398331-2024 - Mise en concurrence

1.1.

Acheteur

Nom officiel: Groupement Hospitalier de Territoire d'Eure-et-Loir

Adresse électronique: correspondre@aws-france.com

Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public

Activité du pouvoir adjudicateur: Santé

2.1.

Procédure

Titre: Fournitures de consommables pour le service ANAPATHOLOGIE du Centre Hospitalier de Chartres

Description: &lt;br/&gt;L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.&lt;br/&gt;Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.&lt;br/&gt;Les prestations sont réglées par des prix unitaires.&lt;br/&gt;&lt;br/&gt;

Identifiant de la procédure: 8d27a7e8-7a2f-462a-a07a-af2eff191911

Identifiant interne: AO 2024.032

Type de procédure: Ouverte

La procédure est accélérée: non

2.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33696500 Réactifs de laboratoire

Nomenclature supplémentaire (cpv): 33696500 Réactifs de laboratoire

2.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Centre Hospitalier de Chartres, Laboratoire - Service Anapathologie, 4 rue Claude Bernard

Ville: Le coudray

Code postal: 28630

Subdivision pays (NUTS): Eure-et-Loir (FRB02)

Pays: France

2.1.3.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 336 000,00 EUR

2.1.4.

Informations générales

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

2.1.5.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 28

2.1.6.

Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux: « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

5.1.

Lot: LOT-0001

Titre: CASSETTES ET COUVERCLES POUR GRAVEURS

Description: CASSETTES ET COUVERCLES POUR GRAVEURS

Identifiant interne: 01

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33696500 Réactifs de laboratoire

Nomenclature supplémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Centre Hospitalier de Chartres, Laboratoire - Service Anapathologie, 4 rue Claude Bernard

Ville: Le coudray

Code postal: 28630

Subdivision pays (NUTS): Eure-et-Loir (FRB02)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2025

Date de fin de durée: 31/12/2025

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus

Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Description: - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Résultat des tests des échantillons et/ou analyse des fiches techniques

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1494347

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1494347

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 06/09/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre: 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 06/09/2024 14:00:00 (UTC+2)

Lieu: le coudray

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Paiement de la facture 50 jours à compter de la réception de celle-ci accompagnée d'une copie du bon de livraison sans réserve lors de chaque réception par le Centre Hospitalier de Chartres

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Orléans

Informations relatives aux délais de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0002

Titre: CONTENEURS POUR TRANSPORT DE PIECES OPERATOIRES

Description: CONTENEURS POUR TRANSPORT DE PIECES OPERATOIRES

Identifiant interne: 02

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33696500 Réactifs de laboratoire

Nomenclature supplémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Centre Hospitalier de Chartres, Laboratoire - Service Anapathologie, 4 rue Claude Bernard

Ville: Le coudray

Code postal: 28630

Subdivision pays (NUTS): Eure-et-Loir (FRB02)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2025

Date de fin de durée: 31/12/2025

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus

Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Description: - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Résultat des tests des échantillons et/ou analyse des fiches techniques

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1494347

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1494347

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 06/09/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre: 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 06/09/2024 14:00:00 (UTC+2)

Lieu: le coudray

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Paiement de la facture 50 jours à compter de la réception de celle-ci accompagnée d'une copie du bon de livraison sans réserve lors de chaque réception par le Centre Hospitalier de Chartres

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Orléans

Informations relatives aux délais de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0003

Titre: RUBAN ENCREUR POUR APPAREIL MICROM

Description: RUBAN ENCREUR POUR APPAREIL MICROM

Identifiant interne: 03

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33696500 Réactifs de laboratoire

Nomenclature supplémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Centre Hospitalier de Chartres, Laboratoire - Service Anapathologie, 4 rue Claude Bernard

Ville: Le coudray

Code postal: 28630

Subdivision pays (NUTS): Eure-et-Loir (FRB02)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2025

