609382-2026 - Licitación
Francia – Aparatos y material para radioterapia – FOURNITURE D’EQUIPEMENTS ET LOGICIELS DE RADIOTHERAPIE ET PRESTATIONS ASSOCIEES
OJ S 171/2026 04/09/2026
Anuncio de contrato o de concesión. Régimen normal - Anuncio de cambios
Suministros - Servicios
1. Comprador
1.1.
Comprador
Denominación oficial: GIP RESAH
Correo electrónico: biomed@resah.fr
Naturaleza jurídica del comprador: Organismo de Derecho público
Actividad del poder adjudicador: Salud
2. Procedimiento
2.1.
Procedimiento
Título: FOURNITURE D’EQUIPEMENTS ET LOGICIELS DE RADIOTHERAPIE ET PRESTATIONS ASSOCIEES
Descripción: La présente consultation lancée par le Resah agissant en tant que centrale d’achat selon le mode dit « intermédiaire », a pour objet l’acquisition d’équipements et logiciels de radiothérapie et la mise en œuvre de prestations associées à la fourniture de ces équipements. Le détail des prestations ainsi que les spécifications fonctionnelles et techniques sont précisés dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les prestations sont commandées et payées par les Bénéficiaires. Les prestations sont destinées à satisfaire les besoins de tout organisme répondant à la définition de « Bénéficiaire Potentiel » au sens du CCAP, et dont la liste est annexée audit document.
Identificador del procedimiento: 194c3012-9200-48d4-a071-79c080d9bb6a
Identificador interno: 2026-R077-000-000
Tipo de procedimiento: Abierto
El procedimiento está acelerado: no
Principales características del procedimiento: La consultation a pour objet l’acquisition d’équipements et logiciels de radiothérapie et la mise en œuvre de prestations associées, à savoir : -la livraison, l’installation, le paramétrage, et la mise en service des logiciels ; -la formation des utilisateurs à la mise en service et durant l’utilisation du logiciel par le Bénéficiaire ; -la garantie et la maintenance du logiciel ; -le cas échéant, la télémaintenance ; -à la demande du Bénéficiaire, l’accompagnement dans les formalités déclaratives auprès de la CNIL ou d’autres autorités administratives. Les prestations sont définies de manière détaillée dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les prestations sont destinées aux établissements répondant à la définition de « Bénéficiaires Potentiels » quelle que soit leur localisation géographique en France métropolitaine. Elles peuvent également être mises en œuvre pour des Bénéficiaires dont le siège est situé dans les Départements et Régions d’Outre-Mer (DROM) et dans les Collectivités d’Outre-Mer (COM) ou sur certaines territoires de l’UE si la PSEF afférente est acceptée par le Resah. Si ces lieux ne sont pas proposés en PSEF, ils peuvent l’être en cas de mise en œuvre de la clause de réexamen afférente.
2.1.1.
Finalidad
Naturaleza del contrato: Suministros
Naturaleza complementaria del contrato: Servicios
Clasificación principal (cpv): 33151000 Aparatos y material para radioterapia
Clasificación adicional (cpv): 48180000 Paquetes de software médico
2.1.2.
Lugar de ejecución
País: Francia
En cualquier parte de un país dado
Información complementaria: Les prestations sont destinées aux établissements répondant à la définition de « Bénéficiaires Potentiels » quelle que soit leur localisation géographique en France métropolitaine. Elles peuvent également être mises en œuvre pour des Bénéficiaires dont le siège est situé dans les Départements et Régions d’Outre-Mer (DROM) et dans les Collectivités d’Outre-Mer (COM) ou sur certaines territoires de l’UE si la PSEF afférente est acceptée par le Resah. Si ces lieux ne sont pas proposés en PSEF, ils peuvent l’être en cas de mise en œuvre de la clause de réexamen afférente.
2.1.3.
Valor
Valor estimado, IVA excluido: 498 400 000,00 EUR
Valor máximo del acuerdo marco: 996 800 000,00 EUR
2.1.4.
Información general
Base jurídica: 
Directiva 2014/24/UE
2.1.5.
Condiciones de la contratación pública
Condiciones de presentación: 
Número máximo de lotes a los que un licitador puede presentar ofertas: 21
Condiciones del contrato: 
Número máximo de lotes por los que se pueden adjudicar contratos a un solo licitador: 21
2.1.6.
Motivos de exclusión
Fuentes de los motivos de exclusión: Documento de contratación
5. Lote
5.1.
Lote: LOT-0001
Título: Fourniture d'équipements de radiothérapie standard
Descripción: La présente consultation lancée par le Resah agissant en tant que centrale d’achat selon le mode dit « intermédiaire », a pour objet l’acquisition d’équipements et logiciels de radiothérapie et la mise en œuvre de prestations associées à la fourniture de ces équipements. Le détail des prestations ainsi que les spécifications fonctionnelles et techniques sont précisés dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les prestations sont commandées et payées par les Bénéficiaires. Les prestations sont destinées à satisfaire les besoins de tout organisme répondant à la définition de « Bénéficiaire Potentiel » au sens du CCAP, et dont la liste est annexée audit document.
Identificador interno: 2026-R077-001-000
5.1.1.
Finalidad
Naturaleza del contrato: Suministros
Naturaleza complementaria del contrato: Servicios
Clasificación principal (cpv): 33151000 Aparatos y material para radioterapia
Clasificación adicional (cpv): 48180000 Paquetes de software médico, 66000000 Servicios financieros y de seguros, 50000000 Servicios de reparación y mantenimiento
Opciones: 
Descripción de las opciones: Pour tous les lots, l’accord-cadre conclu pour une durée initiale d’un an. A l’issue de cette durée, il est reconductible trois (3) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction. La décision de non-reconduction s’opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard trois (3) mois avant le terme de la période d’exécution en cours. La non-reconduction par le Resah n’ouvre droit à aucune indemnité pour le Titulaire.
5.1.2.
Lugar de ejecución
País: Francia
En cualquier parte de un país dado
Información complementaria: Les prestations sont destinées aux établissements répondant à la définition de « Bénéficiaires Potentiels » quelle que soit leur localisation géographique en France métropolitaine. Elles peuvent également être mises en œuvre pour des Bénéficiaires dont le siège est situé dans les Départements et Régions d’Outre-Mer (DROM) et dans les Collectivités d’Outre-Mer (COM) ou sur certaines territoires de l’UE si la PSEF afférente est acceptée par le Resah. Si ces lieux ne sont pas proposés en PSEF, ils peuvent l’être en cas de mise en œuvre de la clause de réexamen afférente.
5.1.3.
Duración estimada
Fecha de inicio: 04/01/2027
Fecha de finalización de la duración: 03/01/2028
5.1.5.
Valor
Valor estimado, IVA excluido: 38 000 000,00 EUR
Valor máximo del acuerdo marco: 76 000 000,00 EUR
5.1.6.
Información general
Participación reservada: 
La participación no está reservada.
Proyecto de contratación pública no financiado con fondos de la UE
La contratación pública está cubierta por el Acuerdo sobre Contratación Pública (ACP): sí
5.1.7.
Contratación estratégica
Objetivo de la contratación estratégica: Ninguna contratación estratégica
Objetivo social promovido: Otros
5.1.8.
Criterios de accesibilidad
No se incluyen criterios de accesibilidad para las personas con discapacidad por la siguiente justificación
Justificación: Non concerné
5.1.9.
Criterios de selección
Fuentes de los criterios de selección: Documento de contratación
5.1.11.
Pliegos de contratación
Lenguas en las que los pliegos de contratación están disponibles oficialmente: francés
Dirección de los pliegos de contratación: https://www.maximilien.fr/
5.1.12.
Condiciones de la contratación pública
Condiciones de presentación: 
Presentación electrónica: Obligatoria
Dirección para la presentación: https://www.maximilien.fr/
Lenguas en las que pueden presentarse las ofertas o solicitudes de participación: francés
Catálogo electrónico: No autorizada
Variantes: No autorizada
Plazo de recepción de ofertas: 26/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Hora de Europa Oriental, hora de verano de Europa Central
Duración durante la cual la oferta debe permanecer válida: 6 Meses
Condiciones del contrato: 
La ejecución del contrato debe realizarse en el marco de programas de empleo protegido: No
Facturación electrónica: Obligatoria
Se utilizarán pedidos electrónicos: sí
Se utilizará el pago electrónico: sí
5.1.15.
Técnicas
Acuerdo marco: 
Acuerdo marco sin convocatoria de nueva licitación
Número máximo de participantes: 1
Información sobre el sistema dinámico de adquisición: 
Ningún sistema dinámico de adquisición
5.1.16.
Información adicional, mediación y recurso
Organización de mediación: GIP RESAH
Organización encargada de los procedimientos de recurso: Tribunal administratif de Paris
Organización que proporciona más información sobre los procedimientos de recurso: GIP RESAH
5.1.
Lote: LOT-0002
Título: Fourniture d’équipements de radiothérapie avec des traitements stéréotaxiques
Descripción: La présente consultation lancée par le Resah agissant en tant que centrale d’achat selon le mode dit « intermédiaire », a pour objet l’acquisition d’équipements et logiciels de radiothérapie et la mise en œuvre de prestations associées à la fourniture de ces équipements. Le détail des prestations ainsi que les spécifications fonctionnelles et techniques sont précisés dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les prestations sont commandées et payées par les Bénéficiaires. Les prestations sont destinées à satisfaire les besoins de tout organisme répondant à la définition de « Bénéficiaire Potentiel » au sens du CCAP, et dont la liste est annexée audit document.
Identificador interno: 2026-R077-002-000
5.1.1.
Finalidad
Naturaleza del contrato: Suministros
Naturaleza complementaria del contrato: Servicios
Clasificación principal (cpv): 33151000 Aparatos y material para radioterapia
Clasificación adicional (cpv): 48180000 Paquetes de software médico, 66000000 Servicios financieros y de seguros, 50000000 Servicios de reparación y mantenimiento
Opciones: 
Descripción de las opciones: Pour tous les lots, l’accord-cadre conclu pour une durée initiale d’un an. A l’issue de cette durée, il est reconductible trois (3) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction. La décision de non-reconduction s’opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard trois (3) mois avant le terme de la période d’exécution en cours. La non-reconduction par le Resah n’ouvre droit à aucune indemnité pour le Titulaire.
5.1.2.
Lugar de ejecución
País: Francia
En cualquier parte de un país dado
Información complementaria: Les prestations sont destinées aux établissements répondant à la définition de « Bénéficiaires Potentiels » quelle que soit leur localisation géographique en France métropolitaine. Elles peuvent également être mises en œuvre pour des Bénéficiaires dont le siège est situé dans les Départements et Régions d’Outre-Mer (DROM) et dans les Collectivités d’Outre-Mer (COM) ou sur certaines territoires de l’UE si la PSEF afférente est acceptée par le Resah. Si ces lieux ne sont pas proposés en PSEF, ils peuvent l’être en cas de mise en œuvre de la clause de réexamen afférente.
5.1.3.
Duración estimada
Fecha de inicio: 04/01/2027
Fecha de finalización de la duración: 03/01/2028
5.1.5.
Valor
Valor estimado, IVA excluido: 42 000 000,00 EUR
Valor máximo del acuerdo marco: 84 000 000,00 EUR
5.1.6.
Información general
Participación reservada: 
La participación no está reservada.
Proyecto de contratación pública no financiado con fondos de la UE
La contratación pública está cubierta por el Acuerdo sobre Contratación Pública (ACP): sí
5.1.7.
Contratación estratégica
Objetivo de la contratación estratégica: Ninguna contratación estratégica
Objetivo social promovido: Otros
5.1.8.
Criterios de accesibilidad
No se incluyen criterios de accesibilidad para las personas con discapacidad por la siguiente justificación
Justificación: Non concerné
5.1.9.
Criterios de selección
Fuentes de los criterios de selección: Documento de contratación
5.1.11.
Pliegos de contratación
Lenguas en las que los pliegos de contratación están disponibles oficialmente: francés
Dirección de los pliegos de contratación: https://www.maximilien.fr/
5.1.12.
Condiciones de la contratación pública
Condiciones de presentación: 
Presentación electrónica: Obligatoria
Dirección para la presentación: https://www.maximilien.fr/
Lenguas en las que pueden presentarse las ofertas o solicitudes de participación: francés
Catálogo electrónico: No autorizada
Variantes: No autorizada
Plazo de recepción de ofertas: 26/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Hora de Europa Oriental, hora de verano de Europa Central
Duración durante la cual la oferta debe permanecer válida: 6 Meses
Condiciones del contrato: 
La ejecución del contrato debe realizarse en el marco de programas de empleo protegido: No
Facturación electrónica: Obligatoria
Se utilizarán pedidos electrónicos: sí
Se utilizará el pago electrónico: sí
5.1.15.
