100752-2018 - RésultatsFrance-Châteaudun: Produits alimentaires divers
OJ S 46/2018 07/03/2018
Avis d’attribution de marché
Fournitures
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: Ville de Châteaudun
Numéro national d'identification: 21280088200012
Adresse postale: 2 place du 18 Octobre
Ville: Châteaudun
Code NUTS: FRB02 Eure-et-Loir
Code postal: 28200
Pays: France
Courriel: marchespublics@mairie-chateaudun.fr
Téléphone: +33 237451191
Fax: +33 237455446
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.ville-chateaudun.fr/
Adresse du profil d’acheteur: http://www.ville-chateaudun.fr/
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5.
Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
Fourniture de denrées alimentaires
II.1.2.
Code CPV principal
15800000 Produits alimentaires divers
II.1.3.
Type de marché
Fournitures
II.1.4.
Description succincte
Le marché porte sur la fourniture de denrées alimentaires pour les besoins de la ville de Châteaudun à compter du 1.1.2017. Marché public passé sous forme d'une procédure d'appel d'offres conformément aux articles 25 I), 66, 67 et 68 du décret nº 2016-360 relatif aux marchés publics. Il donnera lieu à un accord-cadre à bon de commande sans minimum et ni maximum de commande en application de l'article 78 I alinéa 3 et article 78 3o) du décret nº 2016-360 relatif aux marchés publics.
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7.
Valeur totale du marché
Valeur hors TVA: 295 201,60 EUR
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Épicerie
Lot nº: 1
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB02 Eure-et-Loir
II.2.4.
Description des prestations
Le lot nº 1 porte sur la fourniture de produits d'épicerie pour les besoins de la ville de Châteaudun.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Possibilité de re-livraison en cas de produit manquant ou non conforme / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Minima de livraison / Pondération: 10
Prix - Pondération: 30
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Primeurs
Lot nº: 2
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15300000 Fruits, légumes et produits connexes
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB02 Eure-et-Loir
II.2.4.
Description des prestations
Le lot nº 2 primeurs porte sur la fourniture de fruits et légumes pour les besoins de la ville de Châteaudun.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Possibilité de re-livraison en cas de produit manquant ou non conforme / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Minima de livraison / Pondération: 10
Prix - Pondération: 30
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Produits laitiers et avicoles
Lot nº: 3
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15550000 Produits laitiers divers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB02 Eure-et-Loir
II.2.4.
Description des prestations
Le lot nº 3 porte sur la fourniture de fruits et de légumes bio pour les besoins de la ville de Châteaudun.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Possibilité de re-livraison en cas de produit manquant ou non conforme / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Minima de livraison / Pondération: 10
Prix - Pondération: 30
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Produits surgelés
Lot nº: 4
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15896000 Produits surgelés
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB02 Eure-et-Loir
II.2.4.
Description des prestations
Le lot nº 4 porte sur les besoins en produits laitiers et avicoles pour les besoins de la ville de Châteaudun.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Possibilité de re-livraison en cas de produit manquant ou non conforme / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Minima de livraison / Pondération: 10
Prix - Pondération: 30
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Viandes & charcuterie
Lot nº: 5
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15119000 Viandes diverses
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB02 Eure-et-Loir
II.2.4.
Description des prestations
Le lot nº 5 porte sur la fourniture de produits surgelés pour les besoins de la ville de Châteaudun.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Possibilité de re-livraison en cas de produit manquant ou non conforme / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Minima de livraison / Pondération: 10
Prix - Pondération: 30
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Fruits & légumes bio
Lot nº: 6
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15119000 Viandes diverses
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB02 Eure-et-Loir
II.2.4.
Description des prestations
Le lot nº 6 porte sur la fourniture de viandes et de charcuterie pour les besoins de la ville de Châteaudun.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Possibilité de re-livraison en cas de produit manquant ou non conforme / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Minima de livraison / Pondération: 10
Prix - Pondération: 30
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Autres denrées alimentaires bio
Lot nº: 7
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB02 Eure-et-Loir
II.2.4.
Description des prestations
Le lot nº 7 porte sur la fourniture de denrées alimentaires bio (autres que les fruits et légumes) pour les besoins de la ville de Châteaudun.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Possibilité de re-livraison en cas de produit manquant ou non conforme / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Minima de livraison / Pondération: 10
Prix - Pondération: 30
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Boissons & vins
Lot nº: 8
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB02 Eure-et-Loir
II.2.4.
Description des prestations
Le lot nº 8 porte sur la fourniture de boissons et de vins pour les besoins de la ville de Châteaudun.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Possibilité de re-livraison en cas de produit manquant ou non conforme / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Minima de livraison / Pondération: 10
Prix - Pondération: 30
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1.
Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2017/S 184-376576
IV.2.8.
Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9.
Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 1
Intitulé:
Épicerie
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
23/11/2017
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Pro A Pro
Adresse postale: 18 rue André-Petit
Ville: Chalette-sur-Loing
Code NUTS: FRB06 Loiret
Code postal: 45120
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 35 240,41 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 2
Intitulé:
Primeurs
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
23/11/2017
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: MAG Fruits
Adresse postale: 5 rue Pierre et Marie Curie, BP 223
Ville: Saint-Jean-de-la-Ruelle
Code NUTS: FRB06 Loiret
Code postal: 45144
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 40 405,43 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 3
Intitulé:
Produits laitiers et avicoles
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
23/11/2017
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Bourgogne produits frais SAS
Adresse postale: rue Saint-Exupéry, CP 30
Ville: Monéteau
Code NUTS: FRC14 Yonne
Code postal: 89470
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 55 709,83 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 4
Intitulé:
Produits surgelés
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
23/11/2017
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Surgelés Disval
Adresse postale: 47 rue du Clos Renard
Ville: Chateauneuf-sur-Loire
Code NUTS: FRB06 Loiret
Code postal: 45110
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 104 856,57 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 5
Intitulé:
Viandes & charcuterie
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
23/11/2017
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Surgelés Disval
Adresse postale: 47 rue du Clos Renard
Ville: Chateauneuf-sur-Loire
Code NUTS: FRB06 Loiret
Code postal: 45110
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 24 511,51 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 6
Intitulé:
Fruits & légumes Bio
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
23/11/2017
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Ternao
Adresse postale: 5 rue Pierre et Marie Curie
Ville: Ingré
Code NUTS: FRB06 Loiret
Code postal: 45140
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 3 955,38 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 7
Intitulé:
Autres denrées alimentaires Bio
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
23/11/2017
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Biofinesse
Adresse postale: 1 impasse du marché Gare
Ville: Toulouse
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Code postal: 31200
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 14 848,57 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 8
Intitulé:
Boissons & vins
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
23/11/2017
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Schoen Distribution 41
Adresse postale: 162 rue Georges-Méliès
Ville: Vineuil
Code NUTS: FRB05 Loir-et-Cher
Code postal: 41350
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 15 673,91 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3.
Informations complémentaires
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Ville: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France
Courriel: greffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone: +33 238775900
Fax: +33 238538516
VI.4.4.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Greffe du tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Ville: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France
Courriel: greffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone: +33 238775900
Fax: +33 238538516
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
05/03/2018