Date de fin de durée: 31/12/2025

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus

Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Description: - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Résultat des tests des échantillons et/ou analyse des fiches techniques

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1494347

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1494347

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 06/09/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre: 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 06/09/2024 14:00:00 (UTC+2)

Lieu: le coudray

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Paiement de la facture 50 jours à compter de la réception de celle-ci accompagnée d'une copie du bon de livraison sans réserve lors de chaque réception par le Centre Hospitalier de Chartres

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Orléans

Informations relatives aux délais de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0004

Titre: KIT CARTOUCHE POUR APPAREIL LEICA

Description: KIT CARTOUCHE POUR APPAREIL LEICA

Identifiant interne: 04

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33696500 Réactifs de laboratoire

Nomenclature supplémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Centre Hospitalier de Chartres, Laboratoire - Service Anapathologie, 4 rue Claude Bernard

Ville: Le coudray

Code postal: 28630

Subdivision pays (NUTS): Eure-et-Loir (FRB02)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2025

Date de fin de durée: 31/12/2025

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus

Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Description: - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Résultat des tests des échantillons et/ou analyse des fiches techniques

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1494347

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1494347

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 06/09/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre: 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 06/09/2024 14:00:00 (UTC+2)

Lieu: le coudray

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Paiement de la facture 50 jours à compter de la réception de celle-ci accompagnée d'une copie du bon de livraison sans réserve lors de chaque réception par le Centre Hospitalier de Chartres

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Orléans

Informations relatives aux délais de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0005

Titre: SEAUX POUR TRANSPORT DE PIECES OPERATOIRES

Description: SEAUX POUR TRANSPORT DE PIECES OPERATOIRES

Identifiant interne: 05

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33696500 Réactifs de laboratoire

Nomenclature supplémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Centre Hospitalier de Chartres, Laboratoire - Service Anapathologie, 4 rue Claude Bernard

Ville: Le coudray

Code postal: 28630

Subdivision pays (NUTS): Eure-et-Loir (FRB02)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2025

Date de fin de durée: 31/12/2025

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus

Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Description: - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Résultat des tests des échantillons et/ou analyse des fiches techniques

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1494347

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1494347

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 06/09/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre: 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 06/09/2024 14:00:00 (UTC+2)

Lieu: le coudray

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Paiement de la facture 50 jours à compter de la réception de celle-ci accompagnée d'une copie du bon de livraison sans réserve lors de chaque réception par le Centre Hospitalier de Chartres

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Orléans

Informations relatives aux délais de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0006

Titre: STYLO MARQUEUR

Description: STYLO MARQUEUR

Identifiant interne: 06

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33696500 Réactifs de laboratoire

Nomenclature supplémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Centre Hospitalier de Chartres, Laboratoire - Service Anapathologie, 4 rue Claude Bernard

Ville: Le coudray

Code postal: 28630

Subdivision pays (NUTS): Eure-et-Loir (FRB02)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2025

Date de fin de durée: 31/12/2025

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus

Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Description: - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Résultat des tests des échantillons et/ou analyse des fiches techniques

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1494347

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1494347

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 06/09/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre: 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 06/09/2024 14:00:00 (UTC+2)

Lieu: le coudray

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Paiement de la facture 50 jours à compter de la réception de celle-ci accompagnée d'une copie du bon de livraison sans réserve lors de chaque réception par le Centre Hospitalier de Chartres

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Orléans

Informations relatives aux délais de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0007

Titre: PINCEAUX POUR NETTOYER LES MICROTOMES ET POUR MACROSCOPIE

Description: PINCEAUX POUR NETTOYER LES MICROTOMES ET POUR MACROSCOPIE

Identifiant interne: 07

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33696500 Réactifs de laboratoire

Nomenclature supplémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Centre Hospitalier de Chartres, Laboratoire - Service Anapathologie, 4 rue Claude Bernard

Ville: Le coudray

Code postal: 28630

Subdivision pays (NUTS): Eure-et-Loir (FRB02)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2025