Técnicas
Acuerdo marco: 
Acuerdo marco sin convocatoria de nueva licitación
Número máximo de participantes: 1
Información sobre el sistema dinámico de adquisición: 
Ningún sistema dinámico de adquisición
5.1.16.
Información adicional, mediación y recurso
Organización de mediación: GIP RESAH
Organización encargada de los procedimientos de recurso: Tribunal administratif de Paris
Organización que proporciona más información sobre los procedimientos de recurso: GIP RESAH
5.1.
Lote: LOT-0003
Título: Fourniture d’équipements de radiothérapie adaptative « off-line »
Descripción: La présente consultation lancée par le Resah agissant en tant que centrale d’achat selon le mode dit « intermédiaire », a pour objet l’acquisition d’équipements et logiciels de radiothérapie et la mise en œuvre de prestations associées à la fourniture de ces équipements. Le détail des prestations ainsi que les spécifications fonctionnelles et techniques sont précisés dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les prestations sont commandées et payées par les Bénéficiaires. Les prestations sont destinées à satisfaire les besoins de tout organisme répondant à la définition de « Bénéficiaire Potentiel » au sens du CCAP, et dont la liste est annexée audit document.
Identificador interno: 2026-R077-003-000
5.1.1.
Finalidad
Naturaleza del contrato: Suministros
Naturaleza complementaria del contrato: Servicios
Clasificación principal (cpv): 33151000 Aparatos y material para radioterapia
Clasificación adicional (cpv): 48180000 Paquetes de software médico, 66000000 Servicios financieros y de seguros, 50000000 Servicios de reparación y mantenimiento
Opciones: 
Descripción de las opciones: Pour tous les lots, l’accord-cadre conclu pour une durée initiale d’un an. A l’issue de cette durée, il est reconductible trois (3) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction. La décision de non-reconduction s’opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard trois (3) mois avant le terme de la période d’exécution en cours. La non-reconduction par le Resah n’ouvre droit à aucune indemnité pour le Titulaire.
5.1.2.
Lugar de ejecución
País: Francia
En cualquier parte de un país dado
Información complementaria: Les prestations sont destinées aux établissements répondant à la définition de « Bénéficiaires Potentiels » quelle que soit leur localisation géographique en France métropolitaine. Elles peuvent également être mises en œuvre pour des Bénéficiaires dont le siège est situé dans les Départements et Régions d’Outre-Mer (DROM) et dans les Collectivités d’Outre-Mer (COM) ou sur certaines territoires de l’UE si la PSEF afférente est acceptée par le Resah. Si ces lieux ne sont pas proposés en PSEF, ils peuvent l’être en cas de mise en œuvre de la clause de réexamen afférente.
5.1.3.
Duración estimada
Fecha de inicio: 04/01/2027
Fecha de finalización de la duración: 03/01/2028
5.1.5.
Valor
Valor estimado, IVA excluido: 35 000 000,00 EUR
Valor máximo del acuerdo marco: 70 000 000,00 EUR
5.1.6.
Información general
Participación reservada: 
La participación no está reservada.
Proyecto de contratación pública no financiado con fondos de la UE
La contratación pública está cubierta por el Acuerdo sobre Contratación Pública (ACP): sí
5.1.7.
Contratación estratégica
Objetivo de la contratación estratégica: Ninguna contratación estratégica
Objetivo social promovido: Otros
5.1.8.
Criterios de accesibilidad
No se incluyen criterios de accesibilidad para las personas con discapacidad por la siguiente justificación
Justificación: Non concerné
5.1.9.
Criterios de selección
Fuentes de los criterios de selección: Documento de contratación
5.1.11.
Pliegos de contratación
Lenguas en las que los pliegos de contratación están disponibles oficialmente: francés
Dirección de los pliegos de contratación: https://www.maximilien.fr/
5.1.12.
Condiciones de la contratación pública
Condiciones de presentación: 
Presentación electrónica: Obligatoria
Dirección para la presentación: https://www.maximilien.fr/
Lenguas en las que pueden presentarse las ofertas o solicitudes de participación: francés
Catálogo electrónico: No autorizada
Variantes: No autorizada
Plazo de recepción de ofertas: 26/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Hora de Europa Oriental, hora de verano de Europa Central
Duración durante la cual la oferta debe permanecer válida: 6 Meses
Condiciones del contrato: 
La ejecución del contrato debe realizarse en el marco de programas de empleo protegido: No
Facturación electrónica: Obligatoria
Se utilizarán pedidos electrónicos: sí
Se utilizará el pago electrónico: sí
5.1.15.
Técnicas
Acuerdo marco: 
Acuerdo marco sin convocatoria de nueva licitación
Número máximo de participantes: 1
Información sobre el sistema dinámico de adquisición: 
Ningún sistema dinámico de adquisición
5.1.16.
Información adicional, mediación y recurso
Organización de mediación: GIP RESAH
Organización encargada de los procedimientos de recurso: Tribunal administratif de Paris
Organización que proporciona más información sobre los procedimientos de recurso: GIP RESAH
5.1.
Lote: LOT-0004
Título: Fourniture d'équipements de radiothérapie adaptative « online » avec de la stéréotaxie
Descripción: La présente consultation lancée par le Resah agissant en tant que centrale d’achat selon le mode dit « intermédiaire », a pour objet l’acquisition d’équipements et logiciels de radiothérapie et la mise en œuvre de prestations associées à la fourniture de ces équipements. Le détail des prestations ainsi que les spécifications fonctionnelles et techniques sont précisés dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les prestations sont commandées et payées par les Bénéficiaires. Les prestations sont destinées à satisfaire les besoins de tout organisme répondant à la définition de « Bénéficiaire Potentiel » au sens du CCAP, et dont la liste est annexée audit document.
Identificador interno: 2026-R077-004-000
5.1.1.
Finalidad
Naturaleza del contrato: Suministros
Naturaleza complementaria del contrato: Servicios
Clasificación principal (cpv): 33151000 Aparatos y material para radioterapia
Clasificación adicional (cpv): 48180000 Paquetes de software médico, 66000000 Servicios financieros y de seguros, 50000000 Servicios de reparación y mantenimiento
Opciones: 
Descripción de las opciones: Pour tous les lots, l’accord-cadre conclu pour une durée initiale d’un an. A l’issue de cette durée, il est reconductible trois (3) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction. La décision de non-reconduction s’opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard trois (3) mois avant le terme de la période d’exécution en cours. La non-reconduction par le Resah n’ouvre droit à aucune indemnité pour le Titulaire.
5.1.2.
Lugar de ejecución
País: Francia
En cualquier parte de un país dado
Información complementaria: Les prestations sont destinées aux établissements répondant à la définition de « Bénéficiaires Potentiels » quelle que soit leur localisation géographique en France métropolitaine. Elles peuvent également être mises en œuvre pour des Bénéficiaires dont le siège est situé dans les Départements et Régions d’Outre-Mer (DROM) et dans les Collectivités d’Outre-Mer (COM) ou sur certaines territoires de l’UE si la PSEF afférente est acceptée par le Resah. Si ces lieux ne sont pas proposés en PSEF, ils peuvent l’être en cas de mise en œuvre de la clause de réexamen afférente.
5.1.3.
Duración estimada
Fecha de inicio: 04/01/2027
Fecha de finalización de la duración: 03/01/2028
5.1.5.
Valor
Valor estimado, IVA excluido: 50 000 000,00 EUR
Valor máximo del acuerdo marco: 100 000 000,00 EUR
5.1.6.
Información general
Participación reservada: 
La participación no está reservada.
Proyecto de contratación pública no financiado con fondos de la UE
La contratación pública está cubierta por el Acuerdo sobre Contratación Pública (ACP): sí
5.1.7.
Contratación estratégica
Objetivo de la contratación estratégica: Ninguna contratación estratégica
Objetivo social promovido: Otros
5.1.8.
Criterios de accesibilidad
No se incluyen criterios de accesibilidad para las personas con discapacidad por la siguiente justificación
Justificación: Non concerné
5.1.9.
Criterios de selección
Fuentes de los criterios de selección: Documento de contratación
5.1.11.
Pliegos de contratación
Lenguas en las que los pliegos de contratación están disponibles oficialmente: francés
Dirección de los pliegos de contratación: https://www.maximilien.fr/
5.1.12.
Condiciones de la contratación pública
Condiciones de presentación: 
Presentación electrónica: Obligatoria
Dirección para la presentación: https://www.maximilien.fr/
Lenguas en las que pueden presentarse las ofertas o solicitudes de participación: francés
Catálogo electrónico: No autorizada
Variantes: No autorizada
Plazo de recepción de ofertas: 26/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Hora de Europa Oriental, hora de verano de Europa Central
Duración durante la cual la oferta debe permanecer válida: 6 Meses
Condiciones del contrato: 
La ejecución del contrato debe realizarse en el marco de programas de empleo protegido: No
Facturación electrónica: Obligatoria
Se utilizarán pedidos electrónicos: sí
Se utilizará el pago electrónico: sí
5.1.15.
Técnicas
Acuerdo marco: 
Acuerdo marco sin convocatoria de nueva licitación
Número máximo de participantes: 1
Información sobre el sistema dinámico de adquisición: 
Ningún sistema dinámico de adquisición
5.1.16.
Información adicional, mediación y recurso
Organización de mediación: GIP RESAH
Organización encargada de los procedimientos de recurso: Tribunal administratif de Paris
Organización que proporciona más información sobre los procedimientos de recurso: GIP RESAH
5.1.
Lote: LOT-0005
Título: Fourniture d’équipements de radiothérapie adaptative « off-line » avec de la stéréotaxie
Descripción: La présente consultation lancée par le Resah agissant en tant que centrale d’achat selon le mode dit « intermédiaire », a pour objet l’acquisition d’équipements et logiciels de radiothérapie et la mise en œuvre de prestations associées à la fourniture de ces équipements. Le détail des prestations ainsi que les spécifications fonctionnelles et techniques sont précisés dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les prestations sont commandées et payées par les Bénéficiaires. Les prestations sont destinées à satisfaire les besoins de tout organisme répondant à la définition de « Bénéficiaire Potentiel » au sens du CCAP, et dont la liste est annexée audit document.
Identificador interno: 2026-R077-005-000
5.1.1.
Finalidad
Naturaleza del contrato: Suministros
Naturaleza complementaria del contrato: Servicios
Clasificación principal (cpv): 33151000 Aparatos y material para radioterapia
Clasificación adicional (cpv): 48180000 Paquetes de software médico, 66000000 Servicios financieros y de seguros, 50000000 Servicios de reparación y mantenimiento
Opciones: 
Descripción de las opciones: Pour tous les lots, l’accord-cadre conclu pour une durée initiale d’un an. A l’issue de cette durée, il est reconductible trois (3) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction. La décision de non-reconduction s’opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard trois (3) mois avant le terme de la période d’exécution en cours. La non-reconduction par le Resah n’ouvre droit à aucune indemnité pour le Titulaire.
5.1.2.
Lugar de ejecución
País: Francia
En cualquier parte de un país dado
Información complementaria: Les prestations sont destinées aux établissements répondant à la définition de « Bénéficiaires Potentiels » quelle que soit leur localisation géographique en France métropolitaine. Elles peuvent également être mises en œuvre pour des Bénéficiaires dont le siège est situé dans les Départements et Régions d’Outre-Mer (DROM) et dans les Collectivités d’Outre-Mer (COM) ou sur certaines territoires de l’UE si la PSEF afférente est acceptée par le Resah. Si ces lieux ne sont pas proposés en PSEF, ils peuvent l’être en cas de mise en œuvre de la clause de réexamen afférente.
5.1.3.
Duración estimada
Fecha de inicio: 04/01/2027
Fecha de finalización de la duración: 03/01/2028
5.1.5.
Valor
Valor estimado, IVA excluido: 50 000 000,00 EUR
Valor máximo del acuerdo marco: 100 000 000,00 EUR
5.1.6.
Información general
Participación reservada: 
La participación no está reservada.
Proyecto de contratación pública no financiado con fondos de la UE
La contratación pública está cubierta por el Acuerdo sobre Contratación Pública (ACP): sí
5.1.7.
Contratación estratégica
Objetivo de la contratación estratégica: Ninguna contratación estratégica
Objetivo social promovido: Otros
5.1.8.
