA
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45
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Valeur technique
poi-exa
10
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Performances en matière de protection de l'environnement
poi-exa
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ORG-0004
FRA
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AW Solutions
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2025-02-03+01:00
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Chambéry
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1
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04
PRODUITS METALLURGIQUES
PRODUITS METALLURGIQUES&lt;br/&gt;
supplies
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594000
44510000
14700000
Chambéry
Chambéry
73000
FRK27
FRA
2025-02-26+01:00
2026-02-25+01:00
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
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sui-act
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no-eu-funds
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1577863
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FRA
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Valeur technique
poi-exa
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Performances en matière de protection de l'environnement
poi-exa
45
price
Prix des prestations
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ORG-0004
FRA
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AW Solutions
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2025-02-03+01:00
12:00:00+01:00
2025-02-03+01:00
14:00:24+01:00
Chambéry
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1
fa-wo-rc
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05
PIECES D'ARROSAGE ET FONTAINERIE
PIECES D'ARROSAGE ET FONTAINERIE&lt;br/&gt;
supplies
other
118000
44510000
16160000
Chambéry
Chambéry
73000
FRK27
FRA
2025-02-26+01:00
2026-02-25+01:00
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
LOT-0006
sui-act
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
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used
ef-stand
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
used
tp-abil
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
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no-eu-funds
t-requ
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not-allowed
1577863
non-restricted-document
FRA
official
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1577863
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Valeur technique
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Prix des prestations
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1577863
4
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Chambéry
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1
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06
MATERIELS ELECTRIQUES, LAMPES ET ECLAIRAGE
MATERIELS ELECTRIQUES, LAMPES ET ECLAIRAGE&lt;br/&gt;
supplies
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44510000
31600000
Chambéry
Chambéry
73000
FRK27
FRA
2025-02-26+01:00
2026-02-25+01:00
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
LOT-0007
sui-act
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés
used
ef-stand
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
used
tp-abil
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
used
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no-eu-funds
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1577863
non-restricted-document
FRA
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performance
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Aucune avance prévue.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.<br/>
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45
quality
Valeur technique
poi-exa
10
quality
Performances en matière de protection de l'environnement
poi-exa
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Prix des prestations
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4
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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ORG-0004
FRA
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AW Solutions
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Chambéry
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07
PILES ET BATTERIES
PILES ET BATTERIES&lt;br/&gt;
supplies
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28000
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Chambéry
Chambéry
73000
FRK27
FRA
2025-02-26+01:00
2026-02-25+01:00
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
LOT-0008
sui-act
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés
used
ef-stand
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
used
tp-abil
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
used
not-allowed
no-eu-funds
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1577863
non-restricted-document
FRA
official
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no
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L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Aucune avance prévue.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.<br/>
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quality
Valeur technique
poi-exa
10
quality
Performances en matière de protection de l'environnement
poi-exa
45
price
Prix des prestations
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Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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ORG-0004
FRA
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AW Solutions
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2025-02-03+01:00
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Chambéry
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fa-wo-rc
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08
PLOMBERIE ROBINETTERIE OUTILLAGE METIER
PLOMBERIE ROBINETTERIE OUTILLAGE METIER&lt;br/&gt;
supplies
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352000
44510000
45330000
Chambéry
Chambéry
73000
FRK27
FRA
2025-02-26+01:00
2026-02-25+01:00
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
LOT-0009
sui-act
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés
used
ef-stand
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
used
tp-abil
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
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no-eu-funds
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1577863
non-restricted-document
FRA
official
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Valeur technique
poi-exa
10
quality
Performances en matière de protection de l'environnement
poi-exa
45
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Prix des prestations
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Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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FRA
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AW Solutions
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2025-02-03+01:00
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Chambéry
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1
fa-wo-rc
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09
PEINTURE VERNIS OUTILS ASSOCIES
PEINTURE VERNIS OUTILS ASSOCIES&lt;br/&gt;
supplies
other
314000
44510000
44810000
Chambéry
Chambéry
73000
FRK27
FRA
2025-02-26+01:00
2026-02-25+01:00
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
LOT-0010
sui-act
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés
used
ef-stand
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
used
tp-abil
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
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no-eu-funds
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1577863
non-restricted-document
FRA
official
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45
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Valeur technique
poi-exa
10
quality
Performances en matière de protection de l'environnement
poi-exa
45
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Prix des prestations
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4
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
ORG-0003
ORG-0004
FRA
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AW Solutions
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2025-02-03+01:00
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2025-02-03+01:00
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Chambéry
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1
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10
CHAUFFAGE DOMESTIQUE
CHAUFFAGE DOMESTIQUE&lt;br/&gt;
supplies
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72000
44510000
39715210
Chambéry
Chambéry
73000
FRK27
FRA
2025-02-26+01:00
2026-02-25+01:00
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
LOT-0011
sui-act
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
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- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés
used
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- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
used
tp-abil
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
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no-eu-funds
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1577863
non-restricted-document
FRA
official