Date de fin de durée: 31/12/2025

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus

Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Description: - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Résultat des tests des échantillons et/ou analyse des fiches techniques

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1494347

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1494347

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 06/09/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre: 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 06/09/2024 14:00:00 (UTC+2)

Lieu: le coudray

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Paiement de la facture 50 jours à compter de la réception de celle-ci accompagnée d'une copie du bon de livraison sans réserve lors de chaque réception par le Centre Hospitalier de Chartres

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Orléans

Informations relatives aux délais de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0008

Titre: PARAFFINE PARAPLAST

Description: PARAFFINE PARAPLAST

Identifiant interne: 08

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33696500 Réactifs de laboratoire

Nomenclature supplémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Centre Hospitalier de Chartres, Laboratoire - Service Anapathologie, 4 rue Claude Bernard

Ville: Le coudray

Code postal: 28630

Subdivision pays (NUTS): Eure-et-Loir (FRB02)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2025

Date de fin de durée: 31/12/2025

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus

Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Description: - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Résultat des tests des échantillons et/ou analyse des fiches techniques

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1494347

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1494347

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 06/09/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre: 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 06/09/2024 14:00:00 (UTC+2)

Lieu: le coudray

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Paiement de la facture 50 jours à compter de la réception de celle-ci accompagnée d'une copie du bon de livraison sans réserve lors de chaque réception par le Centre Hospitalier de Chartres

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Orléans

Informations relatives aux délais de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0009

Titre: LAMES JETABLES

Description: LAMES JETABLES

Identifiant interne: 09

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33696500 Réactifs de laboratoire

Nomenclature supplémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Centre Hospitalier de Chartres, Laboratoire - Service Anapathologie, 4 rue Claude Bernard

Ville: Le coudray

Code postal: 28630

Subdivision pays (NUTS): Eure-et-Loir (FRB02)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2025

Date de fin de durée: 31/12/2025

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus

Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Description: - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Résultat des tests des échantillons et/ou analyse des fiches techniques

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1494347

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1494347

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 06/09/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre: 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 06/09/2024 14:00:00 (UTC+2)

Lieu: le coudray

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Paiement de la facture 50 jours à compter de la réception de celle-ci accompagnée d'une copie du bon de livraison sans réserve lors de chaque réception par le Centre Hospitalier de Chartres

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Orléans

Informations relatives aux délais de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0010

Titre: LAMES JETABLES DE COUTEAUX POUR ANATOMOPATHOLOGIE

Description: LAMES JETABLES DE COUTEAUX POUR ANATOMOPATHOLOGIE

Identifiant interne: 10

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33696500 Réactifs de laboratoire

Nomenclature supplémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Centre Hospitalier de Chartres, Laboratoire - Service Anapathologie, 4 rue Claude Bernard

Ville: Le coudray

Code postal: 28630

Subdivision pays (NUTS): Eure-et-Loir (FRB02)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2025

Date de fin de durée: 31/12/2025

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus

Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Description: - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Résultat des tests des échantillons et/ou analyse des fiches techniques

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1494347

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1494347

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 06/09/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre: 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 06/09/2024 14:00:00 (UTC+2)

Lieu: le coudray

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Paiement de la facture 50 jours à compter de la réception de celle-ci accompagnée d'une copie du bon de livraison sans réserve lors de chaque réception par le Centre Hospitalier de Chartres

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Orléans

Informations relatives aux délais de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0011

Titre: COLORANTS POUR APPAREILS AUTOMATIQUES

Description: COLORANTS POUR APPAREILS AUTOMATIQUES

Identifiant interne: 11

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33696500 Réactifs de laboratoire

Nomenclature supplémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Centre Hospitalier de Chartres, Laboratoire - Service Anapathologie, 4 rue Claude Bernard

Ville: Le coudray

Code postal: 28630

Subdivision pays (NUTS): Eure-et-Loir (FRB02)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2025