Criterios de accesibilidad
No se incluyen criterios de accesibilidad para las personas con discapacidad por la siguiente justificación
Justificación: Non concerné
5.1.9.
Criterios de selección
Fuentes de los criterios de selección: Documento de contratación
5.1.11.
Pliegos de contratación
Lenguas en las que los pliegos de contratación están disponibles oficialmente: francés
Dirección de los pliegos de contratación: https://www.maximilien.fr/
5.1.12.
Condiciones de la contratación pública
Condiciones de presentación: 
Presentación electrónica: Obligatoria
Dirección para la presentación: https://www.maximilien.fr/
Lenguas en las que pueden presentarse las ofertas o solicitudes de participación: francés
Catálogo electrónico: No autorizada
Variantes: No autorizada
Plazo de recepción de ofertas: 26/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Hora de Europa Oriental, hora de verano de Europa Central
Duración durante la cual la oferta debe permanecer válida: 6 Meses
Condiciones del contrato: 
La ejecución del contrato debe realizarse en el marco de programas de empleo protegido: No
Facturación electrónica: Obligatoria
Se utilizarán pedidos electrónicos: sí
Se utilizará el pago electrónico: sí
5.1.15.
Técnicas
Acuerdo marco: 
Acuerdo marco sin convocatoria de nueva licitación
Número máximo de participantes: 1
Información sobre el sistema dinámico de adquisición: 
Ningún sistema dinámico de adquisición
5.1.16.
Información adicional, mediación y recurso
Organización de mediación: GIP RESAH
Organización encargada de los procedimientos de recurso: Tribunal administratif de Paris
Organización que proporciona más información sobre los procedimientos de recurso: GIP RESAH
5.1.
Lote: LOT-0006
Título: Fourniture d'équipements de radiothérapie adaptative « online » avec de la stéréotaxie
Descripción: La présente consultation lancée par le Resah agissant en tant que centrale d’achat selon le mode dit « intermédiaire », a pour objet l’acquisition d’équipements et logiciels de radiothérapie et la mise en œuvre de prestations associées à la fourniture de ces équipements. Le détail des prestations ainsi que les spécifications fonctionnelles et techniques sont précisés dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les prestations sont commandées et payées par les Bénéficiaires. Les prestations sont destinées à satisfaire les besoins de tout organisme répondant à la définition de « Bénéficiaire Potentiel » au sens du CCAP, et dont la liste est annexée audit document.
Identificador interno: 2026-R077-006-000
5.1.1.
Finalidad
Naturaleza del contrato: Suministros
Naturaleza complementaria del contrato: Servicios
Clasificación principal (cpv): 33151000 Aparatos y material para radioterapia
Clasificación adicional (cpv): 48180000 Paquetes de software médico, 66000000 Servicios financieros y de seguros, 50000000 Servicios de reparación y mantenimiento
Opciones: 
Descripción de las opciones: Pour tous les lots, l’accord-cadre conclu pour une durée initiale d’un an. A l’issue de cette durée, il est reconductible trois (3) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction. La décision de non-reconduction s’opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard trois (3) mois avant le terme de la période d’exécution en cours. La non-reconduction par le Resah n’ouvre droit à aucune indemnité pour le Titulaire.
5.1.2.
Lugar de ejecución
País: Francia
En cualquier parte de un país dado
Información complementaria: Les prestations sont destinées aux établissements répondant à la définition de « Bénéficiaires Potentiels » quelle que soit leur localisation géographique en France métropolitaine. Elles peuvent également être mises en œuvre pour des Bénéficiaires dont le siège est situé dans les Départements et Régions d’Outre-Mer (DROM) et dans les Collectivités d’Outre-Mer (COM) ou sur certaines territoires de l’UE si la PSEF afférente est acceptée par le Resah. Si ces lieux ne sont pas proposés en PSEF, ils peuvent l’être en cas de mise en œuvre de la clause de réexamen afférente.
5.1.3.
Duración estimada
Fecha de inicio: 04/01/2027
Fecha de finalización de la duración: 03/01/2028
5.1.5.
Valor
Valor estimado, IVA excluido: 70 000 000,00 EUR
Valor máximo del acuerdo marco: 140 000 000,00 EUR
5.1.6.
Información general
Participación reservada: 
La participación no está reservada.
Proyecto de contratación pública no financiado con fondos de la UE
La contratación pública está cubierta por el Acuerdo sobre Contratación Pública (ACP): sí
5.1.7.
Contratación estratégica
Objetivo de la contratación estratégica: Ninguna contratación estratégica
Objetivo social promovido: Otros
5.1.8.
Criterios de accesibilidad
No se incluyen criterios de accesibilidad para las personas con discapacidad por la siguiente justificación
Justificación: Non concerné
5.1.9.
Criterios de selección
Fuentes de los criterios de selección: Documento de contratación
5.1.11.
Pliegos de contratación
Lenguas en las que los pliegos de contratación están disponibles oficialmente: francés
Dirección de los pliegos de contratación: https://www.maximilien.fr/
5.1.12.
Condiciones de la contratación pública
Condiciones de presentación: 
Presentación electrónica: Obligatoria
Dirección para la presentación: https://www.maximilien.fr/
Lenguas en las que pueden presentarse las ofertas o solicitudes de participación: francés
Catálogo electrónico: No autorizada
Variantes: No autorizada
Plazo de recepción de ofertas: 26/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Hora de Europa Oriental, hora de verano de Europa Central
Duración durante la cual la oferta debe permanecer válida: 6 Meses
Condiciones del contrato: 
La ejecución del contrato debe realizarse en el marco de programas de empleo protegido: No
Facturación electrónica: Obligatoria
Se utilizarán pedidos electrónicos: sí
Se utilizará el pago electrónico: sí
5.1.15.
Técnicas
Acuerdo marco: 
Acuerdo marco sin convocatoria de nueva licitación
Número máximo de participantes: 1
Información sobre el sistema dinámico de adquisición: 
Ningún sistema dinámico de adquisición
5.1.16.
Información adicional, mediación y recurso
Organización de mediación: GIP RESAH
Organización encargada de los procedimientos de recurso: Tribunal administratif de Paris
Organización que proporciona más información sobre los procedimientos de recurso: GIP RESAH
5.1.
Lote: LOT-0007
Título: Système de radiochirurgie stéréotaxique tête/cou
Descripción: La présente consultation lancée par le Resah agissant en tant que centrale d’achat selon le mode dit « intermédiaire », a pour objet l’acquisition d’équipements et logiciels de radiothérapie et la mise en œuvre de prestations associées à la fourniture de ces équipements. Le détail des prestations ainsi que les spécifications fonctionnelles et techniques sont précisés dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les prestations sont commandées et payées par les Bénéficiaires. Les prestations sont destinées à satisfaire les besoins de tout organisme répondant à la définition de « Bénéficiaire Potentiel » au sens du CCAP, et dont la liste est annexée audit document.
Identificador interno: 2026-R077-007-000
5.1.1.
Finalidad
Naturaleza del contrato: Suministros
Naturaleza complementaria del contrato: Servicios
Clasificación principal (cpv): 33151000 Aparatos y material para radioterapia
Clasificación adicional (cpv): 48180000 Paquetes de software médico, 66000000 Servicios financieros y de seguros, 50000000 Servicios de reparación y mantenimiento
Opciones: 
Descripción de las opciones: Pour tous les lots, l’accord-cadre conclu pour une durée initiale d’un an. A l’issue de cette durée, il est reconductible trois (3) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction. La décision de non-reconduction s’opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard trois (3) mois avant le terme de la période d’exécution en cours. La non-reconduction par le Resah n’ouvre droit à aucune indemnité pour le Titulaire.
5.1.2.
Lugar de ejecución
País: Francia
En cualquier parte de un país dado
Información complementaria: Les prestations sont destinées aux établissements répondant à la définition de « Bénéficiaires Potentiels » quelle que soit leur localisation géographique en France métropolitaine. Elles peuvent également être mises en œuvre pour des Bénéficiaires dont le siège est situé dans les Départements et Régions d’Outre-Mer (DROM) et dans les Collectivités d’Outre-Mer (COM) ou sur certaines territoires de l’UE si la PSEF afférente est acceptée par le Resah. Si ces lieux ne sont pas proposés en PSEF, ils peuvent l’être en cas de mise en œuvre de la clause de réexamen afférente.
5.1.3.
Duración estimada
Fecha de inicio: 04/01/2027
Fecha de finalización de la duración: 03/01/2028
5.1.5.
Valor
Valor estimado, IVA excluido: 50 000 000,00 EUR
Valor máximo del acuerdo marco: 100 000 000,00 EUR
5.1.6.
Información general
Participación reservada: 
La participación no está reservada.
Proyecto de contratación pública no financiado con fondos de la UE
La contratación pública está cubierta por el Acuerdo sobre Contratación Pública (ACP): sí
5.1.7.
Contratación estratégica
Objetivo de la contratación estratégica: Ninguna contratación estratégica
Objetivo social promovido: Otros
5.1.8.
Criterios de accesibilidad
No se incluyen criterios de accesibilidad para las personas con discapacidad por la siguiente justificación
Justificación: Non concerné
5.1.9.
Criterios de selección
Fuentes de los criterios de selección: Documento de contratación
5.1.11.
Pliegos de contratación
Lenguas en las que los pliegos de contratación están disponibles oficialmente: francés
Dirección de los pliegos de contratación: https://www.maximilien.fr/
5.1.12.
Condiciones de la contratación pública
Condiciones de presentación: 
Presentación electrónica: Obligatoria
Dirección para la presentación: https://www.maximilien.fr/
Lenguas en las que pueden presentarse las ofertas o solicitudes de participación: francés
Catálogo electrónico: No autorizada
Variantes: No autorizada
Plazo de recepción de ofertas: 26/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Hora de Europa Oriental, hora de verano de Europa Central
Duración durante la cual la oferta debe permanecer válida: 6 Meses
Condiciones del contrato: 
La ejecución del contrato debe realizarse en el marco de programas de empleo protegido: No
Facturación electrónica: Obligatoria
Se utilizarán pedidos electrónicos: sí
Se utilizará el pago electrónico: sí
5.1.15.
Técnicas
Acuerdo marco: 
Acuerdo marco sin convocatoria de nueva licitación
Número máximo de participantes: 1
Información sobre el sistema dinámico de adquisición: 
Ningún sistema dinámico de adquisición
5.1.16.
Información adicional, mediación y recurso
Organización de mediación: GIP RESAH
Organización encargada de los procedimientos de recurso: Tribunal administratif de Paris
Organización que proporciona más información sobre los procedimientos de recurso: GIP RESAH
5.1.
Lote: LOT-0008
Título: Accélérateur de particules couplé à un scanner en radiothérapie
Descripción: La présente consultation lancée par le Resah agissant en tant que centrale d’achat selon le mode dit « intermédiaire », a pour objet l’acquisition d’équipements et logiciels de radiothérapie et la mise en œuvre de prestations associées à la fourniture de ces équipements. Le détail des prestations ainsi que les spécifications fonctionnelles et techniques sont précisés dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les prestations sont commandées et payées par les Bénéficiaires. Les prestations sont destinées à satisfaire les besoins de tout organisme répondant à la définition de « Bénéficiaire Potentiel » au sens du CCAP, et dont la liste est annexée audit document.
Identificador interno: 2026-R077-008-000
5.1.1.
Finalidad
Naturaleza del contrato: Suministros
Naturaleza complementaria del contrato: Servicios
Clasificación principal (cpv): 33151000 Aparatos y material para radioterapia
Clasificación adicional (cpv): 48180000 Paquetes de software médico, 66000000 Servicios financieros y de seguros, 50000000 Servicios de reparación y mantenimiento
Opciones: 
Descripción de las opciones: Pour tous les lots, l’accord-cadre conclu pour une durée initiale d’un an. A l’issue de cette durée, il est reconductible trois (3) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction. La décision de non-reconduction s’opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard trois (3) mois avant le terme de la période d’exécution en cours. La non-reconduction par le Resah n’ouvre droit à aucune indemnité pour le Titulaire.
5.1.2.
Lugar de ejecución
País: Francia
En cualquier parte de un país dado
Información complementaria: Les prestations sont destinées aux établissements répondant à la définition de « Bénéficiaires Potentiels » quelle que soit leur localisation géographique en France métropolitaine. Elles peuvent également être mises en œuvre pour des Bénéficiaires dont le siège est situé dans les Départements et Régions d’Outre-Mer (DROM) et dans les Collectivités d’Outre-Mer (COM) ou sur certaines territoires de l’UE si la PSEF afférente est acceptée par le Resah. Si ces lieux ne sont pas proposés en PSEF, ils peuvent l’être en cas de mise en œuvre de la clause de réexamen afférente.
5.1.3.
Duración estimada
Fecha de inicio: 04/01/2027
Fecha de finalización de la duración: 03/01/2028
5.1.5.
Valor
Valor estimado, IVA excluido: 60 000 000,00 EUR
Valor máximo del acuerdo marco: 120 000 000,00 EUR
5.1.6.
Información general
Participación reservada: 
La participación no está reservada.
Proyecto de contratación pública no financiado con fondos de la UE
La contratación pública está cubierta por el Acuerdo sobre Contratación Pública (ACP): sí
5.1.7.
Contratación estratégica
Objetivo de la contratación estratégica: Ninguna contratación estratégica
Objetivo social promovido: Otros
5.1.8.
Criterios de accesibilidad
No se incluyen criterios de accesibilidad para las personas con discapacidad por la siguiente justificación
Justificación: Non concerné
5.1.9.
Criterios de selección
Fuentes de los criterios de selección: Documento de contratación
5.1.11.
Pliegos de contratación
Lenguas en las que los pliegos de contratación están disponibles oficialmente: francés
Dirección de los pliegos de contratación: https://www.maximilien.fr/
5.1.12.
Condiciones de la contratación pública
Condiciones de presentación: 
Presentación electrónica: Obligatoria
Dirección para la presentación: https://www.maximilien.fr/
Lenguas en las que pueden presentarse las ofertas o solicitudes de participación: francés
Catálogo electrónico: No autorizada
Variantes: No autorizada
Plazo de recepción de ofertas: 26/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Hora de Europa Oriental, hora de verano de Europa Central
Duración durante la cual la oferta debe permanecer válida: 6 Meses
Condiciones del contrato: 
La ejecución del contrato debe realizarse en el marco de programas de empleo protegido: No
Facturación electrónica: Obligatoria
Se utilizarán pedidos electrónicos: sí
Se utilizará el pago electrónico: sí
5.1.15.
Técnicas
Acuerdo marco: 
Acuerdo marco sin convocatoria de nueva licitación
Número máximo de participantes: 1
Información sobre el sistema dinámico de adquisición: 
Ningún sistema dinámico de adquisición
5.1.16.
Información adicional, mediación y recurso
Organización de mediación: GIP RESAH
Organización encargada de los procedimientos de recurso: Tribunal administratif de Paris
Organización que proporciona más información sobre los procedimientos de recurso: GIP RESAH
5.1.
Lote: LOT-0009
Título: Accélérateur de particules couplé à une IRM de radiothérapie
Descripción: La présente consultation lancée par le Resah agissant en tant que centrale d’achat selon le mode dit « intermédiaire », a pour objet l’acquisition d’équipements et logiciels de radiothérapie et la mise en œuvre de prestations associées à la fourniture de ces équipements. Le détail des prestations ainsi que les spécifications fonctionnelles et techniques sont précisés dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les prestations sont commandées et payées par les Bénéficiaires. Les prestations sont destinées à satisfaire les besoins de tout organisme répondant à la définition de « Bénéficiaire Potentiel » au sens du CCAP, et dont la liste est annexée audit document.
Identificador interno: 2026-R077-009-000
5.1.1.
Finalidad
Naturaleza del contrato: Suministros
Naturaleza complementaria del contrato: Servicios
Clasificación principal (cpv): 33151000 Aparatos y material para radioterapia
Clasificación adicional (cpv): 48180000 Paquetes de software médico, 66000000 Servicios financieros y de seguros, 50000000 Servicios de reparación y mantenimiento
Opciones: 
Descripción de las opciones: Pour tous les lots, l’accord-cadre conclu pour une durée initiale d’un an. A l’issue de cette durée, il est reconductible trois (3) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction. La décision de non-reconduction s’opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard trois (3) mois avant le terme de la période d’exécution en cours. La non-reconduction par le Resah n’ouvre droit à aucune indemnité pour le Titulaire.
5.1.2.
Lugar de ejecución
País: Francia
En cualquier parte de un país dado
Información complementaria: Les prestations sont destinées aux établissements répondant à la définition de « Bénéficiaires Potentiels » quelle que soit leur localisation géographique en France métropolitaine. Elles peuvent également être mises en œuvre pour des Bénéficiaires dont le siège est situé dans les Départements et Régions d’Outre-Mer (DROM) et dans les Collectivités d’Outre-Mer (COM) ou sur certaines territoires de l’UE si la PSEF afférente est acceptée par le Resah. Si ces lieux ne sont pas proposés en PSEF, ils peuvent l’être en cas de mise en œuvre de la clause de réexamen afférente.
5.1.3.
Duración estimada
Fecha de inicio: 04/01/2027
Fecha de finalización de la duración: 03/01/2028
5.1.5.
Valor
Valor estimado, IVA excluido: 65 000 000,00 EUR
Valor máximo del acuerdo marco: 130 000 000,00 EUR
5.1.6.
Información general
Participación reservada: 
La participación no está reservada.
Proyecto de contratación pública no financiado con fondos de la UE
La contratación pública está cubierta por el Acuerdo sobre Contratación Pública (ACP): sí
5.1.7.
Contratación estratégica
Objetivo de la contratación estratégica: Ninguna contratación estratégica
Objetivo social promovido: Otros
5.1.8.
Criterios de accesibilidad
No se incluyen criterios de accesibilidad para las personas con discapacidad por la siguiente justificación
Justificación: Non concerné
5.1.9.
Criterios de selección
Fuentes de los criterios de selección: Documento de contratación
5.1.11.
Pliegos de contratación
Lenguas en las que los pliegos de contratación están disponibles oficialmente: francés
Dirección de los pliegos de contratación: https://www.maximilien.fr/
5.1.12.
Condiciones de la contratación pública
Condiciones de presentación: 
Presentación electrónica: Obligatoria
Dirección para la presentación: https://www.maximilien.fr/
Lenguas en las que pueden presentarse las ofertas o solicitudes de participación: francés
Catálogo electrónico: No autorizada
Variantes: No autorizada
Plazo de recepción de ofertas: 26/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Hora de Europa Oriental, hora de verano de Europa Central
Duración durante la cual la oferta debe permanecer válida: 6 Meses
Condiciones del contrato: 
La ejecución del contrato debe realizarse en el marco de programas de empleo protegido: No
Facturación electrónica: Obligatoria
Se utilizarán pedidos electrónicos: sí
Se utilizará el pago electrónico: sí
5.1.15.
Técnicas
Acuerdo marco: 
Acuerdo marco sin convocatoria de nueva licitación
Número máximo de participantes: 1
Información sobre el sistema dinámico de adquisición: 
Ningún sistema dinámico de adquisición
5.1.16.
Información adicional, mediación y recurso
Organización de mediación: GIP RESAH
Organización encargada de los procedimientos de recurso: Tribunal administratif de Paris
Organización que proporciona más información sobre los procedimientos de recurso: GIP RESAH
5.1.
Lote: LOT-0010
Título: Système d‘imagerie KV
Descripción: La présente consultation lancée par le Resah agissant en tant que centrale d’achat selon le mode dit « intermédiaire », a pour objet l’acquisition d’équipements et logiciels de radiothérapie et la mise en œuvre de prestations associées à la fourniture de ces équipements. Le détail des prestations ainsi que les spécifications fonctionnelles et techniques sont précisés dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les prestations sont commandées et payées par les Bénéficiaires. Les prestations sont destinées à satisfaire les besoins de tout organisme répondant à la définition de « Bénéficiaire Potentiel » au sens du CCAP, et dont la liste est annexée audit document.
Identificador interno: 2026-R077-010-000
5.1.1.
Finalidad
Naturaleza del contrato: Suministros
Naturaleza complementaria del contrato: Servicios
Clasificación principal (cpv): 33151000 Aparatos y material para radioterapia
Clasificación adicional (cpv): 48180000 Paquetes de software médico, 66000000 Servicios financieros y de seguros, 50000000 Servicios de reparación y mantenimiento
Opciones: 
Descripción de las opciones: Pour tous les lots, l’accord-cadre conclu pour une durée initiale d’un an. A l’issue de cette durée, il est reconductible trois (3) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction. La décision de non-reconduction s’opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard trois (3) mois avant le terme de la période d’exécution en cours. La non-reconduction par le Resah n’ouvre droit à aucune indemnité pour le Titulaire.
5.1.2.
Lugar de ejecución
País: Francia
En cualquier parte de un país dado
Información complementaria: Les prestations sont destinées aux établissements répondant à la définition de « Bénéficiaires Potentiels » quelle que soit leur localisation géographique en France métropolitaine. Elles peuvent également être mises en œuvre pour des Bénéficiaires dont le siège est situé dans les Départements et Régions d’Outre-Mer (DROM) et dans les Collectivités d’Outre-Mer (COM) ou sur certaines territoires de l’UE si la PSEF afférente est acceptée par le Resah. Si ces lieux ne sont pas proposés en PSEF, ils peuvent l’être en cas de mise en œuvre de la clause de réexamen afférente.
5.1.3.
Duración estimada
Fecha de inicio: 04/01/2027
Fecha de finalización de la duración: 03/01/2028
5.1.5.
Valor
Valor estimado, IVA excluido: 7 000 000,00 EUR
Valor máximo del acuerdo marco: 14 000 000,00 EUR
5.1.6.
Información general
Participación reservada: 
La participación no está reservada.
Proyecto de contratación pública no financiado con fondos de la UE
La contratación pública está cubierta por el Acuerdo sobre Contratación Pública (ACP): sí
5.1.7.
Contratación estratégica
Objetivo de la contratación estratégica: Ninguna contratación estratégica
Objetivo social promovido: Otros
5.1.8.
Criterios de accesibilidad
No se incluyen criterios de accesibilidad para las personas con discapacidad por la siguiente justificación
Justificación: Non concerné
5.1.9.
Criterios de selección
Fuentes de los criterios de selección: Documento de contratación
5.1.11.
Pliegos de contratación
Lenguas en las que los pliegos de contratación están disponibles oficialmente: francés
Dirección de los pliegos de contratación: https://www.maximilien.fr/
5.1.12.
Condiciones de la contratación pública
Condiciones de presentación: 
Presentación electrónica: Obligatoria
Dirección para la presentación: https://www.maximilien.fr/
Lenguas en las que pueden presentarse las ofertas o solicitudes de participación: francés
Catálogo electrónico: No autorizada
Variantes: No autorizada
Plazo de recepción de ofertas: 26/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Hora de Europa Oriental, hora de verano de Europa Central
Duración durante la cual la oferta debe permanecer válida: 6 Meses
Condiciones del contrato: 
La ejecución del contrato debe realizarse en el marco de programas de empleo protegido: No
Facturación electrónica: Obligatoria
Se utilizarán pedidos electrónicos: sí
Se utilizará el pago electrónico: sí
5.1.15.
Técnicas
Acuerdo marco: 
Acuerdo marco sin convocatoria de nueva licitación
Número máximo de participantes: 1
Información sobre el sistema dinámico de adquisición: 
Ningún sistema dinámico de adquisición
5.1.16.
Información adicional, mediación y recurso
Organización de mediación: GIP RESAH
Organización encargada de los procedimientos de recurso: Tribunal administratif de Paris
Organización que proporciona más información sobre los procedimientos de recurso: GIP RESAH
5.1.
Lote: LOT-0011
Título: Lasers de positionnement
Descripción: La présente consultation lancée par le Resah agissant en tant que centrale d’achat selon le mode dit « intermédiaire », a pour objet l’acquisition d’équipements et logiciels de radiothérapie et la mise en œuvre de prestations associées à la fourniture de ces équipements. Le détail des prestations ainsi que les spécifications fonctionnelles et techniques sont précisés dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les prestations sont commandées et payées par les Bénéficiaires. Les prestations sont destinées à satisfaire les besoins de tout organisme répondant à la définition de « Bénéficiaire Potentiel » au sens du CCAP, et dont la liste est annexée audit document.
Identificador interno: 2026-R077-011-000
5.1.1.
Finalidad
Naturaleza del contrato: Suministros
Naturaleza complementaria del contrato: Servicios
Clasificación principal (cpv): 33151000 Aparatos y material para radioterapia
Clasificación adicional (cpv): 48180000 Paquetes de software médico, 66000000 Servicios financieros y de seguros, 50000000 Servicios de reparación y mantenimiento
Opciones: 
Descripción de las opciones: Pour tous les lots, l’accord-cadre conclu pour une durée initiale d’un an. A l’issue de cette durée, il est reconductible trois (3) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction. La décision de non-reconduction s’opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard trois (3) mois avant le terme de la période d’exécution en cours. La non-reconduction par le Resah n’ouvre droit à aucune indemnité pour le Titulaire.
5.1.2.
Lugar de ejecución
País: Francia
En cualquier parte de un país dado
Información complementaria: Les prestations sont destinées aux établissements répondant à la définition de « Bénéficiaires Potentiels » quelle que soit leur localisation géographique en France métropolitaine. Elles peuvent également être mises en œuvre pour des Bénéficiaires dont le siège est situé dans les Départements et Régions d’Outre-Mer (DROM) et dans les Collectivités d’Outre-Mer (COM) ou sur certaines territoires de l’UE si la PSEF afférente est acceptée par le Resah. Si ces lieux ne sont pas proposés en PSEF, ils peuvent l’être en cas de mise en œuvre de la clause de réexamen afférente.
5.1.3.
Duración estimada
Fecha de inicio: 04/01/2027
Fecha de finalización de la duración: 03/01/2028
5.1.5.
Valor
Valor estimado, IVA excluido: 3 000 000,00 EUR
Valor máximo del acuerdo marco: 6 000 000,00 EUR
5.1.6.
Información general
Participación reservada: 
La participación no está reservada.
Proyecto de contratación pública no financiado con fondos de la UE
La contratación pública está cubierta por el Acuerdo sobre Contratación Pública (ACP): sí
5.1.7.
Contratación estratégica
Objetivo de la contratación estratégica: Ninguna contratación estratégica
Objetivo social promovido: Otros
5.1.8.
Criterios de accesibilidad
No se incluyen criterios de accesibilidad para las personas con discapacidad por la siguiente justificación
Justificación: Non concerné
5.1.9.
Criterios de selección
Fuentes de los criterios de selección: Documento de contratación
5.1.11.
Pliegos de contratación
Lenguas en las que los pliegos de contratación están disponibles oficialmente: francés
Dirección de los pliegos de contratación: https://www.maximilien.fr/
5.1.12.
Condiciones de la contratación pública
Condiciones de presentación: 
Presentación electrónica: Obligatoria
Dirección para la presentación: https://www.maximilien.fr/
Lenguas en las que pueden presentarse las ofertas o solicitudes de participación: francés
Catálogo electrónico: No autorizada
Variantes: No autorizada
Plazo de recepción de ofertas: 26/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Hora de Europa Oriental, hora de verano de Europa Central
Duración durante la cual la oferta debe permanecer válida: 6 Meses
Condiciones del contrato: 
La ejecución del contrato debe realizarse en el marco de programas de empleo protegido: No
Facturación electrónica: Obligatoria
Se utilizarán pedidos electrónicos: sí
Se utilizará el pago electrónico: sí
5.1.15.
Técnicas
Acuerdo marco: 
Acuerdo marco sin convocatoria de nueva licitación
Número máximo de participantes: 1
Información sobre el sistema dinámico de adquisición: 
Ningún sistema dinámico de adquisición
5.1.16.
Información adicional, mediación y recurso
Organización de mediación: GIP RESAH
Organización encargada de los procedimientos de recurso: Tribunal administratif de Paris
Organización que proporciona más información sobre los procedimientos de recurso: GIP RESAH
5.1.
Lote: LOT-0012
Título: Systèmes de caméras surfaciques
Descripción: La présente consultation lancée par le Resah agissant en tant que centrale d’achat selon le mode dit « intermédiaire », a pour objet l’acquisition d’équipements et logiciels de radiothérapie et la mise en œuvre de prestations associées à la fourniture de ces équipements. Le détail des prestations ainsi que les spécifications fonctionnelles et techniques sont précisés dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les prestations sont commandées et payées par les Bénéficiaires. Les prestations sont destinées à satisfaire les besoins de tout organisme répondant à la définition de « Bénéficiaire Potentiel » au sens du CCAP, et dont la liste est annexée audit document.
Identificador interno: 2026-R077-012-000
5.1.1.
Finalidad
Naturaleza del contrato: Suministros
Naturaleza complementaria del contrato: Servicios
Clasificación principal (cpv): 33151000 Aparatos y material para radioterapia
Clasificación adicional (cpv): 48180000 Paquetes de software médico, 66000000 Servicios financieros y de seguros, 50000000 Servicios de reparación y mantenimiento
Opciones: 
Descripción de las opciones: Pour tous les lots, l’accord-cadre conclu pour une durée initiale d’un an. A l’issue de cette durée, il est reconductible trois (3) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction. La décision de non-reconduction s’opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard trois (3) mois avant le terme de la période d’exécution en cours. La non-reconduction par le Resah n’ouvre droit à aucune indemnité pour le Titulaire.
5.1.2.
Lugar de ejecución
País: Francia
En cualquier parte de un país dado
Información complementaria: Les prestations sont destinées aux établissements répondant à la définition de « Bénéficiaires Potentiels » quelle que soit leur localisation géographique en France métropolitaine. Elles peuvent également être mises en œuvre pour des Bénéficiaires dont le siège est situé dans les Départements et Régions d’Outre-Mer (DROM) et dans les Collectivités d’Outre-Mer (COM) ou sur certaines territoires de l’UE si la PSEF afférente est acceptée par le Resah. Si ces lieux ne sont pas proposés en PSEF, ils peuvent l’être en cas de mise en œuvre de la clause de réexamen afférente.
5.1.3.
Duración estimada
Fecha de inicio: 04/01/2027
Fecha de finalización de la duración: 03/01/2028
5.1.5.
Valor
Valor estimado, IVA excluido: 2 000 000,00 EUR
Valor máximo del acuerdo marco: 4 000 000,00 EUR
5.1.6.
Información general
Participación reservada: 
La participación no está reservada.
Proyecto de contratación pública no financiado con fondos de la UE
La contratación pública está cubierta por el Acuerdo sobre Contratación Pública (ACP): sí
5.1.7.
Contratación estratégica
Objetivo de la contratación estratégica: Ninguna contratación estratégica
Objetivo social promovido: Otros
5.1.8.
Criterios de accesibilidad
No se incluyen criterios de accesibilidad para las personas con discapacidad por la siguiente justificación
Justificación: Non concerné
5.1.9.
Criterios de selección
Fuentes de los criterios de selección: Documento de contratación
5.1.11.
Pliegos de contratación
Lenguas en las que los pliegos de contratación están disponibles oficialmente: francés
Dirección de los pliegos de contratación: https://www.maximilien.fr/
5.1.12.
Condiciones de la contratación pública
Condiciones de presentación: 
Presentación electrónica: Obligatoria
Dirección para la presentación: https://www.maximilien.fr/
Lenguas en las que pueden presentarse las ofertas o solicitudes de participación: francés
Catálogo electrónico: No autorizada
Variantes: No autorizada
Plazo de recepción de ofertas: 26/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Hora de Europa Oriental, hora de verano de Europa Central
Duración durante la cual la oferta debe permanecer válida: 6 Meses
Condiciones del contrato: 
La ejecución del contrato debe realizarse en el marco de programas de empleo protegido: No
Facturación electrónica: Obligatoria
Se utilizarán pedidos electrónicos: sí
Se utilizará el pago electrónico: sí
5.1.15.
Técnicas
Acuerdo marco: 
Acuerdo marco sin convocatoria de nueva licitación
Número máximo de participantes: 1
Información sobre el sistema dinámico de adquisición: 
Ningún sistema dinámico de adquisición
5.1.16.
Información adicional, mediación y recurso
Organización de mediación: GIP RESAH
Organización encargada de los procedimientos de recurso: Tribunal administratif de Paris
Organización que proporciona más información sobre los procedimientos de recurso: GIP RESAH
5.1.
Lote: LOT-0013
Título: Système d’information de radiothérapie (OIS)
Descripción: La présente consultation lancée par le Resah agissant en tant que centrale d’achat selon le mode dit « intermédiaire », a pour objet l’acquisition d’équipements et logiciels de radiothérapie et la mise en œuvre de prestations associées à la fourniture de ces équipements. Le détail des prestations ainsi que les spécifications fonctionnelles et techniques sont précisés dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les prestations sont commandées et payées par les Bénéficiaires. Les prestations sont destinées à satisfaire les besoins de tout organisme répondant à la définition de « Bénéficiaire Potentiel » au sens du CCAP, et dont la liste est annexée audit document.
Identificador interno: 2026-R077-013-000
5.1.1.
Finalidad
Naturaleza del contrato: Suministros
Naturaleza complementaria del contrato: Servicios
Clasificación principal (cpv): 33151000 Aparatos y material para radioterapia
Clasificación adicional (cpv): 48180000 Paquetes de software médico, 66000000 Servicios financieros y de seguros, 50000000 Servicios de reparación y mantenimiento
Opciones: 
Descripción de las opciones: Pour tous les lots, l’accord-cadre conclu pour une durée initiale d’un an. A l’issue de cette durée, il est reconductible trois (3) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction. La décision de non-reconduction s’opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard trois (3) mois avant le terme de la période d’exécution en cours. La non-reconduction par le Resah n’ouvre droit à aucune indemnité pour le Titulaire.
5.1.2.
Lugar de ejecución
País: Francia
En cualquier parte de un país dado
Información complementaria: Les prestations sont destinées aux établissements répondant à la définition de « Bénéficiaires Potentiels » quelle que soit leur localisation géographique en France métropolitaine. Elles peuvent également être mises en œuvre pour des Bénéficiaires dont le siège est situé dans les Départements et Régions d’Outre-Mer (DROM) et dans les Collectivités d’Outre-Mer (COM) ou sur certaines territoires de l’UE si la PSEF afférente est acceptée par le Resah. Si ces lieux ne sont pas proposés en PSEF, ils peuvent l’être en cas de mise en œuvre de la clause de réexamen afférente.
5.1.3.
Duración estimada
Fecha de inicio: 04/01/2027
Fecha de finalización de la duración: 03/01/2028
5.1.5.
Valor
Valor estimado, IVA excluido: 2 000 000,00 EUR
Valor máximo del acuerdo marco: 4 000 000,00 EUR
5.1.6.
Información general
Participación reservada: 
La participación no está reservada.
Proyecto de contratación pública no financiado con fondos de la UE
La contratación pública está cubierta por el Acuerdo sobre Contratación Pública (ACP): sí
5.1.7.
Contratación estratégica
Objetivo de la contratación estratégica: Ninguna contratación estratégica
Objetivo social promovido: Otros
5.1.8.
Criterios de accesibilidad
No se incluyen criterios de accesibilidad para las personas con discapacidad por la siguiente justificación
Justificación: Non concerné
5.1.9.
Criterios de selección
Fuentes de los criterios de selección: Documento de contratación
5.1.11.
Pliegos de contratación
Lenguas en las que los pliegos de contratación están disponibles oficialmente: francés
Dirección de los pliegos de contratación: https://www.maximilien.fr/
5.1.12.
Condiciones de la contratación pública
Condiciones de presentación: 
Presentación electrónica: Obligatoria
Dirección para la presentación: https://www.maximilien.fr/
Lenguas en las que pueden presentarse las ofertas o solicitudes de participación: francés
Catálogo electrónico: No autorizada
Variantes: No autorizada
Plazo de recepción de ofertas: 26/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Hora de Europa Oriental, hora de verano de Europa Central
Duración durante la cual la oferta debe permanecer válida: 6 Meses
Condiciones del contrato: 
La ejecución del contrato debe realizarse en el marco de programas de empleo protegido: No
Facturación electrónica: Obligatoria
Se utilizarán pedidos electrónicos: sí
Se utilizará el pago electrónico: sí
5.1.15.
Técnicas
Acuerdo marco: 
Acuerdo marco sin convocatoria de nueva licitación
Número máximo de participantes: 1
Información sobre el sistema dinámico de adquisición: 
Ningún sistema dinámico de adquisición
5.1.16.
Información adicional, mediación y recurso
Organización de mediación: GIP RESAH
Organización encargada de los procedimientos de recurso: Tribunal administratif de Paris
Organización que proporciona más información sobre los procedimientos de recurso: GIP RESAH
5.1.
