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33602-2025 - Mise en concurrence

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Mise en concurrence
FranceFarine de boulangerie
E25_0412_FOURNITURE ET LIVRAISON DE FARINES & PRODUITS POUR BOULANGERIE
Type de procédureOuverte

Acheteur
AcheteurHOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE Direction des Achats
Adresse électroniqueDA.DMS-CM1@chu-lyon.fr
FranceRhône (FRK26)Lyon cedex 08

LOT-0001Fourniture et livraison de farines
Farine de boulangerie
Date de début12/04/2025 Durée48 Mois
Date limite de réception des offres19/02/2025 - 12:30:00 (UTC+2)

LOT-0002Fourniture et livraison de produits pour la boulangerie
Produits de boulangerie
Date de début12/04/2025 Durée48 Mois
Date limite de réception des offres19/02/2025 - 12:30:00 (UTC+2)

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Avis

Langue officielleIcône d’aide
12/2025
33602-2025 - Mise en concurrence
France – Farine de boulangerie – E25_0412_FOURNITURE ET LIVRAISON DE FARINES & PRODUITS POUR BOULANGERIE
OJ S 12/2025 17/01/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielHOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE Direction des Achats
Adresse électroniqueDA.DMS-CM1@chu-lyon.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurSanté
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreE25_0412_FOURNITURE ET LIVRAISON DE FARINES & PRODUITS POUR BOULANGERIE
DescriptionE25_0412_FOURNITURE ET LIVRAISON DE FARINES & PRODUITS POUR BOULANGERIE
Identifiant de la procédure7fd208d7-f8c0-4a5c-b848-5253d9226b2b
Identifiant interne2 LOTS
Type de procédureOuverte
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15612120 Farine de boulangerie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15612500 Produits de boulangerie
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesEchantillons obligatoire : voir article 5.2.2. du règlement de la consultation
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre2
Conditions du marché
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreFourniture et livraison de farines
DescriptionLot 1 Fourniture et livraison de farines
Identifiant interne1
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15612120 Farine de boulangerie
5.1.3.
Durée estimée
Date de début12/04/2025
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre624 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionRenouvellement au cours de la dernière année d'exécution du contrat.
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentairesLe marché est conclu pour une période de 4 ans fermes à compter du 12/04/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure.
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégiquePas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
DescriptionVoir RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPondération à 60%

Critère
TypeQualité
DescriptionValeur Technique pondération à 40% Sous critères : Test des échantillons : 30% Performance environnementale et sociétale : 10%
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueAutorisée
Date limite de réception des offres19/02/2025 12:30:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre90 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture19/02/2025 13:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
Informations relatives aux délais de recoursRéféré précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participationHOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE Direction des Achats
Organisation qui traite les offresHOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE Direction des Achats
5.1.
LotLOT-0002
TitreFourniture et livraison de produits pour la boulangerie
DescriptionLot 2 Fourniture et livraison de produits pour la boulangerie
Identifiant interne2
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15612500 Produits de boulangerie
5.1.3.
Durée estimée
Date de début12/04/2025
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre78 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionRenouvellement au cours de la dernière année d'exécution du contrat.
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentairesLe marché est conclu pour une période de 4 ans fermes à compter du 12/04/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure.
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégiquePas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
DescriptionVoir RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPondération à 60%

Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique pondération à 40% Sous critère : Test des échantillons : 30% Performance environnementale et sociétale :10%
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres19/02/2025 12:30:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre90 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture19/02/2025 13:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
Informations relatives aux délais de recoursRéféré précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participationHOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE Direction des Achats
Organisation qui traite les offresHOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE Direction des Achats
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielHOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE Direction des Achats
Numéro d’enregistrement26690027300019
DépartementDirection des Achats Département Achats Généraux et Logistiques
Adresse postale45 rue Villon  
VilleLyon cedex 08
Code postal69008
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniqueDA.DMS-CM1@chu-lyon.fr
Téléphone000
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal Administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement1769011140040
Adresse postale184 rue Duguesclin  
VilleLyon
Code postal69003
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniqueGreffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone000
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis1bf2fc00-7230-4b4e-b906-6d6762731bf8  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis16/01/2025 10:22:00 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis33602-2025
Numéro de publication au JO S12/2025
Date de publication17/01/2025