Date de fin de durée: 31/12/2025

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus

Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Description: - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Résultat des tests des échantillons et/ou analyse des fiches techniques

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1494347

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1494347

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 06/09/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre: 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 06/09/2024 14:00:00 (UTC+2)

Lieu: le coudray

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Paiement de la facture 50 jours à compter de la réception de celle-ci accompagnée d'une copie du bon de livraison sans réserve lors de chaque réception par le Centre Hospitalier de Chartres

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Orléans

Informations relatives aux délais de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0012

Titre: COLORANTS INDELEBILES POUR MACROSCOPIE

Description: COLORANTS INDELEBILES POUR MACROSCOPIE

Identifiant interne: 12

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33696500 Réactifs de laboratoire

Nomenclature supplémentaire (cpv): 33696500 Réactifs de laboratoire

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Centre Hospitalier de Chartres, Laboratoire - Service Anapathologie, 4 rue Claude Bernard

Ville: Le coudray

Code postal: 28630

Subdivision pays (NUTS): Eure-et-Loir (FRB02)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2025

Date de fin de durée: 31/12/2025

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus

Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Description: - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Résultat des tests des échantillons et/ou analyse des fiches techniques

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1494347

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1494347

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 06/09/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre: 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 06/09/2024 14:00:00 (UTC+2)

Lieu: le coudray

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Paiement de la facture 50 jours à compter de la réception de celle-ci accompagnée d'une copie du bon de livraison sans réserve lors de chaque réception par le Centre Hospitalier de Chartres

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Orléans

Informations relatives aux délais de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0013

Titre: COLORANTS COMPLEMENTAIRES

Description: COLORANTS COMPLEMENTAIRES

Identifiant interne: 13

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33696500 Réactifs de laboratoire

Nomenclature supplémentaire (cpv): 33696500 Réactifs de laboratoire

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Centre Hospitalier de Chartres, Laboratoire - Service Anapathologie, 4 rue Claude Bernard

Ville: Le coudray

Code postal: 28630

Subdivision pays (NUTS): Eure-et-Loir (FRB02)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2025

Date de fin de durée: 31/12/2025

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus

Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Description: - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Résultat des tests des échantillons et/ou analyse des fiches techniques

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1494347

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1494347

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 06/09/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre: 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 06/09/2024 14:00:00 (UTC+2)

Lieu: le coudray

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Paiement de la facture 50 jours à compter de la réception de celle-ci accompagnée d'une copie du bon de livraison sans réserve lors de chaque réception par le Centre Hospitalier de Chartres

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Orléans

Informations relatives aux délais de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0014

Titre: COFFRETS DE COLORATION ET DE CONTRE COLORANTS

Description: COFFRETS DE COLORATION ET DE CONTRE COLORANTS

Identifiant interne: 14

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33696500 Réactifs de laboratoire

Nomenclature supplémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Centre Hospitalier de Chartres, Laboratoire - Service Anapathologie, 4 rue Claude Bernard

Ville: Le coudray

Code postal: 28630

Subdivision pays (NUTS): Eure-et-Loir (FRB02)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2025

Date de fin de durée: 31/12/2025

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus

Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Description: - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Résultat des tests des échantillons et/ou analyse des fiches techniques

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1494347

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1494347

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 06/09/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre: 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 06/09/2024 14:00:00 (UTC+2)

Lieu: le coudray

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Paiement de la facture 50 jours à compter de la réception de celle-ci accompagnée d'une copie du bon de livraison sans réserve lors de chaque réception par le Centre Hospitalier de Chartres

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Orléans

Informations relatives aux délais de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0015

Titre: DECALCIFIANT

Description: DECALCIFIANT

Identifiant interne: 15

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33696500 Réactifs de laboratoire

Nomenclature supplémentaire (cpv): 33696500 Réactifs de laboratoire

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Centre Hospitalier de Chartres, Laboratoire - Service Anapathologie, 4 rue Claude Bernard