Lote: LOT-0014
Título: Équipements de contrôle qualité patient 2D, 3D et 4D
Descripción: La présente consultation lancée par le Resah agissant en tant que centrale d’achat selon le mode dit « intermédiaire », a pour objet l’acquisition d’équipements et logiciels de radiothérapie et la mise en œuvre de prestations associées à la fourniture de ces équipements. Le détail des prestations ainsi que les spécifications fonctionnelles et techniques sont précisés dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les prestations sont commandées et payées par les Bénéficiaires. Les prestations sont destinées à satisfaire les besoins de tout organisme répondant à la définition de « Bénéficiaire Potentiel » au sens du CCAP, et dont la liste est annexée audit document.
Identificador interno: 2026-R077-014-000
5.1.1.
Finalidad
Naturaleza del contrato: Suministros
Naturaleza complementaria del contrato: Servicios
Clasificación principal (cpv): 33151000 Aparatos y material para radioterapia
Clasificación adicional (cpv): 48180000 Paquetes de software médico, 66000000 Servicios financieros y de seguros, 50000000 Servicios de reparación y mantenimiento
Opciones: 
Descripción de las opciones: Pour tous les lots, l’accord-cadre conclu pour une durée initiale d’un an. A l’issue de cette durée, il est reconductible trois (3) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction. La décision de non-reconduction s’opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard trois (3) mois avant le terme de la période d’exécution en cours. La non-reconduction par le Resah n’ouvre droit à aucune indemnité pour le Titulaire.
5.1.2.
Lugar de ejecución
País: Francia
En cualquier parte de un país dado
Información complementaria: Les prestations sont destinées aux établissements répondant à la définition de « Bénéficiaires Potentiels » quelle que soit leur localisation géographique en France métropolitaine. Elles peuvent également être mises en œuvre pour des Bénéficiaires dont le siège est situé dans les Départements et Régions d’Outre-Mer (DROM) et dans les Collectivités d’Outre-Mer (COM) ou sur certaines territoires de l’UE si la PSEF afférente est acceptée par le Resah. Si ces lieux ne sont pas proposés en PSEF, ils peuvent l’être en cas de mise en œuvre de la clause de réexamen afférente.
5.1.3.
Duración estimada
Fecha de inicio: 04/01/2027
Fecha de finalización de la duración: 03/01/2028
5.1.5.
Valor
Valor estimado, IVA excluido: 2 000 000,00 EUR
Valor máximo del acuerdo marco: 4 000 000,00 EUR
5.1.6.
Información general
Participación reservada: 
La participación no está reservada.
Proyecto de contratación pública no financiado con fondos de la UE
La contratación pública está cubierta por el Acuerdo sobre Contratación Pública (ACP): sí
5.1.7.
Contratación estratégica
Objetivo de la contratación estratégica: Ninguna contratación estratégica
Objetivo social promovido: Otros
5.1.8.
Criterios de accesibilidad
No se incluyen criterios de accesibilidad para las personas con discapacidad por la siguiente justificación
Justificación: Non concerné
5.1.9.
Criterios de selección
Fuentes de los criterios de selección: Documento de contratación
5.1.11.
Pliegos de contratación
Lenguas en las que los pliegos de contratación están disponibles oficialmente: francés
Dirección de los pliegos de contratación: https://www.maximilien.fr/
5.1.12.
Condiciones de la contratación pública
Condiciones de presentación: 
Presentación electrónica: Obligatoria
Dirección para la presentación: https://www.maximilien.fr/
Lenguas en las que pueden presentarse las ofertas o solicitudes de participación: francés
Catálogo electrónico: No autorizada
Variantes: No autorizada
Plazo de recepción de ofertas: 26/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Hora de Europa Oriental, hora de verano de Europa Central
Duración durante la cual la oferta debe permanecer válida: 6 Meses
Condiciones del contrato: 
La ejecución del contrato debe realizarse en el marco de programas de empleo protegido: No
Facturación electrónica: Obligatoria
Se utilizarán pedidos electrónicos: sí
Se utilizará el pago electrónico: sí
5.1.15.
Técnicas
Acuerdo marco: 
Acuerdo marco sin convocatoria de nueva licitación
Número máximo de participantes: 1
Información sobre el sistema dinámico de adquisición: 
Ningún sistema dinámico de adquisición
5.1.16.
Información adicional, mediación y recurso
Organización de mediación: GIP RESAH
Organización encargada de los procedimientos de recurso: Tribunal administratif de Paris
Organización que proporciona más información sobre los procedimientos de recurso: GIP RESAH
5.1.
Lote: LOT-0015
Título: Équipements de contrôle qualité pour la stéréotaxie
Descripción: La présente consultation lancée par le Resah agissant en tant que centrale d’achat selon le mode dit « intermédiaire », a pour objet l’acquisition d’équipements et logiciels de radiothérapie et la mise en œuvre de prestations associées à la fourniture de ces équipements. Le détail des prestations ainsi que les spécifications fonctionnelles et techniques sont précisés dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les prestations sont commandées et payées par les Bénéficiaires. Les prestations sont destinées à satisfaire les besoins de tout organisme répondant à la définition de « Bénéficiaire Potentiel » au sens du CCAP, et dont la liste est annexée audit document.
Identificador interno: 2026-R077-015-000
5.1.1.
Finalidad
Naturaleza del contrato: Suministros
Naturaleza complementaria del contrato: Servicios
Clasificación principal (cpv): 33151000 Aparatos y material para radioterapia
Clasificación adicional (cpv): 48180000 Paquetes de software médico, 66000000 Servicios financieros y de seguros, 50000000 Servicios de reparación y mantenimiento
Opciones: 
Descripción de las opciones: Pour tous les lots, l’accord-cadre conclu pour une durée initiale d’un an. A l’issue de cette durée, il est reconductible trois (3) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction. La décision de non-reconduction s’opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard trois (3) mois avant le terme de la période d’exécution en cours. La non-reconduction par le Resah n’ouvre droit à aucune indemnité pour le Titulaire.
5.1.2.
Lugar de ejecución
País: Francia
En cualquier parte de un país dado
Información complementaria: Les prestations sont destinées aux établissements répondant à la définition de « Bénéficiaires Potentiels » quelle que soit leur localisation géographique en France métropolitaine. Elles peuvent également être mises en œuvre pour des Bénéficiaires dont le siège est situé dans les Départements et Régions d’Outre-Mer (DROM) et dans les Collectivités d’Outre-Mer (COM) ou sur certaines territoires de l’UE si la PSEF afférente est acceptée par le Resah. Si ces lieux ne sont pas proposés en PSEF, ils peuvent l’être en cas de mise en œuvre de la clause de réexamen afférente.
5.1.3.
Duración estimada
Fecha de inicio: 04/01/2027
Fecha de finalización de la duración: 03/01/2028
5.1.5.
Valor
Valor estimado, IVA excluido: 2 000 000,00 EUR
Valor máximo del acuerdo marco: 4 000 000,00 EUR
5.1.6.
Información general
Participación reservada: 
La participación no está reservada.
Proyecto de contratación pública no financiado con fondos de la UE
La contratación pública está cubierta por el Acuerdo sobre Contratación Pública (ACP): sí
5.1.7.
Contratación estratégica
Objetivo de la contratación estratégica: Ninguna contratación estratégica
Objetivo social promovido: Otros
5.1.8.
Criterios de accesibilidad
No se incluyen criterios de accesibilidad para las personas con discapacidad por la siguiente justificación
Justificación: Non concerné
5.1.9.
Criterios de selección
Fuentes de los criterios de selección: Documento de contratación
5.1.11.
Pliegos de contratación
Lenguas en las que los pliegos de contratación están disponibles oficialmente: francés
Dirección de los pliegos de contratación: https://www.maximilien.fr/
5.1.12.
Condiciones de la contratación pública
Condiciones de presentación: 
Presentación electrónica: Obligatoria
Dirección para la presentación: https://www.maximilien.fr/
Lenguas en las que pueden presentarse las ofertas o solicitudes de participación: francés
Catálogo electrónico: No autorizada
Variantes: No autorizada
Plazo de recepción de ofertas: 26/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Hora de Europa Oriental, hora de verano de Europa Central
Duración durante la cual la oferta debe permanecer válida: 6 Meses
Condiciones del contrato: 
La ejecución del contrato debe realizarse en el marco de programas de empleo protegido: No
Facturación electrónica: Obligatoria
Se utilizarán pedidos electrónicos: sí
Se utilizará el pago electrónico: sí
5.1.15.
Técnicas
Acuerdo marco: 
Acuerdo marco sin convocatoria de nueva licitación
Número máximo de participantes: 1
Información sobre el sistema dinámico de adquisición: 
Ningún sistema dinámico de adquisición
5.1.16.
Información adicional, mediación y recurso
Organización de mediación: GIP RESAH
Organización encargada de los procedimientos de recurso: Tribunal administratif de Paris
Organización que proporciona más información sobre los procedimientos de recurso: GIP RESAH
5.1.
Lote: LOT-0016
Título: Logiciel de gestion et d’analyse de contrôle qualité machine
Descripción: La présente consultation lancée par le Resah agissant en tant que centrale d’achat selon le mode dit « intermédiaire », a pour objet l’acquisition d’équipements et logiciels de radiothérapie et la mise en œuvre de prestations associées à la fourniture de ces équipements. Le détail des prestations ainsi que les spécifications fonctionnelles et techniques sont précisés dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les prestations sont commandées et payées par les Bénéficiaires. Les prestations sont destinées à satisfaire les besoins de tout organisme répondant à la définition de « Bénéficiaire Potentiel » au sens du CCAP, et dont la liste est annexée audit document.
Identificador interno: 2026-R077-016-000
5.1.1.
Finalidad
Naturaleza del contrato: Suministros
Naturaleza complementaria del contrato: Servicios
Clasificación principal (cpv): 33151000 Aparatos y material para radioterapia
Clasificación adicional (cpv): 48180000 Paquetes de software médico, 66000000 Servicios financieros y de seguros, 50000000 Servicios de reparación y mantenimiento
Opciones: 
Descripción de las opciones: Pour tous les lots, l’accord-cadre conclu pour une durée initiale d’un an. A l’issue de cette durée, il est reconductible trois (3) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction. La décision de non-reconduction s’opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard trois (3) mois avant le terme de la période d’exécution en cours. La non-reconduction par le Resah n’ouvre droit à aucune indemnité pour le Titulaire.
5.1.2.
Lugar de ejecución
País: Francia
En cualquier parte de un país dado
Información complementaria: Les prestations sont destinées aux établissements répondant à la définition de « Bénéficiaires Potentiels » quelle que soit leur localisation géographique en France métropolitaine. Elles peuvent également être mises en œuvre pour des Bénéficiaires dont le siège est situé dans les Départements et Régions d’Outre-Mer (DROM) et dans les Collectivités d’Outre-Mer (COM) ou sur certaines territoires de l’UE si la PSEF afférente est acceptée par le Resah. Si ces lieux ne sont pas proposés en PSEF, ils peuvent l’être en cas de mise en œuvre de la clause de réexamen afférente.
5.1.3.
Duración estimada
Fecha de inicio: 04/01/2027
Fecha de finalización de la duración: 03/01/2028
5.1.5.
Valor
Valor estimado, IVA excluido: 2 000 000,00 EUR
Valor máximo del acuerdo marco: 4 000 000,00 EUR
5.1.6.
Información general
Participación reservada: 
La participación no está reservada.
Proyecto de contratación pública no financiado con fondos de la UE
La contratación pública está cubierta por el Acuerdo sobre Contratación Pública (ACP): sí
5.1.7.
Contratación estratégica
Objetivo de la contratación estratégica: Ninguna contratación estratégica
Objetivo social promovido: Otros
5.1.8.
Criterios de accesibilidad
No se incluyen criterios de accesibilidad para las personas con discapacidad por la siguiente justificación
Justificación: Non concerné
5.1.9.
Criterios de selección
Fuentes de los criterios de selección: Documento de contratación
5.1.11.
Pliegos de contratación
Lenguas en las que los pliegos de contratación están disponibles oficialmente: francés
Dirección de los pliegos de contratación: https://www.maximilien.fr/
5.1.12.
Condiciones de la contratación pública
Condiciones de presentación: 
Presentación electrónica: Obligatoria
Dirección para la presentación: https://www.maximilien.fr/
Lenguas en las que pueden presentarse las ofertas o solicitudes de participación: francés
Catálogo electrónico: No autorizada
Variantes: No autorizada
Plazo de recepción de ofertas: 26/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Hora de Europa Oriental, hora de verano de Europa Central
Duración durante la cual la oferta debe permanecer válida: 6 Meses
Condiciones del contrato: 
La ejecución del contrato debe realizarse en el marco de programas de empleo protegido: No
Facturación electrónica: Obligatoria
Se utilizarán pedidos electrónicos: sí
Se utilizará el pago electrónico: sí
5.1.15.
Técnicas
Acuerdo marco: 
Acuerdo marco sin convocatoria de nueva licitación
Número máximo de participantes: 1
Información sobre el sistema dinámico de adquisición: 
Ningún sistema dinámico de adquisición
5.1.16.
Información adicional, mediación y recurso
Organización de mediación: GIP RESAH
Organización encargada de los procedimientos de recurso: Tribunal administratif de Paris
Organización que proporciona más información sobre los procedimientos de recurso: GIP RESAH
5.1.
Lote: LOT-0017
Título: Logiciel de contrôle qualité du TPS
Descripción: La présente consultation lancée par le Resah agissant en tant que centrale d’achat selon le mode dit « intermédiaire », a pour objet l’acquisition d’équipements et logiciels de radiothérapie et la mise en œuvre de prestations associées à la fourniture de ces équipements. Le détail des prestations ainsi que les spécifications fonctionnelles et techniques sont précisés dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les prestations sont commandées et payées par les Bénéficiaires. Les prestations sont destinées à satisfaire les besoins de tout organisme répondant à la définition de « Bénéficiaire Potentiel » au sens du CCAP, et dont la liste est annexée audit document.
Identificador interno: 2026-R077-017-000
5.1.1.
Finalidad
Naturaleza del contrato: Suministros
Naturaleza complementaria del contrato: Servicios
Clasificación principal (cpv): 33151000 Aparatos y material para radioterapia
Clasificación adicional (cpv): 48180000 Paquetes de software médico, 66000000 Servicios financieros y de seguros, 50000000 Servicios de reparación y mantenimiento
Opciones: 
Descripción de las opciones: Pour tous les lots, l’accord-cadre conclu pour une durée initiale d’un an. A l’issue de cette durée, il est reconductible trois (3) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction. La décision de non-reconduction s’opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard trois (3) mois avant le terme de la période d’exécution en cours. La non-reconduction par le Resah n’ouvre droit à aucune indemnité pour le Titulaire.
5.1.2.
Lugar de ejecución
País: Francia
En cualquier parte de un país dado
Información complementaria: Les prestations sont destinées aux établissements répondant à la définition de « Bénéficiaires Potentiels » quelle que soit leur localisation géographique en France métropolitaine. Elles peuvent également être mises en œuvre pour des Bénéficiaires dont le siège est situé dans les Départements et Régions d’Outre-Mer (DROM) et dans les Collectivités d’Outre-Mer (COM) ou sur certaines territoires de l’UE si la PSEF afférente est acceptée par le Resah. Si ces lieux ne sont pas proposés en PSEF, ils peuvent l’être en cas de mise en œuvre de la clause de réexamen afférente.
5.1.3.
Duración estimada
Fecha de inicio: 04/01/2027
Fecha de finalización de la duración: 03/01/2028
5.1.5.
Valor
Valor estimado, IVA excluido: 2 000 000,00 EUR
Valor máximo del acuerdo marco: 4 000 000,00 EUR
5.1.6.
Información general
Participación reservada: 
La participación no está reservada.
Proyecto de contratación pública no financiado con fondos de la UE
La contratación pública está cubierta por el Acuerdo sobre Contratación Pública (ACP): sí
5.1.7.
Contratación estratégica
Objetivo de la contratación estratégica: Ninguna contratación estratégica
Objetivo social promovido: Otros
5.1.8.
Criterios de accesibilidad
No se incluyen criterios de accesibilidad para las personas con discapacidad por la siguiente justificación
Justificación: Non concerné
5.1.9.
Criterios de selección
Fuentes de los criterios de selección: Documento de contratación
5.1.11.
Pliegos de contratación
Lenguas en las que los pliegos de contratación están disponibles oficialmente: francés
Dirección de los pliegos de contratación: https://www.maximilien.fr/
5.1.12.
Condiciones de la contratación pública
Condiciones de presentación: 
Presentación electrónica: Obligatoria
Dirección para la presentación: https://www.maximilien.fr/
Lenguas en las que pueden presentarse las ofertas o solicitudes de participación: francés
Catálogo electrónico: No autorizada
Variantes: No autorizada
Plazo de recepción de ofertas: 26/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Hora de Europa Oriental, hora de verano de Europa Central
Duración durante la cual la oferta debe permanecer válida: 6 Meses
Condiciones del contrato: 
La ejecución del contrato debe realizarse en el marco de programas de empleo protegido: No
Facturación electrónica: Obligatoria
Se utilizarán pedidos electrónicos: sí
Se utilizará el pago electrónico: sí
5.1.15.
Técnicas
Acuerdo marco: 
Acuerdo marco sin convocatoria de nueva licitación
Número máximo de participantes: 1
Información sobre el sistema dinámico de adquisición: 
Ningún sistema dinámico de adquisición
5.1.16.
Información adicional, mediación y recurso
Organización de mediación: GIP RESAH
Organización encargada de los procedimientos de recurso: Tribunal administratif de Paris
Organización que proporciona más información sobre los procedimientos de recurso: GIP RESAH
5.1.
Lote: LOT-0018
Título: Logiciel de recalcul indépendant de la dosimétrie
Descripción: La présente consultation lancée par le Resah agissant en tant que centrale d’achat selon le mode dit « intermédiaire », a pour objet l’acquisition d’équipements et logiciels de radiothérapie et la mise en œuvre de prestations associées à la fourniture de ces équipements. Le détail des prestations ainsi que les spécifications fonctionnelles et techniques sont précisés dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les prestations sont commandées et payées par les Bénéficiaires. Les prestations sont destinées à satisfaire les besoins de tout organisme répondant à la définition de « Bénéficiaire Potentiel » au sens du CCAP, et dont la liste est annexée audit document.
Identificador interno: 2026-R077-018-000
5.1.1.
Finalidad
Naturaleza del contrato: Suministros
Naturaleza complementaria del contrato: Servicios
Clasificación principal (cpv): 33151000 Aparatos y material para radioterapia
Clasificación adicional (cpv): 48180000 Paquetes de software médico, 66000000 Servicios financieros y de seguros, 50000000 Servicios de reparación y mantenimiento
Opciones: 
Descripción de las opciones: Pour tous les lots, l’accord-cadre conclu pour une durée initiale d’un an. A l’issue de cette durée, il est reconductible trois (3) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction. La décision de non-reconduction s’opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard trois (3) mois avant le terme de la période d’exécution en cours. La non-reconduction par le Resah n’ouvre droit à aucune indemnité pour le Titulaire.
5.1.2.
Lugar de ejecución
País: Francia
En cualquier parte de un país dado
Información complementaria: Les prestations sont destinées aux établissements répondant à la définition de « Bénéficiaires Potentiels » quelle que soit leur localisation géographique en France métropolitaine. Elles peuvent également être mises en œuvre pour des Bénéficiaires dont le siège est situé dans les Départements et Régions d’Outre-Mer (DROM) et dans les Collectivités d’Outre-Mer (COM) ou sur certaines territoires de l’UE si la PSEF afférente est acceptée par le Resah. Si ces lieux ne sont pas proposés en PSEF, ils peuvent l’être en cas de mise en œuvre de la clause de réexamen afférente.
5.1.3.
Duración estimada
Fecha de inicio: 04/01/2027
Fecha de finalización de la duración: 03/01/2028
5.1.5.
Valor
Valor estimado, IVA excluido: 1 200 000,00 EUR
Valor máximo del acuerdo marco: 2 400 000,00 EUR
5.1.6.
Información general
Participación reservada: 
La participación no está reservada.
Proyecto de contratación pública no financiado con fondos de la UE
La contratación pública está cubierta por el Acuerdo sobre Contratación Pública (ACP): sí
5.1.7.
Contratación estratégica
Objetivo de la contratación estratégica: Ninguna contratación estratégica
Objetivo social promovido: Otros
5.1.8.
Criterios de accesibilidad
No se incluyen criterios de accesibilidad para las personas con discapacidad por la siguiente justificación
Justificación: Non concerné
5.1.9.
Criterios de selección
Fuentes de los criterios de selección: Documento de contratación
5.1.11.
Pliegos de contratación
Lenguas en las que los pliegos de contratación están disponibles oficialmente: francés
Dirección de los pliegos de contratación: https://www.maximilien.fr/
5.1.12.
Condiciones de la contratación pública
Condiciones de presentación: 
Presentación electrónica: Obligatoria
Dirección para la presentación: https://www.maximilien.fr/
Lenguas en las que pueden presentarse las ofertas o solicitudes de participación: francés
Catálogo electrónico: No autorizada
Variantes: No autorizada
Plazo de recepción de ofertas: 26/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Hora de Europa Oriental, hora de verano de Europa Central
Duración durante la cual la oferta debe permanecer válida: 6 Meses
Condiciones del contrato: 
La ejecución del contrato debe realizarse en el marco de programas de empleo protegido: No
Facturación electrónica: Obligatoria
Se utilizarán pedidos electrónicos: sí
Se utilizará el pago electrónico: sí
5.1.15.
Técnicas
Acuerdo marco: 
Acuerdo marco sin convocatoria de nueva licitación
Número máximo de participantes: 1
Información sobre el sistema dinámico de adquisición: 
Ningún sistema dinámico de adquisición
5.1.16.
Información adicional, mediación y recurso
Organización de mediación: GIP RESAH
Organización encargada de los procedimientos de recurso: Tribunal administratif de Paris
Organización que proporciona más información sobre los procedimientos de recurso: GIP RESAH
5.1.
Lote: LOT-0019
Título: Logiciel de contourage
Descripción: La présente consultation lancée par le Resah agissant en tant que centrale d’achat selon le mode dit « intermédiaire », a pour objet l’acquisition d’équipements et logiciels de radiothérapie et la mise en œuvre de prestations associées à la fourniture de ces équipements. Le détail des prestations ainsi que les spécifications fonctionnelles et techniques sont précisés dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les prestations sont commandées et payées par les Bénéficiaires. Les prestations sont destinées à satisfaire les besoins de tout organisme répondant à la définition de « Bénéficiaire Potentiel » au sens du CCAP, et dont la liste est annexée audit document.
Identificador interno: 2026-R077-019-000
5.1.1.
Finalidad
Naturaleza del contrato: Suministros
Naturaleza complementaria del contrato: Servicios
Clasificación principal (cpv): 33151000 Aparatos y material para radioterapia
Clasificación adicional (cpv): 48180000 Paquetes de software médico, 66000000 Servicios financieros y de seguros, 50000000 Servicios de reparación y mantenimiento
Opciones: 
Descripción de las opciones: Pour tous les lots, l’accord-cadre conclu pour une durée initiale d’un an. A l’issue de cette durée, il est reconductible trois (3) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction. La décision de non-reconduction s’opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard trois (3) mois avant le terme de la période d’exécution en cours. La non-reconduction par le Resah n’ouvre droit à aucune indemnité pour le Titulaire.
5.1.2.
Lugar de ejecución
País: Francia
En cualquier parte de un país dado
Información complementaria: Les prestations sont destinées aux établissements répondant à la définition de « Bénéficiaires Potentiels » quelle que soit leur localisation géographique en France métropolitaine. Elles peuvent également être mises en œuvre pour des Bénéficiaires dont le siège est situé dans les Départements et Régions d’Outre-Mer (DROM) et dans les Collectivités d’Outre-Mer (COM) ou sur certaines territoires de l’UE si la PSEF afférente est acceptée par le Resah. Si ces lieux ne sont pas proposés en PSEF, ils peuvent l’être en cas de mise en œuvre de la clause de réexamen afférente.
5.1.3.
Duración estimada
Fecha de inicio: 04/01/2027
Fecha de finalización de la duración: 03/01/2028
5.1.5.
Valor
Valor estimado, IVA excluido: 1 200 000,00 EUR
Valor máximo del acuerdo marco: 2 400 000,00 EUR
5.1.6.
Información general
Participación reservada: 
La participación no está reservada.
Proyecto de contratación pública no financiado con fondos de la UE
La contratación pública está cubierta por el Acuerdo sobre Contratación Pública (ACP): sí
5.1.7.
Contratación estratégica
Objetivo de la contratación estratégica: Ninguna contratación estratégica
Objetivo social promovido: Otros
5.1.8.
Criterios de accesibilidad
No se incluyen criterios de accesibilidad para las personas con discapacidad por la siguiente justificación
Justificación: Non concerné
5.1.9.
Criterios de selección
Fuentes de los criterios de selección: Documento de contratación
5.1.11.
