16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA B81E6D19-98A6-8F77-51C1925CF6269686 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.pasdecalais.fr ORG-0002 Conseil Départemental du Pas-de-Calais Direction des achats et de l'accompagnement juridique Rue Ferdinand Buisson, 126 rue d'Amiens Arras 62000 FRE12 FRA 63128 Département du Pas de Calais 0329216731 dacp.secretariat@pasdecalais.fr ORG-0003 CONSEIL DEPARTEMENTAL 62 Rue Ferdinand Buisson Arras 62000 FRE12 FRA B81E6D37-CD55-CFC0-787F73ECB5886C1B 0321216731 d2aj.secretariat@pasdecalais.fr http://lille.tribunal-administratif.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Lille 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire Lille 59014 FRE11 FRA B81E6D46-EBA8-45DB-91D2039B7046D0FB 0359542342 greffe.ta-lille@juradm.fr http://lille.tribunal-administratif.fr ORG-0005 Greffe du Tribunal administratif de Lille 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire Lille 59014 FRE11 FRA B81E6D68-D85B-094F-1D28C86ECF4CB313 0359542342 greffe.ta-lille@juradm.fr 00855476-2025247/20252025-12-23+01:00 2.3 eforms-sdk-1.12 0828cb1d-b524-48ed-a7cf-6e09e0fa8688 89e3d710-1987-4b22-b136-7cfcf7f8e16a 2025-12-22+01:00 11:30:52+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://marchespublics596280.fr la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 6 6 restricted false 202562C3513 Système Acquisition Dynamique (SAD) de Fourniture et livraison de véhicules légers ou utilitaires, engins et matériels divers d'occasion pour le département du Pas-de-Calais (SM3R - Service de la Maintenance et Ressources du Réseau Routier) Système Acquisition Dynamique (SAD) de Fourniture et livraison de véhicules légers ou utilitaires, engins et matériels divers d'occasion pour le département du Pas-de-Calais (SM3R - Service de la Maintenance et Ressources du Réseau Routier) supplies La date limite de réception des candidatures initiales est fixée au 30/01/2026 à 16 heures. Date prévisionnelle de lancement du premier marché spécifique : à partir du 01/03/2026. Le dossier est accessible sur le profil de l'acheteur https://marchespublics596280.fr - Les lots tels que définis ci-dessus doivent être entendus comme des catégories de matériels. Les modalités de l'envoi des plis dématérialisés sont précisées dans le règlement de la consultation. Les critères de sélection des futurs marchés spécifiques sont définis dans le règlement de la consultation. Langue dans laquelle est rédigée et publiée le présent avis : français 4850000 34134200 34134200 Département du Pas-de-Calais Arras 62018 FRE12 FRA LOT-0001 slc-stand-other Formulaires Dc1 et Dc2références fournitures et services : Pour chaque catégorie faisant l'objet d'une candidature, fournir une liste des principales fournitures similaires ou équivalentes, en cours de réalisation ou réalisés au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privéattestation statut vendeur professionnels : Justificatifs attestant de la qualité de vendeur professionnel en capacité de fournir les prestations de la catégorie pour laquelle il candidate (inscription au registre du commerce) not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1754617 non-restricted-document FRA official https://marchespublics596280.fr epo-notice none required not-allowed false no ORG-0003 https://marchespublics596280.fr ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2029-12-31+01:00 16:00:00+01:00 false none dps-list 1 Catégorie 1 : Véhicules légers d'occasion (toute énergie) Catégorie 1 d'un SAD : les achats se feront par des marchés spécifiques (avec remise en concurrence) - Montant minimum d'achat sur la durée totale du SAD = 0 euro(s) HT et Montant maximum d'achat sur la durée totale du SAD = 150 000 euro(s) HT supplies La quantité estimée des achats pour cette catégorie est de 5 unités durant la période de validité du Sad Les quantités seront fixées dans les documents de la consultation des marchés spécifiques 150000 34134200 34110000 Département du Pas-de-Calais Arras 62018 FRE12 FRA 2026-03-01+01:00 46 0 LOT-0002 slc-stand-other Formulaires Dc1 et Dc2références fournitures et services : Pour chaque catégorie faisant l'objet d'une candidature, fournir une liste des principales fournitures similaires ou équivalentes, en cours de réalisation ou réalisés au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privéattestation statut vendeur professionnels : Justificatifs attestant de la qualité de vendeur professionnel en capacité de fournir les prestations de la catégorie pour laquelle il candidate (inscription au registre du commerce) not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1754617 non-restricted-document FRA official https://marchespublics596280.fr epo-notice none required not-allowed false no ORG-0003 https://marchespublics596280.fr ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2029-12-31+01:00 16:00:00+01:00 false none dps-list 2 Catégorie 2 : Véhicules légers utilitaires (VUL) d'occasion (toute énergie) Catégorie 2 d'un SAD : les achats se feront par des marchés spécifiques (avec remise en concurrence) - Montant minimum d'achat sur la durée totale du SAD = 0 euro(s) HT et Montant maximum d'achat sur la durée totale du SAD = 500 000 euro(s) HT supplies La quantité estimée des achats pour cette catégorie est de 8 unités durant la période de validité du Sad Les quantités seront fixées dans les documents de la consultation des marchés spécifiques 500000 34134200 34144700 Département du Pas-de-Calais Arras 62018 FRE12 FRA 2026-03-01+01:00 46 0 LOT-0003 slc-stand-other Formulaires Dc1 et Dc2références fournitures et services : Pour chaque catégorie faisant l'objet d'une candidature, fournir une liste des principales fournitures similaires ou équivalentes, en cours de réalisation ou