Ville: Le coudray

Code postal: 28630

Subdivision pays (NUTS): Eure-et-Loir (FRB02)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2025

Date de fin de durée: 31/12/2025

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus

Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Description: - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Résultat des tests des échantillons et/ou analyse des fiches techniques

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1494347

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1494347

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 06/09/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre: 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 06/09/2024 14:00:00 (UTC+2)

Lieu: le coudray

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Paiement de la facture 50 jours à compter de la réception de celle-ci accompagnée d'une copie du bon de livraison sans réserve lors de chaque réception par le Centre Hospitalier de Chartres

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Orléans

Informations relatives aux délais de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0016

Titre: COLORANTS POUR EXTEMPORANES

Description: COLORANTS POUR EXTEMPORANES

Identifiant interne: 16

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33696500 Réactifs de laboratoire

Nomenclature supplémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Centre Hospitalier de Chartres, Laboratoire - Service Anapathologie, 4 rue Claude Bernard

Ville: Le coudray

Code postal: 28630

Subdivision pays (NUTS): Eure-et-Loir (FRB02)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2025

Date de fin de durée: 31/12/2025

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus

Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Description: - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Résultat des tests des échantillons et/ou analyse des fiches techniques

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1494347

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1494347

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 06/09/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre: 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 06/09/2024 14:00:00 (UTC+2)

Lieu: le coudray

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Paiement de la facture 50 jours à compter de la réception de celle-ci accompagnée d'une copie du bon de livraison sans réserve lors de chaque réception par le Centre Hospitalier de Chartres

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Orléans

Informations relatives aux délais de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0017

Titre: PRODUITS DIVERS POUR ANATOMOPATHOLOGIE

Description: PRODUITS DIVERS POUR ANATOMOPATHOLOGIE

Identifiant interne: 17

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33696500 Réactifs de laboratoire

Nomenclature supplémentaire (cpv): 33696500 Réactifs de laboratoire

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Centre Hospitalier de Chartres, Laboratoire - Service Anapathologie, 4 rue Claude Bernard

Ville: Le coudray

Code postal: 28630

Subdivision pays (NUTS): Eure-et-Loir (FRB02)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2025

Date de fin de durée: 31/12/2025

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus

Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Description: - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Résultat des tests des échantillons et/ou analyse des fiches techniques

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1494347

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1494347

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 06/09/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre: 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 06/09/2024 14:00:00 (UTC+2)

Lieu: le coudray

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Paiement de la facture 50 jours à compter de la réception de celle-ci accompagnée d'une copie du bon de livraison sans réserve lors de chaque réception par le Centre Hospitalier de Chartres

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Orléans

Informations relatives aux délais de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0018

Titre: SUBSTITUT DE TOLUENE

Description: SUBSTITUT DE TOLUENE

Identifiant interne: 18

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33696500 Réactifs de laboratoire

Nomenclature supplémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Centre Hospitalier de Chartres, Laboratoire - Service Anapathologie, 4 rue Claude Bernard

Ville: Le coudray

Code postal: 28630

Subdivision pays (NUTS): Eure-et-Loir (FRB02)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2025

Date de fin de durée: 31/12/2025

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus

Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Description: - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Résultat des tests des échantillons et/ou analyse des fiches techniques

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1494347

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1494347

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 06/09/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre: 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 06/09/2024 14:00:00 (UTC+2)

Lieu: le coudray

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Paiement de la facture 50 jours à compter de la réception de celle-ci accompagnée d'une copie du bon de livraison sans réserve lors de chaque réception par le Centre Hospitalier de Chartres

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Orléans

Informations relatives aux délais de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0019

Titre: PRODUITS CHIMIQUES DIVERS POUR ANATOMOPATHOLOGIE

Description: PRODUITS CHIMIQUES DIVERS POUR ANATOMOPATHOLOGIE

Identifiant interne: 19

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33696500 Réactifs de laboratoire

Nomenclature supplémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Centre Hospitalier de Chartres, Laboratoire - Service Anapathologie, 4 rue Claude Bernard

Ville: Le coudray

Code postal: 28630

Subdivision pays (NUTS): Eure-et-Loir (FRB02)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2025

Date de fin de durée: 31/12/2025

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus

Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Description: - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Résultat des tests des échantillons et/ou analyse des fiches techniques

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1494347

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1494347

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 06/09/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre: 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 06/09/2024 14:00:00 (UTC+2)

Lieu: le coudray

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Paiement de la facture 50 jours à compter de la réception de celle-ci accompagnée d'une copie du bon de livraison sans réserve lors de chaque réception par le Centre Hospitalier de Chartres

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Orléans

Informations relatives aux délais de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0020

Titre: SOLVANTS POUR LABORATOIRE D'ANATOMOPATHOLOGIE

Description: SOLVANTS POUR LABORATOIRE D'ANATOMOPATHOLOGIE

Identifiant interne: 20

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33696500 Réactifs de laboratoire

Nomenclature supplémentaire (cpv): 33696500 Réactifs de laboratoire

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Centre Hospitalier de Chartres, Laboratoire - Service Anapathologie, 4 rue Claude Bernard

Ville: Le coudray

Code postal: 28630

Subdivision pays (NUTS): Eure-et-Loir (FRB02)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2025

Date de fin de durée: 31/12/2025

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus

Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Description: - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Résultat des tests des échantillons et/ou analyse des fiches techniques

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1494347

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1494347

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 06/09/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre: 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 06/09/2024 14:00:00 (UTC+2)

Lieu: le coudray

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Paiement de la facture 50 jours à compter de la réception de celle-ci accompagnée d'une copie du bon de livraison sans réserve lors de chaque réception par le Centre Hospitalier de Chartres

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Orléans

Informations relatives aux délais de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0021

Titre: COLORANTS SUPPLEMENTAIRES POUR EXAMENS EXTEMPORANES

Description: COLORANTS SUPPLEMENTAIRES POUR EXAMENS EXTEMPORANES

Identifiant interne: 21

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33696500 Réactifs de laboratoire

Nomenclature supplémentaire (cpv): 33696500 Réactifs de laboratoire

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Centre Hospitalier de Chartres, Laboratoire - Service Anapathologie, 4 rue Claude Bernard

Ville: Le coudray

Code postal: 28630

Subdivision pays (NUTS): Eure-et-Loir (FRB02)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2025

Date de fin de durée: 31/12/2025

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus

Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Description: - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Résultat des tests des échantillons et/ou analyse des fiches techniques

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1494347

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1494347

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 06/09/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre: 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 06/09/2024 14:00:00 (UTC+2)

Lieu: le coudray

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Paiement de la facture 50 jours à compter de la réception de celle-ci accompagnée d'une copie du bon de livraison sans réserve lors de chaque réception par le Centre Hospitalier de Chartres

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Orléans

Informations relatives aux délais de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0022

Titre: FORMOL TAMPONNE

Description: FORMOL TAMPONNE

Identifiant interne: 22

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33696500 Réactifs de laboratoire

Nomenclature supplémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Centre Hospitalier de Chartres, Laboratoire - Service Anapathologie, 4 rue Claude Bernard

Ville: Le coudray

Code postal: 28630

Subdivision pays (NUTS): Eure-et-Loir (FRB02)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2025

Date de fin de durée: 31/12/2025

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus

Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Description: - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Résultat des tests des échantillons et/ou analyse des fiches techniques

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1494347

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1494347

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 06/09/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre: 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 06/09/2024 14:00:00 (UTC+2)

Lieu: le coudray

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Paiement de la facture 50 jours à compter de la réception de celle-ci accompagnée d'une copie du bon de livraison sans réserve lors de chaque réception par le Centre Hospitalier de Chartres

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Orléans

Informations relatives aux délais de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0023

Titre: FORMOL PRE REMPLI

Description: FORMOL PRE REMPLI

Identifiant interne: 23

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33696500 Réactifs de laboratoire

Nomenclature supplémentaire (cpv): 33696500 Réactifs de laboratoire

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Centre Hospitalier de Chartres, Laboratoire - Service Anapathologie, 4 rue Claude Bernard

Ville: Le coudray

Code postal: 28630

Subdivision pays (NUTS): Eure-et-Loir (FRB02)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2025

Date de fin de durée: 31/12/2025

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus

Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Description: - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Résultat des tests des échantillons et/ou analyse des fiches techniques

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1494347

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1494347

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 06/09/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre: 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 06/09/2024 14:00:00 (UTC+2)

Lieu: le coudray

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Paiement de la facture 50 jours à compter de la réception de celle-ci accompagnée d'une copie du bon de livraison sans réserve lors de chaque réception par le Centre Hospitalier de Chartres

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Orléans

Informations relatives aux délais de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0024

Titre: PRODUITS CHIMIQUES POUR CYTOLOGIE MONOCOUCHE

Description: PRODUITS CHIMIQUES POUR CYTOLOGIE MONOCOUCHE

Identifiant interne: 24

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33696500 Réactifs de laboratoire

Nomenclature supplémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Centre Hospitalier de Chartres, Laboratoire - Service Anapathologie, 4 rue Claude Bernard

Ville: Le coudray

Code postal: 28630

Subdivision pays (NUTS): Eure-et-Loir (FRB02)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2025

Date de fin de durée: 31/12/2025

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus

Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Description: - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Résultat des tests des échantillons et/ou analyse des fiches techniques

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1494347

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1494347

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 06/09/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre: 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 06/09/2024 14:00:00 (UTC+2)

Lieu: le coudray

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Paiement de la facture 50 jours à compter de la réception de celle-ci accompagnée d'une copie du bon de livraison sans réserve lors de chaque réception par le Centre Hospitalier de Chartres

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Orléans

Informations relatives aux délais de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0025

Titre: MILIEU DE TRANSPORT

Description: MILIEU DE TRANSPORT

Identifiant interne: 25

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33696500 Réactifs de laboratoire

Nomenclature supplémentaire (cpv): 33696500 Réactifs de laboratoire

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Centre Hospitalier de Chartres, Laboratoire - Service Anapathologie, 4 rue Claude Bernard

Ville: Le coudray

Code postal: 28630

Subdivision pays (NUTS): Eure-et-Loir (FRB02)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2025

Date de fin de durée: 31/12/2025

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus

Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Description: - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Résultat des tests des échantillons et/ou analyse des fiches techniques

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1494347

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1494347

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 06/09/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre: 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 06/09/2024 14:00:00 (UTC+2)

Lieu: le coudray

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Paiement de la facture 50 jours à compter de la réception de celle-ci accompagnée d'une copie du bon de livraison sans réserve lors de chaque réception par le Centre Hospitalier de Chartres

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Orléans

Informations relatives aux délais de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0026

Titre: TAPIS ADHESIFS

Description: TAPIS ADHESIFS

Identifiant interne: 26

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33696500 Réactifs de laboratoire

Nomenclature supplémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Centre Hospitalier de Chartres, Laboratoire - Service Anapathologie, 4 rue Claude Bernard

Ville: Le coudray

Code postal: 28630

Subdivision pays (NUTS): Eure-et-Loir (FRB02)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2025

Date de fin de durée: 31/12/2025

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus

Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Description: - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Résultat des tests des échantillons et/ou analyse des fiches techniques

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1494347

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1494347

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 06/09/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre: 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 06/09/2024 14:00:00 (UTC+2)