Pliegos de contratación
Lenguas en las que los pliegos de contratación están disponibles oficialmente: francés
Dirección de los pliegos de contratación: https://www.maximilien.fr/
5.1.12.
Condiciones de la contratación pública
Condiciones de presentación: 
Presentación electrónica: Obligatoria
Dirección para la presentación: https://www.maximilien.fr/
Lenguas en las que pueden presentarse las ofertas o solicitudes de participación: francés
Catálogo electrónico: No autorizada
Variantes: No autorizada
Plazo de recepción de ofertas: 26/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Hora de Europa Oriental, hora de verano de Europa Central
Duración durante la cual la oferta debe permanecer válida: 6 Meses
Condiciones del contrato: 
La ejecución del contrato debe realizarse en el marco de programas de empleo protegido: No
Facturación electrónica: Obligatoria
Se utilizarán pedidos electrónicos: sí
Se utilizará el pago electrónico: sí
5.1.15.
Técnicas
Acuerdo marco: 
Acuerdo marco sin convocatoria de nueva licitación
Número máximo de participantes: 1
Información sobre el sistema dinámico de adquisición: 
Ningún sistema dinámico de adquisición
5.1.16.
Información adicional, mediación y recurso
Organización de mediación: GIP RESAH
Organización encargada de los procedimientos de recurso: Tribunal administratif de Paris
Organización que proporciona más información sobre los procedimientos de recurso: GIP RESAH
5.1.
Lote: LOT-0020
Título: Système de planification de traitement (TPS) pour radiothérapie
Descripción: La présente consultation lancée par le Resah agissant en tant que centrale d’achat selon le mode dit « intermédiaire », a pour objet l’acquisition d’équipements et logiciels de radiothérapie et la mise en œuvre de prestations associées à la fourniture de ces équipements. Le détail des prestations ainsi que les spécifications fonctionnelles et techniques sont précisés dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les prestations sont commandées et payées par les Bénéficiaires. Les prestations sont destinées à satisfaire les besoins de tout organisme répondant à la définition de « Bénéficiaire Potentiel » au sens du CCAP, et dont la liste est annexée audit document.
Identificador interno: 2026-R077-020-000
5.1.1.
Finalidad
Naturaleza del contrato: Suministros
Naturaleza complementaria del contrato: Servicios
Clasificación principal (cpv): 33151000 Aparatos y material para radioterapia
Clasificación adicional (cpv): 48180000 Paquetes de software médico, 66000000 Servicios financieros y de seguros, 50000000 Servicios de reparación y mantenimiento
Opciones: 
Descripción de las opciones: Pour tous les lots, l’accord-cadre conclu pour une durée initiale d’un an. A l’issue de cette durée, il est reconductible trois (3) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction. La décision de non-reconduction s’opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard trois (3) mois avant le terme de la période d’exécution en cours. La non-reconduction par le Resah n’ouvre droit à aucune indemnité pour le Titulaire.
5.1.2.
Lugar de ejecución
País: Francia
En cualquier parte de un país dado
Información complementaria: Les prestations sont destinées aux établissements répondant à la définition de « Bénéficiaires Potentiels » quelle que soit leur localisation géographique en France métropolitaine. Elles peuvent également être mises en œuvre pour des Bénéficiaires dont le siège est situé dans les Départements et Régions d’Outre-Mer (DROM) et dans les Collectivités d’Outre-Mer (COM) ou sur certaines territoires de l’UE si la PSEF afférente est acceptée par le Resah. Si ces lieux ne sont pas proposés en PSEF, ils peuvent l’être en cas de mise en œuvre de la clause de réexamen afférente.
5.1.3.
Duración estimada
Fecha de inicio: 04/01/2027
Fecha de finalización de la duración: 03/01/2028
5.1.5.
Valor
Valor estimado, IVA excluido: 7 000 000,00 EUR
Valor máximo del acuerdo marco: 14 000 000,00 EUR
5.1.6.
Información general
Participación reservada: 
La participación no está reservada.
Proyecto de contratación pública no financiado con fondos de la UE
La contratación pública está cubierta por el Acuerdo sobre Contratación Pública (ACP): sí
5.1.7.
Contratación estratégica
Objetivo de la contratación estratégica: Ninguna contratación estratégica
Objetivo social promovido: Otros
5.1.8.
Criterios de accesibilidad
No se incluyen criterios de accesibilidad para las personas con discapacidad por la siguiente justificación
Justificación: Non concerné
5.1.9.
Criterios de selección
Fuentes de los criterios de selección: Documento de contratación
5.1.11.
Pliegos de contratación
Lenguas en las que los pliegos de contratación están disponibles oficialmente: francés
Dirección de los pliegos de contratación: https://www.maximilien.fr/
5.1.12.
Condiciones de la contratación pública
Condiciones de presentación: 
Presentación electrónica: Obligatoria
Dirección para la presentación: https://www.maximilien.fr/
Lenguas en las que pueden presentarse las ofertas o solicitudes de participación: francés
Catálogo electrónico: No autorizada
Variantes: No autorizada
Plazo de recepción de ofertas: 26/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Hora de Europa Oriental, hora de verano de Europa Central
Duración durante la cual la oferta debe permanecer válida: 6 Meses
Condiciones del contrato: 
La ejecución del contrato debe realizarse en el marco de programas de empleo protegido: No
Facturación electrónica: Obligatoria
Se utilizarán pedidos electrónicos: sí
Se utilizará el pago electrónico: sí
5.1.15.
Técnicas
Acuerdo marco: 
Acuerdo marco sin convocatoria de nueva licitación
Número máximo de participantes: 1
Información sobre el sistema dinámico de adquisición: 
Ningún sistema dinámico de adquisición
5.1.16.
Información adicional, mediación y recurso
Organización de mediación: GIP RESAH
Organización encargada de los procedimientos de recurso: Tribunal administratif de Paris
Organización que proporciona más información sobre los procedimientos de recurso: GIP RESAH
5.1.
Lote: LOT-0021
Título: Système de planification de traitement (TPS) pour radiothérapie stéréotaxique
Descripción: La présente consultation lancée par le Resah agissant en tant que centrale d’achat selon le mode dit « intermédiaire », a pour objet l’acquisition d’équipements et logiciels de radiothérapie et la mise en œuvre de prestations associées à la fourniture de ces équipements. Le détail des prestations ainsi que les spécifications fonctionnelles et techniques sont précisés dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les prestations sont commandées et payées par les Bénéficiaires. Les prestations sont destinées à satisfaire les besoins de tout organisme répondant à la définition de « Bénéficiaire Potentiel » au sens du CCAP, et dont la liste est annexée audit document.
Identificador interno: 2026-R077-021-000
5.1.1.
Finalidad
Naturaleza del contrato: Suministros
Naturaleza complementaria del contrato: Servicios
Clasificación principal (cpv): 33151000 Aparatos y material para radioterapia
Clasificación adicional (cpv): 48180000 Paquetes de software médico, 66000000 Servicios financieros y de seguros, 50000000 Servicios de reparación y mantenimiento
Opciones: 
Descripción de las opciones: Pour tous les lots, l’accord-cadre conclu pour une durée initiale d’un an. A l’issue de cette durée, il est reconductible trois (3) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction. La décision de non-reconduction s’opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard trois (3) mois avant le terme de la période d’exécution en cours. La non-reconduction par le Resah n’ouvre droit à aucune indemnité pour le Titulaire.
5.1.2.
Lugar de ejecución
País: Francia
En cualquier parte de un país dado
Información complementaria: Les prestations sont destinées aux établissements répondant à la définition de « Bénéficiaires Potentiels » quelle que soit leur localisation géographique en France métropolitaine. Elles peuvent également être mises en œuvre pour des Bénéficiaires dont le siège est situé dans les Départements et Régions d’Outre-Mer (DROM) et dans les Collectivités d’Outre-Mer (COM) ou sur certaines territoires de l’UE si la PSEF afférente est acceptée par le Resah. Si ces lieux ne sont pas proposés en PSEF, ils peuvent l’être en cas de mise en œuvre de la clause de réexamen afférente.
5.1.3.
Duración estimada
Fecha de inicio: 04/01/2027
Fecha de finalización de la duración: 03/01/2028
5.1.5.
Valor
Valor estimado, IVA excluido: 7 000 000,00 EUR
Valor máximo del acuerdo marco: 14 000 000,00 EUR
5.1.6.
Información general
Participación reservada: 
La participación no está reservada.
Proyecto de contratación pública no financiado con fondos de la UE
La contratación pública está cubierta por el Acuerdo sobre Contratación Pública (ACP): sí
5.1.7.
Contratación estratégica
Objetivo de la contratación estratégica: Ninguna contratación estratégica
Objetivo social promovido: Otros
5.1.8.
Criterios de accesibilidad
No se incluyen criterios de accesibilidad para las personas con discapacidad por la siguiente justificación
Justificación: Non concerné
5.1.9.
Criterios de selección
Fuentes de los criterios de selección: Documento de contratación
5.1.11.
Pliegos de contratación
Lenguas en las que los pliegos de contratación están disponibles oficialmente: francés
Dirección de los pliegos de contratación: https://www.maximilien.fr/
5.1.12.
Condiciones de la contratación pública
Condiciones de presentación: 
Presentación electrónica: Obligatoria
Dirección para la presentación: https://www.maximilien.fr/
Lenguas en las que pueden presentarse las ofertas o solicitudes de participación: francés
Catálogo electrónico: No autorizada
Variantes: No autorizada
Plazo de recepción de ofertas: 26/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Hora de Europa Oriental, hora de verano de Europa Central
Duración durante la cual la oferta debe permanecer válida: 6 Meses
Condiciones del contrato: 
La ejecución del contrato debe realizarse en el marco de programas de empleo protegido: No
Facturación electrónica: Obligatoria
Se utilizarán pedidos electrónicos: sí
Se utilizará el pago electrónico: sí
5.1.15.
Técnicas
Acuerdo marco: 
Acuerdo marco sin convocatoria de nueva licitación
Número máximo de participantes: 1
Información sobre el sistema dinámico de adquisición: 
Ningún sistema dinámico de adquisición
5.1.16.
Información adicional, mediación y recurso
Organización de mediación: GIP RESAH
Organización encargada de los procedimientos de recurso: Tribunal administratif de Paris
Organización que proporciona más información sobre los procedimientos de recurso: GIP RESAH
8. Organizaciones
8.1.
ORG-0001
Denominación oficial: GIP RESAH
Número de registro: 13000501000033
Departamento: BIOMEDICAL
Dirección postal: 9 RUE BRAHMS
Localidad: PARIS
Código postal: 75012
Subdivisión del país (NUTS): Paris (FR101)
País: Francia
Punto de contacto: biomed@resah.fr
Correo electrónico: biomed@resah.fr
Teléfono: 0155289851
Dirección de internet: https://resah.fr/
Perfil de comprador: https://www.maximilien.fr/
Funciones de esta organización: 
Comprador
Organismo comprador central que adjudica contratos públicos o celebra acuerdos marco de obras, suministros o servicios destinados a otros compradores
Proveedor de servicios de contratación pública
Organización que proporciona más información sobre los procedimientos de recurso
Organización de mediación
8.1.
ORG-0002
Denominación oficial: Tribunal administratif de Paris
Número de registro: 17750005500013
Localidad: Paris
Código postal: 75004
Subdivisión del país (NUTS): Paris (FR101)
País: Francia
Punto de contacto: Greffe du tribunal
Correo electrónico: greffe.ta-paris@juradm.fr
Teléfono: +33144594400
Fax: +33144594646
Funciones de esta organización: 
Organización encargada de los procedimientos de recurso
10. Modificación
Versión del anuncio anterior que debe modificarse: 0add752c-31ca-4a69-9255-fef4df708a26-01
Principal motivo de la modificación: Corrección comprador
Descripción: La date limite de réception des offres est repoussée au 26 octobre à 12h00.
Información del anuncio
Identificador/versión del anuncio: b9f405db-f508-4de8-8616-cb80ac7a3866  -  02
Tipo de formulario: Licitación
Tipo de anuncio: Anuncio de contrato o de concesión. Régimen normal
Subtipo de anuncio: 16
Fecha de envío del anuncio: 03/09/2026 14:52:14 (UTC+02:00) Hora de Europa Oriental, hora de verano de Europa Central
Lenguas en las que este anuncio está disponible oficialmente: francés
Número de publicación del anuncio: 609382-2026
Número de la edición del DO S: 171/2026
Fecha de publicación: 04/09/2026