réalisés au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privéattestation statut vendeur professionnels : Justificatifs attestant de la qualité de vendeur professionnel en capacité de fournir les prestations de la catégorie pour laquelle il candidate (inscription au registre du commerce) not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1754617 non-restricted-document FRA official https://marchespublics596280.fr epo-notice none required not-allowed false no ORG-0003 https://marchespublics596280.fr ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2029-12-31+01:00 16:00:00+01:00 false none dps-list 3 Catégorie 3 : Matériels et engins d'entretien des accotements et des dépendances vertes d'occasion (toute énergie Catégorie 3 d'un SAD : les achats se feront par des marchés spécifiques (avec remise en concurrence) - Montant minimum d'achat sur la durée totale du SAD = 0 euro(s) HT et Montant maximum d'achat sur la durée totale du SAD = 1300 000 euro(s) HT supplies La quantité estimée des achats pour cette catégorie est de 7 unités durant la période de validité du Sad Les quantités seront fixées dans les documents de la consultation des marchés spécifiques 1300000 34134200 16720000 Département du Pas-de-Calais Arras 62018 FRE12 FRA 2026-03-01+01:00 46 0 LOT-0004 slc-stand-other Formulaires Dc1 et Dc2références fournitures et services : Pour chaque catégorie faisant l'objet d'une candidature, fournir une liste des principales fournitures similaires ou équivalentes, en cours de réalisation ou réalisés au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privéattestation statut vendeur professionnels : Justificatifs attestant de la qualité de vendeur professionnel en capacité de fournir les prestations de la catégorie pour laquelle il candidate (inscription au registre du commerce) not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1754617 non-restricted-document FRA official https://marchespublics596280.fr epo-notice none required not-allowed false no ORG-0003 https://marchespublics596280.fr ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2029-12-31+01:00 16:00:00+01:00 false none dps-list 4 Catégorie 4 : Matériels et engins de travaux publics d'occasion (toute énergie) Catégorie 4 d'un SAD : les achats se feront par des marchés spécifiques (avec remise en concurrence) - Montant minimum d'achat sur la durée totale du SAD = 0 euro(s) HT et Montant maximum d'achat sur la durée totale du SAD = 400 000 euro(s) HT supplies La quantité estimée des achats pour cette catégorie est de 4 unités durant la période de validité du Sad Les quantités seront fixées dans les documents de la consultation des marchés spécifiques 400000 34134200 43261000 Département du Pas-de-Calais Arras 62018 FRE12 FRA 2026-03-01+01:00 46 0 LOT-0005 slc-stand-other Formulaires Dc1 et Dc2références fournitures et services : Pour chaque catégorie faisant l'objet d'une candidature, fournir une liste des principales fournitures similaires ou équivalentes, en cours de réalisation ou réalisés au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privéattestation statut vendeur professionnels : Justificatifs attestant de la qualité de vendeur professionnel en capacité de fournir les prestations de la catégorie pour laquelle il candidate (inscription au registre du commerce) not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1754617 non-restricted-document FRA official https://marchespublics596280.fr epo-notice none required not-allowed false no ORG-0003 https://marchespublics596280.fr ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2029-12-31+01:00 16:00:00+01:00 false none dps-list 5 Catégorie 5 : Véhicules et remorques ou bennes poids-lourds de 5 à 40 tonnes d'occasion (toute énergie) Catégorie 5 d'un SAD : les achats se feront par des marchés spécifiques (avec remise en concurrence) - Montant minimum d'achat sur la durée totale du SAD = 0 euro(s) HT et Montant maximum d'achat sur la durée totale du SAD = 2 200 000 euro(s) HT supplies La quantité estimée des achats pour cette catégorie est de 12 unités durant la période de validité du Sad Les quantités seront fixées dans les documents de la consultation des marchés spécifiques 2200000 34134200 34134200 Département du Pas-de-Calais Arras 62018 FRE12 FRA 2026-03-01+01:00 46 0 LOT-0006 slc-stand-other Formulaires Dc1 et Dc2références fournitures et services : Pour chaque catégorie faisant l'objet d'une candidature, fournir une liste des principales fournitures similaires ou équivalentes, en cours de réalisation ou réalisés au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privéattestation statut vendeur professionnels : Justificatifs attestant de la qualité de vendeur professionnel en capacité de fournir les prestations de la catégorie pour laquelle il candidate (inscription au registre du commerce) not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1754617 non-restricted-document FRA official https://marchespublics596280.fr epo-notice none required not-allowed false no ORG-0003 https://marchespublics596280.fr ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2029-12-31+01:00 16:00:00+01:00 false none dps-list 6 Catégorie 6 : Matériels et engins de service hivernal d'occasion (toute énergie) Catégorie 6 d'un SAD : les achats se feront par des marchés spécifiques (avec remise en concurrence) - Montant minimum d'achat sur la durée totale du SAD = 0 euro(s) HT et Montant maximum d'achat sur la durée totale du SAD = 300 000 euro(s) HT supplies La quantité estimée des achats pour cette catégorie est de 4 unités durant la période de validité du Sad Les quantités seront fixées dans les documents de la consultation des marchés spécifiques 300000 34134200 34144420 Département du Pas-de-Calais Arras 62018 FRE12 FRA 2026-03-01+01:00 46 0