Lieu: le coudray

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Paiement de la facture 50 jours à compter de la réception de celle-ci accompagnée d'une copie du bon de livraison sans réserve lors de chaque réception par le Centre Hospitalier de Chartres

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Orléans

Informations relatives aux délais de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0027

Titre: FORMOL ACETIQUE

Description: FORMOL ACETIQUE

Identifiant interne: 27

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33696500 Réactifs de laboratoire

Nomenclature supplémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Centre Hospitalier de Chartres, Laboratoire - Service Anapathologie, 4 rue Claude Bernard

Ville: Le coudray

Code postal: 28630

Subdivision pays (NUTS): Eure-et-Loir (FRB02)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2025

Date de fin de durée: 31/12/2025

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus

Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Description: - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Résultat des tests des échantillons et/ou analyse des fiches techniques

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1494347

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1494347

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 06/09/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre: 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 06/09/2024 14:00:00 (UTC+2)

Lieu: le coudray

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Paiement de la facture 50 jours à compter de la réception de celle-ci accompagnée d'une copie du bon de livraison sans réserve lors de chaque réception par le Centre Hospitalier de Chartres

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Orléans

Informations relatives aux délais de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0028

Titre: COLORATION PERLS

Description: COLORATION PERLS

Identifiant interne: 28

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33696500 Réactifs de laboratoire

Nomenclature supplémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Centre Hospitalier de Chartres, Laboratoire - Service Anapathologie, 4 rue Claude Bernard

Ville: Le coudray

Code postal: 28630

Subdivision pays (NUTS): Eure-et-Loir (FRB02)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2025

Date de fin de durée: 31/12/2025

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus

Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Description: - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Résultat des tests des échantillons et/ou analyse des fiches techniques

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1494347

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1494347

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 06/09/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre: 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 06/09/2024 14:00:00 (UTC+2)

Lieu: le coudray

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Paiement de la facture 50 jours à compter de la réception de celle-ci accompagnée d'une copie du bon de livraison sans réserve lors de chaque réception par le Centre Hospitalier de Chartres

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Orléans

Informations relatives aux délais de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

8.1.

ORG-0001

Nom officiel: Avenue-Web Systèmes

Numéro d’enregistrement: 443928874

Ville: Seyssinet-Pariset

Code postal: 38170

Pays: France

Adresse électronique: publications-joue@aws-france.com

Téléphone: +33480041260

Rôles de cette organisation:

TED eSender

8.1.

ORG-0002

Nom officiel: Groupement Hospitalier de Territoire d'Eure-et-Loir

Numéro d’enregistrement: 26280004800213

Adresse postale: 8 rue Claude Bernard

Ville: Le Coudray

Code postal: 28630

Pays: France

Point de contact: BEST Pierre

Adresse électronique: correspondre@aws-france.com

Téléphone: 0237303020

Télécopieur: 0237303117

Adresse internet: http://www.ch-chartres.fr/

Profil de l’acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/

Rôles de cette organisation:

Acheteur

8.1.

ORG-0003

Nom officiel: Tribunal administratif d'Orléans

Numéro d’enregistrement: 585776

Adresse postale: 28 rue de la bretonnerie

Ville: Orléans

Code postal: 45057

Pays: France

Adresse électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr

Téléphone: 0238775900

Télécopieur: 0238538516

Rôles de cette organisation:

Organisation chargée des procédures de recours

Identifiant/version de l’avis: 77358b32-a88f-4934-9876-759a3ba06691 - 01

Type de formulaire: Mise en concurrence

Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

Sous-type d’avis: 16

Date d’envoi de l’avis: 02/07/2024 16:48:01 (UTC+2)

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français

Numéro de publication de l’avis: 398331-2024

Numéro de publication au JO S: 129/2024

Date de publication: 04/07/2024

398331-2024 - Mise en concurrence

Affichage de l’avis

Synthèse

Langues et formats

Langue officielle (PDF signé)

PDF

HTML Traduction automatique

Avis