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Valeur technique
poi-exa
10
quality
Performances en matière de protection de l'environnement
poi-exa
40
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Prix des prestations
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4
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ORG-0004
FRA
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AW Solutions
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2025-02-03+01:00
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14:00:24+01:00
Chambéry
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1
fa-wo-rc
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11
EQUIPEMENTS DE SECURITE
EQUIPEMENTS DE SECURITE&lt;br/&gt;
supplies
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1318000
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Chambéry
Chambéry
73000
FRK27
FRA
2025-02-26+01:00
2026-02-25+01:00
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
LOT-0012
sui-act
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
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- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés
used
ef-stand
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
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tp-abil
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
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no-eu-funds
t-requ
true
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1577863
non-restricted-document
FRA
official
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45
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Valeur technique
poi-exa
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Performances en matière de protection de l'environnement
poi-exa
45
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Prix des prestations
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4
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Chambéry
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1
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12
VETEMENTS SPECIFIQUES METIERS
VETEMENTS SPECIFIQUES METIERS &lt;br/&gt;
supplies
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404000
44510000
18100000
Chambéry
Chambéry
73000
FRK27
FRA
2025-02-26+01:00
2026-02-25+01:00
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
LOT-0013
sui-act
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés
used
ef-stand
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
used
tp-abil
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
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not-allowed
no-eu-funds
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1577863
non-restricted-document
FRA
official
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1577863
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no
performance
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Aucune avance prévue.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.<br/>
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poi-exa
45
quality
Valeur technique
poi-exa
10
quality
Performances en matière de protection de l'environnement
poi-exa
45
price
Prix des prestations
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4
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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FRA
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Chambéry
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FOURNITURES DE BOIS
FOURNITURES DE BOIS&lt;br/&gt;
supplies
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03410000
Chambéry
Chambéry
73000
FRK27
FRA
2025-02-26+01:00
2026-02-25+01:00
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
LOT-0014
sui-act
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés
used
ef-stand
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
used
tp-abil
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
used
not-allowed
no-eu-funds
t-requ
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not-allowed
1577863
non-restricted-document
FRA
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L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Aucune avance prévue.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.<br/>
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Valeur technique
poi-exa
10
quality
Performances en matière de protection de l'environnement
poi-exa
45
price
Prix des prestations
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Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Chambéry
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FOURNITURES POUR MACONNERIE VOIRIE
FOURNITURES POUR MACONNERIE VOIRIE&lt;br/&gt;
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44113000
Chambéry
Chambéry
73000
FRK27
FRA
2025-02-26+01:00
2026-02-25+01:00
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
LOT-0015
sui-act
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés
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ef-stand
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
used
tp-abil
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
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no-eu-funds
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1577863
non-restricted-document
FRA
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L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Aucune avance prévue.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.<br/>
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quality
Valeur technique
poi-exa
10
quality
Performances en matière de protection de l'environnement
poi-exa
45
price
Prix des prestations
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4
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Chambéry
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FOURNITURE POUR STORE
FOURNITURE POUR STORE&lt;br/&gt;
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Chambéry
Chambéry
73000
FRK27
FRA
2025-02-26+01:00
2026-02-25+01:00
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
LOT-0016
sui-act
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés
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- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
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tp-abil
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
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no-eu-funds
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1577863
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FRA
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Valeur technique
poi-exa
10
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Performances en matière de protection de l'environnement
poi-exa
45
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Prix des prestations
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1577863
4
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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ORG-0004
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AW Solutions
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Chambéry
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VITRERIE
VITRERIE&lt;br/&gt;
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Chambéry
Chambéry
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FRK27
FRA
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2026-02-25+01:00
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
LOT-0017
sui-act
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
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1577863
non-restricted-document
FRA
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Valeur technique
poi-exa
10
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Performances en matière de protection de l'environnement
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Prix des prestations
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1577863
4
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ORG-0004
FRA
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AW Solutions
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Chambéry
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SERRURERIE
SERRURERIE&lt;br/&gt;
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Chambéry
Chambéry
73000
FRK27
FRA
2025-02-26+01:00
2026-02-25+01:00
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
LOT-0018
sui-act
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ef-stand
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
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tp-abil
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
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1577863
non-restricted-document
FRA
official
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45
quality
Valeur technique
poi-exa
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quality
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poi-exa
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Prix des prestations
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Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Chambéry
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18
LOCATION NACELLES
LOCATION NACELLES&lt;br/&gt;
supplies
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184000
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Chambéry
Chambéry
73000
FRK27
FRA
2025-02-26+01:00
2026-02-25+01:00
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges