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10980-2025 - Mise en concurrence

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Mise en concurrence
FranceStands d'exposition
Conception et aménagement de stands
FranceParis (FR101) Paris
Type de procédureNégociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation

Acheteur
AcheteurComité de concertation et de coordination de l'apprentissage du BTP
Adresse électroniquegwendoline.poilve@ccca-btp.fr
FranceParis (FR101)Paris

LOT-0000Conception et aménagement de stands
Stands d'exposition
FranceParis (FR101) Paris
Date de début07/04/2025 Durée48 Mois
Date limite de réception des offres07/02/2025 - 16:00:00 (UTC+1)

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Avis

Langue officielleIcône d’aide
6/2025
10980-2025 - Mise en concurrence
France – Stands d'exposition – Conception et aménagement de stands
OJ S 6/2025 09/01/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielComité de concertation et de coordination de l'apprentissage du BTP
Adresse électroniquegwendoline.poilve@ccca-btp.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurEnseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreConception et aménagement de stands
DescriptionLe présent marché a pour objet de référencer trois opérateurs pour la conception et l'aménagement de stands et d'espaces pour les actions de relations publiques externes et internes auxquelles le CCCA-BTP participe ou organise, sur l'ensemble du territoire national métropolitain, notamment pour les événements cités au point 2. du présent CCTP
Identifiant de la procédurea4aff4f1-74b6-4ffe-9aef-ec478feaa475
Identifiant interneP2025.017
Type de procédureNégociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 39154100 Stands d'exposition
Nomenclature supplémentaire (cpv): 79415200 Services de conseil en conception, 79950000 Services d'organisation d'expositions, de foires et de congrès, 79952000 Services d'organisation d'événements
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale19 rue du Père Corentin  
VilleParis
Code postal75014
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesGaranties environnementales Garanties professionnelles et techniques Garanties économiques et financières
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
5. Lot
5.1.
LotLOT-0000
TitreConception et aménagement de stands
DescriptionLe présent marché a pour objet de référencer trois opérateurs pour la conception et l'aménagement de stands et d'espaces pour les actions de relations publiques externes et internes auxquelles le CCCA-BTP participe ou organise, sur l'ensemble du territoire national métropolitain, notamment pour les événements cités au point 2. du présent CCTP
Identifiant interneF-PF-1580898
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 39154100 Stands d'exposition
Nomenclature supplémentaire (cpv): 79415200 Services de conseil en conception, 79950000 Services d'organisation d'expositions, de foires et de congrès, 79952000 Services d'organisation d'événements
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale19 rue du Père Corentin  
VilleParis
Code postal75014
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début07/04/2025
Durée48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements0
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici1 reconduction de 2 ans
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnésNon requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
Description- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés - Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail) - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus Copie du ou des jugements prononcés en cas de redressement judiciaire, Attestation délivrée par l'Urssaf ou par d'autres organismes sociaux selon l'entreprise, Attestation délivrée par la Dgfip certifiant de la régularité de la situation de l'attributaire au regard de ses obligations fiscales, Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du ministère de l'Economie et des Finances), Déclaration individuelle du candidat ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur le site du ministère de l'Economie et des Finances)
Utilisation de ce critèreUtilisé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure

Critère
TypeCapacité économique et financière
Description- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles, Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Utilisation de ce critèreUtilisé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
Description- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critèreUtilisé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes
Nombre minimal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure3
Nombre maximal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure6
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-publics.info/
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres07/02/2025 16:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre4 Mois
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants3
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéComité de concertation et de coordination de l'apprentissage du BTP
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement8C09CA23-BEEA-ADEC-A52BB4DE624683BB
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielComité de concertation et de coordination de l'apprentissage du BTP
Numéro d’enregistrement81709
Adresse postale19 rue du Père Corentin
VilleParis
Code postal75014
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Point de contactComité de concertation et de coordination de l'apprentissage du BTP
Adresse électroniquegwendoline.poilve@ccca-btp.fr
Téléphone0140642600
Adresse internethttps://www.ccca-btp.fr/
Profil de l’acheteurhttps://www.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielComité de concertation et de coordination de l'apprentissage du BTP
Numéro d’enregistrement8C09CA44-ACE2-01CD-2AE06BC5F788E446
Adresse postale19 rue du Père Corentin
VilleParis
Code postal75014
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Adresse électroniquer.prieur-laurent@ccca-btp.fr
Téléphone0140642600
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal judiciaire de Paris
Numéro d’enregistrement8C09CA54-A53D-9CFB-949EB1879EDF0FDE
Adresse postale29-45 Avenue de la Porte de Clichy
VilleParis
Code postal75017
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Adresse électroniquetj-paris@justice.fr
Téléphone0144325151
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis54a86925-ef84-4c5a-a4fd-2cfa544f2d1d  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis07/01/2025 15:38:46 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis10980-2025
Numéro de publication au JO S6/2025
Date de publication09/01/2025